Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit

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Schéma récapitulatif des relations entre les différents types de licences

Les licences d'exploitation des œuvres de l'esprit sont des contrats passés entre des auteurs ou ayants droit et d'autres personnes à qui elles concèdent des droits dont ils ont acquis l'exclusivité au titre du droit d'auteur.

Il ne faut pas les confondre avec les licences d'entrepreneur de spectacles qui sont attribuées par un organisme administratif aux professionnels du spectacle vivant.


Lois et principes sous-tendant les licences[modifier | modifier le code]

Droit d'auteur et droits voisins[modifier | modifier le code]

Licences libres et Open source[modifier | modifier le code]

Le copyleft[modifier | modifier le code]

Licences privatrices[modifier | modifier le code]

Libre diffusion et œuvres à sections invariantes[modifier | modifier le code]