Oliver Wendell Holmes Jr.

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Oliver Wendell Holmes Jr.
Oliver Wendell Holmes Jr circa 1930.jpg

Holmes vers 1930.

Fonction
Juge assesseur de la Cour suprême des États-Unis
-
Horace Gray (en)
Benjamin N. Cardozo (en)
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WashingtonVoir et modifier les données sur Wikidata
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Oliver Wendell Holmes Jr. () est un juriste américain qui fut juge à la Cour suprême des États-Unis de 1902 à 1932.

Oliver Wendell Holmes est le fils de l'écrivain Oliver Wendell Holmes.

Biographie[modifier | modifier le code]

Avant ses études de droit, Holmes était un ancien combattant de la guerre de Sécession, blessé au feu. Il devint avocat, professeur de droit à Harvard, puis juge à la Cour suprême du Massachusetts. Il est enfin nommé à la Cour suprême des États-Unis par Theodore Roosevelt en 1902 à l’âge de 61 ans.

Il considéré comme un théoricien du droit, sujet auquel il a consacré plusieurs ouvrages avant de devenir juge, notamment The common law et The path of the law. Dans ses livres, il aborde une approche sceptique vis-à-vis du droit et des règles, critiquant aussi bien le formalisme juridique que le jusnaturalisme : « L'évolution du droit n'est pas le fruit de la logique mais de l'expérience », « Ce que les juges font, rien de plus, rien de moins, voilà ce que j’appelle le droit ». On le considère à ce titre comme un précurseur du réalisme juridique. En résumé, Holmes reconnaît le pouvoir créateur de droit des juges pour mieux exiger sa limitation : « les juges légifèrent, et ils doivent le faire, mais uniquement de manière interstitielle » (Southern Pacific Company v. Jensen, 1917).

Cette philosophie sceptique se ressent dans son approche du contrôle de constitutionnalité : Holmes n'accepte que très rarement d'invalider une loi, sauf lorsqu'est en jeu la liberté d'expression protégée par le Premier amendement. Parce qu'il n'y a pas de vérité absolue, les juges ne doivent pas s’immiscer dans des choix de sociétés pour lesquels les élus du peuple sont plus légitimes ; mais pour la même raison, tout un chacun peut faire valoir son point de vue, la compétition étant « le meilleur test de la vérité ».

À ce titre Holmes s'oppose à la majorité anti-New Deal de la Cour de son époque lorsque celle-ci annule un par un des pans de la législation sociale en faveur des ouvriers. Par exemple dans l'affaire Lochner v. New York (1905), la Cour invoque la « liberté » des cocontractants pour invalider la limitation à 60 heures du travail hebdomadaire, ce à quoi Holmes répond dans son opinion dissidente : « Les propositions générales ne décident pas les affaires concrètes »[1].

D'un autre côté, Holmes critique la Cour pour avoir laissé passer le refus de naturalisation d'étrangers en raison de leur refus de faire allégeance aux armes : « s'il y a un principe auquel la Constitution attache le plus d'importance parmi tous les autres c'est celui de la liberté de pensée — pas pour les pensées que nous approuvons, mais pour celles que nous haïssons » (United States v. Schwimmer, 1929)[2].

En 1927, rejoint par sept des huit autres juges, il rédige l'opinion de la Cour dans l'affaire Buck v. Bell où il valide la stérilisation forcée des malades mentaux avec un humour noir que l'on jugerait aujourd'hui déplacé : « trois générations d'imbéciles sont assez »[3].

Malgré cette tache, par la longévité de son mandat à la Cour, par ses opinions concises et lapidaires et ses aphorismes percutants, Oliver Wendell Holmes est l'un des juristes américains les plus cités et admirés dans l'histoire aux États-Unis.

En juin 2012 le juge en chef des États-Unis John G. Roberts Jr., nommé par George Bush, applique dans son opinion validant l'Obamacare le principe dégagé par Holmes selon lequel lorsqu'une loi est susceptible de deux interprétations dont l'une est constitutionnelle et l'autre non, le juge doit adopter l'interprétation qui sauve la loi ; au grand dam des quatre autres juges conservateurs qui votent dans la dissidence (NFIB v. Sebelius). Roberts écrit également que « ce n’est pas notre travail de prémunir le peuple contre les conséquences de ses choix politiques » édulcorant ainsi une phrase de Holmes dans sa correspondance privée : « si mes concitoyens voulaient aller en Enfer, je les aiderais. C'est mon travail. »[4].

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]