Kokopelli (association)

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Kokopelli
Logo de l’association
Cadre
Forme juridique Association loi de 1901
But Préservation des semences
Zone d’influence Monde entier
Fondation
Identité
Siège Le Mas d'Azil
Président Dominique Guillet
Employés 20 en 2012[1]
Slogan Libération des semences et de l'humus
Site web kokopelli-semences.fr

Kokopelli est une association française qui distribue des semences issues de l'agriculture biologique et biodynamique dans le but de préserver la biodiversité semencière et potagère. Elle a été créée en 1999[2] en prenant la suite de l'entreprise Terre de Semences SARL créée en 1994 et dissoute en 1998.

En 2007, elle distribuait 550 variétés de tomates, 300 variétés de piments, 130 variétés de laitues, 150 variétés de courges, 50 variétés d'aubergines, etc. Elle s'attache aussi à l'information des citoyens sur des sujets aussi divers que les abus générés par les brevets sur les semences ou les pressions des groupes de pression sur les recherches concernant les organismes génétiquement modifiés (OGM).

Description[modifier | modifier le code]

Basée depuis septembre 2013 au Mas-d'Azil en Ariège après plus de 10 ans à Alès, dans le Gard, cette association qui compte 6 448 adhérents (fin 2011) propose aux jardiniers amateurs ou institutionnels plus de 2 000 variétés de semences de plantes et variétés potagères à cultiver et à préserver de la disparition (semences de nombreuses variétés anciennes).

Les objectifs affichés de l'association sont de :

  • contribuer à la sauvegarde de la biodiversité planétaire,
  • rendre accessible aux jardiniers européens des variétés anciennes de plantes et en particulier des variétés potagères, devenues rares,
  • redonner des semences traditionnelles aux paysans du Tiers monde (Inde, etc.),
  • favoriser la naissance de réseaux paysans pour préserver la culture de variétés anciennes et de semences traditionnelles dans le Tiers monde,
  • mettre en place des centres de ressources génétiques dans le Tiers monde,
  • préserver l'existence des semences non OGM et l'agriculture paysanne.

L'association est dirigée par Dominique Guillet, elle est notamment soutenue par Pierre Rabhi (vice-président de l'association), Jean-Pierre Berlan (économiste et ancien directeur de recherche à l'INRA), Jean-Louis Gueydon de Dives (Fondation pour une Terre humaine), Maurice Chaudière et Isabelle Susini (Fondation Patagonia)[3].

L'association Kokopelli propose deux gammes de semences : une gamme « boutique » d'environ 1 700 variétés de variétés achetées en partie à des producteurs de semences certifiées bio et à d'autres semenciers partenaires[4] ; et une gamme « collection » de plus de 650 variétés[5] produite par des "parrains" dans leurs jardins familiaux, qui peuvent être envoyées dans les communautés rurales du Tiers-Monde qui en font la requête. Les semences de la gamme collection ne sont pas commercialisées et sont disponibles (en nombre limité) pour les membres "actifs", "solidaires" et "bienfaiteurs" (montants d'adhésion supérieurs à l'adhésion de base, respectivement de 60, 90 et 150 euros)[6]. Selon l'association, plus de 5 000 jardiniers se sont impliqués dans cette campagne depuis 2002 et 1 000 souches (semences de départ) sont expédiées en moyenne chaque année[7].

Kokopelli distribue commercialement des semences bio dans toute l'Europe et a des antennes en Belgique et en Suisse. La finalité de ses autres antennes au Brésil, au Costa Rica, en Inde est de distribuer des semences gratuites, de favoriser la création de banques de semences communautaires et de promouvoir des techniques d'agroécologie tempérée et tropicale.

En 2006, le chiffre d'affaires de l'association avoisine les 800 000 euros[8].

Solidarité Kokopelli dans le Tiers-Monde[modifier | modifier le code]

À partir de l'an 2000, l’Association Kokopelli a intensifié ses dons de semences vers le Tiers-monde et en a fait une de ses campagnes prioritaires (150 000 sachets ont été envoyés en 2000, en particulier à destination de l’Asie). Deux cents kilos de semences avaient été introduits en Inde et mis en sachets à partir de l'antenne Annadana à Auroville. À partir de 2002/2003, avec le lancement de la campagne de parrainage, les personnes ayant envoyé les semences produites dans des jardins familiaux ont été encore plus nombreuses. Le soutien financier des adhérents permet de donner des semences produites par le réseau professionnel de producteurs de semences. Comme pour le parrainage, Kokopelli souhaite que ces semences correspondent aux critères de « pureté variétale » tels que décrits dans l’ouvrage Semences de Kokopelli. De plus Kokopelli communique ces informations (mode de pollinisation, distance d’isolement…) à toute association, ONG ou personne qui reçoit un don de semences afin de permettre la mise en place de parcelles spécialisées dans la reproduction des semences. Selon l'association, depuis 2005, ce sont au total 540 communautés ou associations rurales qui ont bénéficié de ces colis-semences.

