Pays de Montbéliard Agglomération

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Pays de Montbéliard Agglomération
Pays de Montbéliard Agglomération
Château des ducs de Wurtemberg (XIIIe siècle).
Château des ducs de Wurtemberg (XIIIe siècle).
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté d'agglomération
Siège Montbéliard
Communes 72
Président Charles Demouge (LR)
Date de création
Code SIREN 200065647
Démographie
Population 142 000 hab. (2013[1])
Densité 342 hab./km2
Géographie
Superficie 414,72 km2
Liens
Site web http://www.agglo-montbeliard.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Logo de la communauté d'agglomération de 2001 à 2010.

Pays de Montbéliard Agglomération (communauté d'agglomération du pays de Montbéliard avant 2010) est une communauté d'agglomération française, située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté. Ce territoire s'insère également dans le réseau métropolitain Rhin-Rhône.

La communauté d'agglomération du pays de Montbéliard a été créée en 1999 par la transformation du District urbain du pays de Montbéliard en communauté d'agglomération. C'est la première structure de ce type créée en France. Il en existe aujourd'hui environ 150.

Entre ville et département, la communauté d'agglomération est un échelon intermédiaire créé par la loi Chevènement du 12 juillet 1999. Elle agit sur un territoire cohérent qui ne tient pas compte des limites communales mais des modes de vie des habitants. C'est le cas du pays de Montbéliard où une même personne travaille, habite et profite de ses loisirs dans des communes différentes.

La communauté d'agglomération du pays de Montbéliard rassemble 29 communes et 121 000 habitants sur 179 km2. Elle exerce au total une quarantaine de responsabilités (ou compétences) : transports urbains, distribution et assainissement de l'eau, construction du pôle universitaire local, développement économique, collecte des ordures ménagères ou encore tri des déchets. Le regroupement de 29 communes permet d'abord de consacrer un budget plus important à ces services et de coordonner leur mise en place à l'échelle du territoire.

Le , dans le cadre de la loi Notre, Pays de Montbéliard Agglomération s'agrandit en passant de 29 communes à 72 pour 142 000 habitants (intégration des communautés de communes des Balcons du Lomont, du pays de Pont-de-Roide, des Trois Cantons et d'une partie de la vallée du Rupt). Cette nouvelle agglomération est la troisième de la région Bourgogne-Franche-Comté en termes de population.

Fonctionnement[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération du pays de Montbéliard s'appelle depuis septembre 2010 « Pays de Montbéliard Agglomération » avec changement de logo. Elle reste cependant une communauté d'agglomération, ce n'est pas un « pays » au sens de la loi Voynet.

L'assemblée délibérante[modifier | modifier le code]

Le Conseil d’agglomération est composé 72 membres. Même si ceux-ci ne sont pas élus directement par les citoyens, ils sont tous conseillers municipaux dans l’une des 29 villes ou villages qui forment la communauté d’agglomération du pays de Montbéliard.

Le Conseil d’agglomération fonctionne sur le même modèle que celui d’un conseil municipal. Les élus se réunissent régulièrement afin de débattre de la politique à mettre en œuvre dans le pays de Montbéliard dans les domaines où la communauté d’agglomération est compétente.

Le Conseil élit son président et ses vice-présidents, l’équivalent du maire et des adjoints dans une mairie.

Le Président[modifier | modifier le code]

Élu par le Conseil, le Président est l'organe exécutif de la communauté d'agglomération : il prépare et exécute les délibérations du Conseil. Le Président est aussi l'ordonnateur des recettes et des dépenses, c’est-à-dire qu'il donne l'ordre au comptable public de payer les dépenses et de recouvrer les recettes. Il dispose également du pouvoir de nomination des agents de la communauté d'agglomération. Enfin, le Président est le chef des services et est chargé de représenter la communauté d'agglomération en justice. Il peut, dans une certaine mesure et sous sa responsabilité, déléguer certains de ses pouvoirs aux vice-présidents ou au directeur général des services.

Entre 1989 et 2008, la présidence de la communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard est occupée par Louis Souvet (UMP), également sénateur du Doubs, vice-président de la commission des affaires sociales du Sénat. Il y a notamment rapporté la loi de cohésion sociale de Jean-Louis Borloo.

À la suite des élections municipales de mars 2008, la gauche l'emporte dans le Pays de Montbéliard. Pierre Moscovici (PS), député de la quatrième circonscription du Doubs et membre du conseil municipal de Valentigney, accède à la présidence de la communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard en avril 2008. À noter que Pierre Moscovici avait été deux fois l'adversaire malheureux aux Municipales de Louis Souvet à Montbéliard.

