Modèle:Infobox Tribunal

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 Documentation[modifier] [purger]

Utilisation[modifier le code]

Ce modèle d'infobox permet la mise en place d'une infobox dans les articles sur les tribunaux. Il peut s'agir d'un tribunal de première instance, d'appel ou supérieur.

Ce modèle est à éviter s'il est uniquement question d'architecture. Dans ce cas, il vaut mieux utiliser : {{Infobox Monument}}.

Syntaxe[modifier le code]

Copiez et collez ceci dans votre article puis renseignez les champs.

{{Infobox Tribunal
<!-- EN-TETE -->
 | nom             = 
 | couleur boîte   = 
<!-- ILLUSTRATION -->
 | image           = 
 | légende image   = 
 | taille image    = 
<!-- PRESENTATION --> 
 | devise          = 
 | nom officiel    = 
 | sigle           = 
 | juridiction     = 
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 | langue          = 
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 | dissolution     = 
<!-- LOCALISATION -->
 | siège           = 
 | géolocalisation = 
 | latitude        =
 | longitude       = 
<!-- MEMBRES -->
 | composition     =  
 | nomination      = 
 | autorisé par    =
<!-- CHEF -->
 | titre chef      = 
 | nom chef        = 
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<!-- Voir aussi -->
 | actualité       = 
 | site web        = 
 | lire en ligne   = 
}}

Paramètres[modifier le code]

Voici une courte définition de chacun des paramètres disponibles au sein de l'infobox.

Remarque : Dans ce modèle tout est facultatif.

En-tête[modifier le code]

  • nom : affichée en titre d’infobox :
    • par principe, forme courte du nom du tribunal (par défaut nom de la page).
    • Si le nom du tribunal est en langue étrangère, le traduire si possible.
  • couleur boîte : couleur si couleur officielle (par défaut gris).

Illustration[modifier le code]

  • image : photo du tribunal.
  • légende image : légende de la photo.
  • taille image : taille de la photo.

Présentation[modifier le code]

  • devise : si devise officielle.
  • nom officiel : si nom long ou en langue étrangère.
  • sigle : si sigle officiel.
  • juridiction : compétence territoriale, utiliser les modèles de Catégorie:Modèle pays et drapeau si possible.
  • type : catégorie du tribunal (cour d'appel, cours constitutionnelle, tribunal d'instance,...).
  • langue : langue(s) officielle(s) du tribunal.
  • création : date de création (la plus précise possible).
  • dissolution : date de dissolution (la plus précise possible).

Localisation[modifier le code]

  • siège : adresse du siège du tribunal.
  • géolocalisation : nom du pays, pour localisation sur carte.
  • latitude : coordonnées du siège.
  • longitude : coordonnées du siège.

Membres[modifier le code]

  • composition : si cours suprême noms des personnes sinon nombre des juges.
  • nomination : des juges et du chef.
  • autorisé par : cadre légal de la nomination.

Chef[modifier le code]

  • titre chef : titre officiel du chef.
  • nom chef : nom du chef en fonction.
  • depuis : date d'entrée en fonction.

Voir aussi[modifier le code]

  • actualité : Changement de siège du tribunal, réforme à venir,...
  • site web : site officiel du tribunal.
  • lire en ligne : Version en ligne sur un site externe, ou sur Wikisource. Pour Légifrance, utiliser le modèle {{Légifrance}}. Pour les sites en langue étrangère, faire précéder d’un modèle de langue.

Exemples[modifier le code]

Exemple 1 : cour d'appel du Québec[modifier le code]

Cour d'appel du Québec
Image illustrative de l'article Infobox Tribunal
Édifice Ernest-Cormier, siège de la Cour d'appel à Montréal.
Juridiction Drapeau : Québec Québec (Drapeau du Canada Canada)
Type Cour générale d'appel
Langue Français et anglais
Création 1974
Siège Palais de justice de Québec - 300, boulevard Jean-Lesage ; Québec (Québec) ; G1K 8K6 et

Édifice Ernest-Cormier 100, rue Notre-Dame Est ; Montréal (Québec) ; H2Y 4B6

Composition 20 juges, en plus de surnuméraires
Nommé par Gouverneur général sur recommandation du premier ministre
Autorisé par Loi constitutionnelle de 1867, art. 92(14) et Code de procédure civile
Juge en chef du Québec
Nom Nicole Duval Hesler
Depuis 7 octobre 2011
Voir aussi
Site officiel www.tribunaux.qc.ca/c-appel
{{Infobox Tribunal
<!-- EN-TETE -->
 | nom             = Cour d'appel du Québec
 | couleur boîte   = 
<!-- ILLUSTRATION -->
 | image           = Cour d'appel du Québec.JPG
 | légende image   = [[Édifice Ernest-Cormier]], siège de la Cour d'appel à [[Montréal]].
 | taille image    = 
<!-- PRESENTATION --> 
 | devise          = 
 | nom officiel    = 
 | sigle           = 
 | juridiction     = {{QUE}} ({{CAN}})
 | type            = Cour générale d'appel
 | langue          = [[Français]] et [[anglais]]
 | création        = [[1974 au Québec|1974]]
 | dissolution     = 
<!-- LOCALISATION -->
 | siège           = [[Palais de justice de Québec]] - 300, boulevard Jean-Lesage ; [[Québec (ville)|Québec]] ([[Québec]]) ; G1K 8K6 et <br />
[[Édifice Ernest-Cormier]] 100, rue Notre-Dame Est ; [[Montréal]] (Québec) ; H2Y 4B6
 | géolocalisation = <!-- NON DEUX ADRESSES -->
 | latitude        = 
 | longitude       = 
<!-- MEMBRES -->
 | composition     = 20 juges, en plus de surnuméraires 
 | nomination      = [[Gouverneur-général du Canada|Gouverneur-général]] sur recommandation du [[Premier ministre du Canada|Premier ministre]]
 | autorisé par    = [[Loi constitutionnelle de 1867]], {{art.}}92(14) et [[Code de procédure civile]]
<!-- CHEF -->
 | titre chef      = Juge en chef du Québec
 | nom chef        = Nicole Duval Hesler
 | depuis          = 7 octobre 2011 
<!-- Voir aussi -->
 | actualité       = 
 | site web        = [http://www.tribunaux.qc.ca/c-appel/index-ca.html www.tribunaux.qc.ca/c-appel]
 | lire en ligne   = 
}}