Norme de qualité de l'air

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Une norme de qualité de l'air est une prescription de qualité de l'air. La qualité de l'air est essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l'air, mais peut également se référer à d'autres paramètres physiques, comme la température, l'humidité ou la pression.

Les normes de qualité de l'air s'appliquent à différents domaines :

  • l'air intérieur (public ou privé)
  • l'air du lieu de travail (cf : Qualité de l'air au travail)
  • l'air ambiant extérieur (c'est l'air public que chacun respire et la " nouvelle loi sur l'air " en France, (Loi sur l'Air du 30 décembre 1996), impose " que cet air ne nuise pas à la santé publique ". On parlera ici d’immission.
  • l'air à l'émission de certains rejets, nommément désignés :
    • les émissions des "industriels" et autres émetteurs fixes (pollueurs réellement ou potentiellement),
    • les émissions automobiles et autres émetteurs mobiles.

Acteurs de la normalisation de la qualité de l'air[modifier | modifier le code]

Les normes de qualités de l'air sont définis par des acteurs internationaux et nationaux et régionaux. En premier lieu, l'Organisation mondiale de la santé publie des recommandations de qualité de l'air pour la santé. L'Union Européenne diffuse des directives déclinant les exigences de qualité de l'air à respecter dans les pays membres. Ensuite les État peuvent définir des normes de qualité de l'air.

Champs d'applications[modifier | modifier le code]

Air intérieur public[modifier | modifier le code]

L'air intérieur public est relativement peu réglementé[1].

En France[modifier | modifier le code]

Hors la réglementation plus ou moins appliquée en France sur le Tabagisme actif ou passif (loi Évin), il y a peu de normes spécifiques, même s'il est implicite que cet air ne doive pas nuire à la santé publique. En octobre 2009, l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (Afsset) a décidé d'élaborer des valeurs-guides de qualité d’air intérieur (VGAI). Elle y travaille[2] sur la base de polluants à traiter en priorité, listés par l’Observatoire de qualité d’air intérieur (OQAI) et le groupe de travail Index[3] de la Commission européenne, avec le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB). Le Plan national santé environnement (PNSE), et le Grenelle de l'environnement encouragent la réduction des toxiques émis par les matériaux de construction, avec réalisation début 2008 d'un protocole d'évaluation des risques sanitaires. Des seuils ou niveaux de référence ont été établis pour le formaldéhyde et le monoxyde de carbone mais ils doivent encore être définis pour la plupart des 12 produits retenus (Formaldéhyde, benzène, monoxyde de carbone, particules fines (<10 micromètres), naphtalène, phtalate de di(2-éthylhexyle), dioxyde d'azote, acétaldéhyde, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, ammoniac et radon).

Air intérieur privé[modifier | modifier le code]

L'air intérieur privé concerne le domaine privé, donc libre et aucune norme ne s'y applique. Cependant, des recommandations sont prodiguées par les médecins de l'Association Santé Environnement France (ASEF) pour préserver la santé humaine[4]. À l'analyse, il se révèle en moyenne plus chargé, plus nocif que l'air extérieur ambiant ; diverses études[réf. nécessaire] indiquent la présence de très nombreux polluants selon le mode de vie, et les pièces concernées[5]:

    • La cuisine : des oxydes d'azote (si brûleurs au gaz), des imbrûlés, des HAP, voire de l'acroléineetc.
    • L'atelier de bricolage (des solvants, des décapants, des colles (COV), des fumées, des poussières, des sciures de bois, etc.
    • Les tapis, les moquettes : des poussières, des acariensetc.
    • Les bois, revêtements de sols et autres matériaux imprégnés : des lasures, des solvants, des peintures, du formaldéhydeetc.
    • Certaines plantes : des allergènes
    • Le garage : divers peintures, résines

Air du lieu de travail[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Qualité de l'air au travail.

L’air ambiant extérieur, public[modifier | modifier le code]

Les pestilences et nuisances odorantes sont signalées par les chroniqueurs depuis des siècles, et elles sont parfois considérées comme source de maladie ou de décès. En décembre 1915, le Bulletin de Lille rappelle aux habitants dans un paragraphe intitulé Propreté et sécurité de la voie publique , « qu'ils ne doivent, ni secouer, ni battre les tapis sur la voie publique, ni jeter quoi que ce soit par la fenêtre, même des eaux propres (art. 617 du code des arrêtés municipaux). Cette interdiction s'applique également au fait de secouer des chiffons par les fenêtres, car il ne faut, d'aucune façon, souiller l'air par des poussières et particule domestiques. Toute infraction donne lieu à des poursuites devant le Tribunal de simple police et à l'application des peines prévues par la loi ».

Au fil des années, la qualité de l'air ambiant extérieur a vu ses normes, ses prescriptions devenir de plus en plus complètes et de plus en plus sévères. Une certaine uniformisation européenne, voire mondiale dans certains cas s'instaure également.

La description, même succincte de l'évolution métrologique, normative, géographique et historique serait longue et fastidieuse.

