Régence d'État

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La régence d'État (en néerlandais : Staatsbewind) est la forme de gouvernement prise par la République batave entre 1801 et 1805. La régence d'État a été mise en place après un coup d'État fomenté le 14 septembre 1801 par trois des cinq membre du Directoire batave, Gerrit Jan Pijman, Augustijn Besier et Anthony van Haersolte et l'adoption d'une nouvelle constitution. Cette nouvelle constitution, rédigée notamment par Willem van Irhoven van Dam et modifiée par Napoléon Bonaparte et l'ambassadeur français Charles-Louis Huguet de Sémonville, entre en vigueur le 16 octobre 1801.

Composée de douze membres, la régence d'État dispose d'une présidence tournante pour une durée de trois mois. Elle est divisée en quatre section de trois membres s'occupant des Affaires intérieures, extérieures, de la Justice et de la Guerre. Chaque section est dirigée par un secrétaire d'État et dispose de l'initiative législative. Le Corps législatif est composé de 35 membres. L'abolition du serment de haine au stathoudérat, décrété dans les premiers temps de la République batave, entraîne un retour aux affaires des régents et des orangistes.

La régence est remplacée le 29 avril 1805 par le grand pensionnaire Rutger Jan Schimmelpenninck.

Composition[modifier | modifier le code]

Secrétaires d'État[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]