Know your customer

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Know your customer (KYC), ou connaissance du client, est le nom donné au processus permettant de vérifier l’identité des clients d’une entreprise. Le terme est également utilisé pour faire référence à la réglementation bancaire qui régit ces activités[1].

Les processus Know your customer sont utilisés par les entreprises de toutes tailles afin de s'assurer de la conformité des clients face aux législations anti-corruption ainsi que pour vérifier leur probité et intégrité. Cela a également pour but de prévenir l'usurpation d'identité, la fraude fiscale, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme (en).

Ces processus se font typiquement par collecte et analyse de données, vérification de la présence sur les listes (à l'exemple de celle des personnes politiquement exposées), l'analyse du comportement et des transactions, etc.

Pièces demandées lors des vérifications[modifier | modifier le code]

Les banques, les avocats, les notaires ou les entreprises sont amenées à demander ce type de pièces[2],[3] :

  • Pour la société
    • Extrait d'inscription dans un registre du commerce ;
    • Une copie d'un identifiant bancaire, lettre de référence bancaire (letter of good standing) ;
    • Statuts de la société, certifiés conformes par le dirigeant ;
    • Justificatif de domicile de la société ;
    • Déclaration des bénéficiaires effectifs : les personnes physiques ultimes qui bénéficient directement ou indirectement de la société ;
    • Justificatif d'activité (compte de résultat, bilan, approbation des comptes...)
  • Pour les dirigeants
    • Justificatif d'identité des dirigeants de la société ;
    • Justificatif de domicile ;
    • Avis d'imposition ;
    • Description du patrimoine.
  • Pour les bénéficiaires effectifs
    • Justification du pourcentage de détention direct et / ou indirect détenu : en deçà d'un seuil variable suivant les institutions, les bénéficaires effectifs ne sont pas soumis à KYC.
    • Le cas échéant, les mêmes documents que pour les dirigeants peuvent être demandés pour les bénéficiaires effectifs ;

Le cas particulier des places de marché (marketplaces)[modifier | modifier le code]

Une place de marché, ou marketplace, est une société qui propose une mise en relation entre des acheteurs et des vendeurs via une plateforme technique. Elle rentre dans le champ d'application d'une activité règlementée[4], car elle encaisse des fonds pour compte de tiers. De fait, la détention de fonds pour le compte des marchands a pour conséquence la création de comptes de paiement virtuels qui l'apparente à un organisme financier.

Deux cas de figure sont répandus :

  • La place de marché dispose d'un agrément préalable de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), elle peut donc encaisser l'argent et le reverser aux vendeurs.
  • La place de marché ne dispose pas d'agrément, elle s'appuie donc sur un prestataire en service de paiement (généralement un organisme financier) agréé pour gérer les comptes.

Dans les deux cas, la place de marché est soumise à l'obligation[réf. nécessaire] de s'assurer de l'identité de ses clients, ou de permettre au prestataire en service de paiement de s'assurer de l'identité des clients par la collecte des KYC.

Controverses[modifier | modifier le code]

De nombreux clients et professionnels se plaignent des contraintes liées à ces formalités administratives[5], qui sont perçues comme des intrusions et des atteintes à leur confidentialité. Un des arguments souvent reproché aux organismes bancaires est celui de constituer des fichiers client dans un but commercial. La répétitivité des demandes est également un problème, dans le cas où l'on a affaire à plusieurs organismes qui exigent ces documents.

Évolutions futures[modifier | modifier le code]

Une mise en commun des informations liées aux « KYC » est envisagée par de nombreux organismes, qu'ils soient privés ou qu'ils soient des regroupements de banques. Une tendance possible est un partage des informations[6] par utilisateur dans la blockchain afin que les utilisateurs n'aient à gérer la demande de KYC qu'une seule fois pour toutes, et qu'ils puissent contrôler les informations qui y sont présentes à tout moment.

Du fait de sa complexité, le KYC constitue une charge de plus en plus lourde pour les institutions financières. On assiste, ces dernières années, à un renforcement de la réglementation encadrant les activités financières[7]. Les institutions financières font face à un nombre croissant d'obligations règlementaires, ce qui ralentit l'onboarding de leurs clients et effrite les relations d'affaires. Équiper ces institutions d'outils intuitifs, intelligents et intégrés est devenu la nouvelle ligne directrice des grands éditeurs de logiciels. Mais c'est surtout un nouveau marché auquel les startups n'ont pas manqué de s'adresser. Les Regtech, ces startups de la réglementation, souhaitent révolutionner les outils historiques et proposent des solutions dans l'air du temps pour répondre aux nouveaux défis lancés par les différents régulateurs internationaux.

De grandes banques ont déjà fait le choix de leurs outils de conformité, et ont souvent choisi des startups pour répondre à leurs problématiques[8].

En effet, il existe plusieurs solutions pour faciliter les diligences, notamment des fournisseurs de WatchList, des logiciels de vérification et validation de documents légaux, ou encore des logiciels qui digitalisent l'ensemble des process KYC, permettant ainsi l'interaction entre différents services pour munir les agents chargés de la conformité d'un outil adapté à l'exercice de leurs fonctions[9].

Notes et références[modifier | modifier le code]