Juge-mage

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Le juge-mage, parfois écrit juge-maje, du latin judex major (« grand juge ») est une ancienne fonction juridique variant selon les lieux et les époques.

Depuis l’Antiquité romaine le judex major était le premier juge d’un tribunal.

L'exemple français[modifier | modifier le code]

Dans les circonscriptions de la France de l’Ancien Régime des sénéchaussées (de la fin du XVIe siècle à la Révolution), le juge-mage, également appelé lieutenant général, venait dans la hiérarchie immédiatement après le sénéchal. Il ne faut pas confondre la charge de lieutenant général avec le grade militaire de lieutenant-général en usage dans diverses armées, ou des charges sensiblement différentes portant ce titre. La charge était achetée. Le sénéchal lui déléguait ses pouvoirs de justice pour se consacrer à l’administration et au domaine militaire.

Certaines villes avaient leur juge-mage, premier officier de la juridiction.

En France, cette fonction disparut à la Révolution.

Juges-maje de Bigorre[modifier | modifier le code]

Liste des juges-majes de Bigorre qui nous sont parvenus[1].

  • 1488 Raymond de Cazarré
  • 1545 Domenge de Mesmes
  • 1568 Arnaud de Cazarré Sieur de Galosse,
  • 1584 Pierre de la Barrière
  • 1612 Jean de Pujo, seigneur de Caixon
  • 1556 Jacques de Pujo, seigneur de Caixon
  • 1684 Jean d'Aignan, baron de Castelvieilh
  • 1704 Le baron de Castelvleilh, frère du précédent
  • 1720 Mde Pujo-Verdun, seigneur de Lafitole
  • 1730 Ambroise de Pujo
  • 1770 M de L'Assus de la Devèze, dernier juge-maje

L'exemple savoyard[modifier | modifier le code]

Dans le cadre de l'administration du comté, puis le duché de Savoie, les princes de Savoie ont mis en place, à partir du XIIIe siècle, des baillis ainsi que des juges de bailliage, dit juge-mage[2],[3],[4]. À partir de 1260 dans le bailliage de Savoie, puis plus tard dans les territoires contrôlés[2]. Ils remplacent peu à peu les châtelains dans certains prérogatives dans le cadre judiciaire, il devient de fait l'exécuteur des jugements rendus[2]. Ils rendent la justice « dans le cadre des judicatures, largement calquées sur les limites des bailliages »[3] et ce de manière itinérante[2]. Ils prononcent des « sentences relatives aux causes qui dépassaient la compétence des châtelains [et examinent] les candidats au notariat »[2]. Au-dessus de cette justice, selon les territoires[4], une cours d'appel est instituée[5], celle de Savoie remonte à 1329[3]. Le Pays de Vaud et le val d'Aoste relèvent quant à eux du droit coutumier[5].

Avec la mise en place des Statuts de Savoie (1430), le juge-mage devient judex ordinarius[4]. Il doit être présent dans chaque centre des provinces du duché de Savoie[4]. De la mise en place des Statuts jusqu'aux Royales constitutions de 1723, le juge-mage « connaît des procès civils et criminels portés devant lui ou intervenant entre les habitants du ressort de sa judicature [... Il] connaît des causes criminelles qui peuvent se résoudre par des condamnations pécuniaires ou même des condamnations corporelles, à l'exclusion de la peine de mort [... Il] peut juger définitivement jusqu'à la somme de 25 florins en matières personnelles [...] »[4].

L'institution devient une « juridiction intermédiaire entre les juges seigneuriaux et le Sénat »[6][réf. à confirmer]. Laurent Chevailler dans son étude sur le Sénat de Savoie indique que « la carrière des juges-mages n'empêchaient point leur compétence et leurs attributions de varier de région à région, et même de judicature-mage à judicature-mage[7]. ». Cette magistrature disparaît lors de l'Annexion du duché de Savoie à la France en 1860.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Davezac-Macaya :Essai historique sur le Bigorre, 1823
  2. a b c d et e André Perret, Les institutions dans l'ancienne Savoie : Du onzième au seizième siècle, Chambéry, Conseil départemental d'animation culturelle, , 87 p. (ASIN B0007AXLD6, lire en ligne).
  3. a b et c Christian Sorrel (sous la direction de), Haute-Savoie en images : 1000 ans d'histoire, 1000 images, Les Marches, La Fontaine de Siloé, coll. « Histoire de la Savoie en images : images, récits », , 461 p. (ISBN 978-2-84206-347-4, lire en ligne), p. 149.
  4. a b c d et e Laurent Perrillat, L'apanage de Genevois aux XVIe et XVIIe siècles : pouvoirs, institutions, société (tome I), vol. 113, t. 1, Académie salésienne, , 540 p. (lire en ligne), p. 301-308.
  5. a et b Christian Sorrel (sous la direction de), Haute-Savoie en images : 1000 ans d'histoire, 1000 images, Les Marches, La Fontaine de Siloé, coll. « Histoire de la Savoie en images : images, récits », , 461 p. (ISBN 978-2-84206-347-4, lire en ligne), p. 155.
  6. Jules Masse, Histoire de l'ancienne Chautagne depuis les temps les plus reculés jusqu'à la révolution, Imprimerie Vve Ménard, (lire en ligne), p. 610.
  7. Laurent Chevailler, Essai sur le souverain Sénat de Savoie 1559-1793, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1948, p. 61