Liste des anciennes communes des Alpes-de-Haute-Provence

Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

Histoire du découpage des communes[modifier | modifier le code]

L’exode rural des XIX^e et XX^e siècles a eu des conséquences importantes sur la population des communes : certaines ont été presque complètement ou complètement abandonnées de leurs habitants, ce qui a entraîné la disparition d’une cinquantaine de communes depuis la création du département. Certains villages existent toujours et ont parfois donné leur nom à la nouvelle commune créée lors du rattachement (par exemple La Mure-Argens), d'autres ne sont plus que des tas de pierres (comme Levens sur la commune de Majastres), ne figurant parfois plus sur les cartes (par exemple Bédejun sur la commune de Chaudon-Norante). À sa formation^{[Note 1]}, le département comptait 270 communes (262 après modification des limites du département), il en reste 198 en janvier 2024. En dehors des huit communes rattachées, soit aux Hautes-Alpes (les 3 communes du canton de Barcillonnette), soit au Vaucluse (le canton de Sault), de nombreuses communes ont disparu.

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence (dans ses limites actuelles)

Fusions[modifier | modifier le code]


Nom de la nouvelle commune	Communes réunies	Régime	Date (et nature) de la décision	Date d'effet
Ubaye-Serre-Ponçon	La Bréole	commune nouvelle (avec communes associées)	16 décembre 2016 (Arrêté) ^{[Off. 1]}	1^er janvier 2017
Ubaye-Serre-Ponçon	Saint-Vincent-les-Forts	commune nouvelle (avec communes associées)	16 décembre 2016 (Arrêté) ^{[Off. 1]}	1^er janvier 2017
Val d'Oronaye	Meyronnes	commune nouvelle (avec communes associées)	14 décembre 2015 (Arrêté) ^{[Off. 2]}	1^er janvier 2016
Val d'Oronaye	Larche	commune nouvelle (avec communes associées)	14 décembre 2015 (Arrêté) ^{[Off. 2]}	1^er janvier 2016
Prads-Haute-Bléone	Prads	fusion association	19 octobre 1977 (Arrêté) ^{[Off. 3]}	1^er janvier 1978
Prads-Haute-Bléone	Blégiers	fusion association	19 octobre 1977 (Arrêté) ^{[Off. 3]}	1^er janvier 1978
Manosque	Manosque	fusion association (dissoute en 1980)	29 novembre 1974 (Arrêté) ^{[Off. 4]}	1^er janvier 1975
Manosque	Saint-Martin-les-Eaux (commune rétablie en 1980)	fusion association (dissoute en 1980)	29 novembre 1974 (Arrêté) ^{[Off. 4]}	1^er janvier 1975
La Palud-sur-Verdon	La Palud-sur-Verdon	fusion association	1^er février 1974 (Arrêté) ^{[Off. 5]}	1^er mars 1974
La Palud-sur-Verdon	Châteauneuf-lès-Moustiers	fusion association	1^er février 1974 (Arrêté) ^{[Off. 5]}	1^er mars 1974
Thorame-Haute	Thorame-Haute	fusion simple	31 janvier 1974 (Arrêté) ^{[Off. 5]} 17 août 1976 (Arrêté) ^{[Off. 6]}	1^er mars 1974 7 octobre 1976
Thorame-Haute	Saint-Michel-Peyresq	fusion simple		1^er mars 1974 7 octobre 1976
Digne	Digne	fusion simple	25 janvier 1974 (Arrêté) ^{[Off. 5]}	1^er mars 1974
Digne	Les Dourbes	fusion simple	25 janvier 1974 (Arrêté) ^{[Off. 5]}	1^er mars 1974
Simiane-la-Rotonde	Simiane-la-Rotonde	fusion association (fusion simple depuis le 1-1-2014)^{[C.O.G. 1]}	17 janvier 1974 (Arrêté) ^{[Off. 5]}	1^er mars 1974
	Carniol
	Valsaintes
Montagnac-Montpezat	Montagnac	fusion association	1^er janvier 1974 (Arrêté) ^{[Off. 7]}	1^er janvier 1974
Montagnac-Montpezat	Montpezat	fusion association	1^er janvier 1974 (Arrêté) ^{[Off. 7]}	1^er janvier 1974
Mallefougasse-Augès^{[Note 2]}	Mallefougasse	fusion association (fusion simple depuis le 26-2-2013)	30 novembre 1973 (Arrêté) ^{[Off. 8]}	1^er janvier 1974
Mallefougasse-Augès^{[Note 2]}	Augès	fusion association (fusion simple depuis le 26-2-2013)	30 novembre 1973 (Arrêté) ^{[Off. 8]}	1^er janvier 1974
Val-de-Chalvagne	Castellet-Saint-Cassien	fusion association (fusion simple depuis le 1-6-1983)^{[C.O.G. 1]}	8 novembre 1973 (Arrêté) ^{[Off. 9]}	1^er janvier 1974
	Montblanc
	Villevieille