Les semences envoyées par Kokopelli France sont acheminées par des volontaires œuvrant pour des ONG ou associations. Leur destination est répartie ainsi : Afrique 70 %, Amérique centrale et Latine 15 %, Asie 10 %, Europe 5 %.

En Inde, l'antenne de Kokopelli Annadana existe depuis octobre 2000 et est l'une des principales ONG de l'Asie du Sud-Est[réf. nécessaire] dans le domaine de la production de semences gratuites pour les petits paysans, elle soutient les réseaux paysans locaux et les banques de semences communautaires et participe à la promotion d'un vaste[non neutre] programme de pratiques agro-écologiques (méthode John Jeavons, méthode Fukuoka, engrais verts, Terra preta, Efficient Micro-organisms de Teruo Higa, biodynamie, pancha kavya, etc.)[9].[réf. nécessaire]

Procédures judiciaires[modifier | modifier le code]

En 2003 et 2004, les services de la répression des fraudes ont établi plus de 6 000 procès-verbaux pour vente illicite de variétés non inscrites au catalogue officiel des espèces et variétés et défauts de marquages de noms de variétés[10]. L’association Kokopelli a été poursuivie pour ces faits, le Groupement national interprofessionnel des semences et plants (GNIS) et la Fédération nationale des professionnels de semences potagères et florales (FNPSP) se sont constitués parties civiles.

Dans un premier temps, un jugement du tribunal d'Alès du 14 mars 2006, a relaxé l'association ; mais le 22 décembre 2006, la cour d'appel de Nîmes a déclaré le président de l’association Kokopelli, Dominique Guillet, coupable, sur procès-verbal de la répression des fraudes, d’avoir commercialisé des semences de variétés non autorisées en violation de la législation et l'a, en conséquence, condamné à 3 426 amendes de 5 euros chacune, soit 17 130 euros[11].

La Cour de cassation, dans un arrêt en date du 8 janvier 2008, a confirmé l’arrêt de la cour d’appel de Nîmes pour la condamnation du président de l’association à payer une amende de 17 130 euros. La Cour de cassation a par ailleurs estimé que l’action civile du GNIS était irrecevable, rappelant que « cet organisme n’est pas habilité par une disposition particulière à exercer les droits de la partie civile à l’égard des infractions qui portent atteinte aux intérêts qu’il a pour mission de protéger ». La FNPSP a obtenu la condamnation de Dominique Guillet à lui verser 3 000 euros au titre des frais engagés pour la défense de ses prétentions[12].

Le 9 décembre 2005, le semencier Baumaux a assigné en justice l'association Kokopelli pour concurrence déloyale. L'association a été condamnée en février 2008 à verser 12 000 euros[13]. Kokopelli a fait appel. Baumaux demande 100 000 euros de dommage intérêts et la suspension des activités de l'association.

Le 19 janvier 2012, l'avocat général a plaidé en faveur de Kokopelli[14] : le magistrat conclut à l’invalidité de l’interdiction de commercialiser des semences d’une variété non inscrite au catalogue officiel, et ajoute que « les règles relatives à l’admission » des semences au catalogue officiel n’ont « aucun rapport avec la santé des plantes », d’autre part, qu'« il appartient en principe aux agriculteurs de décider des variétés qu’ils cultivent », enfin que cette législation limite excessivement le choix des consommateurs, qui n’ont « ni accès aux denrées alimentaires ou autres produits issus de variétés qui ne satisfont pas aux critères d’admission, ni la possibilité de cultiver eux-mêmes ces variétés, par exemple dans leur propre jardin ».

Le 12 juillet 2012, le jugement en défaveur de Kokopelli est confirmé par la Cour de Justice de l'Union Européenne[15]. L'arrêt[15] confirme les objectifs du catalogue, à savoir l'amélioration de la productivité agricole, jugeant d'autres méthodes comme l'étiquetage insuffisant, propres à provoquer des préjudices graves aux utilisateurs de semences. La Cour confirme aussi que les semences de conservation doivent rester soumises à un cadre légal précis pour assurer la conservation de la ressource phytogénétique, cadre que Kokopelli n'a pas respecté.

