Pays d'Aubagne et de l'Étoile

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Pays d'Aubagne et de l'Étoile
Blason de Pays d'Aubagne et de l'Étoile
Administration
Pays Drapeau de la France France
Forme Territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence
Siège 932, avenue de la Fleuride
Aubagne
Communes 12
Présidente Sylvia Barthelémy (UDI)
Date de création
Code SIREN 20005480700215
Démographie
Population 103 497 hab. (2012)
Densité 423 hab./km2
Géographie
Superficie 244,7 km2
Localisation
Localisation de Pays d'Aubagne et de l'Étoile
Le territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile au sein de la métropole.
Liens
Site web paysdaubagne.fr/
Fiche Banatic Données en ligne

Le pays d'Aubagne et de l'Étoile est un territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Le territoire comprend les 12 communes précédemment membres de la communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Étoile qui a fusionné au sein de la métropole le .

Communes membres[modifier | modifier le code]

Le territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile est créé par un décret du . Il comprend les 12 communes qui étaient jusqu'au membres de la communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Étoile[1].

Communes du territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile et leur représentation au sein des conseils[2]
Commune Population Conseillers de
territoire

(2016-2020)
Conseillers
métropolitains
Aubagne 45 128 28 5
Auriol 11 377 5 1
Belcodène 1 909 2 1
Cadolive 2 135 2 1
Cuges-les-Pins 4 977 3 1
La Bouilladisse 6 056 3 1
La Destrousse 3 320 2 1
La Penne-sur-Huveaune 6 338 4 1
Peypin 5 465 3 1
Roquevaire 8 857 4 1
Saint-Savournin 3 266 2 1
Saint-Zacharie (Var) 5 245 3 1

Administration[modifier | modifier le code]

Conseil de territoire[modifier | modifier le code]

Le conseil de territoire comprend 61 membres : les 16 conseillers qui représentent les communes du territoire au sein du conseil métropolitain auxquels s'ajoutent 45 conseillers qui étaient précédemment membres du conseil communautaire de communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Étoile[3].

À partir de 2020, le conseil de territoire sera composé des seuls conseillers métropolitains des communes du territoire[4],[5].

Exécutif[modifier | modifier le code]

Le conseil de territoire élit son président et peut élire jusqu'à 15 vice-présidents[6],[3].

Le , Sylvia Barthelémy est élu présidente du conseil de territoire. Elle était précédemment présidente de la communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Étoile[7].

Compétences[modifier | modifier le code]

À la différence de la communauté d'agglomération précédente ou des territoires de la métropole du Grand Paris, le territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile n'a pas de personnalité morale : c'est un organe déconcentré qui agit pour le compte du conseil de la métropole[8].

Le conseil de territoire émet des avis aux questions soumises au conseil métropolitain et reçoit — de manière obligatoire de 2016 à 2020, puis selon le vote du conseil métropolitain à partir de 2020 — l'exercice de certaines compétences de la métropole.

Le territoire et le conseil métropolitain sont liés par « un pacte de gouvernance, financier et fiscal » adopté à la majorité des deux tiers par le conseil de territoire. Ce pacte définit la stratégie dans l'exercice des compétences, les relations financières et la gestion du personnel[9],[10].

Références[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Mission interministérielle pour le projet métropolitain Aix-Marseille-Provence, Métropole mode d'emploi, Marseille, (lire en ligne)