Jean-Pierre Sueur

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Jean-Pierre Sueur
Jean-Pierre Sueur le 21 septembre 2007.
Jean-Pierre Sueur le 21 septembre 2007.
Fonctions
Sénateur du Loiret
En fonction depuis le
Élection 23 septembre 2001
Réélection 25 septembre 2011
Député du Loiret
– mai 1991
Élection juin 1981, mars 1986, juin 1988
Législature VII, VIII, IX
Secrétaire d’État aux Collectivités territoriales
Mai 1991 – mars 1993
Président François Mitterrand
Premier ministre Édith Cresson
Pierre Bérégovoy
Gouvernement Cresson
Bérégovoy
Prédécesseur Jean-Michel Baylet
Successeur Daniel Hoeffel
Maire d'Orléans
1989 – 2001
Élection mars 1989
Réélection mars 1995
Prédécesseur Jean-Louis Bernard
Successeur Serge Grouard
Conseiller régional du Centre
1981 – 1986
Biographie
Date de naissance (68 ans)
Lieu de naissance Boulogne-sur-Mer
Nationalité Français
Parti politique PSU puis PS
Diplômé de Ecole Normale Supérieure de Saint-Cloud, agrégation, docteur en linguistique française

Jean-Pierre Sueur, né le à Boulogne-sur-Mer, est un homme politique français. Il est membre du Parti socialiste.

Réélu sénateur le 25 septembre 2011[1], au premier tour, avec 51,15 % des suffrages exprimés, il est sénateur du Loiret depuis le 23 septembre 2001. À la suite de sa réélection au Sénat, il a été élu président de la commission des Lois de cette assemblée. Il en était vice-président depuis 2008. Il en est à nouveau vice-président depuis octobre 2014. Il a été député du Loiret de 1981 à 1991, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Intérieur chargé des collectivités territoriales de mai 1991 à fin mars 1993 et maire d'Orléans de 1989 à 2001.

Ancien élève de l'École normale supérieure de Saint-Cloud, Jean-Pierre Sueur a été assistant, maître-assistant puis maître de conférences en linguistique française à l'université d'Orléans[2].

Biographie politique[modifier | modifier le code]

Proche de Michel Rocard, Jean-Pierre Sueur s'est toujours réclamé du rocardisme et de la "seconde gauche". Il a constamment marqué son attachement aux réformes concrètes, qu'il a soutenues ou mises en œuvre, que ce soit en sa qualité de parlementaire (député puis sénateur), au sein des deux gouvernements auxquels il a été appelé par François Mitterrand, celui d'Édith Cresson et celui de Pierre Bérégovoy -, ou en tant que maire. Il a travaillé avec François Hollande - il a été secrétaire national à l'Éducation du Parti Socialiste lorsque celui-ci en était le Premier secrétaire - et avec Martine Aubry, qui lui a notamment confié la rédaction de deux rapports, l'un sur la politique de la ville, l'autre sur l'aide personnalisée à l'autonomie (voir ci-dessous).

Maire d'Orléans[modifier | modifier le code]

Élu maire d'Orléans en 1989 contre le maire Union pour la démocratie française (UDF) sortant, Jean-Louis Bernard, il est réélu en 1995 avec plus de 57 % des voix[3]. Il transforme l'urbanisme de la ville, en lançant le grand projet de ville dans le quartier d'Orléans-la-Source, en rénovant profondément les quartiers nord-est d'Orléans (quartier de l'Argonne) avec, notamment, la création de l'avenue Jean-Zay. Il réalise la première ligne du tramway d'Orléans, ainsi que la médiathèque (due aux architectes Dominique Lyon[4] et Patrice du Besset), le Zénith (dû aux architectes Philippe Chaix et Jean-Paul Morel), les salles de théâtre Jean-Louis-Barrault et Antoine-Vitez (dues à l'architecte François Deslaugiers), la salle de concert de l'Astrolabe et le pont de l'Europe sur la Loire, dû à l'architecte Santiago Calatrava Valls. Battu aux élections municipales de 2001, il mène la liste d'union de la gauche « Orléans Gagnant pour tous » en mars 2008. Il perd à nouveau, face à Serge Grouard de l'Union pour un mouvement populaire (UMP), avec 48,6 % des suffrages au second tour, et abandonne son siège de conseiller d'opposition.

Secrétaire d'État[modifier | modifier le code]

Secrétaire d’État aux collectivités locales, de mai 1991 à mars 1993, dans deux gouvernements d'Édith Cresson puis de Pierre Bérégovoy, il a présenté et défendu plusieurs projets de loi devant l'Assemblée Nationale qui sont devenus des lois :

  • Loi sur l'Administration Territoriale de la République (qui a instauré les communautés de communes)[5] ;
  • Loi sur les conditions d'exercice des mandats locaux[6] (qui a osé les bases d'un "statut de l'élu", instaurant un droit à la formation ;
  • Loi portant réforme des opérations funéraires (mettant fin au monopole et donnant des garanties de transparence aux familles)[7] ;
  • Loi sur la protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires[8] ;
  • loi sur l'action culturelle des collectivités locales (elle a permis aux communes d'apporter des aides aux cinémas afin de soutenir le réseau des salles d'art et d'essai et de financer les bibliothèques - et médiathèques - municipales à vocation régionale)[9].

