International Accounting Standard 39
L’IAS 39 est une norme internationale d'information financière faisant partie du corpus des normes plus communément appelées normes IFRS.
Description[modifier | modifier le code]
Elle traite de la comptabilisation et de l'évaluation des instruments financiers[1]. Elle est entrée en application le [2].
La norme IFRS 9 doit à terme remplacer la norme IAS 39[3].
Principaux éléments de la norme[modifier | modifier le code]
La norme IAS 39 traite de la comptabilisation et de l'évaluation des instruments financiers[1]. Elle est souvent associée la norme IAS 32 qui traite quant à elle de la présentation des instruments financiers.
Catégorie d'instruments financiers[modifier | modifier le code]
La norme IAS 39 définit quatre catégories d'instruments financiers :
- Actif ou passif financier à la juste valeur par le biais du compte de résultat (parfois abrégé OJV pour option de juste valeur)
- Placements détenus jusqu'à l'échéance (HTM pour Held To Maturity)
- Prêts et créances (L&R pour Loans and Receivable)
- Actifs financiers disponibles à la vente (AFS pour Available For Sale)
Couverture[modifier | modifier le code]
Opérations éligibles dans le cadre d'une relation de couverture[modifier | modifier le code]
La norme IAS 39 indique :
- les instruments qui peuvent être qualifiés d'instruments de couverture
- les instruments qui peuvent être qualifiés d'éléments couverts
Types de relation de couverture[modifier | modifier le code]
Trois types de relation de couverture sont définies :
- couverture de juste valeur (FVH pour Fair Value Hedge)
- couverture de flux de trésorerie (CFH pour Cash Flow Hedge)
- couverture d'un investissement net dans une activité à l'étranger (cf. IAS 21)
Annexes[modifier | modifier le code]
Références[modifier | modifier le code]
- Journal officiel de l'Union Européenne, p. 1
- Antoine Sardi, Pratique de la Comptabilité Bancaire
- (en) « IFRS 9 »
Bibliographie[modifier | modifier le code]
- Antoine Sardi, Pratique de la Comptabilité Bancaire, Editions afges, 2005, 1419 pages. (ISBN 2-907489-20-8)
- Transcription en droit européen de la norme IAS 39 disponible sur le site www.legifrance.gouv.fr (« Journal Officiel de l'Union Européenne L 320 publié en 2008 » [PDF])
