Qualité, hygiène, sécurité, environnement
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Le terme Qualité, Hygiène, Sécurité, Environnement (QHSE), également connu sous d'autres appellations comme Hygiène, sécurité, sûreté, environnement (HSSE), Qualité, sécurité, environnement (QSE), ou encore Qualité, hygiène, sécurité (QHS) — voire même Hygiène, sécurité, environnement (HSE) — désigne un domaine d'étude et de mise en œuvre qui se concentre sur les aspects pratiques liés à la qualité, aux risques professionnels et à l'environnement au sein des organisations. Son but est de promouvoir un système de management intégré complet qui respecte l'environnement et favorise l'amélioration continue.
La QHSE présente de nombreux défis qui nécessitent des compétences multidisciplinaires touchant l'ensemble de l'entreprise. Cet ensemble est aussi étroitement associé à d'autres éléments tels que la Responsabilité Social et Environnementale (RSE) ou la Qualité de vie et des conditions de travail (QVCT).
Risque professionnel : le salarié et son entreprise
[modifier | modifier le code]L’entreprise met en œuvre toutes les conditions qui permettent de respecter l'intégrité physique et mentale des salariés et de limiter les conséquences sur la personne d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle (AT-MP). La démarche de prévention est un facteur de développement personnel et professionnel des salariés de l’entreprise, et un gage de qualité du dialogue social. Cet élément est en lien étroit avec l'INRS, l'Assurance maladie (dont les CNAM, CARSAT, CRAMIF, CPAM), l'ANACT (concernant la QVCT), l'ARS ou encore l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA). Le chargé de QHSE est également amené à gérer des réglementations et certifications particulières telles que MASE ou ATEX.
Principaux risques
[modifier | modifier le code]Il existe plusieurs types de risques liés à l'environnement professionnel, la gestion des risques et santé sécurité au travail (SST) est une mission à part entière du responsable QHSE :
- Les accidents du travail et de trajet.
- Les maladies professionnelles et risques psychosociaux (RPS). Une maladie professionnelle[1] est la conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée à un risque physique, biologique ou chimique (poussières, vapeurs toxiques, bruit, chaleur, vibrations) qui existe lors de l’exercice habituel de la profession. Elles sont liées à de nombreux éléments précis, par exemple les troubles musculosquelettiques (TMS).
Démarche de prévention
[modifier | modifier le code]L’employeur se doit d’informer ses salariés sur les risques d’une manière compréhensible[2]. Une information est ainsi dispensée dès l’embauche et lors de toute évolution au sein de l’entreprise (changement de poste, changement d’outil de production, etc.). L'entreprise s‘appuie notamment sur le document unique ou sur l’aide d’acteurs majeurs de la prévention comme le service de santé au travail.
Au delà de l'information et de la formation, l'entreprise doit mettre en place des adaptations ou éléments concrets de protection. Un équipement de protection collectif (EPC) a pour objectif de protéger le personnel contre les risques qui sont susceptibles de menacer leur sécurité ou santé. Il vise également à limiter voire confiner le risque. Il s’agit de la première mesure de prévention contre les risques professionnels, précédant la mise en place de l'équipement de protection individuelle (EPI).
Enjeux économiques
[modifier | modifier le code]Le coût de la politique QHSE comprend principalement les cotisations que l’entreprise paie à la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) et le coût des équipements ou adaptations.
Bénéfices d'une politique QHSE
[modifier | modifier le code]La politique QHSE d’une entreprise n’est pas seulement là pour se conformer à la réglementation et pour améliorer la qualité, sécurité et conformité des produits / services (se basant notamment sur le respect des normes AFNOR, NF, EN, ou encore ISO, dont les plus connues sont ISO 9001 (qualité), 22000 (agroalimentaire), 14001 (environnement), 45001 (santé et sécurité), tout en améliorant processus et procédures) ; augmenter la satisfaction ; ou encore diminuer le nombre d’accidents au sein de celle-ci ; mais aussi pour préserver l’environnement. En effet, l’engagement écologique et vers le développement durable n’est pas qu’un engagement envers la société, il est aussi bénéfique pour l’entreprise (diminution des factures énergétiques, amélioration de la santé des employés et de l'image de marque de l'entreprise, amélioration du bilan carbone...). Cet élément est en lien avec l'ADEME ou l'Agence européenne pour l'environnement.
Il faut noter que, selon le domaine de l'entreprise, les instances, réglementations, certifications et obligations liées à l'aspect QHSE sont très diverses, comme par exemple avec l'agroalimentaire (ANSES, EFSA, GFSI, IFS, BRCGS, FSSC 22000...), l'industrie chimique (REACH...) etc.