Rapports aux gouvernements et au Parlement[modifier | modifier le code]

Deux rapports sur la politique de la Ville, les nouvelles urbanité et les villes du futur[modifier | modifier le code]
  • En février 1998, il remet à Martine Aubry, ministre des affaires sociales, un rapport critique sur la politique de la ville française, intitulé « Demain, la ville »[10]. Proposant une refonte totale de celle-ci, il prend ses distances avec la discrimination positive et la politique de zonage, affirme que l'échelon de la politique de la ville est l'agglomération (et non plus la commune), et plaide pour que le ministère de la ville ne soit plus le ministère des seuls quartiers en difficulté (ce qui contribue à les "ghettoïser"), mais le ministère de toute la ville, inscrivant clairement les politiques de rénovation dans une perspective urbaine globale. Les principales thèses de ce rapport, qui reste un texte de référence, ont été reprises dans un livre publié par Jean-Pierre Sueur : Changer la ville[11]. Jean-Pierre Sueur a poursuivi cette réflexion en publiant en juin 2011 un rapport pour la Délégation à la prospective du Sénat intitulé Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ?[12]. Ce rapport réalisé avec de nombreux spécialistes étend la réflexion au niveau mondial. Jean-Pierre Sueur y préconise des villes « denses, donc écologiques ». Il note cependant que « l'hyperdensité produit des embolies ». Il soutient le projet de « réseaux de villes moyennes » plutôt que de « nappes urbaines » de plusieurs dizaines de millions d'habitants. Il expose que les politiques de « zonage » ont toujours des effets discriminants. Il plaide pour des villes « multipolaires ». Il recommande la création d'une agence de l'ONU (ayant davantage de moyens qu'ONU-Habitat) pour aider à faire face aux « sinistres urbains ». Ce rapport de 970 pages comprend trois tomes (I : enjeux ; II : analyses ; III : débats).

"Changer la retraite"[modifier | modifier le code]

  • Jean-Pierre Sueur a également publié, alors qu'il était député et parlementaire en mission, un rapport demandé par Pierre Mauroy et remis à Laurent Fabius intitulé Changer la retraite [13]. Dans ce rapport consacré à l'activité volontaire et bénévoles des retraités et préretraités, il a critiqué le recours massif aux préretraites et a marqué son opposition à ce que le bénévolat soit une justification à ces recours massifs.

L'aide personnalisée à l'autonomie[modifier | modifier le code]

  • Il a, en outre, présenté et publié en 2000 un autre rapport au gouvernement intitulé L'aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité[14]. Ce dernier rapport a jeté les bases de l'Aide Personnalisée à l'Autonomie (APA).

Jean-Pierre Sueur a publié de nombreux autres rapports en tant que sénateur, parmi lesquels ceux-ci :

Législation funéraire[modifier | modifier le code]

  • Un rapport intitulé "Bilan et perspectives de la législation funéraire : sérénité des vivants et respects des défunts"[15], rédigé avec Jean-René Lecerf. ce rapport a servi de base à la proposition de loi qui deviendra la loi du 19 décembre 2008, relative à la législation funéraire[16], qui actualisera et complétera la loi du 8 janvier 1993.

Réformer les sondages[modifier | modifier le code]

  • Un rapport intitulé "Sondages et démocratie : pour une législation plus respectueuse de la sincérité du débat politique"[17], rédigé avec Hugues Portelli. Ce rapport a servie de base à une proposition de loi réformant la législation sur le sondages[18] adoptée à l'unanimité par le Sénat et qui n'a toujours pas été inscrite à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale.

Droit d'asile[modifier | modifier le code]

  • Des avis budgétaire sur le droit d’asile pour les lois de finances pour 2012[19],2013[20] et 2014[21]

Budget de la recherche[modifier | modifier le code]

  • En sa qualité de député, Jean-Pierre Sueur a rédigé chaque année un avis budgétaire sur les budgets de la recherche, de 1982 à 1991, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale.

Statut pénal du chef de l'État[modifier | modifier le code]

  • Un rapport sur la proposition de loi portant application de l’article 68 de la Constitution relatif au statut pénal du chef de l’État[22].

Cour pénale internationale[modifier | modifier le code]

  • Un rapport sur la proposition de loi visant à réprimer la contestation des génocides reconnus par la loi, par lequel il prend position contre les lois mémorielles et soutient l’exception d’irrecevabilité contre cette proposition de loi (tendant à démontrer qu’elle est contraire à la Constitution)[23].

