Liste des premiers présidents de la Cour de cassation

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Alexis Ballot-Beaupré en sa robe de premier président de la Cour de cassation, fonction qu'il a exercée entre 1900 et 1911.

Cet article recense, par ordre chronologique, les magistrats français qui ont exercé la fonction de premier président de la Cour de cassation depuis la création de cette institution sous le Consulat.

Le premier président est nommé par décret pris en Conseil des ministres sur proposition du Conseil supérieur de la magistrature (CSM).

Les premiers présidents ont été successivement[1] :

Du Consulat au Second Empire[modifier | modifier le code]

Premier président Décret de nomination
Tribunal de cassation
François Denis Tronchet 1er floréal an VIII
Honoré Muraire 15 ventôse an IX
Cour de cassation
Honoré Muraire 29 floréal an XII [Bull 1]
Raymond de Sèze
Honoré Muraire
Raymond de Sèze
Pierre Paul Nicolas Henrion de Pansey
Joseph-Marie Portalis
Raymond-Théodore Troplong
Adrien Marie Devienne

De la Troisième à la Quatrième République[modifier | modifier le code]

Premier président Décret de nomination
Adrien Marie Devienne
Georges-Louis Mercier [JORF 1]
Jules Cazot [JORF 2]
Jules-Claude Barbier [JORF 3]
Charles Mazeau [JORF 4]
Alexis Ballot-Beaupré [JORF 5]
Manuel-Achille Baudouin [JORF 6]
Louis Sarrut [JORF 7]
Paul André [JORF 8]
Théodore Lescouvé [JORF 9]
Paul Matter [JORF 10]
Charles Frémicourt [JORF 11]
Paul Mongibeaux (d) [JORF 12]
Henri Picard [JORF 13]
Nicolas Battestini [JORF 14]

Cinquième République[modifier | modifier le code]

Premier président Décret de nomination
Charles Bornet (d) [JORF 15]
Maurice Aydalot [JORF 16]
Albert Monguilan (tr) [JORF 17]
Pierre Bellet (tr) [JORF 18]
Robert Schmelck [JORF 19]
Simone Rozès [JORF 20]
Pierre Drai [JORF 21]
Pierre Truche [JORF 22]
Guy Canivet [JORF 23]
Vincent Lamanda [JORF 24]
Bertrand Louvel [JORF 25]
Chantal Arens [JORF 26]
Christophe Soulard [JORF 27]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Association des magistrats et anciens magistrats de la Cour de cassation, Le Tribunal et la Cour de cassation, 1790-1990 : Volume jubilaire, Paris, Litec, , 275 p. (ISBN 2-7111-1077-X), p. 6–7.

Dans le Bulletin des lois, sur Google Livres :

  1. Décret no 5 du 29 floréal an XII, Bull. IVe série, t. 1er, no 3, p. 38.

Dans le Journal officiel de la République française (JORF), sur Légifrance ou Gallica :

  1. Décret du , JORF, no 69, , p. 1841.
  2. Décret du , JORF, no 101, , p. 1834.
  3. Décret du , JORF, no 315, , p. 6027.
  4. Décret du , JORF, no 61, , p. 1089.
  5. Décret du , JORF, no 270, , p. 6557.
  6. Décret du , JORF, no 312, , p. 9153–9154.
  7. Décret du , JORF, no 33, , p. 950.
  8. Décret du , JORF, no 217, , p. 9024.
  9. Décret du , JORF, no 31, , p. 1562.
  10. Décret du , JORF, no 198, , p. 9122.
  11. Décret du , JORF, no 164, , p. 8067.
  12. Décret du , JORF, no 4, , p. 51.
  13. Décret du , JORF, no 134, , p. 6091.
  14. Décret du , JORF, no 183, , p. 7788.
  15. Décret du , JORF, no 194, , p. 7659.
  16. Décret du , JORF, no 246, , p. 10380.
  17. Décret du , JORF, no 145, , p. 6277.
  18. Décret du , JORF, no 299, , p. 6162.
  19. Décret du , JORF, no 206, , p. 2090.
  20. Décret du , JORF, no 30, , p. 519.
  21. Décret du , JORF, no 167, , p. 9327–9328, NOR JUSB8810229D.
  22. Décret du , JORF, no 165, , p. 10810, NOR JUSA9600212D.
  23. Décret du , JORF, no 152, , p. 9897, NOR JUSB9910267D.
  24. Décret du , JORF, no 105, , texte no 108, NOR JUSB0751908D.
  25. Décret du , JORF, no 154, , texte no 79, p. 11188, NOR JUSB1415035D.
  26. Décret du , JORF, no 170, , texte no 26, NOR JUSB1920171D.
  27. Décret du , JORF, no 151, , texte no 40, NOR JUSB2214129D.

Voir aussi[modifier | modifier le code]