En mai 2012, à la suite de l'élection de François Hollande à la présidence de la République, Pierre Moscovici entre au gouvernement comme ministre de l'économie et des finances, il démissionne de la présidence de la communauté d'agglomération après les élections législatives un mois plus tard et Jacques Hélias (PS), maire de Montbéliard élu en 2008 lui succède.

À la suite des élections municipales de mars 2014, la droite l'emporte dans le Pays de Montbéliard. Marcel Bonnot (UMP), député de la troisième circonscription du Doubs et membre du conseil municipal de Montbéliard, accède à la présidence de la communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard en avril 2014. Il démissionne de ce poste quinze mois plus tard, laissant la présidence vacante jusqu'à la prochaine assemblée plénière. Le 10 septembre 2015, c'est Charles Demouge (LR), maire de Fesches le Châtel, qui est élu président.

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1989 2008 Louis Souvet RPR puis UMP Sénateur du Doubs et maire de Montbéliard
2008 juin 2012 Pierre Moscovici PS Député du Doubs et conseiller municipal de Valentigney
juin 2012 2014 Jacques Hélias PS Maire de Montbéliard
2014 2015 Marcel Bonnot UMP puis LR Député du Doubs et conseiller municipal de Montbéliard
2015 en cours Charles Demouge LR Maire de Fesches-le-Châtel

Compétences[modifier | modifier le code]

L'intercommunalité dans le pays de Montbéliard cherche encore sa voie.

Créée le 28 octobre 1999 pour mettre en commun des moyens, cet EPCI a succédé au district urbain du pays de Montbéliard dont elle a repris les fonctions et les responsabilités.

Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) exerce une quarantaine de responsabilités (ou compétences) directement ou en délégation de service public : transports urbains, distribution et assainissement de l'eau, construction et maintenant fonctionnement du pôle universitaire des Portes du Jura, développement économique, collecte des ordures ménagères ou encore tri des déchets.

Le regroupement de 29 communes permet de consacrer un budget plus important à ces services. Ce regroupement permet aussi de coordonner leur mise en place : on imagine mal par exemple le fonctionnement de plusieurs services de bus au sein d'une même agglomération.

Les compétences :

  • La protection de l'environnement et du cadre de vie : recyclage des déchets, prévention des crues et risques naturels, mesures de la qualité de l'air
  • L'emploi et l'économie avec l'aménagement de zones d'activités : Technoland à Étupes, parc d'activités du Moulin à Dampierre-les-Bois, le site de la Roche à Bart
  • L'organisation des transports en commun : le réseau de bus CTPM, cadencité
  • La distribution de l'eau avec Veolia
  • La construction et la gestion d'équipements sportifs : l'Axone, le stade Bonal
  • L'enseignement supérieur : développement du site universitaire des portes du Jura à Montbéliard
  • La politique de la ville :suivi des dispositifs mis en place en collaboration avec les services de l'État et les communes.

Mais la question se pose souvent d'interventions dans des domaines dont la compétence n'a pas été transférée. Bien que n'ayant aucune compétence dans le domaine de la culture, PMA a mis en place un schéma d'organisation.

La communauté d’agglomération a voté le le retour en régie publique de la gestion de l’eau en 2015, soit sept ans avant le terme du contrat de délégation de service public qui la liait à la Générale des eaux, aujourd’hui Veolia, depuis 1992[2].

Histoire[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Histoire de Montbéliard.

De l'Antiquité à la Révolution[modifier | modifier le code]

De la Rome antique au Moyen Âge[modifier | modifier le code]

Les premières traces archéologiques de l'histoire locale remontent au début de l'ère chrétienne. Epomanduodurum, future Mandeure, est un port fluvial prospère. Mais cette prospérité disparaît avec l'Empire romain lors des invasions barbares. De cette époque, il ne reste plus qu'un théâtre romain de grande taille. Le millénaire qui suit voit invasions, famines, guerres et épidémies se succéder. Malgré tout, la vie agricole se développe. Les maîtres successifs du territoire construisent leur place forte sur l'actuelle acropole du château de Montbéliard. C'est en 935 qu'apparaît pour la première fois le nom de Montem Billiardae.

Du Moyen Âge à la Réforme[modifier | modifier le code]

Durant les premiers siècles du nouveau millénaire, Montbéliard et ses environs se développent. Les fermes alentour se transforment en villages, tandis que la ville-centre se dote d'une administration puis d'un maire. La région devient un centre économique important[3], lieu de grandes foires. Malgré les guerres seigneuriales, la bourgeoisie affirme son pouvoir en se libérant des servitudes les plus lourdes et en s'associant à la gestion de la ville. Mais malgré cette modernité, Montbéliard n'échappe pas à la grande crise socio-politique qui mènera à la Renaissance.

C'est dans ce contexte qu'en 1397 Henriette, petite-fille du comte Étienne de Monfaucon, reçoit en héritage le comté de Montbéliard. Des alliances politiques conduisent à son mariage en 1407 avec Eberhard IV de Wurtemberg, prince de l'Empire germanique.