Schengen[modifier | modifier le code]

  • Un rapport sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal[24].

Bilan de la loi du 6 février 1992 (ATR)[modifier | modifier le code]

  • Un rapport dressant le bilan de vingt ans de mise en œuvre de la loi du 6 février 1992 d’administration territoriale de la République qui a créé les communautés de communes et intitulé La révolution de l’intercommunalité. Ce rapport qui compte une préface originale de Jean-Pierre Sueur recueille notamment les témoignages des anciens ministres Pierre Joxe, Philippe Marchand, Jean-Michel Baylet, Jean-Pierre Sueur, Daniel Hoeffel et du ministre Philippe Richert[25].

Transparence de la vie publique[modifier | modifier le code]

  • Un rapport sur le projet de loi organique relatif à la transparence de la vie politique[26].

Partenariats public-privé[modifier | modifier le code]

  • Un Un rapport intitulé "Les contrats de partenariat : des bombes à retardement ?"[27], rédigée avec Hugues Portelli. Ce rapport présente une analyse critique de la mise en œuvre des Partenariat public-privé et fait une série de propositions pour remédier aux effets négatifs constatés .

Lutte contre le terrorisme[modifier | modifier le code]

  • Un rapport intitulé "Filières "djihadistes" : pour une réponse globale et sans faiblesse"[28], à la suite des travaux de la commission d'enquête du Sénat consacrée à ce sujet. Ce rapport de 440 pages présente une analyse et 110 propositions articulées autour des six thèmes suivants : 1- Prévenir la radicalisation, 2- Renforcer la coordination et les prérogatives des services anti-terroristes, 3- Contrer le "djihâd" médiatique, 4- Tarir le financement du terrorisme, 5- Mieux contrôler les frontières de l'Union européenne, 6- Adapter la réponse pénale et carcérale.

Administrations et usagers[modifier | modifier le code]

  • Un rapport intitulé "Le silence de l'administration vaut acceptation : rapport d'évaluation de la loi du 12 novembre 2013"[29], rédigée Hugues Portelli.

Outre-mer[modifier | modifier le code]

Sénateur[modifier | modifier le code]

Jean-Pierre Sueur rend compte régulièrement de son activité sénatoriale par une lettre biannuelle de 100 pages, La Lettre de Jean-Pierre Sueur dont les 25 numéros parus à ce jour peuvent être consultés sur le site de Jean-Pierre Sueur ; ainsi que par une lettre électronique publiée chaque semaine sur le site, ainsi qu’un blog.

Il est élu sénateur du Loiret le 23 septembre 2001 et réélu le 25 septembre 2011, siégeant à la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale dont il est vice-président, après en avoir été président de 2011 à 2014[34] et une première fois vice-président de 2008 à 2011 ; à la Délégation à la Prospective. Il est juge suppléant de la Cour de justice de la République, président du groupe France-Tunisie du Sénat, vice-président de l'Union interparlementaire et secrétaire de la section française de l'association parlementaire de la francophonie.

Il soutient Dominique Strauss-Kahn lors de la primaire socialiste pour l'élection présidentielle de 2007 puis Martine Aubry lors de la primaire pour l'élection présidentielle de 2012.

Député[modifier | modifier le code]

Député du Loiret de. 1981 à 1991, Jean-Pierre Sueur à été, durant ces dix années, membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale.

Il a rédigé chaque année un avis budgétaire sur le budget de la Recherche (pour les lois de finances allant de 1982 à 1991). Il est intervenu sur de nombreux textes relevant de cette commission et a présenté des rapports sur des lois relative à la Sécurité sociale ou portant diverses dispositions d'ordre social. Parlementaire en mission,il a rédigé un rapport sur le volontariat des retraités et préretraités intitulé Changer la retraite [13].

Mandats électifs[modifier | modifier le code]

Jean-Pierre Sueur est élu à plusieurs reprises à l'Assemblée nationale, au Sénat et au conseil municipal d'Orléans.

Au conseil municipal d'Orléans, il est conseiller municipal d'opposition de 1983 à 1989 puis maire de 1989 à 1995. Il est réélu maire de 1995 à 2001 puis est battu en mars 2001. De 2001 à 2008, il redevient conseiller municipal d'opposition. En mars 2008, et, bien qu'élu dans l'opposition, il décide de ne plus siéger.

Il est élu à trois reprises député du Loiret lors des VIIe, VIIIe et IXe législatures de la Cinquième République, de 1981 à 1986, de 1986 à 1988 puis de 1988 à 1991, année à laquelle il quitte son mandat pour entrer au gouvernement en qualité de secrétaire d’État.

Il est sénateur du Loiret depuis le . Il est réélu au Sénat en 2011.

Il est membre du conseil régional du Centre avant l'établissement de l'élection au suffrage universel de 1981 à 1986.