La politique QHSE est le maillon d'une démarche RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises, en anglais CSR pour corporate social responsibility).
L’ensemble des pays industrialisés est confronté à un même problème, le stress au travail. Une étude lancée par le ministre du travail en indique que le stress coûte entre 3 et 4 % du PIB en France soit cinquante milliards d’euros. De plus, le stress est responsable de la moitié des journées de travail perdues. Enfin, on estime que le stress au travail coûte dix fois plus cher que les conflits sociaux. Ces chiffres sont calculés avec la baisse de productivité, le taux d’absentéisme, les accidents dus au stress et aux coûts des maladies liées à ce problème.
Une politique QHSE contribue au bien-être des salariés et donc diminue l’absentéisme et augmente la productivité et la motivation des salariés, en agissant sur la QVCT (Qualité de Vie et des Conditions de Travail).
Au niveau mondial on parle principalement de QHSE pour Quality, health, safety and environment ; et spécialement de quality assurance (QA) et quality control (QC).
QHSE dans l'entreprise : un enjeu sociétal en lien avec la démarche RSE
[modifier | modifier le code]Selon l'INRS, « L’entreprise répond aux attentes de ses salariés, clients, donneurs d’ordre ou actionnaires, des pouvoirs publics et de son environnement immédiat. Son climat social et son image s’en trouvent améliorés. En préservant la santé et la sécurité de ses salariés et de l’environnement, l’entreprise participe au développement durable de la société[3]. »
Un exemple : le classement Seveso
[modifier | modifier le code]Le rejet accidentel de dioxine en 1976 sur la commune de Seveso en Italie a incité l'Union européenne à se doter d’une politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs décrite dans la directive Seveso. Cette dernière concerne la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, appelée directive Seveso 2. Cette directive a renforcé la notion de prévention des accidents majeurs en imposant notamment à l’exploitant la mise en œuvre d’un système de gestion et d’une organisation proportionnés aux risques inhérents aux installations.
Selon la quantité totale de matières dangereuses sur le site, deux classements[4] sont possibles :
- les établissements Seveso seuil haut ;
- les établissements Seveso seuil bas.
Les classements ICPE font partie de cette logique.
Les différents acteurs au sein de l'entreprise
[modifier | modifier le code]La politique QHSE mobilise de nombreux acteurs, présents à tous les niveaux hiérarchiques. Qu'il s'agisse d'une petite structure ou d'une grande multinationale, ces professionnels travaillent en interne mais aussi en partenariat avec des organismes externes, notamment des cabinets d'audit spécialisés.
La direction et l'encadrement
[modifier | modifier le code]Le chef d'entreprise porte la responsabilité première de la sécurité et de la santé des salariés. Il lui revient de définir la politique QHSE et de mobiliser les compétences nécessaires pour la mettre en œuvre. Aux côtés de la direction, le service des ressources humaines joue un rôle crucial en assurant que l'entreprise dispose d'un nombre suffisant d'employés compétents en matière de sécurité, dès le recrutement et tout au long de leur parcours professionnel. Aussi, les services d'ingénierie, composés de concepteurs, d'acheteurs et du bureau des méthodes, sont responsables de la conception et de la maintenance des équipements techniques ainsi que de l'organisation des processus de travail.
Les salariés
[modifier | modifier le code]Chaque employé a un rôle actif à jouer dans son propre environnement de travail. Au-delà du respect des consignes de sécurité formalisées par la charte ou le règlement interne qu'il a signés, chaque salarié contribue à la sécurité collective. Cela implique de rester informé des nouvelles procédures et des mises à jour documentaires en matière de sécurité.
Les représentants du personnel
[modifier | modifier le code]Les entreprises de plus de cinquante salariés doivent mettre en place un Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), composé principalement de représentants du personnel. Ce comité est chargé de protéger la santé physique et mentale des travailleurs et de contribuer à l'amélioration de leurs conditions de travail. Depuis 2018, le CHSCT fusionne progressivement avec le Comité social et économique (CSE), que toutes les entreprises de plus de onze salariés devaient mettre en place avant le 1er janvier 2020[5] .
Les professionnels de santé
[modifier | modifier le code]Le service de santé au travail, qu'il soit interne ou externe, apporte des compétences pluridisciplinaires, essentiellement médicales. Le médecin du travail exerce une fonction de prévention et de conseil auprès des salariés. L'entreprise peut aussi faire appel à des organismes externes comme la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) ou l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT).
