Récidive

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En droit, la récidive est la réitération d'une infraction proche ou équivalente de la première après une condamnation[1].

Il s'agit d'une cause d'aggravation de la peine encourue.

Au sens large, notamment en médecine, c'est la réitération d'une action néfaste (voir récidive).

Typologie[modifier | modifier le code]

La récidive peut être dite perpétuelle ou temporaire, générale ou spéciale[1].

Si la récidive est dite « perpétuelle », il n'y a pas prescription de la récidive et une deuxième infraction donnera lieu à la qualification de récidive légale quel que soit le temps écoulé entre les deux condamnations. Si la récidive est dite « temporaire », l'écoulement d'un certain temps entre les deux condamnations rendra l'application de la récidive impossible ; il y aura uniquement réitération.

Si la récidive est dite « générale », toute infraction réitérée est une récidive. Si la récidive est dite « spéciale », la réitération d'une infraction donnera lieu à qualification de récidive uniquement si elle a été prévue par un texte.

Annexes[modifier | modifier le code]

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Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a et b J.-P. Doucet, « Récidive », Dictionnaire de droit criminel, sur http://ledroitcriminel.fr

Articles connexes[modifier | modifier le code]