À la suite de ce mariage, le Pays de Montbéliard devient une principauté indépendante en 1495. Ses rapports étroits avec l'autre côté du Rhin transforment la ville : l'administration et l'urbanisme se modernisent, mais surtout la réforme protestante s'impose.

De la Réforme à la Révolution[modifier | modifier le code]

Enclave protestante dans une France catholique, Montbéliard accueille de nombreux huguenots persécutés tandis que les pasteurs alphabétisent la population. C'est à cette époque que l'architecte Heinrich Schickhardt redessine la ville : on lui doit, entre autres, le faubourg de Besançon, le bâtiment des Halles et le temple Saint Martin. Cette identité forte permet au Pays de Montbéliard de résister aux occupations successives du Roi de France.

Mais en 1793, les idées révolutionnaires ont raison de la monarchie Würtembourgeoise : la Principauté de Montbéliard se rattache à la République Française (souveraineté française reconnue en 1815 au congrès de Vienne). Conservant son identité luthérienne, elle développe rapidement un tissu économique prospère basé sur l'horlogerie et le textile[4].

De la Révolution industrielle à nos jours[modifier | modifier le code]

L'usine Japy à Beaucourt.

De la Révolution industrielle aux 30 Glorieuses[modifier | modifier le code]

Le XIXe siècle et la révolution industrielle sont marqués par les familles Japy et Peugeot. L'industrie s'implante à Montbéliard et les premières automobiles au Lion apparaissent à la fin du siècle. Le droit et l'accès à l'éducation progresse.

En 1912, Peugeot installe sa première usine sur le site de Sochaux qui reste aujourd'hui son principal centre de production. La Première Guerre mondiale consacre la production de masse : le site produit 9 000 voitures en 1913, 50 000 en 1937. Ces capacités seront mises à profit par l'Allemagne nazie qui annexe l'usine de 1940 à 1944. Du lendemain de la guerre au milieu des années 1970, l'industrie automobile constitue le cœur du tissu économique du Pays de Montbéliard, amplifiant le phénomène d'immigration apparu vers 1920. Mai 1968 se traduit sur place par un mouvement social d'une ampleur exceptionnelle (2 morts sur les 3 nationaux). En 1980, Peugeot compte 40 000 salariés.

Du choc pétrolier à nos jours[modifier | modifier le code]

La crise pétrolière met fin à l'âge d'or de l'automobile. L'exigence de rentabilité pèse lourdement sur l'emploi qui doit être de plus en plus qualifié. En vingt ans, les effectifs de Peugeot sont divisés par deux tandis que les populations immigrées sont incitées au retour. Le Pays de Montbéliard doit alors diversifier ses assises économiques. Cette mutation s'effectue dans le contexte nouveau de la globalisation et de la concurrence entre territoires.

Pour faire face à cette nouvelle donne, l'intercommunalité s'impose très rapidement. Dès 1959, le district urbain du Pays de Montbéliard (DUPM) est créé pour mettre en commun ce qui ne peut être assuré par les communes : lutte contre l'incendie, transports en commun et ramassage des déchets. Mais au-delà, le Pays de Montbéliard veut renforcer son attractivité : il faut redessiner le paysage urbain, développer la vie culturelle, créer des équipements nouveaux et offrir de nouvelles formations tout en intégrant l'agglomération dans la France et l'Europe.

Pour s'en donner les moyens, le District se transforme le 28 octobre 1999 en communauté d'agglomération ; le DUPM devient la première structure intercommunale de France à franchir ce cap. Après le basculement à gauche du Pays de Montbéliard, en mars 2008, un projet d'agglomération s'élabore en lien avec la société civile (citoyens, syndicats, associations, entreprises) [5]. Adopté à l'unanimité par le Conseil de communauté, en juillet 2009, le projet d'agglomération est mis en œuvre dès septembre 2009.

Composition[modifier | modifier le code]

