Jean Baubérot

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Jean Baubérot
Jean Baubérot en 2022.
Fonctions
Président
École pratique des hautes études
-
Bruno Neveu
Marie-Françoise Courel (d)
Directeur
Groupe Sociétés, Religions, Laïcités
-
Jean-Paul Willaime
Biographie
Naissance
Nationalité
Formation
Activités
Père
René Baubérot (d)Voir et modifier les données sur Wikidata
Enfant
Arnaud Baubérot (d)Voir et modifier les données sur Wikidata
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Jean Baubérot, né Jean-Ernest Baubérot le à Châteauponsac (Haute-Vienne), est un historien et sociologue français, professeur émérite spécialiste de la sociologie des religions et fondateur de la sociologie de la laïcité.

Après avoir occupé la chaire d'Histoire et sociologie du protestantisme de 1978 à 1990, il devient titulaire de la chaire d'Histoire et sociologie de la laïcité de 1991 à 2007 à l’École pratique des hautes études dont il est actuellement le président d'honneur et professeur émérite. Il a écrit plus de trente ouvrages, dont un roman historique et une étude en trois tomes, intitulée La Loi de 1905 n'aura pas lieu. Histoire politique des Séparations des Eglises et de l'Etat (1902-1908), publié aux éditions Maison des Sciences de l'Homme, il a dirigé treize livres collectifs et a publié plus d'une centaine d'articles dans des revues à comité de lecture. Il est le coauteur d'une Déclaration internationale sur la laïcité signée par 250 universitaires de 30 pays.

« Plume » de François Mitterrand pour les sujets concernant la laïcité, il a soutenu publiquement plusieurs candidats du Parti socialiste.

Biographie[modifier | modifier le code]

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Ascendance[modifier | modifier le code]

Jean Baubérot est le fils du professeur d'histoire René Baubérot, fondateur du musée de Châteauponsac qui porte son nom.

Une formation d'historien[modifier | modifier le code]

Fils d'enseignants, il suit ses études secondaires au lycée Gay-Lussac à Limoges et obtient le premier prix d'histoire au concours général des lycées en 1959. Il est lauréat de la fondation Zellidja (3e prix) en 1960. À la Sorbonne, il obtient en 1966 un doctorat de 3e cycle en histoire (sous la direction de Jean-Marie Mayeur) en 1966, un doctorat des lettres et sciences humaines en 1984 à l'université Paris-IV. En 1967, il avait aussi obtenu un diplôme de l'École pratique des hautes études (EPHE)[1].

Carrière universitaire[modifier | modifier le code]

Débutant comme collaborateur technique à l'EPHE en 1967, il y devient assistant de recherches en 1971, puis directeur d'études à partir de 1978. Il préside la section des sciences religieuses entre 1986 et 1994 et sera nommé président de l'École en 1999, avant d'en devenir président honoraire en 2003.

Il est le fondateur en 1995 puis le directeur jusqu'en 2001 du Groupe de sociologie des religions et de la laïcité (CNRS-EPHE), devenu le groupe Sociétés, Religions, Laïcités. Il est également professeur émérite de la chaire Histoire et sociologie de la laïcité (EPHE-Sorbonne).

Conseiller ministériel et engagements politiques[modifier | modifier le code]

En 1971, il refuse de rejoindre le Parti socialiste qu'il juge « trop social-démocrate »[2]. Il est « la plume » de François Mitterrand pour les sujets concernant la laïcité[2].

En 1997 et 1998, il est conseiller technique au cabinet de Ségolène Royal, ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire (Éducation à la citoyenneté). Il est membre de la commission consultative des cultes, ministère de l’Emploi et de la Solidarité de 1999 à 2004, membre de la mission d’évaluation, d’analyse et de propositions relatives aux représentations violentes à la télévision du ministère de la Culture de juin à , membre de la commission sur l’enseignement supérieur privé du ministère de l'Éducation nationale de 2003 à 2007. Il est membre de la commission « Sigma », commissariat général du Plan de 2004 à 2006.

De juillet-, il est membre de la commission indépendante sur l’application du principe de laïcité dans la République, dite « commission Stasi », et s'abstient lors du vote concernant l'interdiction du voile à l'école. Il dénonce, dans un essai publié en 2008, la laïcité de Nicolas Sarkozy[1].