Thoard	Thoard	fusion simple	25 octobre 1973 (Arrêté) ^{[Off. 10]}	1^er janvier 1974
Thoard	La Pérusse	fusion simple	25 octobre 1973 (Arrêté) ^{[Off. 10]}	1^er janvier 1974
Entrepierres	Entrepierres	fusion association (fusion simple depuis le 1-3-1977, pour Saint-Symphorien)^{[C.O.G. 2]} (fusion simple depuis le 10-11-1983, pour Vilhosc)^{[C.O.G. 1]}	24 septembre 1973 (Arrêté) ^{[Off. 11]}	1^er janvier 1974
	Saint-Symphorien
	Vilhosc
Senez	Senez	fusion association	24 septembre 1973 (Arrêté) ^{[Off. 11]}	1^er janvier 1974
Senez	Le Poil	fusion association	24 septembre 1973 (Arrêté) ^{[Off. 11]}	1^er janvier 1974
Malijai	Malijai	fusion simple	31 août 1973 (Arrêté) ^{[Off. 12]}	1^er janvier 1974
Malijai	Chénerilles	fusion simple	31 août 1973 (Arrêté) ^{[Off. 12]}	1^er janvier 1974
La Mure-Argens	La Mure	fusion association	31 août 1973 (Arrêté) ^{[Off. 12]}	1^er janvier 1974
La Mure-Argens	Argens	fusion association	31 août 1973 (Arrêté) ^{[Off. 12]}	1^er janvier 1974
Saint-Michel-l'Observatoire	Saint-Michel-l'Observatoire	fusion association	3 août 1973 (Arrêté) ^{[Off. 13]}	1^er janvier 1974
Saint-Michel-l'Observatoire	Lincel	fusion association	3 août 1973 (Arrêté) ^{[Off. 13]}	1^er janvier 1974
Hautes-Duyes	Saint-Estève	fusion simple	17 juillet 1973 (Arrêté) ^{[Off. 14]}	1^er septembre 1973
Hautes-Duyes	Auribeau	fusion simple	17 juillet 1973 (Arrêté) ^{[Off. 14]}	1^er septembre 1973
Le Chaffaut-Saint-Jurson	Le Chaffaut-Saint-Jurson	fusion simple	6 juillet 1973 (Arrêté) ^{[Off. 15]}	1^er septembre 1973
Le Chaffaut-Saint-Jurson	Espinouse	fusion simple	6 juillet 1973 (Arrêté) ^{[Off. 15]}	1^er septembre 1973
Castellane	Castellane	fusion simple	29 juin 1973 (Arrêté) ^{[Off. 16]}	1^er juillet 1973
	Chasteuil
	Éoulx
	Robion
	Taloire
	Taulanne
Archail-Draix	Draix (commune rétablie en 1980)	fusion association (dissoute en 1980)	27 juin 1973 (Arrêté) ^{[Off. 12]}	1^er juillet 1973
Archail-Draix	Archail (commune rétablie en 1980)	fusion association (dissoute en 1980)	27 juin 1973 (Arrêté) ^{[Off. 12]}	1^er juillet 1973
Méolans-Revel	Revel	fusion association (fusion simple depuis le 1-11-1982)^{[C.O.G. 1]}	14 mai 1973 (Arrêté) ^{[Off. 17]}	15 mai 1973
Méolans-Revel	Méolans		14 mai 1973 (Arrêté) ^{[Off. 17]}	15 mai 1973
Esparron-de-Verdon	Esparron-de-Verdon	fusion association	13 avril 1973 (Arrêté) ^{[Off. 18]}	15 avril 1973
Esparron-de-Verdon	Albiosc	fusion association	13 avril 1973 (Arrêté) ^{[Off. 18]}	15 avril 1973
Estoublon	Estoublon	fusion simple	13 avril 1973 (Arrêté) ^{[Off. 18]}	15 avril 1973
Estoublon	Trévans	fusion simple	13 avril 1973 (Arrêté) ^{[Off. 18]}	15 avril 1973
Bayons	Bayons	fusion association	30 mars 1973 (Arrêté) ^{[Off. 19]}	1^er avril 1973
	Astoin
	Esparron-la-Bâtie
	Reynier
Le Castellard-Melan	Le Castellard	fusion association (fusion simple depuis le 1-2-2007)^{[C.O.G. 1]}	30 mars 1973 (Arrêté) ^{[Off. 19]}	1^er avril 1973
Le Castellard-Melan	Melan		30 mars 1973 (Arrêté) ^{[Off. 19]}	1^er avril 1973
La Javie	La Javie	fusion simple	30 mars 1973 (Arrêté) ^{[Off. 19]}	1^er avril 1973
La Javie	Esclangon	fusion simple	30 mars 1973 (Arrêté) ^{[Off. 19]}	1^er avril 1973
Prads	Prads	fusion association (fusion simple depuis le 1-5-1987)^{[C.O.G. 1]}	30 mars 1973 (Arrêté) ^{[Off. 19]}	1^er avril 1973
Prads	Mariaud		30 mars 1973 (Arrêté) ^{[Off. 19]}	1^er avril 1973
La Robine-sur-Galabre	La Robine	fusion simple	30 mars 1973 (Arrêté) ^{[Off. 20]}	1^er mai 1973
	Ainac
	Lambert
	Tanaron
Uvernet-Fours	Fours	fusion association (fusion simple depuis le 26-10-1977)^{[C.O.G. 2]}	30 mars 1973 (Arrêté) ^{[Off. 19]}	1^er avril 1973
Uvernet-Fours	Uvernet		30 mars 1973 (Arrêté) ^{[Off. 19]}	1^er avril 1973
Saint-André-les-Alpes	Saint-André-les-Alpes	fusion	27 juillet 1966 (Arrêté) ^{[Off. 21]}	5 septembre 1966 ^{[C.O.G. 3]}
Saint-André-les-Alpes	Courchons	fusion	27 juillet 1966 (Arrêté) ^{[Off. 21]}	5 septembre 1966 ^{[C.O.G. 3]}