Le 9 septembre 2014, pour l'affaire opposant la société Graines Baumaux à l'association Kokopelli, la cour d'appel de Nancy a jugé que l'activité de Kokopelli ne constituait pas une concurrence déloyale envers Graines Baumaux. Elle a confirmé que l'inscription au catalogue des semences est indispensable dans le cadre d'une activité professionnelle. Elle a précisé que, pour les jardiniers amateurs, dans un cadre non-commercial, l'échange de variétés non-inscrites au catalogue est libre[16]. Les deux parties ont été condamnées respectivement pour actes de concurrence déloyale par dénigrement[17].

Critiques et polémiques[modifier | modifier le code]

Philippe Baumaux s'insurge contre certaines pratiques de l'association, arguant de la présence de certaines semences commercialisées par Kokopelli au Catalogue officiel. Selon lui, le président de Kokopelli tenterait de dissimuler son activité commerciale sous divers prétextes écologiques ou caritatifs[8]. Le GNIS explique que les lois que Kokopelli ne respecte pas sont faites pour protéger le consommateur et la biodiversité[18].

En 1997, le GNIS avait réuni les acteurs qui souhaitaient commercialiser les semences anciennes, afin de créer un catalogue spécifique aux semences amateur. Dominique Guillet, fondateur de l'association Kokopelli, s'était opposé à cette démarche. D'autres acteurs : Biaugerme, Baumaux, Ferme de Sainte-Marthe, ont pour leur part négocié pour l'inscription de 250 variétés, aux frais du GNIS et de la FNPSP[19].

Le 7 janvier 2009, Dominique Guillet, président de l'association Kokopelli, affirme, dans une tribune diffusée sur plusieurs sites web et blogues, que le ministère de l'Agriculture aurait, selon lui, « interdit au Potager du roi (Château de Versailles) de commander des semences chez Kokopelli (ce qu'ils faisaient depuis un grand nombre d'années) »[20]. Cette assertion du président de Kokopelli est formellement démentie, deux semaines plus tard, par un communiqué d'Antoine Jacobsohn[21], directeur du Potager du roi, qui indique que, si le Potager du roi a cessé d'acheter des semences à l'association Kokopelli « depuis trois ans », il n'a connaissance d'aucune « interdiction » qui aurait pu être faite au Potager du roi, par le ministère de l'Agriculture et de la Pêche, sur les achats de semences à certains fournisseurs. Après avoir signalé que le Potager du roi, par sa politique d'achats, chez divers « fournisseurs professionnels et associatifs », de « variétés légumières traditionnelles et insolites », il conclut son propos en se positionnant clairement en dehors des démarches opposées de grands semenciers comme Monsanto et d'associations militantes comme Kokopelli, en estimant que, selon ses vues : « il existe des alternatives aux discours et aux produits de Monsanto... et de Kokopelli ».

L'association Kokopelli affirme que le don de semences non inscrites au Catalogue officiel est interdit en France : « chacun sait qu’en dehors du Catalogue officiel il est interdit de vendre, échanger ou donner, à titre onéreux ou gratuit, toute semence ou matériel de reproduction végétal »[22]. Des avis contraires ont été tenus lors d'un débat contradictoire[23], indiquant que les restrictions du Catalogue officiel ne s'appliquent que pour les actes de commerce :

  • M. François Burgaud, directeur des relations extérieures du GNIS : « Le commerce n'est pas libre, on ne peut pas gagner de l'argent en vendant des semences comme on veut. Mais la production et l'utilisation pour ses propres besoins est libre. C'est important de faire cette différence. » « On a le droit de planter ce qu'on veut en France. [...] vous pouvez prendre ce que vous voulez pour cultiver. [...] Vous pouvez semer tout à fait librement »
  • Me Blanche Magarinos-Rey, Avocate de l'association Kokopelli : « Le problème se situe au niveau de la commercialisation des semences et c'est ce qu'a vécu l'association Kokopelli […] parce qu'elle commercialise en Europe des variétés qui ne sont pas inscrites au catalogue officiel »
  • M. Jean Beigbeder, ingénieur agronome, coprésident de Pro maïs, déclare : « Il n'y a pas de semences interdites à la plantation, c'est un fantasme complet. Vous pouvez très bien les échanger gratuitement. »

En février 2013, par la voie d'un communiqué, l'association Kokopelli continue de dénoncer un ensemble de conflits d'intérêts, qui selon elle, font du GNIS le représentant quasi exclusif d'une logique industrielle privilégiant les principaux acteurs de ce marché regroupés dans un groupe de pression semencier[24].