Prises de positions politiques[modifier | modifier le code]

Il soutient Ségolène Royal à la présidentielle de 2007 et à la primaire de 2011.

Il vote François Hollande à la présidentielle de 2012 par opposition à N. Sarkozy[2].

En 2017, il participe à l'ouvrage collectif dirigé par B. Hamon et Y. Jadot, La politique est à nous, et vote Emmanuel Macron par opposition à Marine Le Pen[3].

Décorations et distinctions[modifier | modifier le code]

Décorations[modifier | modifier le code]

Distinctions[modifier | modifier le code]

Travaux sur l'histoire de la laïcité en France[modifier | modifier le code]

Le pacte laïque[modifier | modifier le code]

Jean Baubérot soutient l'idée que la France doit se dégager de ses « racines chrétiennes »[2]. Dans son ouvrage Histoire de la laïcité en France (2005), il précise que la notion de pacte laïque n'implique nullement que la séparation des Églises avec l'État soit le résultat d'une négociation de puissance à puissance, mais rend compte du passage d'une laïcité qui était le bien exclusif d'une des deux France en conflit (celle des tenants de la Révolution française et celle de « la fille aînée de l'Église »), à une laïcité qui peut inclure les membres des deux France lorsque, en 1946, la laïcité est devenue constitutionnelle avec la Quatrième République, de même en 1958 dans la constitution de la Ve République où il est indiqué : « La République est laïque […]. Elle respecte toutes les croyances. »

La laïcité n'est pas une « exception française » et la France, elle-même ne pratique pas une laïcité absolue[4] (Concordat en Alsace-Moselle, loi Debré subventionnant les écoles privées, dévolution gratuite et indéfinie d'édifices religieux propriété publique, aumôniers émargeant au budget public, fêtes catholiques chômées, etc.).

Quatre critères permettent d'évaluer le degré de laïcité dans différents pays (que le terme soit socialement utilisé ou non) :

  1. Le fondement du pouvoir politique est immanent, conformément à la philosophie politique du « contrat social » ;
  2. l'État est indépendant des Églises et autres groupement religieux ou convictionnels ;
  3. la citoyenneté est indépendante des religions et des convictions, tous les citoyens sont juridiquement égaux, quelle que soit leur religion ou leur conviction ;
  4. l'État assure la liberté de conscience, il garantit la liberté de religion et de conviction ainsi que le libre exercice du culte tels que les définissent les grands textes internationaux[5].

Les seuils de laïcisation[modifier | modifier le code]

Jean Baubérot est également l'auteur de la notion de seuils de laïcisation il distingue trois seuils, le premier est le résultat de la révolution française et du recentrage opéré par Napoléon Bonaparte, le second des lois laïcisant l'école publique (1882-1886) et séparant les Églises et l'État (1905, 1907, 1908), le troisième s'est élaboré de 1968 (contestation anti-institutionnelle de mai 68) à 1989 (chute du mur de Berlin, 1re affaire de foulards)[6].

Les différents courants[modifier | modifier le code]

Jean Baubérot estime que la société française en 2015 est traversée par sept laïcités au sens où laïcité veut dire « courant de penser la laïcité »[7] :

  1. le courant antireligieux ;
  2. le courant gallican ;
  3. le courant séparatiste canal historique (1905) ;
  4. le courant séparatiste moderne ;
  5. le courant laïcité ouverte ;
  6. le courant identitaire ;
  7. le courant concordataire.

À ceux qui lui reprochent « d'adjectiver la laïcité », Jean Baubérot répond :

« La croyance qu'il n'existe qu'une (représentation de la) laïcité essentialise celle-ci. Le slogan de la "laïcité sans adjectif" a voilé qu'une transformation s'est produite dans l'usage social dominant du terme de "laïcité"[8]. »

Notion de « nouvelle laïcité »[modifier | modifier le code]

La « nouvelle laïcité » est une expression popularisée par Jean Baubérot pour désigner une interprétation droitière voire extrême-droitière de la laïcité, qui se manifeste notamment par la création d'une inégalité entre les religions et entre les croyants (comme les lois sur le voile islamique), contrevenant ainsi directement à l'esprit originel de la loi[9][source insuffisante].

