Noblesse d'Empire

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La noblesse d'Empire est l'appellation consacrée par l'historiographie française qui regroupe l’ensemble des personnes ayant reçu un titre sous le Premier Empire ou durant les Cent-Jours, et leurs héritiers selon la règle de la primogéniture masculine. Napoléon Ier souhaitait constituer une élite stable, issue de la Révolution française, en attribuant des titres inspirés de l'Ancien Régime, à l'exception toutefois des titres de vicomte et de marquis et en ajoutant celui de prince, accompagnés de majorats.

Cette appellation de noblesse d'Empire, ou « nouvelle noblesse » ne signifie pas un anoblissement de la part de Napoléon mais une distribution de récompenses sous forme de titres[1]. En 1814 lors de la Première Restauration, les personnes ayant été décorées d'un titre par Napoléon sont reconnues[2],[3] comme « nouvelle noblesse » par le roi Louis XVIII par l'article 71 de la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 [4]. Des auteurs contemporains contestent toutefois cette notion de noblesse.

Grandes armes impériales

Genèse de la noblesse d'Empire

Joachim Murat en prince du Premier Empire, par le baron Gérard.

En 1804 apparaissent les premières créations de titres de princes dans la famille impériale. En 1806 sont créés des titres de ducs et en 1808 les titres de comte, baron et chevalier.

Anne Sandrine de Luca, dans sa thèse de doctorat en Histoire du droit et des institutions (2006), considère que « La noblesse d’Empire est un phénomène juridique avant d’être un phénomène social.»[5].

  • L’article 3 du sénatus-consulte du reconnait à l’Empereur la faculté d’accorder des titres[6].
  • Un décret de l’Empereur du confirmait la création de titres impériaux[7]. Un second décret du même jour organisa la formation de majorats attachés aux titres[8] et la création d’un Conseil du sceau des titres chargé d'instruire toutes les affaires relatives aux titres et aux majorats et de sceller et expédier les lettres patentes nécessaires[9].

Le but de Napoléon Ier, dans la droite ligne de la création de la légion d'honneur et des sénatoreries viagères, est d'instaurer une nouvelle élite stable et fidèle au régime impérial.

Ces titres décernés ne constituaient pas un ordre social et ne disposaient pas de privilèges (sur le plan juridique, la noblesse en tant qu’ordre social privilégié, est abolie depuis 1790)[10] à l’exception du majorat (qui était nécessaire pour que le titre puisse échoir aux héritiers successifs) qui était un ensemble de biens fonciers ou de rentes immobilisées, inaliénables et produisant un revenu fixé dont le montant était proportionnel au degré d'importance du titre de distinction. Échappant au partage successoral, ce majorat était transmis solidairement avec le titre, selon les règles de la succession en descendance directe et légitime, naturelle ou adoptive, par primogéniture masculine[11].

Le décret du concernant les titres accordés par l'empereur mentionne les « titres » (princes, ducs, comtes, barons, chevalier) accordés aux « titulaires » mais ne contient pas le mot « noblesse »[7].

Statut juridique

À la Restauration, le roi Louis XVIII reconnait la noblesse d'Empire[2],[3] comme une « nouvelle noblesse » par l'article 71 de la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 qui dispose que :

« La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles a volonté : il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exception des charges et des devoirs de la société[4]. »

Les Archives nationales indiquent que « c’est dans cet article qu’apparaissent pour la première fois indirectement les mots « noblesse d’Empire ». [...] Désormais titres et noblesses étaient distincts. »[12]

L'expression « Noblesse d'Empire » a été consacrée par l'historiographie contemporaine à travers les publications de nombreux auteurs

Jean Tulard, historien et spécialiste du Premier Empire, dans son ouvrage Napoléon et la noblesse d'Empire (2003) qualifie de « noblesse d'Empire »[13] et de « nouvelle noblesse »[14] les bénéfiaires des titres accordés sous le Premier Empire. Il précise la différence entre les titres impériaux et la noblesse d'Ancien Régime :

« Cambacérès parle de « distinctions nécessaires », de « titres impériaux », du « nouvel ordre des choses », mais n’emploie jamais le mot de « noblesse ». On ne le trouve pas davantage dans les statuts (...) "Or sous l’Empire, poursuit l’auteur, il en va différemment, Napoléon peut conférer des titres, il ne peut anoblir. « Lorsqu’il n’y a plus de roturiers on ne fait plus de nobles à volonté (...) Il n’y a pas anoblissement de la part de l’Empereur, mais simplement distribution de récompenses (le mot est dans le second statut) sous forme de titres décoratifs rappelant ceux de la noblesse d’Ancien Régime. Ou Il fonde une « classe titrée », selon une expression de 1813 et non « un ordre de la noblesse »[1]. »

L’historien du droit Frédéric Bluche dans son ouvrage Le Bonapartisme : aux origines de la droite autoritaire, 1800-1850 (1980) écrit :

« Par principe il ne s’agit pas d’une noblesse privilégiée. Il s’agit de titres destinés à récompenser des services éminents civils autant que militaires, rendus à l’Etat[15] (...) Il faut enfin distinguer un but politique avoué qui est peut-être plus important : détruire l’influence autonome de l’ancienne aristocratie[16] (...) La seule noblesse reconnue est désormais celle de l’Empire[17] »

Régis Valette dans son ouvrage Catalogue de la noblesse française subsistante (2002) écrit quant à lui :

« La noblesse d'Empire : L'appellation est controversée puisque le mot noblesse n'apparaît pas une seule fois dans les textes de Napoléon instituant en 1808 ce que l'on appelle généralement la noblesse d'Empire. (...). Certes ces titres ne sont susceptibles de devenir héréditaires qu'après des formalités assez lourdes, mais une nouvelle noblesse est née et c'est un fait historique d'importance[18]. »

L’universitaire et juriste Marc Bouvet dans son ouvrage Le Conseil d'État sous la Monarchie de juillet (2001) écrit :

« On peut classer les nobles selon trois origines : noblesse ancienne acquise avant 1789, noblesse d’Empire obtenue entre 1808 et 1814, et noblesse récente obtenue depuis la Restauration[19]. »

L'historienne Natalie Petiteau dans son ouvrage Élites et mobilités : la noblesse d'Empire au XIXe siècle, 1808-1914 (1997) analyse en ces termes l'« intégration » instituée par l'article 71 de la Charte :

