Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit
Cet article est une ébauche concernant le droit.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
L'admissibilité de cette page est à vérifier ().
Motif : Ebauche pas claire, pas mis à jour, et semble redondante par rapport à droit d'auteur en France
Vous êtes invité à compléter l'article pour expliciter son admissibilité, en y apportant des sources secondaires de qualité, ainsi qu'à discuter de son admissibilité. Si rien n'est fait, cet article sera proposé au débat d'admissibilité un an au plus tard après la mise en place de ce bandeau.Trouver des sources sur « Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit » :
Conseils utiles à la personne qui appose le bandeau
| 1. | Préciser le motif de la pose du bandeau. | Précisez le motif de la pose du bandeau en utilisant la syntaxe suivante :
{{admissibilité à vérifier|date=septembre 2023|motif=remplacez ce texte par le motif}} |
|---|---|---|
| ou | Créer l'espace de discussion. (cette méthode est préférable) |
Créez une section "Admissibilité" en page de discussion de l'article en y précisant le motif de la pose du bandeau. Dans ce cas, utilisez la syntaxe suivante :
{{admissibilité à vérifier|date=septembre 2023|motif=pdd}} |
| 2. | Informer les utilisateurs concernés. | Pensez à avertir le créateur de l'article, par exemple, en insérant le code ci-dessous sur sa page de discussion :
{{subst:avertissement admissibilité à vérifier|Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit}}
|
Les licences d'exploitation des œuvres de l'esprit sont des contrats passés entre des auteurs ou ayants droit et d'autres personnes à qui elles concèdent des droits dont ils ont acquis l'exclusivité au titre du droit d'auteur.
Il ne faut pas les confondre avec les licences d'entrepreneur de spectacles qui sont attribuées par un organisme administratif aux professionnels du spectacle vivant.
