Meilleure technique disponible
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En Europe, la « meilleure technique disponible » (MTD) est la technique qui respecte le mieux les critères de développement durable. Dans l'idéal, les MTD devraient respecter, autant que faire se peut, à la fois les critères des trois piliers du développement durable : économique, social, et environnemental, ainsi que les critères de gouvernance.
Contexte[modifier | modifier le code]
La MTD est élaborée en application de directive européenne 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution), dite directive IED. En fonction de l'évolution de la science et des techniques, ces techniques peuvent évoluer ou être confirmée (ex : fin 2021, une décision de la Commission européenne du 30 décembre, publiée au Journal officiel de l'UE, a reconduit les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les grandes installations de combustion[1].
Définition précise[modifier | modifier le code]
Elle y est notamment définie comme « le stade de développement le plus efficace et avancé des activités et de leurs modes d’exploitation, démontrant l’aptitude pratique de techniques particulières à constituer la base des valeurs limites d’émission et d’autres conditions d’autorisation visant à éviter et, lorsque cela se révèle impossible, à réduire les émissions et l’impact sur l’environnement dans son ensemble »[2].
Mises à disposition[modifier | modifier le code]
Les MTD sont répertoriées dans des documents appelés « BREF » (pour Best available techniques REFerence document ou documents de référence sur les MTD) en fonction du domaine d'activité (industries d'activités énergétiques, production et transformation des métaux, industrie minérale, industrie chimique, etc.).
Notes et références[modifier | modifier le code]
Références[modifier | modifier le code]
- « Grandes installations de combustion : les conclusions sur les MTD sont reconduites », sur Actu-Environnement (consulté le )
- Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE ; Journal officiel n° L 334 du 17/12/2010 p. 0017 - 0119.
Voir aussi[modifier | modifier le code]
Articles connexes[modifier | modifier le code]
- Soutenabilité
- Critère
- Émissions industrielles
- Technologie intermédiaire
- Technologie environnementale
- Integrated Pollution Prevention and Control, bureau européen à Séville
- BREF, documents de référence
- INERIS
Liens externes[modifier | modifier le code]
- Site de l'IPPC Center à Séville
- Meilleure technologie disponible, sur le site de l'INERIS
- BREF, sur le site AIDA de l'INERIS
- Directive 84/360/CEE du Conseil du relative à la lutte contre la pollution atmosphérique en provenance des installations industrielles
- Directive IPPC du
- Meilleures technologies disponibles, sur le site de l'ADEME
Bibliographie[modifier | modifier le code]
- Valérie Laforest et Rémi Berthéas, « Ambiguïté entre technologies propres et meilleures techniques disponibles », VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, vol. 6, no 2, (ISSN 1492-8442, DOI 10.4000/vertigo.9657, lire en ligne, consulté le ).
- Anne Cikankowitz, Méthodologie d'évaluation des performances environnementales de techniques en vue de les comparer puis de les valider "meilleures techniques disponibles (thèse), Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne, (lire en ligne).
- Damien Evrard, Approche intégrée pour une évaluation multicritère des meilleures techniques disponibles (thèse), Université de Lyon, (lire en ligne).
- Valérie Laforest, Analyse environnementale à l'aide des meilleures techniques disponibles (MTD) (Conference Papers), (lire en ligne).
