Jacques de Maleville

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Jacques de Maleville
Boucher-Desnoyers - Jacques, marquis de Maleville (1741-1824).jpg
Jacques, marquis de Maleville (1741-1824), président du tribunal de cassation. Auguste Gaspard, baron Boucher-Desnoyers (1779-1857), huile sur toile (1re moitié XIXe siècle), Musée de l'Histoire de France (Versailles)
Fonctions
Membre du Conseil des Anciens
Pair de France
Membre du Sénat conservateur
Titre de noblesse
Baron de l'Empire (d)
à partir de
Biographie
Naissance
Décès
Voir et modifier les données sur Wikidata (à 83 ans)
DommeVoir et modifier les données sur Wikidata
Activités
Enfant
Autres informations
Distinction

Jacques de Maleville, né et baptisé le 19 juin 1741 à Domme[1], où il est mort le 22 novembre 1824 à dix heures du matin, à l'âge de 83 ans[2], jurisconsulte et homme politique français, fut l'un des rédacteurs du Code civil.

Biographie[modifier | modifier le code]

Buste de Jacques de Maleville à Domme

Fils de Pierre Maleville, bourgeois et négociant de Domme et de Louise Anne Molène, marié à Pauline Lafaye[2].

Avocat à Bordeaux en 1789, il devient en 1790 président du directoire de la Dordogne puis juge au tribunal de cassation de 1791 à 1795.

Il est membre du Conseil des Anciens[3] de 1795 à 1799 puis redevient juge au tribunal de cassation.

Sous le consulat de Bonaparte il fait partie, en tant que secrétaire rédacteur, des quatre rédacteurs du Code civil français avec Jean Étienne Marie Portalis, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu et François Denis Tronchet. Sur ces quatre rédacteurs, il est celui qui vient du sud-ouest de la France, c'est-à-dire d'un pays de droit écrit comme Portalis. Il défend avec ce dernier la conception romaine contre les partisans de la coutume, s'opposant par ailleurs au divorce.

Maleville fut nommé sénateur en 1806. Il est créé baron d'Empire sur institution de majorat par lettres patentes du 26 avril 1808, puis comte de l'Empire sur institution de majorat par lettres patentes du 31 janvier 1810[3], confirmé héréditaire par ordonnance royale du 3 février 1815, ensuite marquis-pair par ordonnance royale et lettres patentes du 31 août 1817, confirmé sur promesse d'institution de majorat par lettres patentes du 9 décembre suivant. Il est nommé grand officier de la Légion d'honneur en 1817[4] par Louis XVIII, en remerciement pour avoir voté la déchéance de Napoléon Ier.

Son fils Pierre-Joseph de Maleville suivit lui aussi une brillante carrière politique et juridique ; il épousa la fille du baron Liborel.

Ouvrages[modifier | modifier le code]

Sources bibliographiques[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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