Saint-Michel-Peyresq	La Colle-Saint-Michel	fusion	9 octobre 1964 (Arrêté) ^{[Off. 22]}	1^er novembre 1964 ^{[C.O.G. 3]}
Saint-Michel-Peyresq	Peyresq	fusion	9 octobre 1964 (Arrêté) ^{[Off. 22]}	1^er novembre 1964 ^{[C.O.G. 3]}
Castellane	Castellane	fusion	29 avril 1964 (Arrêté) ^{[Off. 23]}	1^er juin 1964 ^{[C.O.G. 3]}
Castellane	Villars-Brandis	fusion	29 avril 1964 (Arrêté) ^{[Off. 23]}	1^er juin 1964 ^{[C.O.G. 3]}
Venterol	Venterol	fusion	19 août 1963 (Arrêté) et 2 septembre 1963 (Arrêté) ^{[Off. 24]}	1^er octobre 1963 ^{[C.O.G. 3]}
Venterol	Urtis	fusion		1^er octobre 1963 ^{[C.O.G. 3]}
Le Chaffaut-Saint-Jurson	Le Chaffaut-Lagremuse	fusion	14 décembre 1962 (Décret) ^{[Off. 25]}	20 décembre 1962 ^{[C.O.G. 4]}
Le Chaffaut-Saint-Jurson	Saint-Jurson	fusion	14 décembre 1962 (Décret) ^{[Off. 25]}	20 décembre 1962 ^{[C.O.G. 4]}
Le Lauzet-Ubaye	Le Lauzet	fusion	3 mars 1959 (Arrêté) ^{[Off. 26]}	16 mai 1959 ^{[C.O.G. 4]}
Le Lauzet-Ubaye	Ubaye	fusion	3 mars 1959 (Arrêté) ^{[Off. 26]}	16 mai 1959 ^{[C.O.G. 4]}
Majastres	Majastres	fusion	23 janvier 1951 (Décret) ^{[Off. 27]}	26 janvier 1951 ^{[C.O.G. 4]}
Majastres	Levens	fusion	23 janvier 1951 (Décret) ^{[Off. 27]}	26 janvier 1951 ^{[C.O.G. 4]}
Castellane	Castellane	fusion	2 juin 1948 (Arrêté) ^{[Off. 28]}	5 juillet 1948 ^{[C.O.G. 4]}
Castellane	Castillon	fusion	2 juin 1948 (Arrêté) ^{[Off. 28]}	5 juillet 1948 ^{[C.O.G. 4]}
Authon	Authon	fusion	15 juin 1936 (Décret) ^{[Off. 29]}
Authon	Feissal	fusion	15 juin 1936 (Décret) ^{[Off. 29]}
Braux	Braux	fusion	13 mars 1932 (Loi) ^{[Off. 30]}
Braux	Aurent^{[Note 3]}	fusion	13 mars 1932 (Loi) ^{[Off. 30]}
Beynes	Beynes	fusion	8 septembre 1925 (Délibération du Conseil général) ^{[Off. 31]}
Beynes	Creisset	fusion
Sourribes	Sourribes	fusion	23 septembre 1909 (Délibération du Conseil général) ^{[Off. 32]}
Sourribes	Beaudument	fusion
Chaudon-Bédejun	Chaudon	fusion	23 septembre 1908 (Délibération du Conseil général) ^{[Off. 33]}
Chaudon-Bédejun	Bédejun	fusion
Le Chaffaut-Lagremuse	Le Chaffaut	fusion	11 décembre 1887 (Décret) ^{[Off. 34]}
Le Chaffaut-Lagremuse	Lagremuse	fusion	11 décembre 1887 (Décret) ^{[Off. 34]}
Digne	Digne	fusion	4 juin 1862 (Loi) ^{[Off. 35]}
	Courbons
	Gaubert
	Les Sieyes
Saint-Geniez	Saint-Geniez	fusion	15 septembre 1859 (Décret) ^{[Off. 36]}
Saint-Geniez	Chardavon	fusion	15 septembre 1859 (Décret) ^{[Off. 36]}
Reillanne	Reillanne	fusion	4 juin 1846 (Ordonnance) ^{[Off. 37]}
Reillanne	Le Bourget	fusion	4 juin 1846 (Ordonnance) ^{[Off. 37]}
Saint-André-de-Méouilles	Saint-André	fusion	3 juillet 1837 (Ordonnance) ^{[Off. 38]}
Saint-André-de-Méouilles	Méouilles	fusion	3 juillet 1837 (Ordonnance) ^{[Off. 38]}
Noyers-sur-Jabron	Noyers-sur-Jabron	fusion	1832^{[Cass. 1]}
Noyers-sur-Jabron	Jarjayes	fusion	1832^{[Cass. 1]}
Limans	Limans	fusion	1819^{[Cass. 2]}
Limans	Les Ybourgues	fusion	1819^{[Cass. 2]}
Mallefougasse	Mallefougasse	fusion	1807^{[Cass. 3]}
Mallefougasse	Consonoves	fusion	1807^{[Cass. 3]}
Entrevaux	Entrevaux	fusion	1801-1806^{[Cass. 4]}
Entrevaux	Le Plan-de-Puget	fusion	1801-1806^{[Cass. 4]}
Saint-André	Saint-André	fusion	1795-1800^{[Cass. 5]}
Saint-André	Troins^{[Note 4]}	fusion	1795-1800^{[Cass. 5]}
Blégiers	Blégiers	fusion	1790-1794^{[Cass. 6]}
Blégiers	Chanolles-Champourcin	fusion	1790-1794^{[Cass. 6]}
Le Brusquet	Le Brusquet	fusion	1790-1794^{[Cass. 7]}
Le Brusquet	Mousteure	fusion	1790-1794^{[Cass. 7]}
Chaudon-Norante	Chaudon	fusion	1790-1794^{[Cass. 8]}
Chaudon-Norante	Norante	fusion	1790-1794^{[Cass. 8]}
Lardiers	Lardiers	fusion	1790-1794^{[Cass. 9]}
Lardiers	Malcol	fusion	1790-1794^{[Cass. 9]}
Mirabeau	Mirabeau	fusion	1790-1794^{[Cass. 10]}
Mirabeau	Beauveset	fusion	1790-1794^{[Cass. 10]}
Peyruis	Peyruis	fusion	1790-1794^{[Cass. 11]}
Peyruis	Piosin	fusion	1790-1794^{[Cass. 11]}
Roumoules	Roumoules	fusion	1790-1794^{[Cass. 12]}
Roumoules	Saint-Martin-le-Rimat	fusion	1790-1794^{[Cass. 12]}