Historique[modifier | modifier le code]

L'année 1989 et l'affaire des collégiennes de Creil marquent l'apparition d'un nouveau conflit. Si jusqu'à cette date le débat autour de la laïcité avait opposé les militants laïques à l'Église catholique, c'est l'Islam qui devient à partir de 1989 « l'objet de toutes les interrogations, voire de toutes les suspicions, à grand renfort médiatique »[10]. « Le développement de l'Islam dans l'Hexagone » se trouve ainsi pris dans « une mutation profonde de la laïcité en France »[11].

Ce débat s'est cristallisé en 2004 lors de la loi sur les signes religieux dans les écoles publiques françaises. Lors de la commission Stasi (juillet-) il est le seul à s'être abstenu. Il s'est à nouveau exprimé contre la loi interdisant la burqa en 2010 au nom de l'ordre public (et non de la laïcité)[12].

Avis des utilisateurs de cette notion[modifier | modifier le code]

Selon Baubérot[13] et le politologue Raphaël Liogier[14], l'année 2003 constitue un tournant dans la conception de la laïcité. C'est en effet en 2003 que François Baroin rend un rapport commandé par le premier ministre Jean-Pierre Raffarin et intitulé "Pour une nouvelle laïcité". Selon Jean Baubérot, le rapport se détourne de la conception libérale de la laïcité issue de la loi de 1905. Jean Baubérot constate que la « nouvelle laïcité », contrairement à celle issue de la loi de 1905, n'est pas anticléricale mais anti-communautariste ; elle est liée au passé colonial de la France plus qu'aux guerres de religion et à la Révolution; elle est liée au contexte géopolitique de la « mondialisation » et de la crainte d'un « Islam politique transnational », plus qu'à une survivance du « conflit des deux France » ; elle s'affirme comme une « exception française » opposée au « modèle anglo-saxon » jugé « trop accommodant envers les religions »; elle est moins une construction politique que médiatique: ainsi est-elle « focalisée sur des "affaires" médiatiquement construites »[15]. Par ailleurs, cette « nouvelle laïcité » signe une appropriation par la droite[16] (puis par l'extrême droite) de la lutte pour la laïcité, appropriation rendue possible par la division de la gauche sur ce sujet[17],[18].

La « nouvelle laïcité » opère un transfert du principe de laïcité et de l'exigence de neutralité, de l'État vers la société civile, et des agents du service public vers les usagers de l'espace public[19],[20]. Les partisans de la « nouvelle laïcité » associent la laïcité à la « sécularisation » de la société[21],[22].

Selon Jean Baubérot, pour appuyer cette « confusion », ce « glissement fallacieux », la rhétorique de la « nouvelle laïcité » se fonde sur « une lecture simpliste et fausse [du concept de laïcité] au regard de la loi de 1905 »[20], lecture qui repose sur l'équivocité du mot « public », qui se trouve en l'espèce mobilisé dans une logique spatiale. En effet, si la laïcité instaurée par la loi de 1905 et évoquée à l'article 1er de la Constitution de 1958 affirme la neutralité de l'État en la fondant sur une distinction entre le « privé » et le « public » (au sens de « République »[23], d'« affaires publiques »[24] et de « services publics »[25], i.e. les institutions politiques et administratives de l'État[26]), cette distinction ne recouvre cependant pas celle entre « espace privé » et « espace public »[26],[27],[28],[29], ni celle entre « sphère intime » (ou « domestique »[30]) et « sphère publique ». En effet, la loi de 1905 (et la jurisprudence y relative) n'interdit pas mais au contraire autorise (voire favorise[31]) les pratiques, manifestations, expressions religieuses dans ce qu'il semble aujourd'hui convenu d'appeler « l'espace public »[32].

Cette logique de spatialisation de la « nouvelle laïcité », et l'extension corrélative de l'exigence de neutralité aux membres de la société civile, s'illustre tout particulièrement dans le rapport de la Commission Stasi et dans les rapports parlementaires qui précèdent l'adoption en 2004 de la loi sur les signes religieux dans les écoles publiques françaises (la loi ayant vocation à préserver la « laïcité dans l'espace scolaire » et la « neutralité de l'espace scolaire »[33],[34],[35],[36]) et dans la loi interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public de 2010. La loi de 2010 est ainsi la première à intégrer la notion d'espace public dans le droit[31],[26].

