Made in Italy (définition)

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Trois exemples d'indication du "Made in Italy"
Un barbecue avec l’inscription« Made in Italy », dessinée par Marcel Wanders pour Alessi et Esselunga
Une boutique de Tod's à Hong Kong.
Machine à expresso Illy.
Coupe en verre de Murano de Barovier & Toso
Ferrari F12 berlinetta ; Ferrari est l’une des marques les plus célèbres du monde qui est strictement associée au « Made in Italy »
Pagani Zonda Revoluciòn au Salon de l’automobile de Genève 2014
Le modèle Maserati Alfieri de 2014
Benelli TNT Cafè Racer de 2006
Ducati 1199 Panigale S mise sur lemarché en 2012
Guzzi Bellagio 940 Aquila Nera de 2011

« Made in Italy » est une indication de provenance qui signale l’origine d’un bien, sur la base des dispositions communautaires en matière d’origine non préférentielle d’un produit, qui, dans ce cas, concernent les produits provenant d’Italie[1]. Selon une étude de marché menée par Statista concernant le "Made-In-Country-Index (MICI) 2017"[2] (un indice sur la réputation des produits de différents pays dans le monde entier) et publiée par le magazine Forbes le 27/03/2017, le « Made in Italy » occupe aujourd’hui la 7e place en termes de réputation parmi les consommateurs du monde entier. KPMG réputait le « Made en Italie » la troisième marque au monde en notoriété, après Coca Cola et Visa[3].

Histoire[modifier | modifier le code]

D’un point de vue historique, « Made in Italy » est une expression en langue anglaise, qui avait été apposée par les producteurs italiens, surtout à partir des années 1980, dans le cadre d'un processus de revalorisation et de défense de l'italianité du produit. Cette locution avait été conçue dans l'intention de faire obstacle à la falsification de la production artisanale et industrielle italienne, notamment dans ses quatre secteurs traditionnels, c'est-à-dire la mode, la nourriture, l'ameublement et la mécanique (automobiles, dessin technique, machines et navires). En italien, ces derniers sont connus également sous le nom de "le quattro A" (les quatre A) parce que leur lettre initiale est toujours le A (Abbigliamento, Agroalimentare, Arredamento e Automobili : Habillement, Agroalimentaire, Ameublement et Automobiles).

En effet, au fil du temps, les produits italiens étaient devenus renommés à l’étranger, ce qui entrainait un avantage commercial. En général, des qualités de réalisation remarquables, l’attention aux détails, le motif du dessin et des formes et la durabilité étaient des valeurs qui étaient reconnues au produit italien moyen[4]. Les produits italiens avaient été traditionnellement associés à la qualité, à une spécialisation et différentiation de haut niveau et à l’élégance et à la provenance de célèbres secteurs industriels traditionnels d’Italie.

Les premières bases des normes du « Made in Italy » ont été jetées par l’Arrangement de Madrid du , transposé et ratifié en Italie par la Loi no 676 de 1967, qui établissait que l’apposition du « Made in… » permettait de localiser le lieu exact de fabrication d’un produit donné. Il était donc possible de faire remonter ce marquage à la constatation de l’origine du même produit.

Depuis 1999, la marque « Made in Italy » a commencé à être promue par différents organismes et associations, comme :

  • l’« Istituto per la Tutela dei Produttori Italiani [5]» (Institut pour la protection des producteurs italiens – un institut pour la protection, la valorisation, la promotion et la certification du Made in Italy) ;
  • l’« Associazione Made in Italy [6]» (Association Made in Italy – une association qui promeut la connaissance et la diffusion du cinéma italien) ;
  • le « Comitato Made in Italy[7] » (Comité Made in Italy – Un comité pour la défense et la protection du Made in Italy) ;
  • l'« Associazione Italian Sounding [8]» (Association Italian Sounding – une association pour la protection des produits italiens sur le marché allemand) ;
  • l'« Associazione Nazionale per la Tutela della Finestra Made in Italy [9]» (Association nationale pour la protection de la fenêtre Made in Italy – une association qui veut promouvoir les fenêtres de qualité entièrement projetées, pensées et fabriquées en Italie par des entreprises italiennes) ;
  • « Food Italy Certification [10]» (Certification Food Italy – un service de certification de la nourriture Made in Italy) ;
  • « ItalCheck [11]» (l’un des principaux systèmes pour la certification, l’authentification, la protection et la valorisation des produits Made in Italy)