Créations[modifier | modifier le code]


Nom de la commune créée	Commune affectée	Mode de création	Date (et nature) de la décision	Date d'effet
Saint-Martin-les-Eaux	Manosque	Démembrement	12 juin 1980 (Tribunal administratif)	12 juin 1980 ^{[C.O.G. 5]}
Archail	Archail-Draix	Démembrement et suppression	11 décembre 1979 (arrêté) ^{[Off. 39]}	1^er janvier 1980 ^{[C.O.G. 5]}
Draix	Archail-Draix	Démembrement et suppression	11 décembre 1979 (arrêté) ^{[Off. 39]}	1^er janvier 1980 ^{[C.O.G. 5]}

Modifications de nom officiel[modifier | modifier le code]

Le département des « Basses-Alpes » va lui-même changer de nom, en devenant « Alpes-de-Haute-Provence », par décret du 13 avril 1970^{[Off. 40]}


Ancien nom	Nouveau nom	Date (et nature) de la décision
Moustiers	Moustiers-Sainte-Marie	21 juillet 1848 (Arrêté) ^{[Off. 41]}
Le Châtelard	La Condamine-Châtelard	1850
Saint-Martin-de-Renacas	Saint-Martin-les-Eaux	21 octobre 1892 (décret) ^{[Off. 42]}
Revest-en-Faugat	Revest-Saint-Martin	6 mars 1894 (décret) ^{[Off. 43]}
Saint-Laurent	Saint-Laurent-du-Verdon	19 février 1909 (décret) ^{[Off. 44]}
Chaudon-Bédejun	Chaudon-Norante	28 février 1919 (décret) ^{[Off. 45]}
Saint-Vincent	Saint-Vincent-sur-Jabron	15 mai 1920 (décret) ^{[Off. 46]}
Gréoux	Gréoux-les-Bains	24 mars 1923 (décret) ^{[Off. 47]}
Saint-Vincent-du-Lauzet	Saint-Vincent-les-Forts	22 novembre 1923 (décret) ^{[Off. 48]}
Saint-André-de-Méouilles	Saint-André-les-Alpes	20 février 1928 (décret) ^{[Off. 49]}
Faucon	Faucon-sur-Ubaye	18 novembre 1932 (décret) ^{[Off. 50]}
Faucon	Faucon-du-Caire	18 novembre 1932 (décret) ^{[Off. 50]}
Aubenas	Aubenas-les-Alpes	19 décembre 1934 (décret) ^{[Off. 51]}
Saint-Michel	Saint-Michel-l'Observatoire	29 avril 1939 (décret) ^{[Off. 52]}
Faucon-sur-Ubaye	Faucon-de-Barcelonnette	29 avril 1943 (décret) ^{[Off. 53]}
Allemagne	Allemagne-en-Provence	16 octobre 1953 (décret) ^{[Off. 54]}
Simiane	Simiane-la-Rotonde	24 mai 1954 (décret) ^{[Off. 55]}
Saint-Julien	Saint-Julien-du-Verdon	20 mai 1955 (décret) ^{[Off. 56]}
La Palud	La Palud-sur-Verdon	25 juillet 1961 (décret) ^{[Off. 57]}
Saint-Étienne	Saint-Étienne-les-Orgues	21 juin 1988 (décret) ^{[Off. 58]}
La Motte	La Motte-du-Caire
Digne	Digne-les-Bains
Château-Arnoux	Château-Arnoux-Saint-Auban	13 décembre 1991 (décret) ^{[Off. 59]}
Saint-Paul	Saint-Paul-sur-Ubaye	30 novembre 1998 (décret) ^{[Off. 60]}
Sainte-Croix-de-Verdon	Sainte-Croix-du-Verdon	12 septembre 2005 (décret) ^{[Off. 61]}
Le Castellard-Melan	Le Castellard-Mélan	1^er janvier 2010 (date d'effet) Rectification d'une erreur par l'INSEE ^{[C.O.G. 6]}
Corbières	Corbières-en-Provence	5 novembre 2018 (décret) ^{[Off. 62]}
Céreste	Céreste-en-Luberon	18 octobre 2023 (Décret) ^{[Off. 63]}

Modifications de limites communales[modifier | modifier le code]

Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel, ni dans le Bulletin officiel.


La commune de...	...cède du territoire à la commune de...	Précisions	Date (et nature) de la décision
Braux	Castellet-lès-Sausses	Hameau d'Aurent	4 décembre 1961 (décret) ^{[Off. 64]}
Mallefougasse-Augès	Peyruis	Portions de l'ancienne commune d'Augès, à la demande de propriétaires de terrains	1975

Communes associées[modifier | modifier le code]

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune	Code INSEE	Fusion-association				D - Défusion ou F - transformation de l'association en fusion simple
Nom de la commune	Code INSEE	date de la décision	date d'effet	commune absorbante	nom de la commune résultant de la fusion	D/F	date de la décision	date d'effet	commentaire
Astoin	04011	Arrêté préfectoral du 30 mars 1973	1^er avril 1973	Bayons
Esparron-la-Bâtie	04082
Reynier	04165
Melan	04117	Arrêté préfectoral du 30 mars 1973	1^er avril 1973	Le Castellard	Le Castellard-Melan	F	Arrêté préfectoral du 22 janvier 2007	1^er février 2007
Montblanc	04125	Arrêté préfectoral du 8 novembre 1973	1^er janvier 1974	Castellet-Saint-Cassien	Val-de-Chalvagne	F	Arrêté préfectoral du 17 mai 1983	1^er juin 1983
Villevieille	04243	Arrêté préfectoral du 8 novembre 1973	1^er janvier 1974	Castellet-Saint-Cassien	Val-de-Chalvagne	F	Arrêté préfectoral du 17 mai 1983	1^er juin 1983
Archail	04009	Arrêté préfectoral du 27 juin 1973	1^er juillet 1973	Draix	Archail-Draix	D	Arrêté préfectoral du 11 décembre 1979	1^er janvier 1980	Archail-Draix reprend le nom de Draix
Saint-Symphorien	04196	Arrêté préfectoral du 24 septembre 1973	1^er janvier 1974	Entrepierres		F	Arrêté préfectoral du 1^er mars 1977	1^er mars 1977
Vilhosc	04238	Arrêté préfectoral du 24 septembre 1973	1^er janvier 1974	Entrepierres		F	Arrêté préfectoral du 9 novembre 1983	10 novembre 1983
Albiosc	04003	Arrêté préfectoral du 13 avril 1973	15 avril 1973	Esparron-de-Verdon
Augès	04014	Arrêté préfectoral du 30 novembre 1973	1^er janvier 1974	Mallefougasse	Mallefougasse-Augès
Saint-Martin-les-Eaux	04190	Arrêté préfectoral du 29 novembre 1974	1^er janvier 1975	Manosque		D	12 juin 1980^{[Note 5]}
Montpezat	04131	Arrêté préfectoral du 1^er janvier 1974	1^er janvier 1974	Montagnac	Montagnac-Montpezat
Argens	04010	Arrêté préfectoral du 31 août 1973	1^er janvier 1974	La Mure	La Mure-Argens
Châteauneuf-lès-Moustiers	04052	Arrêté préfectoral du 1^er février 1974	1^er mars 1974	La Palud-sur-Verdon
Mariaud	04114	Arrêté préfectoral du 30 mars 1973	1^er avril 1973	Prads^{[Note 6]}		F	Arrêté préfectoral du 27 avril 1987	1^er mai 1987
Blégiers	04029	Arrêté préfectoral du 19 octobre 1977	1^er janvier 1978	Prads	Prads-Haute-Bléone
Méolans	04119	Arrêté préfectoral du 14 mai 1973	15 mai 1973	Revel	Méolans-Revel	F	Arrêté préfectoral du 6 octobre 1982	1^er novembre 1982
Lincel	04105	Arrêté préfectoral du 3 août 1973	1^er janvier 1974	Saint-Michel-l'Observatoire
Le Poil	04153	Arrêté préfectoral du 24 septembre 1973	1^er janvier 1974	Senez
Carniol	04038	Arrêté préfectoral du 17 janvier 1974	1^er mars 1974	Simiane-la-Rotonde		F	Arrêté préfectoral du 31 octobre 2013	1^er janvier 2014
Valsaintes	04232	Arrêté préfectoral du 17 janvier 1974	1^er mars 1974	Simiane-la-Rotonde		F	Arrêté préfectoral du 31 octobre 2013	1^er janvier 2014
Fours	04089	Arrêté préfectoral du 30 mars 1973	1^er avril 1973	Uvernet	Uvernet-Fours	F	Arrêté préfectoral du 26 octobre 1977	26 octobre 1977