« Continuateur du régime précédent en matière de droit nobiliaire, Louis XVIII est du reste le premier à donner officiellement au groupe des titrés impériaux le nom de "noblesse" : les anoblis de Napoléon reçoivent ainsi une véritable bénédiction royale et peuvent être rassurés sur leur sort face à un monarque fidèle à une interprétation sans restriction de l'article 71 de la Charte [20]. »

D'autres auteurs, en désaccord avec l'historiographie majoritaire, font un clair distinguo entre les titres octroyés sous l'Empire et la noblesse

Ainsi, l'universitaire et juriste Alain Texier, dans son ouvrage Qu'est-ce que la noblesse ? (1995), n'évoque pas la notion de noblesse d'Empire. Tout au long de la section qu'il a consacrée au droit qui leur est applicable, il parle des « titrés » de l'Empire[21]. Il précise notamment :

« Avec la création des titres impériaux est née la distinction entre titres de noblesse qui supposent la noblesse pour toute la famille (Ancien Régime et, pour la plupart, ceux de la Restauration), et titres nobiliaires qui sont sans noblesse attachée et n'honorent qu'une personne par génération (XIXe siècle sauf Restauration). En 1814, le commissaire du roi près la Commission du sceau écrivait : "les titres créés par le dernier gouvernement n'ont point attribué la noblesse aux familles, mais seulement des titres personnels devenus ou susceptibles de devenir transmissibles à l'aîné seulement", et en séance du 16 septembre 1814 la Commission du sceau ajoutait : "tandis que la noblesse conférée par le roi est transmissible à toute la descendance[22]. »

Il écrit également :

« Napoléon tenait trop à se situer dans la ligne de la Révolution pour tenter de ressusciter la noblesse. Tout au plus - et c'était déjà beaucoup - créa-t-on des titres dits "titres impériaux", sans noblesse attachée. On n'en veut pour preuve que la transmission du titre de mâle en mâle par ordre de primogéniture, alors que les autres descendants ne recevaient ni titre, ni noblesse héréditaires. Si on retirait le titre impérial, il ne restait qu'un citoyen comme les autres. Au contraire, comme l'a montré Levesque, sous l'Ancien Régime et la Restauration, si on retirait le titre, il restait un noble et ses descendants, décorés simultanément du titre d'écuyer à l'infini. La Restauration ne changea rien. L'article 71 de la charte du 4 juin 1814 dispose : "La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens."[23] »

Il écrit aussi :

« (...) l'Empire n'a pas abrogé la loi abolitive [loi d'abolition de la noblesse] du 23 juin 1790[24]. »

Il ajoute qu'il ne faut pas confondre ce qu'il appelle les titres nobiliaires qui relèvent du droit nobiliaire et qui ne décorent qu'un seul titulaire par génération comme sous l'Empire avec les titres de noblesse de l'Ancien Régime[25].

Il précise encore :

« L'Empire n'édicta aucune disposition applicable à la noblesse puisqu'il n'y a pas de noblesse d'Empire. Des textes de valeur non constitutionnelle réglementèrent la situation des titres impériaux[26]. »

Philippe du Puy de Clinchamps, spécialiste de la noblesse française et auteur d'ouvrages sur cette dernière, écrit dans le "Que sais-je ?" sur La noblesse (1959) :

« Napoléon Ier n'anoblissait pas ceux qu'il honorait d'un de ses titres. (...). En outre, ces titres décoratifs n'étaient pas héréditaires en eux-mêmes. Pour pouvoir échoir aux héritiers successifs du premier décoré, il fallait que ce dernier en fît la demande et obtînt l'autorisation de constituer un majorat[27] »

Sur l'article 71 de la charte du il écrit :

« Délaissant les titres de fonction de l'Empire, Louis XVIII rétablissait l'anoblissement sans que celui-ci soit obligatoirement lié à l'octroi d'un titre. C'était revenir à la coutume ancienne qui faisait deux choses totalement différentes de la qualité noble et du titre de dignité. (...). La presque totalité de l'ancienne noblesse était, on le sait, sans titre régulier. Au contraire, l'Empire disparu n'avait accordé que des titres et aucun anoblissement[28]. »

Les Archives nationales précisent dans leur présentation du fonds sur les Titres et armoiries du Premier Empire et période postérieure[12] que :

« Il n’était pas question de « noblesse » (le mot ne figure jamais dans la législation du premier Empire) ; il existe d’ailleurs une différence fondamentale entre le titre, qui ne concerne qu’une personne à la fois, mâle, et la noblesse qui concerne toute une famille, filles comprises. »

Selon François de Coustin, essayiste et auteur de "Gens de noblesse aujourd'hui", "Les anoblis de la Restauration sont nobles, les autres, qu'ils soient issus de l'Empire, de la monarchie de Juillet ou du Second Empire, sont porteurs de titres nobiliaires, le plus souvent sans noblesse attachée, même si l'usage veut qu'ils soient considérés comme aussi nobles que les familles dont la noblesse remonte à l'Ancien Régime."[29]

Composition

La noblesse d'Empire est constituée de 22,5% de nobles d'Ancien régime (proportion qui s’élève même à 40% à partir de la catégorie des comtes), de 58% de bourgeois et 19,5% venu par l'armée des classes populaires[30].

Au total, environ 3 300 titres seront décernés, récompensant exploits militaires et services civils, se répartissant en 34 princes et ducs, 417 comtes, 1 550 barons et 1 317 chevaliers.

E. Campardon a dressé une Liste des nobles d’Empire en 1889, que Jean Tulard a publiée, apportant des corrections, en 2003 dans l'ouvrage Napoléon et la noblesse d’Empire[31].