Fonctions gouvernementales[modifier | modifier le code]

Commissions sénatoriales[modifier | modifier le code]

  • Vice-président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
  • Membre de la Délégation à la Prospective[35]
  • Président du groupe France-Tunisie
  • Membre des groupes France-Afrique de l'Ouest, France-République populaire de Chine, France-États-Unis, France-Europe du Nord, France-Israël, France-Japon, France-Moldavie, Groupe d'Informations et de contacts France-Palestine, France-Québec, France-Russie, Groupe d'information sur le Tibet

Autres fonctions[modifier | modifier le code]

  • Vice-président puis président de l'Association des Maires des Grandes Villes de France (1997-2001)
  • Vice-président de la Fédération nationale des agences d'urbanisme (1995-2001)
  • Vice-président de l'association des villes du Bassin parisien (1955-2001)[36]
  • Membre du Comité des finances locales (1995-2001)
  • Membre de la Commission pour l'avenir de la décentralisation présidée par Pierre Mauroy (1999-2000)
  • Président du Centre d'étude et de recherche sur les camps d'internement du Loiret (CERCIL), de sa création en 1991 à 2008
  • Secrétaire de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
  • Vice-président du Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P.)
  • Membre associé de l'Académie d'Architecture.

Travaux en linguistique française[modifier | modifier le code]

Les modalités[modifier | modifier le code]

Jean-Pierre Sueur a publié un certain nombre d'articles dans le domaine de la linguistique. La majorité d'entre eux porte sur la syntaxe et la sémantique des verbes et adverbes de modalité. Ils reprennent la quasi totalité des chapitres de sa thèse de Doctorat de troisième cycle intitulée "Etude sémantique et syntaxique des verbes DEVOIR et POUVOIR. Recherches sur les modalités en grammaire"[37].

  • À propos des restrictions de sélection : les verbes DEVOIR et POUVOIR[38]
  • Quantificateurs et modalités[39]
  • Adverbes de modalité et verbes modaux épistémiques[40]
  • Une analyse sémantique des verbes DEVOIR et POUVOIR[41]
  • Les verbes modaux sont-ils ambigus ?[42]
  • Les verbes modaux : construction et déconstruction du sens[43]

La grammaire du discours[modifier | modifier le code]

  • Etude de la structure syntaxique de titres de journaux[44], Ce mémoire d'étude de Jean-Pierre Sueur constitue son premier travail de recherche dans le domaine de la grammaire du discours. Ce mémoire est une analyse de la structure syntaxique de titres de deux journaux : France Soir et Le Monde. L'objet de cette recherche n'était pas d'étudier ce que ces titres ont de différent ; au contraire, Jean-Pierre Sueur s'attache à voir ce qu'il y a de commun dans l'un et dans l'autre, quant à la structure des titres. Ces deux journaux s'adressent à des publics différents, ne traitent pas des mêmes sujets, usent d'un lexique et de formes syntaxiques en partie différents. L'unité sera donc recherchée dans le fonctionnement d'un ensemble structuré d'énoncés, liés à la fonction du journal.
  • Syntaxe, lexique et énonciation dans quelques résolutions syndicales[45]
  • Pour une grammaire du discours. Élaboration d'une méthode; exemples d'applications[46]
  • Sur la syntaxe du récit oral[47]

La lexicométrie et la lexicologie[modifier | modifier le code]

  • Le vocabulaire des confédérations syndicales ouvrières : une analyse des corrélations[48]
  • Le vocabulaire des confédérations syndicales ouvrières : une analyse des spécificités[49]
  • La Parole syndicale : étude du vocabulaire confédéral des centrales ouvrières françaises[50], étude réalisée entre 1971 et 1976 par le Groupe de Saint-Cloud, PUF, 1982, Jean-Pierre Sueur a publié, en collaboration avec Alain Bergounioux, Michel-François Launay, René Mouriaux et Maurice Tournier

Publications sur Charles Péguy[modifier | modifier le code]

Jean-Pierre Sueur a publié quatorze articles sur l'oeuvre de Charles Péguy, qui portent essentiellement sur son écriture, son style, sa poétique et les rapports, dans ses écrits, en vers comme en prose, entre "poétique et polémique".