On se contentera de décrire brièvement quelques accidents majeurs liés à la pollution atmosphérique, en se référant aux "pollutions de Londres" et à la "pollution de la vallée de la Meuse".

Normes d'air extérieur ambiant des directives européennes[modifier | modifier le code]

Le descriptif des "normes de pollution européenne" actuelles est très complexe, et particulièrement évolutif.

Selon les directives européennes en vigueur, sont réglementés actuellement, dans l'air extérieur ambiant, les polluants suivants :

  • SO2 ou dioxyde de soufre (valeur limite pour la protection de la santé humaine : centile 99,7 des moyennes horaires de l'année civile : 350 μg/m³ ; centile 99,2 des moyennes journalières de l'année civile : 125 μg/m³ ; Valeur limite pour la protection des écosystèmes : 20 μg en moyenne annuelle et 20 μg/m³ en moyenne sur l'hiver). Le SO2> est très irritant et toxique, il provient principalement des combustions fossiles.
  • PS 10 (valeur limite pour la protection de la santé : centile 90,4 : 50 μg/m³ des moyennes journalières de l'année civile ; Moyenne annuelle : 40 μg/m³). Le diamètre des particules en suspension est très important : ce sont surtout celles dont le diamètre est inférieur à 10 microns, leur permettant de pénétrer profondément dans les voies respiratoires, et chargées de composés toxiques qui sont importantes.
  • NO2 ou dioxyde d'azote (valeur limite pour la protection de la santé humaine : centile 98 des moyennes horaires de l'année civile : 240 μg/m³, en 2006 ; Moyenne annuelle : 48 μg/m³, en 2006 ; Valeur limite pour la protection de la végétation (en zone éloignée d'habitation, d'industrie ou d'autoroute : 30 μg/m³ en NOx, avec NOx = NO + NO2, ces deux polluants étant exprimés en NO2). Il provient également des combustions fossiles et altère les fonctions respiratoires.
  • O3 ou ozone (valeur limite pour la protection de la santé humaine : maximum journalier de la moyenne glissante sur 8 heures : 120μg/m 3 ; Valeur limite pour la protection de la végétation (AOT 40), calculée à partir de valeurs moyennes horaires mesurées de mai à juillet : 18 000 μg/m3⋅h (moyenne calculée sur 5 ans). L'ozone se forme, sous l'action de la lumière, à partir su SO2 et du NO2 et provoque les mêmes effets.
  • CO ou monoxyde de carbone (valeur limite pour la protection de la santé humaine : 10 mg/m3 pour le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures).
  • Benzène (valeur limite pour la protection de la santé humaine : 9 μg/m3 en 2006).
  • Cadmium : Valeur cible = 5 ng/m3, en moyenne de l'année civile du contenu total de la fraction PS 10
  • Nickel : Valeur cible = 20 ng/m3
  • Arsenic : Valeur cible = 6 ng/m3
  • Plomb : Valeur limite < 0,9 μg/m3, en 2006
  • Benzo(a)pyrène : 1 ng/m³, en moyenne de l'année civile du contenu total de la fraction PM10

Pour d'autres normes voir Les critères nationaux de qualité de l'air

Métrologie de l'air ambiant[modifier | modifier le code]

Article détaillé : métrologie de l'air ambiant.

La métrologie de l'air ambiant consiste à déterminer quantitativement les principaux polluants que l'on peut rencontrer. Elle est en général sophistiquée et très spécifique, mais omet le suivi du taux d'oxygène[réf. nécessaire].

L'approche normative générale vise divers objectifs de différentes natures :

Les périodes de temps considérées varient en fonction du polluant concerné et de l'objectif visé ; on trouvera ainsi :

  • année civile (du 1er janvier au 31 décembre)
  • hiver (du 1er octobre au 31 mars)
  • été (du 1er avril au 30 septembre)
  • la journée
  • l'heure

et les modes de calcul seront selon les cas :

En France[modifier | modifier le code]

Il existe également au niveau des départements, une réglementation imposée à l'aide d'un document officiellement applicable : l'arrêté préfectoral.

Actuellement, en général, seuls trois polluants sont réglementés via les arrêtés préfectoraux[évasif] :

  • NO2 = dioxyde d'azote
  • SO2 = dioxyde de soufre
  • O3 = ozone

avec deux types de niveaux de pollution :

Seul le second seuil entraîne obligatoirement des mesures d'abattement de la pollution, que seul le préfet a l'autorité d'imposer (par arrêté préfectoral). Ces mesures peuvent concerner, avec diverses graduations possibles, en fonction de la gravité de l'épisode de pollution concerné, des diminutions ou arrêt des émissions des gros émetteurs industriels responsables de la pollution en cours (ex : ralentissement de la production, changement de combustible, tel un fioul moins soufré que le fioul précédent, voire un arrêt de la production), et pour les transports automobiles (des ralentissements de la vitesse maximale autorisée sur tel axe de circulation, ou la mesure de la circulation alternée, en fonction du numéro de la plaque minéralogique du véhicule).