La logique de cantonnement du religieux dans le domaine de « l'intime » (par opposition à « l'espace public »), prônée par les partisans de la « nouvelle laïcité », est reprise par le président François Hollande lors du discours d'installation de l'Observatoire de la laïcité. À cette occasion (et en pleine affaire de la crèche Baby Loup) il affirme :

« Les lignes de séparation entre secteur public et secteur privé ont évolué. Il y a donc une nécessité de clarification. En 1905 la laïcité était simplement la séparation de l’État et des cultes. Aujourd’hui, elle est une frontière entre ce qui relève de l’intime, qui doit être protégé, et ce qui appartient à la sphère publique qui doit être préservé. Et comme toute frontière, il n’est pas toujours aisé de la tracer. »

Critique[modifier | modifier le code]

Le politologue Laurent Bouvet, membre du Printemps républicain, en désaccord avec la définition de la laïcité donnée par Jean Baubérot, en a débattu avec lui sur France Culture en 2018 dans l'émission Du grain à moudre[37].

Publications[modifier | modifier le code]

  • Le tort d'exister, des Juifs aux Palestiniens, Ducros éditeurs Bordeaux, 1967, 262 p.
  • Un christianisme profane ? Royaume de Dieu, socialisme et modernité culturelle dans le périodique « chrétien-social » L'avant-garde (1899-1911), Paris, PUF (Bibliothèque de l'École des Hautes Études, Section des Sciences religieuses), 1978, 2e éd. Archives Karéline, 2009.
  • La marche et l'horizon, Cerf, 1979.
  • Le Pouvoir de contester, Genève, Labor et Fides, 1983.
  • « La presse protestante et la « condamnation » de l'Action française », Études maurrassiennes, Aix-en-Provence, vol. 5, no 1,‎ , p. 121-136
  • La laïcité quel héritage ? De 1789 à nos jours, Genève, Labor et Fides, 1990.
  • Vers un nouveau pacte laïque ?, Paris, Seuil, 1990.
  • Pluralisme et minorités religieuses. Colloque organisé par le CNRS et la Section des Sciences religieuses de l'École Pratique des Hautes Études. Avec le concours de la Mission du bicentenaire de la Révolution française, Louvain, Peeters (Bibliothèque de l'École des Hautes Études, Section des Sciences religieuses), 1991 (direction).
  • Religions et laïcité dans l'Europe des douze, Paris, Syros, 1994.
  • La morale laïque contre l'ordre moral, Paris, Seuil, 1997, 2e éd. Archives Karméline, 2009. Critique
  • Histoire du protestantisme, Paris, PUF (coll. « Que sais-je ? »), 8e édition., 2013.
  • Une haine oubliée. L’anti protestantisme avant le « pacte laïque » (1870-1905), avec Valentine Zuber, Paris, Albin Michel (Sciences des religions), 2000, prix Eugène-Colas 2000 de l'Académie française.
  • Religion, modernité et culture au Royaume-Uni et en France, 1800-1914, avec Séverine Mathieu, Paris, Seuil (Points Histoire), 2002.
  • (dir.) La Laïcité à l'épreuve. Religions et Libertés dans le monde, Encyclopædia Universalis, 2004.
  • Le voile que cache-t-il ?, avec Dounia Bouzar et Jacqueline Costa-Lascoux, L'Atelier, 2004.
  • Laïcité 1905-2005, entre passion et raison, Seuil, 2004.
  • De la séparation des Églises et de l'État à l'avenir de la laïcité, avec M. Wieviorka, éd. de l'Aube, 2005.
  • Faut-il réviser la loi de 1905 ?, avec Jean-Paul Scot, Christian Delacampagne, Henri Peña-Ruiz, et René Rémond, Paris, PUF, 2005.
  • Émile Combes et la princesse carmélite : Improbable amour, roman, éd. de l'Aube, 2005, réédit. poche, 2007
  • L'intégrisme républicain contre la laïcité, éd. de l'Aube, 2006.
  • Laïcité et séparation des Églises et de l’État. Histoire et actualité, avec Mireille Estivalèzes, Presses universitaires de Limoges, 2006
  • Histoire de la laïcité en France, Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », 7e édit. 2017.
  • Les Laïcités dans le monde, Paris, PUF (Que sais-je ?), 4e édition, 2010.
  • Petite histoire du christianisme, Paris, Librio, 2008.
  • (co-dir.) Relations églises et autorités outre-mer de 1945 à nos jours, avec Jean-Marc Regnault, éd. Indes Savantes, 2008.
  • La laïcité expliquée à Nicolas Sarkozy et à ceux qui écrivent ses discours, Paris, Albin Michel, 2008.
  • Une laïcité interculturelle. Le Québec avenir de la France?, L'Aube, 2008
  • Sacrée médecine : Histoire et devenir d'un sanctuaire de la Raison, avec Raphaël Liogier, Entrelacs, 2011.
  • Laïcités sans frontières, avec Micheline Milot, Seuil, 2011.
  • La laïcité falsifiée, Paris, La Découverte, coll. « Cahiers libres », 2012, rééd. poche avec une postface, 2014
  • Une si vive révolte, préface Edwy Plenel, Éditions de l'Atelier, autobiographie, 2014.
  • Laïcité, laïcités. Reconfigurations et nouveaux défis (Afrique, Amériques, Europe, Japon, Pays arabes),avec M. Milot et Ph. Portier, Maison des Sciences de l'Homme, 2014.
  • avec Rokhaya Diallo, Comment parler de la laïcité aux enfants, Éd Le Baron Perché, , 80 p.
  • Les sept laïcités françaises. Le modèle français de laïcité n'existe pas, Paris, Maison des Sciences de l'Homme, , 173 p. (ISBN 978-2-7351-1985-1, lire en ligne)
  • Histoire des protestants. Une Minorité en France (XVIe-XXIe Siècle), avec Marianne Carbonnier-Burkard, Ellipses Marketing, 2016
  • Petit Manuel pour une laïcité apaisée à l'usage des profs, des élèves et de leurs parents, avec le Cercle des Enseigants.e.s Laïques, la Découverte, 2016.
  • Parlons laïcité en trente questions, avec M. Milot, La Documentation française, 2017.
  • La loi de 1905 n'aura pas lieu, tome 1, L'impossible loi de liberté (1902-1905), Maison des sciences de l'homme, 2019
  • La Sécularisation en question. Religions et laïcités au prisme des sciences sociales, avec Ph. Portier et J.-P. Willaime, Classiques Garnier, 2019.
  • La Loi de 1905 n'aura pas lieu. Histoire politique des Séparations des Eglises et de l'Etat (1902-1908), 3 tomes, 2019, 2021, 2024 (éd. de la Maison des Sciences de l'Homme).