La communauté d'agglomération du pays de Montbéliard regroupe 72 communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Montbéliard
(siège)
25388 Montbéliardais 15,01 25 521 (2014) 1 700
Abbévillers 25004 11,18 1 029 (2014) 92
Allenjoie 25011 Allenjoyeux 6,56 737 (2014) 112
Allondans 25013 Amondanais 5,14 239 (2014) 46
Arbouans 25020 Ours 1,32 950 (2014) 720
Audincourt 25031 Audincourtois 8,76 14 131 (2014) 1 613
Autechaux-Roide 25033 Autechaliens 6,56 539 (2014) 82
Badevel 25040 Badevellois 3,73 839 (2014) 225
Bart 25043 Bartois 3,84 2 015 (2014) 525
Bavans 25048 Bavanais 8,83 3 701 (2014) 419
Berche 25054 Berchois 3,11 480 (2014) 154
Bethoncourt 25057 Béthoncourtois 6,54 5 729 (2014) 876
Beutal 25059 Gravalons 5,78 287 (2014) 50
Blamont 25063 Blamontais 10,06 1 197 (2014) 119
Bondeval 25071 4,68 477 (2014) 102
Bourguignon 25082 Bourguignons 5,56 962 (2014) 173
Bretigney 25093 1,83 75 (2014) 41
Brognard 25097 Brognardais 2,90 444 (2014) 153
Colombier-Fontaine 25159 Cros 7,66 1 353 (2014) 177
Courcelles-lès-Montbéliard 25170 Courcellois 2,40 1 072 (2014) 447
Dambelin 25187 Dambelinois 12,43 484 (2014) 39
Dambenois 25188 Dambenoisiens 3,28 746 (2014) 227
Dampierre-les-Bois 25190 Dampierrois 4,72 1 656 (2014) 351
Dampierre-sur-le-Doubs 25191 Dampierrois 3,16 465 (2014) 147
Dannemarie 25194 Dannemariens 2,25 113 (2014) 50
Dasle 25196 Daslois 5,67 1 422 (2014) 251
Dung 25207 Cobis 3,22 646 (2014) 201
Échenans 25210 Loups 1,70 148 (2014) 87
Écot 25214 Escotais 11,02 500 (2014) 45
Écurcey 25216 7,43 276 (2014) 37
Étouvans 25224 Étouvans 6,56 796 (2014) 121
Étupes 25228 Erbatons 9,87 3 633 (2014) 368
Exincourt 25230 Exincourtois 3,45 3 200 (2014) 928
Fesches-le-Châtel 25237 Feschois 3,46 2 224 (2014) 643
Feule 25239 3,76 184 (2014) 49
Glay 25274 Liais 6,49 350 (2014) 54
Goux-lès-Dambelin 25281 8,90 274 (2014) 31
Grand-Charmont 25284 Charmontais 4,56 5 535 (2014) 1 214
Hérimoncourt 25304 Hérimoncourtois 7,29 3 635 (2014) 499
Issans 25316 Coucous 2,72 253 (2014) 93
Longevelle-sur-Doubs 25345 Longevellois 8,31 681 (2014) 82
Lougres 25350 Lougrois 5,97 783 (2014) 131
Mandeure 25367 Mandubiens 15,13 4 870 (2014) 322
Mathay 25370 Mathéens 14,85 2 183 (2014) 147
Meslières 25378 Meslièrois 2,99 381 (2014) 127
Montenois 25394 Montenois 8,03 1 530 (2014) 191
Neuchâtel-Urtière 25422 6,21 179 (2014) 29
Noirefontaine 25426 Noirifontains 3,35 395 (2014) 118
Nommay 25428 Foyens 3,19 1 689 (2014) 529
Pierrefontaine-lès-Blamont 25452 Pétrofontaniens 8,96 428 (2014) 48
Pont-de-Roide-Vermondans 25463 Rudipontains 13,58 4 261 (2013) 314
Présentevillers 25469 Pientevellais 3,83 447 (2014) 117
Raynans 25481 4,03 344 (2014) 85
Rémondans-Vaivre 25485 9,19 232 (2014) 25
Roches-lès-Blamont 25497 Abbanais 5,44 642 (2014) 118
Saint-Julien-lès-Montbéliard 25521 Limôsins 3,81 169 (2014) 44
Saint-Maurice-Colombier 25524 13,29 902 (2014) 68
Sainte-Marie 25523 7,17 722 (2014) 101
Sainte-Suzanne 25526 Feunus 1,59 1 565 (2014) 984
Seloncourt 25539 Seloncourtois 7,92 5 906 (2014) 746
Semondans 25540 Bouerottes 2,77 300 (2014) 108
Sochaux 25547 Sochaliens 2,17 3 948 (2014) 1 819
Solemont 25548 8,09 165 (2014) 20
Taillecourt 25555 Taillecourtois 1,86 1 094 (2014) 588
Thulay 25562 Renards 2,23 221 (2014) 99
Valentigney 25580 Boroillots 9,74 9 970 (2014) 1 024
Vandoncourt 25586 Vandoncourtois 8,57 849 (2014) 99
Vieux-Charmont 25614 Charmontais 2,51 2 699 (2014) 1 075
Villars-lès-Blamont 25615 6,95 448 (2014) 64
Villars-sous-Dampjoux 25617 3,06 377 (2014) 123
Villars-sous-Écot 25618 Creuillots 11,48 359 (2014) 31
Voujeaucourt 25632 Vodjacois 9,45 3 393 (2014) 359

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique
2012 2013
117 015 115 957

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Article connexe[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]