Communes nouvelles[modifier | modifier le code]

Liste des communes ayant le statut de commune nouvelle.

Commune nouvelle			Anciennes communes		Arrêté préfectoral portant création	Date de création
Nom	Code Insee	Chef-lieu	Nom	Code Insee	Arrêté préfectoral portant création	Date de création
Ubaye-Serre-Ponçon	04033	La Bréole	La Bréole	04033	16 décembre 2016	1^er janvier 2017
Ubaye-Serre-Ponçon	04033	La Bréole	Saint-Vincent-les-Forts	04198	16 décembre 2016	1^er janvier 2017
Val d'Oronaye	04120	Meyronnes	Larche	04100	14 décembre 2015	1^er janvier 2016
Val d'Oronaye	04120	Meyronnes	Meyronnes	04120	14 décembre 2015	1^er janvier 2016

Communes détachées du département (jusqu'en 1810)[modifier | modifier le code]

Communes du Canton de Sault :

Initialement (1790-1793), le Canton de Sault (aujourd'hui département de Vaucluse) et ses 5 communes faisait partie des Basses-Alpes, à savoir :

Elles ont été détachées en 1793.

Communes du Canton de Barcillonnette :

Les 3 communes de ce canton faisaient partie des Basses-Alpes jusqu'en 1810^{[Off. 65]} :

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

↑ On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département des Basses-Alpes », Bulletin des lois de la République française, 3^e série, vol. Tome 4,‎ 19 octobre 1801, p. 204-207 (lire en ligne)
↑ En 1975, la plus grande partie de l'ancienne commune d'Augès va être rattachée à celle de Peyruis, à la demande de propriétaires de terrains. Seules 111 hectares vont rester attachées à celle de Mallefougasse-Augès.
↑ Le hameau d'Aurent va être transféré dans la commune de Castellet-lès-Sausses en 1961 (voir "modifications de limites communales").
↑ Le statut de commune de Troyns est discutable, il semblerait cependant que c'était une paroisse indépendante jusqu'à son rattachement à St-André entre 1795 et 1800, les registres d'état civil sont indépendants de cette dernière jusqu'au rattachement. Elle est également recensée en 1793.
↑ La restauration de Saint-Martin-les-Eaux n'est pas à proprement parler une défusion. Il s'agit d'une annulation de l'arrêté qui avait prononcé la fusion avec Manosque, sur décision du tribunal administratif
↑ Prads a par la suite pris le nom de Prads-Haute-Bléone, lors de sa fusion avec Blégiers

Références[modifier | modifier le code]

Sources référencées « Off. » dans le texte : Journal officiel de la République française, sur Legifrance ou sur Bibliothèque nationale de France, ou Bulletin des lois, sur Bibliothèque nationale de France