Publications[modifier | modifier le code]

  • Dominique Guillet, Semences de Kokopelli, 2012, 11e éd., 848 p. (ISBN 978-2952773218) [présentation en ligne]
  • Revue Kokopelli, un Joueur de Flûte Enchantée dans le Rêve de Gaïa, no 5 2012/2013

Film[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Documentaire radiophonique[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « L'équipe de Kokopelli au siège de l'association  », sur le site de Kokopelli.
  2. Association Kokopelli pour la libération de la semence et de l'humus, Journal officiel Associations no 22 du 29 mai 1999, annonce no 38 (déclaration à la préfecture de l'Ardèche le 28 avril 1999).
  3. « Soutien de personnalités », sur le site de l'association Kokopelli.
  4. « Les producteurs — Kokopelli », sur kokopelli-semences.fr (consulté le 1er mai 2016)
  5. « Parrainage d'une variété — Kokopelli », sur kokopelli-semences.fr (consulté le 1er mai 2016)
  6. « Adhérer à Kokopelli — Kokopelli », sur kokopelli-semences.fr (consulté le 1er mai 2016)
  7. « Présentation de la Campagne — Kokopelli », sur kokopelli-semences.fr (consulté le 1er mai 2016)
  8. a et b L'arriere-boutique de Kokopelli, Agriculture & Environnement, numéro 44, janvier 2007.
  9. « Site interne d'Annadana »
  10. Le décret du 16 novembre 1932 (JO du 19 novembre 1932, p. 12006-12067) institue « un catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées et d'un registre des plantes sélectionnées de grande culture ». Ce décret évoque pour la première fois la protection des obtentions. Il note : « Art. 12 - La mention “espèce ou variété” inscrite au registre des plantes sélectionnées est la propriété exclusive de l'obtenteur de la nouveauté. Il ne pourra en faire état qu'après l'inscription définitive. Le commerce des semences, tubercules, bulbes, greffons ou boutures d'une plante inscrite est subordonné à l'autorisation expresse de l'obtenteur. »
    Le décret 81-605 du 18 mai 1981 (JO du 20 mai 1981) stipule que : « Le ministre de l’Agriculture tient un catalogue comportant la liste limitative des variétés ou types variétaux dont les semences et plants peuvent être “mis sur le marché” sur le territoire national. L’inscription sur le catalogue est subordonnée à la triple condition que la variété soit distincte, stable et suffisamment homogène. » Ce décret est « pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits et services, en ce qui concerne le commerce des semences et des plants ».
  11. Des défenseurs de légumes oubliés condamnés pour vente illicite, Le Monde, 3 janvier 2007 (copie du texte).
  12. [1]Arrêt rendu par la chambre criminelle de la Cour de cassation
  13. Arrêt de la Cour de cassation du 8 janvier 2008, sur la condamnation pour commercialisation de semences non autorisées.
  14. [2]
  15. a et b http://www.lafranceagricole.fr/actualite-agricole/semences-anciennes-affaire-kokopelli-l-interdiction-de-vente-hors-catalogues-est-bien-valide-cjue-59870.html
  16. « Bataille juridique entre Kokopelli et Graines Baumaux », sur http://www.lafranceagricole.fr/,‎ (consulté le 20 octobre 2014)
  17. Arrêt n° 1785/2014 du 09 septembre 2014 http://www.lafranceagricole.fr/var/gfa/storage/fichiers-pdf/Docs/2014/Baumaux-Kokopelli.pdf
  18. Réaction du GNIS aux arguments de l'association kokopelli
  19. Les 4 saisons du jardinage, no 170, mai-juin 2008, p. 16.
  20. Dominique Guillet, « TGV : Terrorisme à Grande Vitesse », sur le site de l'association belge Le Début des haricots ASBL, 8 janvier 2009.
  21. Antoine Jacobsohn, « Non, Kokopelli n’est pas interdit au Potager du Roi ! », sur Tela Botanica, 22 janvier 2009.
  22. Le GNIS législateur : ça ne peut plus durer !
  23. Service Public, France Inter, 4 janvier 2013 : Coup de semence : le business des graines, le champ des problèmes
  24. https://kokopelli-semences.fr/juridique/communique_fervrier_2013
  25. Site officiel du film Solutions locales pour un désordre global