À cette liste, il faut ajouter toutes les organisations professionnelles des entreprises de différents secteurs, les groupements de protection et de garantie et notamment les organes gouvernementaux, qui sont intervenus pour réglementer son emploi sur la base de lois spécifiques de l’État, qui a attribué aux autorités compétentes les activités de vérification et de protection[12].

Pour rendre plus claires les dispositions anciennes, dont l’applicabilité pratique restait incertaine, le Parlement semble avoir finalement trouvé la solution grâce à la Loi de finances 2004 (Loi no 350 de 2003), publiée sur le supplément ordinaire no 196/L à la « Gazzetta Ufficiale » (le Journal Officiel en Italie) du . Cette loi établit que celui qui écrit « Made in Italy » sur une quelconque marchandise qui n’aurait pas été fabriquée en Italie risque jusqu’à une année de prison. En particulier, en cas d’aliments ou de boissons, la peine est augmentée. En effet, la Loi no 350 de 2003, qui a pratiquement réécrit la réglementation de l’étiquetage sur l’origine des marchandises, a établi que l’importation et l’exportation à des fins de commercialisation, c’est-à-dire la commercialisation de produits ayant de fausses ou fallacieuses indications de provenance, constitue une infraction et est punie conformément à l’article 517 du code pénal[13].

En réalité, il est possible d’apposer le drapeau italien, la mention « Italy » ou « Made in Italy » sur un produit, pour se référer à la partie entrepreneuriale du producteur, tandis que la partie de la véritable production (manufacturière, ceux qui travaillent physiquement le produit) peut se trouver n’importe où. Il suffit donc que le produit soit «  pensé ou dessiné », bien que non entièrement géré par un entrepreneur italien, pour pouvoir tranquillement se prévaloir de cette marque, même si ce produit manufacturé est construit dans tout autre lieu.

En 2009, une loi pour la protection du « Made in Italy » a été promulguée : le décret-loi no 135 du contient l’article 16 intitulé « Made in Italy e prodotti interamenti italiani » (c’est-à-dire « Made in Italy et produits entièrement italiens »).

La marque « Made in Italy » est devenue fondamentale pour les exportations italiennes et elle est si connue à l’échelle mondiale qu’elle est considérée comme une catégorie commerciale en soi.

Au mois de janvier 2014, le Google Cultural Institute, en collaboration avec le gouvernent italien et avec la Chambre de Commerce italienne, a lancé un projet sur Internet pour promouvoir le « Made in Italy » qui permettait de montrer beaucoup de produits italiens célèbres, à travers la technologie du showroom virtuel[14].

Le 1er mai 2016 le nouveau Code des Douanes de l’Union est entré en vigueur.

Exigences légales[modifier | modifier le code]