Hiérarchie

Hiérarchie nobiliaire du Premier Empire
Chevalier
Baron
Comte
Duc
Prince

À l'intérieur de ce groupe, la hiérarchie des titres accordés d'office à certains en fonction de leur appartenance à la famille impériale, de leur grade dans l'armée ou de leur carrière administrative (administration civile ou religieuse) réplique celle de l'ancienne noblesse :

  • Le titre de prince est destiné aux membres de la famille impériale et à certains ministres d'État ou maréchaux ;
  • Le titre de duc de l'Empire est attribué aux principaux dignitaires, aux ministres d'Etat et aux maréchaux ;
  • Le titre de comte de l'Empire, obtenu par les ministres, sénateurs, archevêques, conseillers d'État et le président du Corps législatif ;
  • Le titre de baron de l'Empire est accordé au président de la Cour des comptes, aux évêques, aux députés, aux maires de 37 « bonnes villes » et à de nombreux généraux ;
  • Le titre de chevalier de l'Empire ferme le ban de la hiérarchie. Le chevalier d'Empire possédait le premier degré de la noblesse sans devoir pour autant être titulaire de la Légion d'honneur. De 1808 à 1814, 1 600 titres de chevalier furent créés.

Les fonctions énumérées permettent une obtention quasi-automatique du titre. Cette noblesse est surtout une noblesse de service, en grande majorité constituée de militaires (67,9 %) auxquels s'adjoignent des fonctionnaires (22 %) et des nobles d'Ancien Régime. Cette noblesse n'est pas abolie par la suite mais disparaît progressivement pour des raisons naturelles en raison du grand nombre de militaires qui la composent.

Princes

En dehors des membres de la famille de l'empereur — son fils aîné, le roi titulaire de Rome, prince impérial, et les autres princes français, bénéficiant de divers royaumes ou principautés souveraines sous l'Empire —, qui avaient un statut juridique propre[32],[33], et à côté des princes grands dignitaires (dont le titre se rattachait à leur dignité), on distingue deux catégories de princes héréditaires :

  • les princes souverains, restés sujets français, mais véritables chefs d'État ayant reçu une principauté vassale de l'Empire en 1806, au nombre de trois ;
  • les princes de l'Empire bénéficiaires de titres de victoires, accordés par l'empereur après des exploits militaires à quatre de ses maréchaux.
Titre Personnalité Date Observations
Prince de Neufchâtel Louis-Alexandre Berthier 30/03/1806 Prince de Wagram en 1809 (voir plus bas).
Principauté de Neuchâtel restituée en 1814 à Frédéric-Guillaume III de Prusse suite à l'abdication de Berthier, mais le maréchal est resté prince (de Wagram)[34].
Prince de Pontecorvo Jean-Baptiste Jules Bernadotte 05/06/1806 Prince héritier de Suède (et sujet suédois) le par adoption par le roi Charles XIII (auquel il succédera en 1818 comme roi de Suède et de Norvège[35]).
Principauté de Pontecorvo ayant fait retour en 1810 à Napoléon, qui devait en accorder la souveraineté en 1812 à son propre neveu Lucien Murat[36].
Prince de Bénévent Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord 05/06/1806 Prince de Talleyrand le par brevet de Louis XVIII.
Principauté de Bénévent restituée en 1815 au Saint-Siège, mais Talleyrand est resté prince (entre autres titres[37]) du fait du brevet de 1814[34],[38].
Titre de prince de Talleyrand éteint avec l'unique titulaire en 1838.
Prince d'Eckmühl Louis Nicolas Davout 15/08/1809 Éteint avec son fils en 1853 (voir plus bas Duc d'Auerstaedt).
Prince de Wagram Louis-Alexandre Berthier 31/12/1809 Aussi prince de Neufchâtel jusqu'en 1814 (voir plus haut).
Titre de prince de Wagram éteint avec son arrière-petit-fils en 1918[39].
Prince d'Essling André Masséna 31/01/1810 Toujours porté (voir plus bas Duc de Rivoli).
Prince de la Moskowa Michel Ney 25/03/1813 Éteint avec son dernier descendant mâle en 1969 (voir plus bas Duc d'Elchingen).

À noter que les ducs de Montebello (voir plus bas) se qualifient toujours princes de Sievers (titre revendiqué à partir du 5e duc de Montebello), le maréchal Lannes, 1er duc de Montebello, ayant été donataire en 1807 de la principauté de Sievers (en Pologne), sous la souveraineté administrative et épiscopale des évêques de Cracovie. Lannes ne faisait lui-même usage de ce titre que dans le cadre de l'administration de cette principauté, bien qu'il ne reçut jamais le titre de prince de Sievers[40].

Ducs

Ornements des ducs

Les duchés grands-fiefs[41] sont sis en dehors de l'Empire, mais les titres de duc de l'Empire qui y correspondent ne comportent pas de droits de souveraineté. Les titres de victoires sont comparables aux titres princiers de la même catégorie. D'autres titres s'appuient sur le seul nom de famille (Dalberg, Decrès) ou le nom d'un château (château de Navarre).

Un titre ducal ne devient héréditaire que si son titulaire justifie de 200 000 francs de revenus annuels et qu'il constitue un majorat, un ensemble inaliénable de biens fonciers. Ce titre ne fut attribué qu'à des ministres, généraux, maréchaux d'Empire ou encore à l'impératice Josephine après son divorce.

Le , le général Girard, le dernier, a été créé duc de Ligny[42],[43] par décret impérial ; mais il est mort six jours après, sans avoir reçu ses lettres patentes : le titre est resté inachevé.