  • Les rythmes d'Ève[51]
  • Pour une poétique d'Ève[52]
  • Péguy et la Révolution[53]
  • Péguy et Orléans[54]
  • Péguy et les totalitarismes[55]
  • L'écriture poétique dans la première "Jeanne d'Arc" de Charles Péguy[56]
  • Une relecture de "Notre jeunesse"[57]
  • La première Jeanne d'Arc, genèse d'une écriture[58]
  • Un débat difficile[59]
  • Ce que disait Clio[60]
  • Ève, les vertiges de l'écriture[61]
  • Ève, le monde moderne et l'art en contrepoint[62]
  • Charles Péguy et l'acte poétique[63]
  • Ramuz, lecteur de Péguy[64]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Jean-Paul Ciret et Jean-Pierre Sueur, Les étudiants, la politique et l'Église : une impasse ?, Paris, Fayard, coll. « Points chauds »,‎ , 144 p.
  • Alain Bergounioux, Michel-F. Launay, René Mouriaux, Jean-Pierre Sueur et Maurice Tournier, La parole syndicale, Paris, Presses universitaires de France,‎ , 270 p.
  • Jean-Pierre Sueur, Changer la retraite : propositions pour le développement du volontariat des pré-retraités et retraités, Paris, La documentation française, coll. « Collection des rapports officiels »,‎ , 118 p. (ISBN 978-2-11-001381-1) : rapport remis au Premier ministre
  • Jean-Pierre Sueur, Demain, la ville, Paris, La documentation française,‎ , 621 p. : rapport en deux tomes présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité
  • Jean-Pierre Sueur, Changer la ville : pour une nouvelle urbanité, Paris, éditions Odile Jacob,‎ , 215 p. (ISBN 9782738107060, lire en ligne) : adaptation du précédent
  • Jean-Pierre Sueur, L'aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité, Paris, La documentation française, coll. « Collection des rapports officiels »,‎ , 189 p. (ISBN 9782110046482) : rapport remis au Ministre de l'emploi et de la solidarité
  • Jean-Pierre Sueur, Aimez-vous Orléans ? : chroniques 1989-2001, Romorantin-Lanthenay, Communication Presse éditions,‎ , 267 p. (ISBN 9782845033481) : colligeant un certain nombre de chroniques rédigées entre 1989 et 2001 dans le bulletin municipal de la ville
  • Jean-René Lecerf et Jean-Pierre Sueur, Rapport d'information sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire, Paris, Sénat français,‎ (lire en ligne) : rapport d'information no 372 écrit au nom de la commission des lois et de la mission d'information de la commission des lois, déposé le 31 mai 2006
  • Hugues Portelli et Jean-Pierre Sueur, Sondages et démocratie : pour une législation plus respectueuse de la sincérité des débats politiques, Paris, Sénat français,‎ (lire en ligne) : rapport d'information no 54 écrit au nom de la commission des lois, déposé le 20 octobre 2010
  • Jean-Pierre Sueur, Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ?, t. 1, Paris, Sénat français,‎  : rapport d'information no 594 pour la délégation à la prospective du Sénat déposé le 9 juin 2011 ; Tome 1 : enjeux, tome 2 : analyses, tome 3 : débats.
  • Jean-Pierre Sueur et Hugues Portelli, Les contrats de partenariat : des bombes à retardement ?[27]
  • Jean-Pierre Sueur, Filières "djihadistes" : pour une réponse globale et sans faiblesse[28],