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ a et b Anne Chemin, « Jean Baubérot, grand penseur de la laïcité », Le Monde,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  2. ↑ a b c et d « Jean Baubérot. Laïc hérétique », Alice Géraud, Libération, 31 mars 2014.
  3. ↑ Jean Baubérot, « Voter pour la démocratie », sur Club de Mediapart (consulté le ).
  4. ↑ Baubérot, Jean, 1941-, Laïcité 1905-2005, entre passion et raison, Paris, Éditions du Seuil, , 280 p. (ISBN 2-02-063741-3 et 978-2-02-063741-1, OCLC 300265071).
  5. ↑ J. Baubérot, « La sociologie de la laïcité, dépassement de la sociologie de la religion », in J. Baubérot, Ph. Portier et J.-P. Willaime (dir.), La Sécularisation en question. Religions et laïcités au prisme des sciences sociales, Classiques Garnier, 2019, p. 540.
  6. ↑ Jean Baubérot, « Laïcités et seuils de laïcisation », dans Les sept laïcités françaises, Éditions de la Maison des sciences de l’homme, (ISBN 978-2-7351-1985-1, lire en ligne), p. 133–150
  7. ↑ Jean Baubérot, Les Sept Laïcités françaises. Le modèle français de laïcité n'existe pas, Paris, Maison des Sciences de l'Homme, , 173 p. (ISBN 978-2-7351-1985-1, lire en ligne).
  8. ↑ Les Sept Laïcités françaises, MSH, 2015, p. 153.
  9. ↑ « Jean Baubérot : "La nouvelle laïcité atrophie les libertés individuelles" », sur Saphirnews (consulté le ).
  10. ↑ Régis Meyran, « Laïcité, le conflit des modèles », Sciences humaines, n° 270S, mai 2015, p. 25.
  11. ↑ Jean Baubérot, Histoire de la laïcité en France, PUF, coll. « Que sais-je ? », 2013, p. 105.
  12. ↑ Jean Baubérot : « Voile intégral et laïcité: la Mission d'information parlementaire sur le voile intégral », in D. Koussens - O. Roy, Quand la burqa passe à l'Ouest, Presses universitaires de Rennes, 2013, p. 67-77.
  13. ↑ Jean Baubérot, op. cit., p. 118
  14. ↑ Raphaël Liogier, "L'islamisation est un mythe", lemonde.fr, 28 mars 2013
  15. ↑ Jean Baubérot, op. cit., p. 118-122
  16. ↑ Le rapport Baroin énonce ainsi que la laïcité pourrait devenir une « valeur de droite ». Cf. Introduction et Conclusion, in François Baroin, Pour une nouvelle laïcité, Rapport au premier ministre, 2003.
  17. ↑ Jean Baubérot, op. cit., p. 120
  18. ↑ Jean Baubérot, « Une laïcité conviviale », Revue du MAUSS, 2014/1, no 43, p. 201
  19. ↑ Régis Meyran, « Laïcité, le conflit des modèles », Sciences humaines, n° 270S, mai 2015, p. 24-27
  20. ↑ a et b « La laïcité, une interprétation fallacieuse de la neutralité de l'État. Entretien avec Jean Baubérot », lexpress.fr, 6 février 2015
  21. ↑ « Les nouvelles donnes de la laïcité. Entretien avec Jean Baubérot et Micheline Milot », Esprit, 2011/2, p. 82-90
  22. ↑ Jean Baubérot, « Sécularisation, laïcité, laïcisation », EMPAN, 2013/2, no 90, p. 31-38
  23. ↑ "Quelle laïcité aujourd'hui?", portail vie-publique.fr, 30 mai 2006
  24. ↑ Voir sur vie-publique.fr.
  25. ↑ Communiqué de la Cour de cassation relatif à l'arrêt Baby Loup de l’Assemblée plénière du 25 juin 2014
  26. ↑ a b et c Olivia Bui-Xuan, « L'espace public : l'émergence d'une nouvelle catégorie juridique ? », Revue française de droit administratif, 2011, p. 511
  27. ↑ Christine Delphy et Raphaël Liogier, « Nouvelle laïcité ou ordre moral ? », lacroix.com, 4 juillet 2013.
  28. ↑ Alain Bondeele, responsable du groupe de travail sur la laïcité au sein de la Ligue des Droits de l'Homme, lors de son audition par la mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national:

