Municipalité

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Le terme municipalité dérive du terme latin municipium, qui désignait dans l'Empire romain les villes dont les habitants étaient reconnus comme citoyens romains.

Aujourd'hui, une municipalité est la (mauvaise) traduction française d'un concept territorial de subdivision administrative qui varie d'un pays à l'autre, depuis une simple agglomération (ville, village), jusqu'à un territoire beaucoup plus vaste. Cette subdivision peut être équivalent à la commune ou au canton, voire au département en France, selon que l'on considère sa superficie, son autonomie, sa population.

Le terme ressemblant à « municipalité » qui désigne, dans chaque pays, cette subdivision, varie en fonction de la langue et de l'usage de ce pays. Contrairement au mot français municipalité il ne désigne généralement pas l'autorité qui dirige et gère cette subdivision. C'est donc un faux-ami de municipalité, qui en France désigne la partie exécutive du conseil municipal d'une commune (cf. infra).

Bolivie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Município (Bolivie).

Brésil[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Município (Brésil).

Bulgarie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Municipalité (Bulgarie).

Canada[modifier | modifier le code]

Québec[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Municipalité locale (Québec).

Chine[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Municipalité (RPC).

Croatie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Municipalité de Croatie.

Espagne[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Commune (Espagne).

États-Unis[modifier | modifier le code]

Article détaillé : municipalité des États-Unis.

Une municipalité désigne aux États-Unis une ville, un village ou un borough (arrondissement) autogouverné et habilité à percevoir des impôts auprès de ses habitants. Ces localités sont régies par une corporation municipale, constituant une personne morale. Le régime juridique de la corporation municipale est cependant utilisé par d'autres types d'administrations territoriales comme les comtés. Le territoire des États-Unis, moins densément peuplé que d'autres pays, n'est pas entièrement maillé en municipalités.

Finlande[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Municipalités de Finlande.

France[modifier | modifier le code]

Article détaillé : commune française.

Dans le contexte de cet article, la subdivision française concernée est la commune. Le mot français « municipalité » désigne l'organisation et la gestion de la commune. Plus précisément; il désigne la partie exécutive du conseil municipal, c'est-à-dire le maire et les officiers d'état civil (adjoints au maire et conseillers municipaux délégués). Par glissement métonymique, le terme peut aussi désigner le territoire communal ainsi administré, voire une petite ville ; il rejoint alors le sens général de cet article.

Sous la Révolution, les communes ont été regroupées en municipalités de 1795 à 1799.

voir la définition exacte, car "municipalité" est une expression ignorée par la loi (donc pas maire et adjoints d'une commune !!)

Groenland[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Subdivisions du Groenland.

Indonésie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Kota.

Lituanie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Municipalités de Lituanie.

Macédoine[modifier | modifier le code]

Maroc[modifier | modifier le code]

Au Maroc, le terme de « municipalité » correspond à celui de « commune urbaine ».

Mexique[modifier | modifier le code]

Les municipalités mexicaines s’appellent des municipios

Norvège[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Kommune de Norvège.

Portugal[modifier | modifier le code]

Le terme de « municipalité » (Município ou concelho) désigne au Portugal l'échelon administratif intermédiaire entre la « paroisse civile » (Freguesia) et le « district portugais » (Distrito).

Roumanie[modifier | modifier le code]

Une municipalité (municipiu en roumain) est utilisé pour désigner Bucarest en roumain: Municipiul Bucuresti - le « l » à la fin signifiant « le ». C'est une grande ville, ayant un rôle économique, social, politique et culturel important. Les municipalités font partie d'un Judeţ au même titre que les villes et les communes. Seule exception : le Municipe de Bucarest, qui se trouve au même niveau administratif que les Judeţe.

Cette municipalité se trouve dans le judeţ Ilfov depuis 1997 mais compte toujours comme subdivision administrative indépendante de tout judeţ. Avant 1997 la région entourant Bucarest était contrôlé par la municipalité, mais depuis la création du judeţ Ilfov, cette région est désormais indépendante de la municipalité de Bucarest.

Judeţ est une division administrative roumaine (du latin judicium - juge). Voir Judeţe de Roumanie.

Slovaquie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Ville de Slovaquie.

Suède[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Commune (Suède).

Suisse[modifier | modifier le code]

Dans certains cantons, le nom municipalité est donné, comme en France, à l'autorité exécutive d'une commune. Elle est composée de 3 à 9 membres selon la taille et le nombre d'habitants de la commune. Elle comprend des membres de différents partis politiques et est présidée par le syndic.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]