Titre Personnalité Date Observations
Duc de Dantzig François Joseph Lefebvre 27/05/1807 Éteint avec l'unique titulaire en 1835.
Duc de Padoue Jean-Thomas Arrighi de Casanova 19/03/1808 Éteint avec son fils en 1888.
Duc d'Auerstaedt Louis Nicolas Davout 28/03/1808 Éteint avec son fils en 1853, en même temps que le titre de prince d'Eckmühl (voir plus haut).
Réversion en 1864 du seul titre ducal au profit d'un neveu du premier duc, Léopold Davout (dont la propre descendance porte toujours ce second titre ducal).
Toujours porté.
Duc de Parme Jean-Jacques-Régis de Cambacérès 24/04/1808 Dit duc de Cambacérès à partir de 1815[44].
Éteint en 1824.
Réversion en 1857 du titre de duc (de Cambacérès) au profit de son neveu Marie Jean Pierre Hubert de Cambacérès (extinction en 1881).
Duc de Plaisance Charles-François Lebrun 24/04/1808 Éteint avec son petit-fils en 1872.
Réversion en 1872 au profit du gendre du troisième duc, Louis Armand Joseph de Maillé de La Tour-Landry (seconde extinction en 1926).
Duc de Rivoli André Masséna 24/04/1808 Transmissible à son fils cadet, François Victor Masséna, par dispositions spéciales de Louis XVIII en 1818 ; ce titre ducal ne devait pas être réuni à celui de prince d'Essling (voir plus haut) tant qu'il existerait deux branches au sein de la maison Masséna ; réunion des deux titres de 1821 à 1863 et depuis 1898.
Toujours porté par le prince d'Essling.
Duc de Castiglione Charles Pierre François Augereau 26/04/1808 Éteint avec l'unique titulaire en 1816.
Duc de Frioul Géraud Christophe Michel Duroc 05/1808 Transmissible à sa fille Hortense Eugénie Marie-des-Neiges de Michel du Roc, par dispositions spéciales ; éteint avec cette dernière en 1829.
Duc de Valmy François Christophe Kellermann 05/1808 Éteint avec son petit-fils en 1868.
Duc de Rovigo Anne Jean Marie René Savary 05/1808 Éteint avec son fils en 1888.
Duc d'Elchingen Michel Ney 6/06/1808 Transmissible à son fils cadet, Michel Louis Félix Ney, par dispositions spéciales ; ce titre ducal ne devait pas être réuni à celui de prince de la Moskowa (voir plus haut) tant qu'il existerait deux branches au sein de la maison Ney ; réunion des deux titres en 1928 ; éteint avec le dernier prince de la Moskowa en 1969.
Duc de Vicence Armand de Caulaincourt 07/06/1808 Éteint avec son fils en 1896.
Duc de Montebello Jean Lannes 15/06/1808 Toujours porté.
Duc de Raguse Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont 28/06/1808 Éteint avec l'unique titulaire en 1852.
Duc de Dalmatie Nicolas Jean-de-Dieu Soult 29/06/1808 Éteint avec son fils en 1857[45].
Duc de Conegliano Bon Adrien Jeannot de Moncey 2/07/1808 Éteint en 1842.
Réversion accordée par avance par Charles X en 1825, en l'absence de toute descendance mâle de Moncey, au profit de son gendre Alphonse Duchesne de Gillevoisin (seconde extinction en 1901).
Duc de Trévise Adolphe Édouard Casimir Joseph Mortier 2/07/1808 Éteint avec son arrière-petit-fils en 1946.
Duc de Bellune Claude-Victor Perrin 10/09/1808 Éteint avec son arrière-petit-fils en 1917[46].
Duc de Tarente Étienne Jacques Joseph Macdonald 9/12/1808 Éteint avec son petit-fils en 1912.
Duc d'Abrantès Jean Andoche Junot 15/01/1809 Éteint avec son petit-fils en 1859.
Réversion en 1869 au profit du gendre du troisième duc, Maurice Le Ray (seconde extinction en 1982).
Duc d'Istrie Jean-Baptiste Bessières 28/05/1809 Éteint avec son fils en 1856.
Duc d'Otrante Joseph Fouché 15/08/1809 Atteint par la loi des régicides du , Fouché n'est plus autorisé à résider en France et se fait naturaliser autrichien en 1818[47] ; sa descendance demeure en France jusqu'en 1886 et continue en Suède.
Subsistance controversée : titre « contesté »[48], porté en Suède[N. 1], de nos jours encore, par la famille Fouché d'Otrante[50] — certains auteurs le présentent comme un titre régulier, tandis que d'autres l'ignorent[N. 2] ; en effet, les juristes n'ont pas un avis unanime sur la question de la perte d'un titre et des effets juridiques, en matière nobiliaire, de la perte de la nationalité française[N. 3].
Duc de Cadore Jean-Baptiste Nompère de Champagny 15/08/1809 Éteint avec son cinquième fils en 1893[56].
Duc de Feltre Henri Jacques Guillaume Clarke 15/08/1809 Éteint avec son fils en 1852.
Réversion en 1864 au profit d'un arrière-petit-fils en ligne féminine du premier duc, Charles-Marie-Michel de Goyon (dont la propre postérité porte toujours ce second titre).
Toujours porté.
Duc de Gaëte Martin Michel Charles Gaudin 15/08/1809 Éteint avec l'unique titulaire en 1841.
Duc de Massa Claude Ambroise Regnier 15/08/1809 Éteint avec son arrière-petit-fils en 1962.
Duc de Bassano Hugues-Bernard Maret 15/09/1809 Éteint avec son petit-fils en 1906.
Duc de Navarre L'impératrice Joséphine[57] 9/04/1810 Ce titre tire son nom de celui du château de Navarre.
Transmissible à la descendance mâle de son fils Eugène de Beauharnais, par dispositions spéciales ; transmission non autorisée du majorat par le ministre des Finances en 1853 (décision confirmée par décret en Conseil d'État du ) aux Beauharnais, princes français devenus ducs bavarois de Leuchtenberg puis princes Romanovsky et Altesses impériales russes, du fait de leur impossibilité de prêter serment en raison de la perte de la nationalité française — « qui, d'ailleurs, ne se présentent pas au titre de Français [...], ne sont pas aptes à réclamer les biens composant la dotation affectée au titre de duc de Navarre »[N. 4].
La maison de Beauharnais est toujours représentée.
Duc de Dalberg Emmerich Joseph de Dalberg 14/04/1810 Éteint avec l'unique titulaire en 1833.
Duc de Reggio Nicolas Charles Oudinot 14/04/1810 Succession par adoption par le dernier descendant mâle et légitime du premier duc de son fils naturel en 1956[59].
Toujours porté.
Duc d'Albufera Louis Gabriel Suchet 24/01/1812 Toujours porté.
Duc Decrès Denis Decrès 28/04/1813 Éteint avec l'unique titulaire en 1820.
N'ont pas été ducs
  • Jean-Baptiste Jourdan, maréchal d'Empire. Durant tout l'Empire, Jourdan aura espéré, en vain, le titre de duc de Fleurus ; mais Napoléon se méfiait de ce général républicain[60] auréolé de sa victoire de Fleurus. L’Empereur fit remarquer à Lannes au sujet de ce titre convoité par Jourdan « qu'il [Jourdan] aurait un titre plus beau que le mien car je n’ai jamais remporté une victoire ayant sauvé la France[61] »
  • Guillaume Marie-Anne Brune, maréchal d'Empire qui avait également le tort d'être républicain.