↑ « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Ubaye-Serre-Ponçon », Journal officiel de la République française,‎ 18 janvier 2017 (lire en ligne)
↑ « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val d'Oronaye », Journal officiel de la République française,‎ 31 janvier 2016 (lire en ligne)
↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire,‎ 30 novembre 1977, p. NC 7946 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 4 mars 1975, p. 2443 (lire en ligne )
↑ ^{a b c et d} « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 28 février 1974, p. 2324 (lire en ligne )
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↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 12 février 1974, p. 1592 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 26 décembre 1973, p. 13783 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 15 décembre 1973, p. 13335 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 1^er décembre 1973, p. 12751 (lire en ligne )
↑ ^{a et b} « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 25 octobre 1973, p. 11469 (lire en ligne )
↑ ^{a b et c} « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 3 février 1974, p. 1283 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 18 septembre 1973, p. 10099 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 26 août 1973, p. 9257 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 3 août 1973, p. 8478 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 25 février 1974, p. 2203 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 14 juin 1973, p. 6283 (lire en ligne )
↑ ^{a et b} « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 25 mai 1973, p. 5685 (lire en ligne )
↑ ^{a b c d et e} « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 28 avril 1973, p. 4844 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 21 juin 1973, p. 6584 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 4 septembre 1966, p. 7837 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 9 décembre 1964, p. 10960 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 16 juin 1964, p. 5165 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 16 octobre 1963, p. 9253 (lire en ligne )
↑ « Décret (...) portant rattachement à la commune de Chaffaut-Lagremuse (...) de la commune de Saint-Jurson (...) », Journal officiel de la République française,‎ 19 décembre 1962, p. 12368 (lire en ligne )
↑ « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 15 mai 1959, p. 5012 (lire en ligne )
↑ « Décret (...) portant rattachement à la commune de Majastres (...) de la commune de Levens (...) », Journal officiel de la République française,‎ 25 janvier 1951, p. 864 (lire en ligne)
↑ « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 4 juillet 1948, p. 6486 (lire en ligne)
↑ « Ministère de l'intérieur.- Suppression de commune », Journal officiel de la République française,‎ 20 juin 1936, p. 6458 (lire en ligne)
↑ « Loi rattachant la commune d'Aurent (...) à la commune de Braux (...) », Journal officiel de la République française,‎ 16 mars 1932, p. 2730 (lire en ligne)
↑ « Réunion de communes », Journal officiel de la République française,‎ 5 décembre 1925, p. 11636 (lire en ligne)
↑ « Par délibération du conseil général des Basses-Alpes en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 12 octobre 1909, p. 10207 (lire en ligne)
↑ « Par délibération du conseil général des Basses-Alpes du ... », Journal officiel de la République française,‎ 7 octobre 1908, p. 6870 (lire en ligne)
↑ « Décret du Président de la République française (n° 18884) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 35,‎ 9 mars 1888, p. 1504 (lire en ligne)
↑ « Loi qui réunit à Digne les communes de Courbons, de Sieyès et de Gaubert (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 19,‎ 10 juin 1862, p. 746 (lire en ligne)
↑ « Décret impérial n°7011 (…) portant … », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 14,‎ 14 octobre 1859, p. 685 (lire en ligne)
↑ « Ordonnance du roi (n° 13034) portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 33,‎ 26 septembre 1846, p. 657 (lire en ligne)
↑ « Ordonnance du roi (n° 6934) portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 15,‎ 20 juillet 1837, p. 79 (lire en ligne)
↑ « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire,‎ 27 janvier 1980, p. NC 1124 (lire en ligne )
↑ .« Décret (...) portant changement de nom du département des Basses-Alpes », Journal officiel de la République française,‎ 14 avril 1970, p. 3534 (lire en ligne )
↑ « Arrêté du Président du conseil des ministres n° 754 (...) portant que la commune de … », Bulletin des lois de la République française, 10^e série, vol. Tome 2,‎ 17 octobre 1848, p. 515 (lire en ligne)
↑ « Décret du Président de la République française (n° 25724) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 45,‎ 6 février 1893, p. 1039 (lire en ligne)
↑ « Décret du Président de la République française (n° 28074) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 48,‎ 24 juillet 1894, p. 767 (lire en ligne)
↑ « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 26 février 1909, p. 1983 (lire en ligne)
↑ « Décret autorisant la commune de Chaudon-Bédéjun (...) à porter à l'avenir le nom de Chaudon-Norante », Bulletin des lois de la République française, vol. Tome 11,‎ 15 mars 1919, p. 165 (lire en ligne)
↑ « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 22 mai 1920, p. 7611 (lire en ligne)
↑ « Ministère de l'intérieur.- Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 5 avril 1923, p. 3428 (lire en ligne)
↑ « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 7 décembre 1923, p. 11398 (lire en ligne)
↑ « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 9 mars 1928, p. 2638 (lire en ligne)
↑ « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 1^er décembre 1932, p. 12438 (lire en ligne)
↑ « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 29 décembre 1934, p. 13011 (lire en ligne)
↑ « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 10 mai 1939, p. 5918 (lire en ligne)
↑ « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Faucon-sur-Ubaye », Journal officiel de la République française,‎ 6 mai 1943, p. 1264 (lire en ligne)
↑ « Décret (…) portant changement de nom de la commune d'Allemagne (...) », Journal officiel de la République française,‎ 21 octobre 1953, p. 9393 (lire en ligne )
↑ « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Simiane (...) », Journal officiel de la République française,‎ 29 mai 1954, p. 5002 (lire en ligne )
↑ « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Julien », Journal officiel de la République française,‎ 27 mai 1955, p. 540 (lire en ligne )
↑ « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 29 juillet 1961, p. 6990 (lire en ligne )
↑ « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 24 juin 1988, p. 8325 (lire en ligne )
↑ « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 19 décembre 1991, p. 16541 (lire en ligne )
↑ « Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 8 décembre 1998, p. 18440 (lire en ligne )
↑ « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 15 septembre 2005 (lire en ligne)
↑ « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 7 novembre 2018 (lire en ligne)
↑ « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 20 octobre 2023 (lire en ligne)
↑ « Décret (...) portant rattachement à la commune de Castellet-lès-Sausses (...) d'une portion de territoire de la commune de Braux (...) », Journal officiel de la République française,‎ 8 décembre 1961, p. 11294 (lire en ligne )
↑ « Loi qui réunit le canton de Barcilonette-de-Vitrolles au département des Hautes-Alpes », Bulletin des lois de l’empire français, 4^e série, vol. Tome 12,‎ 1^er février 1810, p. 50-51 (lire en ligne)

Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr

↑ ^{a b c d e et f} « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1982-2015 », sur insee.fr
↑ ^{a et b} « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1976-1980 », sur insee.fr
↑ ^{a b c et d} « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1963-1967 », sur insee.fr
↑ ^{a b c et d} « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1947-1963 », sur insee.fr
↑ ^{a et b} « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1979-1981 », sur insee.fr
↑ « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 2009-2010 », sur insee.fr

Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr

↑ « Notice communale Jarjayes », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
↑ « Notice communale Les Ybourgues », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
↑ « Notice communale Consonoves », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
↑ « Notice communale Le Plan-du-Puget », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
↑ « Notice communale Troins », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
↑ « Notice communale Blégiers », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
↑ « Notice communale Mousteure », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
↑ « Notice communale Norante », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
↑ « Notice communale Malcol », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
↑ « Notice communale Beauveset », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
↑ « Notice communale Piosin », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
↑ « Notice communale Roumoules », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Page du site de l'INSEE consacré aux anciennes communes du département 04 : insee.fr
Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Navigation : cartes de Cassini », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales.
CommunesGenWeb, l'histoire des communes au service de la généalogie

[1] On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département des Basses-Alpes », Bulletin des lois de la République française, 3^e série, vol. Tome 4,‎ 19 octobre 1801, p. 204-207 (lire en ligne)

[10] En 1975, la plus grande partie de l'ancienne commune d'Augès va être rattachée à celle de Peyruis, à la demande de propriétaires de terrains. Seules 111 hectares vont rester attachées à celle de Mallefougasse-Augès.