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Sa suppléante, Anne Besnier, a été conseillère générale du canton de Chateauneuf-sur-Loire et maire de Fay-aux-Loges
  2. Il a soutenu en 1975 une thèse sur le thème Étude syntaxique des verbes « devoir » et « pouvoir ». Études sur les modalités en grammaire. Il a publié de nombreux articles scientifiques sur les thèmes des modalités en grammaire, notamment dans les revues Langages, Recherches linguistiques, Lingvisticae Investigationes et Le Français Moderne. Jean-Pierre Sueur a également publié onze articles sur l’œuvre de Charles Péguy, consacrés principalement à son écriture poétique, dont beaucoup sont parus dans la revue « L'Amitié Charles Péguy ». L'ensemble des textes de Jean-Pierre Sueur sur la linguistique et sur Charles Péguy peuvent être consultés et téléchargés sur son site internet.
  3. Sur les deux mandats de Jean-Pierre Sueur en qualité de maire d'Orléans, lire son livre Aimez-vous Orléans ?, éditions CPE, 2005.
  4. Lire le livre de Dominique Lyon, Construction, éditions HYXn 1 rue du Taureau, Orléans, 2010
  5. Loi d'orientation no 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République.
  6. Loi no 92-108 du 3 février 1992 sur les conditions d'exercice des mandat locaux.
  7. Loi no 93-23 du 8 janvier 1993 modifiant le titre VI du livre III du Code des communes et relative à la législation funéraire.
  8. Loi no 55-899 du 7 juillet 1991 relative à la protection sociale des sapeurs pompiers volontaires en cas d'accident survenu ou de maladie contractée en service.
  9. Loi no 92-651 du 13 juillet 1992 relative à l'action des collectivités locales en faveur de la lecture publique et des salles de spectacle cinématographique.
  10. Demain la ville, rapport au gouvernement, 2 tomes, la Documentation Française, 1998.
  11. Changer la ville, éditions Odile Jacob, 1999
  12. Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ?, rapport pour la Délégation à la prospective du Sénat, 3 tomes (1 : enjeux ; 2 : analyses ; 3 : débat), Sénat, juin 2011
  13. a et b Changer la retraite : propositions pour le développement de l'activité volontaire des retraités et préretraités, rapport au Premier ministre, la Documentation Française, 1984
  14. L'aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité, Rapport aux gouvernement, la Documentation Française, 2000
  15. « Bilan et perspectives de la législation funéraire - Sérénité des vivants et respect des défunts. Rapport d'information n° 372 (2005-2006) de MM. Jean-Pierre SUEUR et Jean-René LECERF, fait au nom de la commission des lois et de la mission d'information de la commission des lois, déposé le 31 mai 2006 », sur senat.fr,‎
  16. « LOI n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire », sur legifrance.gouv.fr,‎
  17. « Rapport d'information n° 54 (2010-2011) de MM. Hugues PORTELLI et Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois, déposé le 20 octobre 2010 », sur senat.fr,‎
  18. « PROPOSITION DE LOI ADOPTÉE PAR LE SÉNAT sur les sondages visant à mieux garantir la sincérité du débat politique et électoral. », sur senat.fr,‎
  19. Avis budgétaire : asile, projet de loi de finances pour 2012. Avis no 112 (2011-2012) de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom de la commission des lois, déposé le 17 novembre 2011.
  20. Avis no 154 (2012-2013) de M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois, déposé le 22 novembre 2012.
  21. « Projet de loi de finances de finances pour 2014 : Asile. Avis n° 162 (2013-2014) de M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois, déposé le 21 novembre 2013 », sur senat.fr (consulté le 21 novembre 2013)
  22. Rapport no 84 (2011-2012) de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom de la commission des lois, déposé le 8 novembre 2011.
  23. Rapport no 269 (2011-2012) de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom de la commission des lois, déposé le 18 janvier 2012.
  24. Rapport d'information de M. Jean-Pierre Sueur, Mme Éliane Assassi, M. Christophe Béchu, Mmes Esther Benbassa, Corinne Bouchoux, MM. Christian Cointat, Félix Desplan, Yves Détraigne, Patrice Gélard, Mlle Sophie Joissains, MM. Jean-René Lecerf, Jean-Yves Leconte, Jean-Pierre Michel, Alain Richard et Mme Catherine Tasca, fait au nom de la commission des lois no 279 (2011-2012) - 20 janvier 2012.
  25. Vingt ans de communautés de communes : bilan et perspectives - La révolution de l'intercommunalité. Rapport d'information de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom de la commission des lois no 379 (2011-2012) - 15 février 2012.
  26. Rapport no 731 (2012-2013) de M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois, déposé le 9 juillet 2013.
  27. a et b « Rapport d'information de MM. Jean-Pierre SUEUR et Hugues PORTELLI, fait au nom de la commission des lois n° 733 (2013-2014) - 16 juillet 2014 », sur senat.fr,‎
  28. a et b « Rapport de M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la CE moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes n° 388 (2014-2015) - 1 avril 2015 », sur senat.fr
  29. « Rapport d'information de MM. Hugues PORTELLI et Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois n° 629 (2014-2015) - 15 juillet 2015 », sur senat.fr,‎
  30. « Mayotte : un nouveau département confronté à de lourds défis. Rapport d'information de MM. Jean-Pierre SUEUR, Christian COINTAT et Félix DESPLAN, fait au nom de la commission des lois n° 675 (2011-2012) - 18 juillet 2012 », sur senat.fr,‎
  31. « Services publics, vie chère, emploi des jeunes : La Réunion à la croisée des chemins. Rapport d'information de MM. Jean-Pierre SUEUR, Christian COINTAT et Félix DESPLAN, fait au nom de la commission des lois n° 676 (2011-2012) - 18 juillet 2012 », sur senat.fr,‎
  32. « Les îles Wallis et Futuna : assurer le développement dans le respect des spécificités locales. Rapport d'information de Mme Sophie JOISSAINS et M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois n° 103 (2014-2015) - 19 novembre 2014 », sur senat.fr,‎
  33. « Nouvelle-Calédonie : continuer à avancer vers le destin commun. Rapport d'information de Mme Sophie JOISSAINS, M. Jean-Pierre SUEUR et Mme Catherine TASCA, fait au nom de la commission des lois n° 104 (2014-2015) - 19 novembre 2014 », sur senat.fr,‎
  34. « Election à la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale », sur www.senat.fr (consulté le 6 mai 2013)
  35. C'est au nom de la délégation à la prospective que Jean-Pierre Sueur a publié en juin 2011 un rapport intitulé Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? dans lequel il prolonge et élargit aux dimensions du monde la réflexion qu'il avait engagée avec le rapport Demain la ville publié en 1998, et dont les thèses ont été reprises dans le livre Changer la Ville (éditions Odile Jacob, 1999)
  36. Cette association s'est d'abord dénommée "Association des villes a une heure de Paris". C'est notamment à l'initiative de Jean-Pierre Sueur qu'elle a changé de nom. La première appellation renvoyait en effet à l'entité parisienne, "au risque - selon Jean-Pierre Sueur - de présupposer que les villes du grand bassin parisien étaient inéluctablement vouées à devenir de grandes banlieues, alors que l'appellation "Villes du grand bassin parisien" renvoie à une conception non plus concentrique mais multipolaire".
  37. Jean-Pierre SUEUR, « Etude sémantique et syntaxique des verbes DEVOIR et POUVOIR - Recherche sur les modalités en grammaire », Thèse de doctorat de 3e cycle - Université de Paris X - Nanterre,‎ (lire en ligne)
  38. Jean-Pierre SUEUR, « A propos des restrictions de sélection : les verbes DEVOIR et POUVOIR », Linguisticae Investigationes,‎ (lire en ligne)
    Article paru dans la revue internationale de linguistique française et de linguistique générale, 'Linguisticae Investigationes" en mai 1977. Publié par John Benjamins BV - Amsterdam
  39. Jean-Pierre SUEUR, « Quantificateurs et modalités », Langages, no 48,‎ (lire en ligne)
    Article paru dans le n° 48 de la revue trimestrielle "Langages" consacrée à "Quantificateurs et référence", sous la direction de Michel GALMICHE.

