Know your customer

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Know your customer (KYC) est le nom donné au processus permettant de vérifier l’identité des clients d’une entreprise. Le terme est également utilisé pour faire référence à la réglementation bancaire qui régit ces activités.

Les processus Know your customer sont utilisés par les entreprises de toutes tailles afin de s'assurer de la conformité des clients face aux législations anti-corruption ainsi que pour vérifier leur probité et intégrité. Cela a également pour but de prévenir l'usurpation d'identité, la fraude financière, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme (en).

Ces processus se font typiquement par collecte et analyse de données, vérification de la présence sur les listes (à l'exemple de celle des personnes politiquement exposées), l'analyse du comportement et des transactions, etc.

Pièces demandées lors des vérifications[modifier | modifier le code]

Les banques ou entreprises sont amenées à demander ce type de pièces[1],[2] :

  • Pour la société
    • Extrait du KBIS récent
    • Une copie du RIB
    • Statuts de la société, certifiés conformes par le gérant
    • Justificatif de domicile de la société
    • Déclaration des bénéficiaires effectifs : les personnes physiques qui bénéficient directement ou indirectement de la société.
    • Justificatif d'activité (Compte résultat, Bilan, Approbation comptes...)
  • Pour les dirigeants
    • Justificatif d'identité du gérant ou président de la société
    • Le cas échéant, pièces d'identités des bénéficiaires effectifs déclarés

Le cas particulier des Places de marché (Marketplaces)[modifier | modifier le code]

Une Marketplace, ou Place de Marché, est une société qui propose une mise en relation entre des acheteurs et des vendeurs via une plateforme technique. Elle rentre dans le champ d'application d'une activité règlementée[3], car elle encaisse des fonds pour compte de tiers. De fait, la détention de fonds pour le compte des marchands a pour conséquence la création de comptes de paiement virtuels qui l'apparente à un organisme financier.

Deux cas de figure sont répandus :

  • La marketplace dispose d'un agrément préalable de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), elle peut donc encaisser l'argent et le reverser aux vendeurs.
  • La marketplace ne dispose pas d'agrément, elle s'appuie donc sur un prestataire en service de paiement (généralement un organisme financier) agréé pour gérer les comptes.

Dans les deux cas, la marketplace est soumise à l'obligation de s'assurer de l'identité de ses clients, ou de permettre au prestataire en service de paiement de s'assurer de l'identité des clients par la collecte des KYC.

Controverses[modifier | modifier le code]

De nombreux clients et professionnels se plaignent des contraintes liées à ces formalités administratives[4], qui sont perçues comme des intrusions et des atteintes à leur confidentialité. Un des arguments souvent reproché aux organismes bancaires est celui de constituer des fichiers client dans un but commercial. La répétitivité des demandes est également un problème, dans le cas où l'on a affaire à plusieurs organismes qui exigent ces documents.

Évolutions futures[modifier | modifier le code]

Une mise en commun des informations liées aux "KYC" est envisagée par de nombreux organismes, qu'ils soient privés ou qu'ils soient des regroupements de banques. La tendance qui se dégage est un partage des informations[5] par utilisateur dans le blockchain afin que les utilisateurs n'aient à gérer la demande de KYC qu'une seule fois pour toute, et qu'ils puissent contrôler les informations qui y sont présentes à tout moment.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

  • Apparition d'un nouveau métier : Analyste KYC - Fineyear.com