[37] Le hameau d'Aurent va être transféré dans la commune de Castellet-lès-Sausses en 1961 (voir "modifications de limites communales").

[51] Le statut de commune de Troyns est discutable, il semblerait cependant que c'était une paroisse indépendante jusqu'à son rattachement à St-André entre 1795 et 1800, les registres d'état civil sont indépendants de cette dernière jusqu'au rattachement. Elle est également recensée en 1793.

[87] La restauration de Saint-Martin-les-Eaux n'est pas à proprement parler une défusion. Il s'agit d'une annulation de l'arrêté qui avait prononcé la fusion avec Manosque, sur décision du tribunal administratif

[88] Prads a par la suite pris le nom de Prads-Haute-Bléone, lors de sa fusion avec Blégiers

[2] « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Ubaye-Serre-Ponçon », Journal officiel de la République française,‎ 18 janvier 2017 (lire en ligne)

[3] « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val d'Oronaye », Journal officiel de la République française,‎ 31 janvier 2016 (lire en ligne)

[4] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire,‎ 30 novembre 1977, p. NC 7946 (lire en ligne )

[5] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 4 mars 1975, p. 2443 (lire en ligne )

[:2-6] {a b c et d} « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 28 février 1974, p. 2324 (lire en ligne )

[7] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 7 octobre 1976, p. 5916 (lire en ligne )

[9] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 12 février 1974, p. 1592 (lire en ligne )

[11] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 26 décembre 1973, p. 13783 (lire en ligne )

[12] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 15 décembre 1973, p. 13335 (lire en ligne )

[13] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 1^er décembre 1973, p. 12751 (lire en ligne )

[:3-15] {a et b} « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 25 octobre 1973, p. 11469 (lire en ligne )

[:4-16] {a b et c} « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 3 février 1974, p. 1283 (lire en ligne )

[17] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 18 septembre 1973, p. 10099 (lire en ligne )

[18] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 26 août 1973, p. 9257 (lire en ligne )

[19] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 3 août 1973, p. 8478 (lire en ligne )

[20] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 25 février 1974, p. 2203 (lire en ligne )

[21] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 14 juin 1973, p. 6283 (lire en ligne )

[:0-22] {a et b} « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 25 mai 1973, p. 5685 (lire en ligne )

[:1-23] {a b c d et e} « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 28 avril 1973, p. 4844 (lire en ligne )

[24] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 21 juin 1973, p. 6584 (lire en ligne )

[25] « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 4 septembre 1966, p. 7837 (lire en ligne )

[27] « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 9 décembre 1964, p. 10960 (lire en ligne )

[28] « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 16 juin 1964, p. 5165 (lire en ligne )

[29] « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 16 octobre 1963, p. 9253 (lire en ligne )

[30] « Décret (...) portant rattachement à la commune de Chaffaut-Lagremuse (...) de la commune de Saint-Jurson (...) », Journal officiel de la République française,‎ 19 décembre 1962, p. 12368 (lire en ligne )

[32] « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 15 mai 1959, p. 5012 (lire en ligne )

[33] « Décret (...) portant rattachement à la commune de Majastres (...) de la commune de Levens (...) », Journal officiel de la République française,‎ 25 janvier 1951, p. 864 (lire en ligne)

[34] « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 4 juillet 1948, p. 6486 (lire en ligne)

[35] « Ministère de l'intérieur.- Suppression de commune », Journal officiel de la République française,‎ 20 juin 1936, p. 6458 (lire en ligne)

[36] « Loi rattachant la commune d'Aurent (...) à la commune de Braux (...) », Journal officiel de la République française,‎ 16 mars 1932, p. 2730 (lire en ligne)

[38] « Réunion de communes », Journal officiel de la République française,‎ 5 décembre 1925, p. 11636 (lire en ligne)

[39] « Par délibération du conseil général des Basses-Alpes en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 12 octobre 1909, p. 10207 (lire en ligne)

[40] « Par délibération du conseil général des Basses-Alpes du ... », Journal officiel de la République française,‎ 7 octobre 1908, p. 6870 (lire en ligne)

[41] « Décret du Président de la République française (n° 18884) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 35,‎ 9 mars 1888, p. 1504 (lire en ligne)

[42] « Loi qui réunit à Digne les communes de Courbons, de Sieyès et de Gaubert (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 19,‎ 10 juin 1862, p. 746 (lire en ligne)

[43] « Décret impérial n°7011 (…) portant … », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 14,‎ 14 octobre 1859, p. 685 (lire en ligne)

[44] « Ordonnance du roi (n° 13034) portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 33,‎ 26 septembre 1846, p. 657 (lire en ligne)

[45] « Ordonnance du roi (n° 6934) portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 15,‎ 20 juillet 1837, p. 79 (lire en ligne)

[60] « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire,‎ 27 janvier 1980, p. NC 1124 (lire en ligne )

[61] .« Décret (...) portant changement de nom du département des Basses-Alpes », Journal officiel de la République française,‎ 14 avril 1970, p. 3534 (lire en ligne )

[62] « Arrêté du Président du conseil des ministres n° 754 (...) portant que la commune de … », Bulletin des lois de la République française, 10^e série, vol. Tome 2,‎ 17 octobre 1848, p. 515 (lire en ligne)

[63] « Décret du Président de la République française (n° 25724) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 45,‎ 6 février 1893, p. 1039 (lire en ligne)

[64] « Décret du Président de la République française (n° 28074) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 48,‎ 24 juillet 1894, p. 767 (lire en ligne)

[65] « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 26 février 1909, p. 1983 (lire en ligne)

[66] « Décret autorisant la commune de Chaudon-Bédéjun (...) à porter à l'avenir le nom de Chaudon-Norante », Bulletin des lois de la République française, vol. Tome 11,‎ 15 mars 1919, p. 165 (lire en ligne)

[67] « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 22 mai 1920, p. 7611 (lire en ligne)

[68] « Ministère de l'intérieur.- Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 5 avril 1923, p. 3428 (lire en ligne)

[69] « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 7 décembre 1923, p. 11398 (lire en ligne)