Héritiers de titres ducaux

Quatre ducs sont morts au cours du Premier Empire. Ainsi héritent de titres de l'Empire :

Comtes, barons et chevaliers

Armoiries d'un comte de l'Empire (Pierre-Louis Roederer)

Le titre de comte se porte devant le nom. Il est soumis aux mêmes règles que le titre de duc mais avec une obligation de revenus de seulement 30 000 francs. Les sénateurs, les ministres, les archevêques sont tous comtes. De 1808 à 1814, 388 titres de comte sont ainsi créés.

Pour obtenir un titre de baron, il faut justifier de revenus supérieurs à 15 000 francs. Les maires des grandes villes et les évêques obtiennent automatiquement ce titre. Un grand nombre de généraux sont également titrés baron de l'Empire comme Louis de Lauberdière, Louis Lepic, Jean-Baptiste Eblé, Jean-Baptiste Antoine Marcellin de Marbot et Louis Gay. Un très faible nombre de colonels est nommé à ce « grade nobiliaire », mentionnons Joachim Hippolyte Lepic (plus tard nommé maréchal de camp) et Claude Testot-Ferry issu de la Garde impériale. De 1808 à 1814, 1 090 titres de baron sont créés.

Le titre de chevalier se portait aussi devant le nom, il fallait justifier 3 000 francs de revenus. Le chevalier d'Empire possédait le premier degré de la noblesse sans devoir pour autant être titulaire de la Légion d'honneur. De 1808 à 1814, 1 600 titres de chevalier furent créés. Beaucoup de chevaliers de la Légion d'honneur recevaient le titre de chevalier d'Empire, mais il fallait trois générations de chevaliers successifs par lettres patentes pour qu'il devienne héréditaire. La famille Flury-Herard fut la dernière à obtenir confirmation du titre de chevalier selon cette disposition[63].

Noblesse du Royaume d'Italie

Titres conférés dans les États vassaux

Napoléon autorisa les souverains qu'il avait créés parmi ses sujets à conférer des titres. Tous n'avaient pas les mêmes droits : alors que les rois Joseph et Murat étaient autorisés à créer des titres mais aussi à rétablir dans ses titres l'ancienne noblesse de leurs États (royaume de Naples et royaume d'Espagne), Louis Bonaparte, roi de Hollande, avait eu l'interdiction de reconnaître l'ancienne noblesse.

Les souverains des États vassaux pouvaient créer les mêmes titres que ceux existant dans l'Empire (ducs, comtes, barons), mais également celui de marquis ; ils n'avaient pas le droit de créer de prince.

Royaume de Naples

Sous Joseph Bonaparte,
roi de Naples
(1806-1808)
Sous Joachim Murat,
roi des Deux-Siciles
(1808-1815)
Ducs Charles Saligny (1772-1809), général de division, duc napolitain de San-Germano () Marzio Mastrilli (1753-1833), marquis de Gallo, ancien Premier ministre et vice-roi de Sicile sous les Bourbons, négociateur à Campo-Formio, duc de Gallo, ministre des Affaires étrangères de Murat.
Comtes

Royaume d'Espagne

Grands d'Espagne
Ducs
Marquis
Comtes

Royaume de Hollande

Napoléon estimait qu'il était inapproprié de rétablir l'ancienne noblesse hollandaise dans ses droits, considérant que les traditions républicaines de la Hollande s'y opposaient et que ce pays n'avait pas fait « sa » Révolution mais que « la Révolution s'était faite (dans ce pays) par la France ».

L'Empereur exprima, en deux lettres, d'un ton extrêmement violent, ses idées à son frère Louis.

« Votre chancellerie donne à la noblesse ses anciens titres... Mon intention est que vous donniez sur le champ l'ordre à vos chambellans de ne donner aucune espèce de titres. La Révolution s'est faite en Hollande par la France : elle n'a été rendue à l'indépendance qu'à condition que le système d'égalité serait maintenu... Ce que je vous mande là, je l'exige. Je ne veux pas voir reparaître les anciens titres ; cela nuit à mon système en France. » La première rédaction de cette lettre, plus longue et beaucoup plus dure, comportait les précisions suivantes : « Ce que vous me dites du roi de Naples (Joseph Bonaparte) n'a pas de sens ; ce prince n'a rien fait que par mes amis : c'est par mon conseil qu'il a conservé la noblesse (ancienne). Y a-t-il quelque chose de commun entre ses Etats et les vôtres ? C'est comme si vous me disiez que la Bavière a conservé la noblesse... J'attendrai votre réponse pour savoir si je suis ami ou ennemi de la Hollande. »
Bayonne,
« Je lis dans les journaux de Paris que vous nommez des princes. Je vous prie instamment de n'en rien faire. Les rois (vassaux) n'ont pas le droit de nommer des princes : ce droit est inhérent à la couronne impériale. Vous pouvez, quand vous instituerez une noblesse, faire des comtes, des barons, des marquis et des ducs, quoique je pense que cela soit inutile en Hollande, si ces titres n'y existeraient pas autrefois ; mais vous ne pouvez créer un prince. Vous me désobligeriez infiniment si vous le faisiez, et vous sentez que, pour toute espèce de raisons, j'ai droit de l'exiger. Mes institutions ne sont point faites pour être tournées en ridicule... Eh ! qu'a donc fait l'amiral de Winter, d'ailleurs, pour mériter une si haute distinction, si vous pouviez la donner ? Vous avez créé des maréchaux qui n'ont pas fait ce qu'ont fait mes généraux de brigade. Pour Dieu, ne vous rendez pas par trop ridicule ! »
Comtes
Barons

Royaume de Westphalie

Comtes
Barons

Principauté de Neuchâtel

Grand-duché de Berg

Comte

En Belgique

En Belgique aussi, des familles belges ont été titrées par Napoléon Ier : Le baron de Ryckman de Betz, dans son armorial de la noblesse belge de 1957 (2e édition) cite les familles suivantes :

  • de Bouthier de Catus (famille originaire de France)
  • Chazal (famille originaire de France)
  • Durutte (famille originaire de France)
  • Duvivier
  • de l'Epine (famille originaire de France)
  • Herwyn (famille originaire de France)
  • de Membrède (famille originaire de Maastricht)
  • du Monceau (voir ci-dessus royaume de Hollande)
  • de Serret (Liège)
  • Travers (Hollande)
  • van de Walle (Bruges)

Autres familles non citées dans ce livre :

  • Pierets (Malines)
  • Werbrouck (Anvers)

Voir aussi

Bibliographie

Historiens

  • Claude-Isabelle Brelot, La Noblesse réinventée. Nobles de Franche-Comté de 1815 à 1870, Besançon, Annales littéraires de l’Université de Besançon / Paris, Les Belles Lettres, 1992, 2 tomes.
  • Natalie Petiteau, Élites et mobilités : la noblesse d'Empire au XIXe siècle, 1808-1914, La Boutique de l'histoire éditions, 1997, 714 p.
  • Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, 1979.