    Editions Didier-Larousse

    Cet article présente quelques-uns des problèmes que pose la description sémantique des phrases contenant à la fois des quantificateurs et des verbes dits "modaux".
  40. Jean-Pierre SUEUR, « Adverbes de modalité et verbes modaux épistémiques », Recherches linguistiques, no 5-6,‎ (lire en ligne)
  41. Jean-Pierre SUEUR, « Une analyse sémantique des verbes DEVOIR et POUVOIR », Le français moderne,‎ (lire en ligne)
  42. Jean-Pierre SUEUR, « Les verbes modaux sont-ils ambigus ? », Actes du colloque sur "La notion sémantico-logique de la modalité" - Université de Metz,‎ (lire en ligne)
    Intervention de Jean-Pierre SUEUR lors d'un colloque sur "La notion sémantico-logique de la modalité" organisé en novembre 1981 par le Centre d'analyse syntaxique de la Faculté de Lettres et de Sciences humaines de Metz.
  43. Jean-Pierre SUEUR, « Les verbes modaux : construction et déconstruction du sens », Travaux et documents du CORAL, no 5,‎ (lire en ligne)
    Article paru dans le numéro 5 des "Travaux et documents" du Centre orléanais de recherche en acoustique et linguistique (CORAL) de l'Université d'Orléans, qui rassemble les actes de la 2e Journée d'étude linguistique du CORAL (décembre 1993). Il s'agit là d'une nouvelle version d'un texte paru en 1981 et intitulé : "Les verbes modaux sont-ils ambigus ?"
  44. Jean-Pierre Sueur, « Mémoire d'études et de recherches en vue de l'obtention d'une Maîtrise d'enseignement de Lettres modernes présenté sous la direction du professeur DUBOIS. Faculté de Lettres et de Sciences humaines de Paris-Nanterre - septembre 1968 » [PDF], sur jpsueur.com,‎
  45. Jean-Pierre SUEUR, « Syntaxe, lexique et énonciation dans quelques résolutions syndicales », Actes du 2e colloque de lexicologie politique de l'Institut de Langue française (CNRS) et l'Ecole supérieure de Saint-Cloud, Librairie Klincksieck - Paris, vol. 2,‎ (lire en ligne)
    Actes du 2e colloque de lexicologie politique organisé du 15 au 20 septembre 1980 par l'Institut de Langue française (CNRS) et l'Ecole supérieure de Saint-Cloud - Volume 2 Librairie Klincksieck - Paris 1982
  46. Jean-Pierre SUEUR, « Pour une grammaire du discours. Élaboration d'une méthode; exemples d'applications », Mots, no 5,‎ (lire en ligne)
    Article paru dans le numéro 5 de la revue "Mots" intitulée "En hommage à Robert-Léon WAGNER" et éditée par les Presses de la Fondation nationale des Sciences politiques. Ce texte présente un certain nombre de propositions d'ordre méthodologique pour une grammaire du discours à base statistique intégrant des faits lexicaux syntaxiques et énonciatifs. Ces propositions sont suivies d'exemples d'applications à divers aspects du texte d'une résolution de congrès syndical.
  47. Jean-Pierre SUEUR, « Sur la syntaxe du récit oral », Linguisticae Investigationes,‎ (lire en ligne)
    Article paru dans la revue internationale de linguistique française et de linguistique générale, 'Linguisticae Investigationes" en 1990. Publié par John Benjamins BV - Amsterdam
  48. Jean-Pierre SUEUR, « Le vocabulaire des confédérations syndicales ouvrières : une analyse des corrélations », Bulletin de l'URL "Lexicologie et textes politiques" - Ecole Nationale Supérieure de Saint-Cloud et CNRS, no 3,‎ (lire en ligne)
    Travaux de lexicométrie et de lexicologie politique.