Le le nouveau Code des Douanes de l’Union (CDU) est entré en vigueur et, de même, ses dispositions (DCU), qui ont remplacé le vieux Code des Douanes Communautaire (CDC). La nouvelle réglementation a apporté certaines nouveautés en matière d’origine. L’identification de l’origine exacte de la marchandise est indispensable du point de vue des douanes, du moment qu’elle sert à l’application des mesures de politique commerciale, qui concernent seulement les marchandises originaires de certains pays. Ce que l’on appelle « marquage d’origine » ou bien « Made in du produit » est également lié à la notion d’origine. Bien que ce marquage n’ait aucune portée fiscale, il est évident qu’il a un effet sensible dans la phase de commercialisation, parce qu’il peut orienter les choix d’achat des consommateurs, vu qu’il agit sur la qualité perçue du produit. La définition du Pays d’origine d’un bien repose sur les dispositions communautaires en matière d’origine non préférentielle de la marchandise. Ces dispositions se trouvent dans le Règlement (UE) N˚ 952/2013 du Parlement Européen et du Conseil[15], qui établit le nouveau Code des Douanes de l’Union (dorénavant appelé CDU ou tout simplement Code), entré en vigueur le . Dans le texte, la section 1 du Chapitre 2 (Titre II), dans les articles 59 à 63, identifie le cadre réglementaire concernant l’origine non préférentielle. En particulier, les articles 31 et 32 du Règlement Délégué (UE) 2446/2015[16], en application de l’article 60 du CDU, respectivement dans les paragraphes 1 et 2, identifient les deux critères de référence pour définir l’origine non préférentielle, à l’image de ce que le vieux Code des Douanes Communautaire avait précédemment disposé[17],[18].

Conformément aux dispositions de l’article 16 de la loi 166 de 2009 (Décret-loi 135, – Parlement Italien[19]), seuls les produits entièrement faits en Italie (c’est-à-dire projetés, fabriqués et confectionnés en Italie) peuvent se prévaloir des marques « Made in Italy », « 100% Made in Italy », « 100% Italia » (100% Italie), « Tutto italiano » (Tout italien), quelle que soit la langue dans laquelle elles sont exprimées, avec ou sans le drapeau italien. Tout abus est puni par la loi[20].

La Loi Reguzzoni-Versace avait introduit des dispositions en matière de commercialisation de produits textiles, de maroquinerie et de chaussures. En particulier, dans ces secteurs, la loi établit un système d’étiquetage obligatoire des produits, qui met en évidence le lieu d’origine de chacune des phases de transformation, de façon à assurer la traçabilité des produits eux-mêmes. De plus, l’emploi de l’indication « Made in Italy » est autorisé seulement pour les produits dont les phases de transformation ont eu lieu principalement sur le territoire italien.

Les secteurs de production[modifier | modifier le code]

Les secteurs de produits où l’expression « Made in Italy » a une valeur significative :

Marques[modifier | modifier le code]

La marque « Ferrari » mérite une mention spéciale : elle est considérée non seulement comme la marque la plus influente et la plus forte du monde, mais également comme l’ambassadeur du « Made in Italy »[21].

Les économistes et les analystes d’affaires ont identifié cinq entreprises en particulier, dont les noms sont strictement associés au « Made in Italy » :

D’autres marques célèbres[modifier | modifier le code]

Mode et accessoires[modifier | modifier le code]

Parmi les accessoires, on trouve la cravate, la maroquinerie, la chaussure, la ceinture, le chapeau, les gants, le sac, les lunettes, les produits cosmétiques, les parfums, les bijoux, les montres, etc.

Nourriture[modifier | modifier le code]

Articles d’ameublement et électroménagers[modifier | modifier le code]

Ingénierie mécanique et construction navale

Références législatives[modifier | modifier le code]

  • Loi 350/2003 ;
    •  modifiée par la loi no 99 du (article 4 alinéa 49, article 17 alinéa 4) ;
    • modifiée par le décret-loi no 135 du (article 16)[23], ensuite converti en loi nº 166 du [24].
  • Loi no 55 du [25].