Autres auteurs

  • Edmond Pierson, « Étude de la noblesse d'Empire créée par Napoléon Ier » (thèse), impr. de P. Desjardin (Orléans), 1910 (lire en ligne sur Gallica).
  • Philippe du Puy de Clinchamps, La Noblesse, 1959.
  • Étienne de Séréville et Fernand de Saint-Simon, Dictionnaire de la noblesse française, 1975.
  • Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, 1995.
  • Régis Valette, Catalogue de la noblesse française, 2007.

Articles connexes

Liens externes


Notes et références

Notes

  1. Joseph Valynseele, dans Les princes et ducs du Premier Empire, non maréchaux (1959), disait que le titre était porté en Suède par le 7e duc d'Otrante[49]
  2. Seréville et Saint-Simon, dans le Dictionnaire de la noblesse française (1975), indiquent que le titre est régulier et subsistant avec le 7e duc d'Otrante qui vit en Suède[51] ; le titre de duc français d'Otrante est mentionné comme subsistant dans l'Almanach de Gotha (2001) avec Charles-louis-Armand Fouché duc d'Otrante, né à Stockholm en 1986[52] ; quant au Catalogue de la noblesse française au XXI siècle (2007) de Régis Valette, il « ignore les familles nobles fixées à l'étranger qui ont perdu leur nationalité française en faisant allégeance à un souverain étranger tels les ducs de Rohan-Rohan en Autriche et les ducs d'Otrante en Suède »[53]
  3. Désiré Dalloz dit que « La loi ne parle pas de la perte du titre nobiliaire, qu’il ne faut pas confondre avec son extinction survenue à la mort du titulaire sans postérité ou successible appelé à recueillir la distinction héréditaire. Autrefois, la perte des titres résultait des mêmes causes qui faisaient perdre la noblesse; mais ces causes ont disparu avec l'ordre de la noblesse lui-même. »[54]. Alain Texier écrit, de son côté : « Il faut faire référence aux formalités par lesquelles le Français d'origine acquérait une nouvelle nationalité. C'est à ce moment-là que devenant soumis aux règles de son nouveau pays, le titre pourrait, selon les règles du pays d'accueil, disparaître ou perdurer […] En règle générale, le Français, titré français, qui perdrait sa nationalité en se faisant naturaliser sans autorisation du chef de l'État, perdait son titre et son majorat »[55].
  4. En 1858, le Conseil d'État, appréciant le sens et la portée des lettres patentes du 9 avril 1810 par lesquelles le domaine de Navarre a été érigé en duché de l'Empire avec majorat et celui du serment qu'elles imposent, décide : « Les demandeurs, né princes étrangers, ayant un droit éventuel à l’hérédité d’une couronne étrangère, ne se présentent pas au titre de Français et ne réclament pas cette qualité, ne sont pas aptes à réclamer les biens composant la dotation affecté au titre du duc de Navarre. » Les ministres, répondant aux objections des demandeurs, précisent : « Quand il s’agit d’un majorat constitué au profit d'un Français, si, par un fait volontaire, ce Français ou ses héritiers, abdiquant leur nationalité, se mettent dans l'impossibilité de prêter le serment exigé comme condition de la transmission, ils ne doivent s’imputer qu’à eux-mêmes ce défaut de serment. »[58]

Références

  1. a et b Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, 2003, pages 63 à 65.
  2. a et b Guy Antonetti , Histoire contemporaine politique et sociale, PUF 1992, p 239.
  3. a et b Christophe Verneuil, Histoire politique de la France de 1814 à 1914, Ellipses, 2008, p 19.
  4. a et b Charte constitutionnelle du sur le site du Conseil constitutionnel.
  5. Anne Sandrine de Luca, La noblesse du Premier Empire français, l’identité nobiliaire réinventé, Thèse de droit, Université de Perpignan, 2006, page 90 ([PDF] lire en ligne).
  6. Thierry Lentz, Le Premier Empire: 1804 – 1815, Fayard 2018, page 342.
  7. a et b Bulletin des lois de la République française, 1808, page 177.
  8. Bulletin des lois de la République française, 1808, page 180.
  9. Ségolène de Dainville-Barbiche, "Les archives du sceau : naturalisations, mariages, changements de nom, titres", la Gazette des archives, 1993, n° 160-161.
  10. C.I.L.A.N.E. (Commission d'information et de liaison des associations nobles d'Europe), Ediciones Hidalguia, 1989, page 78.
  11. voir : Décret impérial du 1er mars 1808 concernant les titres publié dans le Bulletin des lois n° 186.
  12. a et b « FRAN_IR_054872 - Salle des inventaires virtuelle », sur www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr (consulté le )
  13. Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, Tallandier, 2003 (Titre de l'ouvrage + 25 pages avec l'expression « noblesse d'Empire » (lire en ligne).
  14. Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, Tallandier, 2003 (15 pages avec l'expression « nouvelle noblesse » (lire en ligne).
  15. Frédéric Bluche, Le Bonapartisme : aux origines de la droite autoritaire (1800-1850), Nouvelles Editions Latines, 1980, page 67 (lire en ligne).
  16. Frédéric Bluche, Le bonapartisme: aux origines de la droite autoritaire (1800-1850), Nouvelles Editions Latines, 1980, page 68 (lire en ligne).
  17. Frédéric Bluche, Le bonapartisme: aux origines de la droite autoritaire (1800-1850) , Nouvelles Editions Latines, 1980, page 69 (lire en ligne).
  18. Régis Valette, Catalogue de la noblesse française subsistante, édition 2002, page 13. Régis Valette réitère ce propos dans ses autres éditions.
  19. Marc Bouvet, Le Conseil d'État sous la Monarchie de juillet , Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2001, page 28.(lire en ligne).
  20. Natalie Petiteau, Élites et mobilités : la noblesse d'Empire au XIXe siècle, 1808-1914, La Boutique de l'histoire éditions, 1997, page 133 (lire en ligne).
  21. Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1995, 601 pages.
  22. Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1995, pages 102 à 103.
  23. Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1995, pages 189 à 190.
  24. Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1995, page 103.
  25. Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1995, pages 102 à 107.
  26. Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, édition Tallandier, 1995, page 193.
  27. Philippe du Puy de Clinchamps, La Noblesse, collection Que sais-je ? (n°830), PUF, 1959, page 74 et suivantes.
  28. Philippe du Puy de Clinchamps, La Noblesse, collection Que sais-je ? (n°830), PUF, 1959, pages 83 à 85.
  29. « Gens de noblesse aujourd'hui », , p. 25
  30. Frédéric Bluche, Le bonapartisme: aux origines de la droite autoritaire (1800-1850), Nouvelles Editions Latines, 1980, page 69.
  31. Thierry Lentz, Nouvelle histoire du Premier Empire: Tome 1, Napoléon et la conquête de l'Europe (1804-1810), Fayard 2002, page 348, note de bas de page n°1(lire en ligne).
  32. titre III (article 9, De la famille impériale) de la Constitution du 28 floréal an XII.