Toutes ces mesures ayant pour objectif de ralentir ou de prévenir un épisode de pollution particulier.

Ces polluants et bien d'autres sont mesurés à l'air libre par un ensemble de structures agréées, de type loi 1901, les AASQA (associations agréées de surveillance de la qualité de l'air), présentent au niveau de chaque région. Ces Aasqa sont fédérées au sein de l'Atmo.

Cas d'une pollution industrielle de SO2, ou d'une pollution liée au trafic automobile de type NO2, etc.

L'air et les microbes[modifier | modifier le code]

Les rayons UV du soleil désinfectent l'air, mais quand il est humide et riche en particules (poussières, pollens, suies, etc) celles-ci peuvent aussi servir de support à de nombreuses bactéries, virus, micro-organismes, spores de champignons, etc. qui sont alors facilement mis en suspension dans l'air par le vent, les turbulences, le balayage, les flux de véhicules, etc. C'est dans les villes denses que le taux de microbe était le plus élevé au siècle dernier. Iablokoff, naturaliste qui travaillait sur les forêts et leur naturalité a comparé les taux de microbes dans l'air d'endroits plus ou moins enforestés, avec les résultats suivant[6]

  • Grands magasins à paris : 4000 000 microbes/m3 d'air
  • Grands boulevards : 575 000 microbes/m3 d'air
  • Champs-Élysées : 88 000 microbes/m3 d'air
  • parc Montsouris (boisé) : 1 000 microbes/m3 d'air
  • Forêt de Fontainebleau : 50 microbes/m3 d'air

En 1956, d'autres mesures[7] étaient

  • Vieux Nice : 465 000 microbes/m3 d'air
  • Bordeaux (Parc) : 1 350 microbes/m3 d'air
  • Pineraie de La Porge : 30 microbes/m3 d'air

L’air des émissions (ou des rejets)[modifier | modifier le code]

La réglementation des émissions concerne essentiellement les gros rejets des industriels (émetteurs réels ou potentiels), et ceux liés au trafic (automobiles, poids lourds, avions, etc.) ; dans ces deux cas, les "normes de rejets" sont réglementées par des prescriptions concernant les concentrations maximales de certains polluants spécifiques, au niveau de leurs rejets.

Bilan atmosphérique de quatre grandes capitales[modifier | modifier le code]

Paris : en progrès[modifier | modifier le code]

Dans la capitale française, Airparif a enregistré une baisse de la pollution atmosphérique entre 2002 et 2007. Amélioration technologique des véhicules et politique des déplacements ont contribué à une diminution de 32 % des émissions d'oxyde d'azote et de 9 % de celles de gaz à effet de serre, soit 469 t de CO2 en moins rejetées chaque jour par le trafic.

Mexico : l’altitude en cause[modifier | modifier le code]

Nichée dans le cratère d'un ancien volcan à 2240 m, Mexico était, en 1992, la ville la plus polluée du monde, et elle peine toujours à améliorer son air malgré l'interdiction périodique d'usage des voitures privées. À cette altitude, le taux d'oxygène de l'air empêche la combustion complète du carburant et entraîne de plus fortes émissions de monoxyde de carbone (CO).

Pékin : l’enjeu des JO[modifier | modifier le code]

En vue de l'organisation des jeux Olympiques, Pékin veut devenir propre. À partir 2005, un réseau de surveillance de l'air a été mis en place. De fait, entre 2000 et 2005, l'émission de dioxyde de soufre (SO2) a augmenté de 27 % en raison de l'utilisation du charbon pour fabriquer l'électricité. Et le parc automobile explose avec 1 000 nouvelles immatriculations délivrées par jour.

Delhi : mauvais point[modifier | modifier le code]

La mégalopole indienne fait figure de mauvais élève. Avec un taux de particules fines de 543 microgrammes par mètre cube (le seuil fixé par l'OMS est de 75), elle a pris la tête du classement des villes les plus polluées d'Asie. Une conséquence dramatique : la pollution de l'air est responsable d'un décès toutes les heures, soit 9 000 décès chaque année.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. [PDF] Plusieurs études ont montré que l’air que nous respirons est 5 à 10 fois plus pollué à l’intérieur qu’à l’extérieur, sur le site quechoisir.org
  2. AFSSET, «Valeurs guides de qualité d’air intérieur: document cadre et éléments méthodologiques»
  3. «Critical Appraisal of the Setting and Implementation on Indoor Exposure Limits in Europe Union», décembre 2004
  4. Synthèse ASEF : air intérieur, protégeons nos enfants, sur le site wiki2d.org
  5. L’air intérieur ou la menace fantôme, sur le site asef-asso.fr du 20 avril 2012
  6. Iablokoff AK, Carrefour biogéographique, Le massif de Fontainebleau, chap III, Pris, Sedes, 1953, p. 63-98
  7. Source : Georges Plaisance (Dr & Ingénieur des eaux et forêts), Forêt et Santé, Guide pratique de sylvothérapie, Ed Dangles ISBN 2-7033-0278-9

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]