Les autres acteurs de la prévention
[modifier | modifier le code]Au sein de l'entreprise, les Sauveteur-Secouriste du Travail[6] (SST) forment un maillon important de la prévention. Membres du personnel spécialement formés et régulièrement recyclés, ils sont préparés à intervenir en cas d'accident et à porter assistance à leurs collègues dans toutes les situations. À l'extérieur, des cabinets de conseil spécialisés conduisent des audits pour identifier les risques, évaluer l'efficacité des mesures existantes et recommander des améliorations de la prévention.
Outils juridiques en QHSE
[modifier | modifier le code]Les dispositions de santé et sécurité au travail sont décrites dans le code du travail et dans de nombreuses lois. Il s’agit donc d’une obligation légale qu’a l’entreprise de garantir la sécurité de ses employés. On retiendra les textes les plus importants :
- le code pénal[7] ;
- le code du travail (France)[8] ;
- le code de l'environnement[9] ;
- le Code de la sécurité sociale (France)[10]. Les caisses régionales d’assurance maladie apportent des informations sur les maladies professionnelles et peuvent faire des recommandations. Le pouvoir de sanction est dédié aux inspecteurs du travail qui peuvent contrôler les installations d’une entreprise et ont accès à tous les documents internes.
Influence d'une politique QHSE efficace sur l'entreprise
[modifier | modifier le code]Les investissements dans la QHSE rapportent beaucoup à l’entreprise tant sur le plan direct financier (notamment en augmentant la productivité et la qualité avec optimisation des processus) que sur le plan de la communication (image de marque de l’entreprise avec des chiffres à communiquer, bien-être des salariés, prise en compte de l'environnement, obtention de certificats tels qu'ISO, MASE, QUALIOPI via le COFRAC etc.) ou du respect de la réglementation, de l'environnement et de toutes les parties prenantes (évitant ainsi tout conflit)[11]. On pourra ensuite, distinguer les stratégies de la politique QHSE suivant la taille de l'organisation[12]. La politique QHSE s'appuie sur de nombreux outils (AMDEC, HACCP, Kaizen, Ishikawa, PDCA, Six sigma, Lean, etc.) pour mettre en place un système de management de la qualité (SMQ) qui se concentre principalement sur la qualité des produits ou des services de l'organisation (assurance qualité et contrôle qualité, AQ/CQ), ou un système de management intégré (SMI) qui couvre plusieurs domaines à la fois dans une approche unifiée (environnement, santé et sécurité etc.).
Chargés de QHSE dans l'entreprise
[modifier | modifier le code]Compte tenu des liens entre les différents domaines, le chargé de QHSE peut intervenir dans le management de la qualité, le management de la santé-sécurité-sûreté-hygiène et le management environnemental de son entreprise. À ce titre, il est notamment chargé de veiller à la sécurité du personnel, à sa formation en matière de prévention, au respect des normes (notamment NF, EN, AFNOR, ISO), des réglementations et de l'environnement, ainsi qu'à la fiabilité des installations, produits et services dans l'entreprise[13].
Le salarié travaillant dans le domaine QHSE au sein de l'entreprise peut être soit un technicien ou assistant avec un bac+3 (Licence professionnelle, BUT en QHSE); soit un responsable/ingénieur/cadre avec un bac+5 (Master, diplôme d'ingénieur en QHSE). Il a aussi des rôles transverses (animateur, formateur, consultant, auditeur, préventeur etc.). Selon l'entreprise, il peut être en charge uniquement de la qualité, ou exclusivement de l'aspect HSE, ou encore superviser tous les éléments QHSE ou RSE.
Références
[modifier | modifier le code]- ↑ INRS, Maladies d'origine professionnelles.
- ↑ Ministère du travail, Travailler mieux, la santé et la sécurité au travail.
- ↑ INRS, Introduction à la prévention des risques professionnels.
- ↑ Les établissements classés Seveso.
- ↑ « Ordonnance no 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales », sur Légifrance (consulté le ).
- ↑ INRS, Sauveteur secouriste du travail et équipier incendie.
- ↑ « Code pénal », sur Légifrance (consulté le ).
- ↑ Code du travail (quatrième partie) : Santé et Sécurité au travail, Légifrance.
- ↑ « Code de l'environnement », sur Légifrance (consulté le ).
- ↑ Code de la Sécurité Sociale, Légifrance.
- ↑ INRS, « La prévention des risques : un atout pour la performance de l’entreprise »
[PDF], sur INRS, (consulté le )
- ↑ FACTS, Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail : les avantages pour l'entreprise.
- ↑ « Responsable QHSE : métier, missions et salaire », sur jobs.makesense.org (consulté le )
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
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