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. http://www.camera.it/parlam/leggi/decreti/09135d.htm Camera dei Deputati, 25 septembre 2009. Lien consulté le 3 avril 2016.
  2. (en) « Statista - The Statistics Portal », sur Statista (consulté le 2 octobre 2018)
  3. https://www.esteri.it/mae/it/sala_stampa/interventi/20120322_terzi_asean.html Ministero degli Affari Esteri, mars 2013, lien consulté le 3 avril 2016.
  4. http://www.concorsotempimoderni.it/pdf/Bando_Tempi_Moderni_2008.pdf sur concorsotempimoderni.it, p. 2. Lien consulté le 3 avril 2016.
  5. (it) « Istituto Tutela Produttori Italiani », sur www.itpi.it (consulté le 1er octobre 2018)
  6. (it) Super User, « Home », sur www.associazionemadeinitaly.org (consulté le 1er octobre 2018)
  7. (it) « Il Comitato – www.comitatomadeinitaly.com », sur www.comitatomadeinitaly.com (consulté le 1er octobre 2018)
  8. (en-US) « Über Uns | Chi Siamo », sur Italian Sounding (consulté le 1er octobre 2018)
  9. (it) « ANFIT - Associazione Nazionale per la Tutela della Finestra Made in Italy », sur ANFIT (consulté le 1er octobre 2018)
  10. (it) « Food Italy Certification | Food Italy Certification », sur www.fooditalycertification.it (consulté le 1er octobre 2018)
  11. (it) « Italcheck la Certificazione Made in Italy », sur www.italcheck.it (consulté le 1er octobre 2018)
  12. http://www.treccani.it/enciclopedia/made-in-italy_(Dizionario-di-Economia-e-Finanza)/ dans Dizionario di economia e finanza, Istituto dell'Enciclopedia Italiana, 2012. Lien consulté le 3 avril 2016.
  13. http://www.rivista.ssef.it/www.rivista.ssef.it/siteafc5.html?page=20050701100309685&edition=2005-06-01#_ednref2 sur www.rivista.ssef.it. Lien consulté le 13 septembre 2017.
  14. https://www.wired.it/internet/web/2014/01/22/google-madeinitaly-eccellenze-italiane-rete/ sur Wired.it, 22 janvier 2014. Lien consulté le 3 avril 2016.
  15. (it) « Dettaglio intervento », sur www.esteri.it (consulté le 1er octobre 2018)
  16. « L_2015343FR.01000101.xml », sur eur-lex.europa.eu (consulté le 1er octobre 2018)
  17. NUOVA GUIDA ALL'ORIGINE NON PREFERENZIALE DELLA MERCE - MADE IN https://web.archive.org/web/20170909095013/http://www.lo.camcom.gov.it/files/estero/manuale-origine-preferenziale.pdf
  18. GUIDA ALL'ORIGINE PREFERENZIALE AGG. MAGGIO 2016 http://www.lombardiapoint.it/files/Guida%20origine%20preferenziale%202016%20-%20agg%20maggio.pdf
  19. « *** NORMATTIVA *** », sur www.normattiva.it (consulté le 2 octobre 2018)
  20. http://leg16.camera.it/522?tema=92&Made+in+Italy+e+lotta+alla+contraffazione sur leg16.camera.it. Lien consulté le 3 avril 2016.
  21. https://www.corriere.it/economia/14_febbraio_18/ferrari-marchio-piu-forte-mondo-supera-google-hermes-coca-cola-de1d7a6a-9883-11e3-8bdc-e469d814c716.shtml dans Corriere della Sera, 18 février 2014. Lien consulté le 3 avril 2016.
  22. https://web.archive.org/web/20140324172136/http://www.onlyitaly.it/stampa/fortis/fortis_15.pdf (PDF), Ministero delle Attività Produttive. Lien consulté le 3 avril 2016 (archivé depuis le lien original le 24 mars 2014).
  23. http://www.camera.it/parlam/leggi/decreti/09135d.htm sur camera.it, 25 septembre 2009. Lien consulté le 3 avril 2016.
  24. http://www.parlamento.it/parlam/leggi/09166l.htm sur parlamento.it. Lien consulté le 3 avril 2016.
  25. http://www.normattiva.it/uri-res/N2Ls?urn:nir:stato:legge:2010-04-08;55 sur normattiva.it. Lien consulté le 3 avril 2016.

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]