Arrondissement au Québec

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Au Québec, un arrondissement est une division administrative de certaines municipalités du Québec. Seules huit municipalités comportent un ou des arrondissements.

Historique[modifier | modifier le code]

Les arrondissements ont été créés dans le cadre de la campagne de fusions municipales initiée par le gouvernement québécois de Lucien Bouchard au tout début des années 2000. Il fut alors décidé que certaines municipalités seraient divisées en arrondissements afin de conserver un pouvoir de décision local. Dans deux cas, à Métis-sur-Mer et Grenville-sur-la-Rouge, les arrondissements ont plutôt été créés afin que des secteurs de la nouvelle municipalité puissent conserver un statut bilingue en vertu de la Charte de la langue française[1],[2].

Fonctionnement[modifier | modifier le code]

Chaque arrondissement dispose d'un conseil, formé de l'ensemble des conseillers municipaux dont le district électoral se trouve sur le territoire de l'arrondissement. Les conseillers choisissent l'un d'entre eux pour être le président d'arrondissement[3],[4],[5],[6],[7].

Les membres d'un conseil d'arrondissement siègent donc à deux conseils, soit celui de la municipalité et celui de l'arrondissement. De plus, à Montréal, Sherbrooke et Longueuil, certains arrondissement comportent également des conseillers d'arrondissement, qui ne siègent qu'au conseil de ce dernier, sans siéger au conseil municipal[8],[9],[7].

Particularités de Montréal[modifier | modifier le code]

À Montréal, le président d'arrondissement est élu au suffrage universel et est appelé maire d'arrondissement[8]. Chaque maire d'arrondissement est également conseiller municipal. Dans le cas de l'arrondissement Ville-Marie, c'est le maire de Montréal qui agit comme maire d'arrondissement[8].

Pouvoirs[modifier | modifier le code]

Les pouvoirs dévolus aux arrondissement varient d'une municipalité à l'autre. De façon générale, les arrondissements exercent des compétences de proximité, tels l'aménagement urbain, les loisirs, la culture et la voirie locale[10]. Tous les pouvoirs qui ne sont pas spécifiquement dévolus à un arrondissement demeurent sous la responsabilité du conseil municipal.

Liste des municipalités comportant des arrondissements[modifier | modifier le code]

Au total, le Québec comporte 43 arrondissements, répartis dans huit municipalités.

Nom Région Arrondissements Population
(2014)
Superficie
(km2)
Grenville-sur-la-Rouge Laurentides Calument
Grenville
2 793 313,25
Métis-sur-Mer Bas-Saint-Laurent MacNider 606 48,42
Lévis Chaudière-Appalaches Desjardins
Les Chutes-de-la-Chaudière-Est
Les Chutes-de-la-Chaudière-Ouest
142 210 447,49
Longueuil Montérégie Le Vieux-Longueuil
Greenfield Park
Saint-Hubert
237 894 115,85
Montréal Montréal Ahuntsic-Cartierville
Anjou
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève
Lachine
LaSalle
Le Plateau-Mont-Royal
Le Sud-Ouest
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Montréal-Nord
Outremont
Pierrefonds-Roxboro
Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
Rosemont–La Petite-Patrie
Saint-Laurent
Saint-Léonard
Verdun
Ville-Marie
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
1 698 062 363,97
Québec Capitale-Nationale Beauport
Charlesbourg
La Cité-Limoilou
La Haute-Saint-Charles
Les Rivières
Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge
530 163 453,84
Saguenay Saguenay-Lac-Saint-Jean Chicoutimi
La Baie
Jonquière
147 100 1 136,51
Sherbrooke Estrie Brompton
Fleurimont
Jacques-Cartier
Le Mont-Bellevue
Lennoxville
Rock Forest–Saint-Élie–Deauville
159 448 353,71

Références[modifier | modifier le code]

  1. Décret 795-2002 concernant le regroupement du Village de Métis-sur-Mer et de la Municipalité des Boules, 134 G.O. II, 4640, art. 6
  2. Décret 417-2002 concernant le regroupement du Canton de Grenville et du Village de Calumet, 134 G.O. II, 2883, art. 21
  3. Charte de la Ville de Québec, RLRQ, c. C-11.5, art. 16 et 17
  4. Charte de la Ville de Longueuil, RLRQ, c. C-11.3, art. 18 et 19
  5. Charte de la Ville de Lévis, RLRQ, c. C-11.2, art. 16 et 17
  6. Décret 841-2001 concernant le regroupement des villes de Chicoutimi, de Jonquière, de La Baie, de Laterrière et des municipalités de Lac-Kénogami et de Shipshaw, 133 G.O. II, 4728, art. 11 et 12
  7. a et b Décret 850-2001 concernant le regroupement des villes de Sherbrooke, de Rock Forest, de Lennoxville, de Fleurimont et de Bromptonville et des municipalités d'Ascot et de Deauville, 133 G.O. II 4817, art. 12 et 15
  8. a, b et c Charte de la Ville de Montréal, RLRQ, c. C-11.4, art. 17
  9. Charte de la Ville de Longueuil, RLRQ, c. C-11.3, art. 18.1
  10. À titre d'exemple, Charte de la Ville de Longueuil, RLRQ, c. C-11.3, art. 71