Principe d'équivalence en substance

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Le principe d'équivalence en substance (traduction de l'anglais substantial equivalence) est un principe utilisé pour réguler la production et le commerce des nouveaux aliments, comme ceux issus des biotechnologies (OGM). Il indique que, si un aliment ou un composé alimentaire est essentiellement semblable à un aliment ou à un composé alimentaire existant, il peut être traité de la même manière en ce qui concerne la sécurité[1].

Ce principe appliqué à un OGM, signifie que s'il est équivalent en substance à son équivalent conventionnel, l'un sera déclaré aussi sain que l'autre.

Ce concept est utilisé entre autres par la Food and Drug Administration américaine pour apprécier et déclarer l'innocuité des OGM.

Qu'est ce qui permet de déclarer l'équivalence en substance ?[modifier | modifier le code]

Les évaluations de l'équivalence en substance sont conduites pour affirmer si les nutriments ou antinutriments dans la composition de la plante utilisée pour l'élevage ou l'alimentation ont changé. Si dans un produit issu des biotechnologies on ne trouve pas de différence dans la composition en nutriment ou anti-nutriments par rapport à son équivalent conventionnel, il est considéré comme substantiellement équivalent[2].

Pour cela, on analyse les nutriments essentiels parmi les vitamines, les minéraux, les acides gras, les glucides, les acides aminés, et les toxines naturellement présentes telles que le glucosinolate, la solanine, les protéines allergisantes connues pour être présentes dans les aliments comme le soja, le blé. Le nombre de constituants à comparer est généralement limité à ceux jugés nécessaires pour assurer que la semence ou l'aliment sont équivalents[2].

Pays appliquant l'équivalence pour les OGM[modifier | modifier le code]

Aux États-Unis et au Canada, le principe est appliqué pour les OGM, et il n’existe pas de mesures particulières pour les produits génétiquement modifiés qui soient fondées sur le caractère spécifique du processus de transgenèse dont ils sont issus.

Critiques faites au principe d'équivalence en substance dans le cas des OGM[modifier | modifier le code]

Dans les cas particulier des OGM insecticides (c'est le cas du MON810 autorisé à la culture en France), le maïs sécrète un insecticide. Mais cette plante étant substantiellement équivalente au maïs (puisque les nutriments principaux sont les mêmes) est évaluée comme une variété traditionnelle de maïs. Or, les cellules de la plante sécrètent de l'insecticide, donc cette dernière en contient. Les tenants du principe de précaution souhaiteraient donc que les OGM soient évalués selon les règles des insecticides (analyse toxicologique, etc) et non des plantes cultivées (seulement facteurs nutritionnels).

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]