    Tiré à part du bulletin de l'URL "Lexicologie et textes politiques" Institut de la Langue française

    Ecole Nationale Supérieure de Saint-Cloud et CNRS
  49. Jean-Pierre SUEUR, Alain BERGOUNIOUX, Michel-François LAUNAY, Jean LEFEVRE et René MOURIAUX, « Le vocabulaire des confédérations syndicales ouvrières : une analyse des spécificités », Mots,‎ (lire en ligne)
    Article écrit en collaboration avec A. BERGOUNIOUX, M-F. LAUNAY, J. LEFEVRE et R. MOURIAUX et paru dans la revue "Mots"

    Unité de recherche Lexicologie et textes politiques

    Univesrsité de la langue française - Saint Cloud
  50. BERGOUNIOUX, Michel-François LAUNAY, René MOURIAUX, Maurice TOURNIER et Jean-Pierre SUEUR, La Parole syndicale : étude du vocabulaire confédéral des centrales ouvrières françaises 1971-1976, PUF,‎
  51. Jean-Pierre Sueur, « Les rythmes d'Ève », Amitié Charles-Péguy, no 22,‎ (lire en ligne)
  52. Jean-Pierre SUEUR, « Pour une poétique d'Ève », Amitié Charles-Péguy, no 36,‎ (lire en ligne)
  53. Jean-Pierre SUEUR et Julie SABIANI, « Péguy et la Révolution », Amitié Charles-Péguy, no 49,‎ (lire en ligne)
  54. Jean-Pierre SUEUR et Julie SABIANI, « Péguy et Orléans », Amitié Charles-Péguy, no 54,‎ (lire en ligne)
  55. Jean-Pierre SUEUR et Julie SABIANI, « Péguy et les totalitarismes », Amitié Charles-Péguy, no 63,‎
  56. Jean-Pierre Sueur, « L'écriture poétique dans la première "Jeanne d'Arc" de Charles Péguy », Mémoire de l'Académie d'Orléans 1998, série 5e, vol. 7,‎ (lire en ligne)
    L'analyse de l'écriture de la première Jeanne d'Arc de Charles Péguy permet de discerner les motifs poétiques qui se redéploieront par le suite dans l'ensemble de l'oeuvre, de sorte que cette première Jeanne d'Arc peut être regardée comme un plaidoyer pour un nouvel art d'écrire.
  57. Jean-Pierre SUEUR, « Une relecture de "Notre jeunesse" », Le Porche, no 3,‎ (lire en ligne)
    Bulletin de l'association des Amis du Centre Jeanne d'Arc Charles-Péguy de Saint-Péterbourg.
  58. Jean-Pierre SUEUR, « La première Jeanne d'Arc, genèse d'une écriture », Amitié Charles-Péguy, no 82,‎ (lire en ligne)
    Article paru dans le numéro 82 de "L'Amitié Charles Péguy" (avril-juin 1998) consacré au colloque international organisé à l'occasion du Centenaire de la "Jeanne d'Arc" de Péguy (1897-1997).
  59. Jean-Pierre SUEUR, « Un débat difficile », Le Porche, no 8,‎ (lire en ligne)
    Texte paru dans le numéro 8 de la revue "Le Porche" de l'Association du Centre Jeanne d'Arc - Charles Péguy de Saint-Pétersbourg, qui contient les actes du Colloque d'Orléans qui s'est tenu les 11 et 12 mai 2001.
  60. Jean-Pierre SUEUR, « Ce que disait Clio », Amitié Charles-Péguy, no 100,‎ (lire en ligne)
    Dans cet article, Jean-Pierre Sueur s'attache à l'écriture de Péguy, qu'il a souvent étudiée. Il s'intéresse à la manière dont le style se construit : " Un manuscrit est une édition après tant d'autres", et à la technique du rythme. Il note que chez Péguy, on ne siat jamais quand s'arrête la poétique et quand commence la polémique : "L'art d'écrire est pour lui un acte militant".
  61. Jean-Pierre SUEUR, « Ève, les vertiges de l'écriture », Actes du Colloque « L’Ève de Charles Péguy » - Paris,‎ (lire en ligne)
  62. Jean-Pierre SUEUR, « Ève, le monde moderne et l'art en contrepoint », Péguy eu coeur,‎ (lire en ligne)
  63. Jean-Pierre SUEUR, « Charles Péguy et l'acte poétique », Actes du colloque de l’Institut de France - Paris,‎ (lire en ligne)
  64. Jean-Pierre SUEUR, « Ramuz, lecteur de Péguy », Les Amis de Ramuz, no 35,‎ (lire en ligne)

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