[70] « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 9 mars 1928, p. 2638 (lire en ligne)

[71] « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 1^er décembre 1932, p. 12438 (lire en ligne)

[72] « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 29 décembre 1934, p. 13011 (lire en ligne)

[73] « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 10 mai 1939, p. 5918 (lire en ligne)

[74] « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Faucon-sur-Ubaye », Journal officiel de la République française,‎ 6 mai 1943, p. 1264 (lire en ligne)

[75] « Décret (…) portant changement de nom de la commune d'Allemagne (...) », Journal officiel de la République française,‎ 21 octobre 1953, p. 9393 (lire en ligne )

[76] « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Simiane (...) », Journal officiel de la République française,‎ 29 mai 1954, p. 5002 (lire en ligne )

[77] « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Julien », Journal officiel de la République française,‎ 27 mai 1955, p. 540 (lire en ligne )

[78] « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 29 juillet 1961, p. 6990 (lire en ligne )

[79] « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 24 juin 1988, p. 8325 (lire en ligne )

[80] « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 19 décembre 1991, p. 16541 (lire en ligne )

[81] « Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 8 décembre 1998, p. 18440 (lire en ligne )

[82] « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 15 septembre 2005 (lire en ligne)

[84] « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 7 novembre 2018 (lire en ligne)

[85] « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 20 octobre 2023 (lire en ligne)

[86] « Décret (...) portant rattachement à la commune de Castellet-lès-Sausses (...) d'une portion de territoire de la commune de Braux (...) », Journal officiel de la République française,‎ 8 décembre 1961, p. 11294 (lire en ligne )

[89] « Loi qui réunit le canton de Barcilonette-de-Vitrolles au département des Hautes-Alpes », Bulletin des lois de l’empire français, 4^e série, vol. Tome 12,‎ 1^er février 1810, p. 50-51 (lire en ligne)

[:0-8] {a b c d e et f} « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1982-2015 », sur insee.fr

[:1-14] {a et b} « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1976-1980 », sur insee.fr

[:3-26] {a b c et d} « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1963-1967 », sur insee.fr

[:4-31] {a b c et d} « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1947-1963 », sur insee.fr

[:2-59] {a et b} « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1979-1981 », sur insee.fr

[83] « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 2009-2010 », sur insee.fr

[46] « Notice communale Jarjayes », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

[47] « Notice communale Les Ybourgues », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

[48] « Notice communale Consonoves », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

[49] « Notice communale Le Plan-du-Puget », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

[50] « Notice communale Troins », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

[52] « Notice communale Blégiers », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

[53] « Notice communale Mousteure », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

[54] « Notice communale Norante », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

[55] « Notice communale Malcol », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

[56] « Notice communale Beauveset », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

[57] « Notice communale Piosin », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

[58] « Notice communale Roumoules », sur Ecole des hautes études en sciences sociales

[Note 1]

[Off. 1]

[Off. 2]

[Off. 3]

[Off. 4]

[Off. 5]

[Off. 6]

[C.O.G. 1]

[Off. 7]

[Note 2]

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[Off. 9]

[Off. 10]

[C.O.G. 2]

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[Off. 21]

[C.O.G. 3]

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[Off. 23]

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[C.O.G. 4]

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[Off. 27]

[Off. 28]

[Off. 29]

[Off. 30]

[Note 3]

[Off. 31]

[Off. 32]

[Off. 33]

[Off. 34]

[Off. 35]

[Off. 36]

[Off. 37]

[Off. 38]

[Cass. 1]

[Cass. 2]

[Cass. 3]

[Cass. 4]

[Cass. 5]

[Note 4]

[Cass. 6]

[Cass. 7]

[Cass. 8]

[Cass. 9]

[Cass. 10]

[Cass. 11]

[Cass. 12]

[C.O.G. 5]

[Off. 39]

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[Off. 60]

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[C.O.G. 6]

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[Note 5]

[Note 6]

[Off. 65]

v · m Liste des anciennes communes par département français
Départements de France métropolitaine	01 Ain 02 Aisne 03 Allier 04 Alpes-de-Haute-Provence 05 Hautes-Alpes 06 Alpes-Maritimes 07 Ardèche 08 Ardennes 09 Ariège 10 Aube 11 Aude 12 Aveyron 13 Bouches-du-Rhône 14 Calvados 15 Cantal 16 Charente 17 Charente-Maritime 18 Cher 19 Corrèze 2A Corse-du-Sud 2B Haute-Corse 21 Côte-d'Or 22 Côtes-d'Armor 23 Creuse 24 Dordogne 25 Doubs 26 Drôme 27 Eure 28 Eure-et-Loir 29 Finistère 30 Gard 31 Haute-Garonne 32 Gers 33 Gironde 34 Hérault 35 Ille-et-Vilaine 36 Indre 37 Indre-et-Loire 38 Isère 39 Jura 40 Landes 41 Loir-et-Cher 42 Loire 43 Haute-Loire 44 Loire-Atlantique 45 Loiret 46 Lot 47 Lot-et-Garonne 48 Lozère 49 Maine-et-Loire 50 Manche 51 Marne 52 Haute-Marne 53 Mayenne 54 Meurthe-et-Moselle 55 Meuse 56 Morbihan 57 Moselle 58 Nièvre 59 Nord 60 Oise 61 Orne 62 Pas-de-Calais 63 Puy-de-Dôme 64 Pyrénées-Atlantiques 65 Hautes-Pyrénées 66 Pyrénées-Orientales 67 Bas-Rhin 68 Haut-Rhin 69D Rhône 70 Haute-Saône 71 Saône-et-Loire 72 Sarthe 73 Savoie 74 Haute-Savoie 75 Paris 76 Seine-Maritime 77 Seine-et-Marne 78 Yvelines 79 Deux-Sèvres 80 Somme 81 Tarn 82 Tarn-et-Garonne 83 Var 84 Vaucluse 85 Vendée 86 Vienne 87 Haute-Vienne 88 Vosges 89 Yonne 90 Territoire de Belfort 91 Essonne 92 Hauts-de-Seine 93 Seine-Saint-Denis 94 Val-de-Marne 95 Val-d'Oise
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