    Sur les autres projets Wikimedia :

  33. « La lettre du Tribunal administratif de Paris - N° 21 », novembre 2009, p. 4 : Vérification des titres de noblesse - Titre de prince attribué par les anciennes lois constitutionnelles aux membres des familles régnantes - Compétence des autorités républicaines pour se prononcer sur la demande de vérification de ce titre - Absence - Titre de noblesse - Absence : « Les lois constitutionnelles de 1875 ayant rétabli la République, le titre de prince attribué aux membres des familles régnantes, éventuellement appelés à l’exercice de la fonction de chef de l’État, dans l’ordre de l’hérédité propre à chaque dynastie, n’a, dès lors, plus d’existence légale. Aucune autorité de la République ne dispose donc du pouvoir d’attribuer, reconnaître, confirmer ou vérifier le titre de prince attribué aux membres des familles ayant régné en France. Le titre de prince attribué par les anciennes lois constitutionnelles à tous les membres de la famille régnante, qui était une qualification politique, les faisant participer à l’exercice de la souveraineté, ne relève aucunement de la procédure de vérification des titres instituée par les dispositions de l’article 7 du décret du 8 janvier 1859, complétées par celles du décret du 10 janvier 1872. Cette qualification princière se distingue, ainsi, des titres de noblesse, personnels et héréditaires, attribués par des actes administratifs de l’autorité souveraine avant l’instauration de la République, qui peuvent être vérifiés par le garde des sceaux, ministre de la justice, et qui constituent une propriété familiale dont la transmission est régie par l’acte administratif les ayant conférés. » TA Paris, 7e section, 1re chambre, no 0614591, Napoléon, 25 juin 2009. Rappr. CE, 6 décembre 2002, 185836, de Coux, Rec.p. 448.
  34. a et b Conformément à l'article 71 de la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814, octroyée par Louis XVIII.
  35. Ses descendants règnent toujours sur la Suède.
  36. Principauté de Pontecorvo restituée en 1815 au Saint-Siège, mais titre princier toujours porté, à titre de courtoisie, par un prince Murat : le fils aîné du chef de la maison Murat.
  37. En particulier celui de duc (et pair) de Talleyrand, accordé en 1817 par Louis XVIII.
  38. Talleyrand a négocié, en outre, d'importantes compensations (Cf. notamment l'article consacré au titre de duc de Dino).
  39. Le dernier prince de Wagram, mort pour la France à l'ambulance allemande de Barenton-sur-Serre (Aisne).
  40. Max Reyne, Les 26 maréchaux de Napoléon : soldats de Révolution, gloires de l'Empire, Éditions Créations, 1990, 287 p. (ISBN 2908298007)
  41. (en) François Velde, « The Napoleonic satellite states », . — Décret qui déclare Joseph Napoléon roi de Naples et de Sicile, et institue six grands-fiefs de l'empire, avec titre de duchés, dans le royaume des Deux-Siciles. (IV, Bull. LXXXIV, no 1432.), sur www.heraldica.org (consulté le )
  42. « Ligny 1815, la dernière victoire de l'Aigle », Jean-Baptiste Girard (1775-1815), héros de la bataille de Ligny, sur www.ligny1815.org (consulté le )
  43. « A.C.M.N. Association pour la défence des monuments napoléoniens », Jean-Baptiste Girard, sur napoleon-monuments.eu (consulté le )
  44. La deuxième impératrice des Français, Marie-Louise, devait recueillir dès 1815 le duché de Parme et s'y établir peu après (souveraineté réelle).
  45. Nom relevé par adjonction en 1910 par les Reille et titre irrégulièrement repris par cette famille.
  46. Chanoine de Saint-Gatien de Tours, le dernier duc de Bellune n'a jamais porté son titre en raison de son statut ecclésiastique.
  47. https://francearchives.fr/findingaid/5a4cc86fe27ba964c94d97bd014c4cb4d1ddd602
  48. JEAN BEDEL, « La succession Fouché à l'hôtel Drouot », Le Monde,‎ (lire en ligne).
  49. Joseph Valynseele, Les princes et ducs du Premier Empire, non maréchaux, Centrale de l'Ouest, 1959, page 77.
  50. Jean-Marc Gonin, « Fouché, château en Suède », Le Figaro,‎ (lire en ligne).
  51. Seréville et Saint-Simon, Dictionnaire de la noblesse française, Editions La Société Française au XXe siècle, Paris, 1975, pages 25 et 446.
  52. Almanach de Gotha, 2001, page 522
  53. Régis Valette, Catalogue de la noblesse française au XXIe siècle, Editions Robert Laffont, 2007, page 17.
  54. Désiré Dalloz, Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Acquisition et perte des titres nobiliaires français,, 1893, page 27.
  55. Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1995, page 378.
  56. Par jugement du tribunal civil de la Seine du 18 juillet 1919, confirmé par la cour d'appel de Paris le 8 octobre suivant et transcrit sur les régistres d'état civil de Paris VIIIe le 19 novembre 1919, Emma, fille du cinquième duc de Cadore, adopte, sous le nom de « de Nompère de Champagny de Cadore », son « neveu » (ou plus exactement son lointain cousin) Yves de Nompère de Champagny, issu de la branche aînée de la famille. Celui-ci s'intitule proprio motu « duc de Cadore », bien que, conformément aux dispositions du décret de 1809, ce titre n'aurait pu se transmettre par la voie adoptive que dans le cadre d'une adoption de mâle en mâle par le dernier duc régulier de Cadore (E. de Seréville et F. de Saint-Simon, Dictionnaire de la noblesse Française, page 756). Son fils, mort en 2010, usera, le dernier, de ce titre irrégulier.