    « Il ne faut pas confondre la sphère publique, qui s'oppose à la sphère privée dans la loi de 1905, et l'espace public. Il s'agit d'une dérive extrêmement grave. Durant les débats qui ont conduit à la loi de 1905, il a été question de réglementer les costumes religieux catholiques. Le rapporteur, Aristide Briand, avait alors demandé si l'on allait faire la chasse aux religieux, sachant qu'à l'époque, il y avait à l'assemblée des prêtres en soutane. Réglementer, au nom de la laïcité les vêtements me semble absurde, même s'il est gênant de voir des femmes adopter le voile intégral ou, de manière générale, des gens afficher leur religion de manière ostensible. Mais la laïcité doit permettre un pluralisme. »

    — « Rapport de la mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national », 26 janvier 2010, pp. 376-377
  29. ↑ Audition de Marc Blondel, président de la Fédération nationale de la libre pensée, par la mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national (« Rapport de la mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national », 26 janvier 2010, p. 344)
  30. ↑ Raphaël Liogier (Une laïcité "légitime". La France et ses religions d'État, Entrelas, 2006, et Ce populisme qui vient, Textuel, 2013) cité par Régis Meyran, « Laïcité, le conflit des modèles », Sciences humaines, n° 270S, mai 2015, p. 26
  31. ↑ a et b Frédéric Dieu, « Laïcité et espace public », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'Étranger, 01 mai 2013 no 3, p. 566
  32. ↑ Pierre-Henri Prélot, « Les signes religieux et la loi de 1905 », Société, droit et religion, 2012/1 (Numéro 2), p. 25-46
  33. ↑ Rapport de la Commission Stasi, 11 décembre 2003
  34. ↑ Rapport de Jean-Louis Debré à l'Assemblée Nationale, 4 décembre 2003.
  35. ↑ Rapport de Pascal Clément à l'Assemblée Nationale, 28 janvier 2004
  36. ↑ Rapport au Sénat de Jacques Valade, 25 février 2004
  37. ↑ « Podcast France Culture », sur franceculture.fr, (consulté le ).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

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