  57. Après son divorce d'avec Napoléon, Joséphine a conservé le titre d'impératrice.
  58. Félix Lebon, Recueil des arrêts du Conseil d'État, Paris, 1858, pages 634-635.
  59. Une clause des lettres patentes impériales (Archives nationales, BB29 1035 p. 55-56) créant ce titre permettait éventuellement sa transmission par la voie adoptive, prévue par l’article 35 du Deuxième statut du 1er mars 1808, mais avec l'autorisation de l'empereur. De nos jours, une telle autorisation n'a plus lieu d'être : bien qu'un jugement d'adoption soit nécessairement muet sur cette question, la transmission d'un titre de l'Empire s'opère de plein droit au profit d'un fils adoptif, dans le cadre d'une adoption de mâle en mâle, par ordre de primogéniture. Saisi pour ce faire, le garde des Sceaux, par un arrêté du 12 septembre 2003, a donc investi Philippe Maupas-Oudinot de Reggio, aîné des deux fils adoptifs d'Henri Oudinot duc de Reggio (décédé en 1956), du titre de son père adoptif — et naturel (Marc Guillaume, « Le Sceau de France, titre nobiliaire et changement de nom », communication à l’Académie des Sciences morales et politiques, séance du lundi 3 juillet 2006 [1]). Au terme d'un contentieux né de la contestation de l'arrêté par le cadet des fils adoptifs — et neveu — du duc, le Conseil d'État a rendu un arrêt (C. E., 2e et 7e sous-sections réunies, 16 février 2011, n° 332187 [2]) annulant la décision de la cour administrative d'appel de Paris de 2009, par laquelle cette dernière avait fait droit à la demande d'annulation de la décision du ministre.
  60. Laurent Sabourdy, « [[Dailymotion]] », Jean-Baptiste Jourdan (1762-1833) (consulté le )
  61. René Reiss, Kellermann, (ISBN 2847344683, lire en ligne)
  62. « roglo.eu », Hortense Eugénie Marie-des-Neiges de Michel du Roc (consulté le )
  63. André Damien, « Les Ordres de chevalerie et les décorations »
  64. a b c et d Titres éteints avec lui.
  65. Titres toujours représentés.
  66. Titre éteint.
  67. « www.labiografia.com », Manuel Hilario Negrete (consulté le )
  68. (es) « www.biografiasyvidas.com », Manuel Hilario Negrete (consulté le )
  69. Titres éteints avec son fils.
  70. Frère de général baron d'Empire Merlin de Thionville et mari de la Mémorialiste (née Santa Cruz y Montalvo).
  71. Titre éteint
  72. Joseph Léopold Sigisbert Hugo, père de Victor Hugo, qui ne fut pas titré par l'Empereur, aurait reçu un titre du roi Joseph. Aucune preuve n'en a jamais été apporté, et les divers auteurs qui font état de ce titre ne sont pas d'accord sur sa dénomination. Quoi qu'il en soit, Victor Hugo préféra ne pas passer à la postérité sous le nom de Hugo de Cogolludo, et se titra lui-même « vicomte Hugo » (titre sous lequel Louis-Philippe Ier l'appela à la pairie) tandis que son frère se faisait appeler le « comte Hugo ».
    Source
    « Napoléon et la noblesse impériale sur www.napoleon.org » (consulté le )
  73. Sans alliance. Enterré au Panthéon.
  74. « Vereniging van Adel van het Koninkrijk Holland » (consulté le )
  75. « Étienne-Jacques Travers, baron de Jever sur napoleon-monuments.eu » (consulté le )
  76. Source
    Bibliothèque historique : La franc-maçonnerie des Bonaparte, vol. 47, [[1982|Payot]], 322 p. (ISBN 9782228130905, lire en ligne) ;
  77. Sans alliance
  78. Titres éteints en 1883 avec son fils, le colonel marquis de Salha.
  79. Commandant le corps westphalien en Espagne, il quitta ce pays sous prétexte de maladie et commis l'erreur de se présenter devant l'Empereur qui, à Compiègne, en présence de la Cour, lui arracha ses épaulettes et le traita de lâche. C'est après cela que Jérôme le fit comte et le nomma colonel général de sa garde. Dès le l'Empereur écrivait à son frère : « Je suis étonné que vous m'envoyiez le général Morio, qui est une espèce de fou que je méprise, vous trouverez bon que je ne le voie pas... » Et le 15 mars : « De fausses idées de grandeur, une générosité peu réfléchie vous ont fait donner une baronnie à Morio... » Morio épousa la sœur de Le Camus, comte de Fürstenstein.
  80. d'Albignac puis Salha lui succédèrent
  81. a et b Albert du Casse, Mémoires et correspondance du roi Jérôme et de la reine Catherine, vol. 3, E. Dentu, (lire en ligne)
  82. Source
  83. Titres éteints avec lui
  84. D'une famille de Neufchâtel, il était le frère de Jean-Frédéric Perregaux (1744-1808), banquier parisien d’origine suisse, régent de la Banque de France, et l'oncle de Alphonse Claude Charles Bernardin Perregaux (1785-1841) chambellan de l'Empereur et comte de l'Empire
    Source
    www.genea-bdf.org
  85. Il avait épousé (1807) la nièce de Murat, Alexandrine Andrieu
  86. Titre éteint en 1892 avec son fils.