Liste des intercommunalités de la Haute-Loire

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Le département de la Haute-Loire compte, depuis le , 11 intercommunalités soit une communauté d'agglomération et dix communautés de communes.

Liste des intercommunalités en 2018[modifier | modifier le code]

Au , le département de la Haute-Loire compte 11 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont le siège est dans le département (1 communauté d'agglomération et 10 communautés de communes).

Type d'intercommunalité Nom N° siren Date de création Communes Population Superficie
(en km2)
Siège Président
Communauté d'agglomération CA du Puy-en-Velay 200073419 73 82 412 2015[1] 1 290,60 Le Puy-en-Velay Michel Joubert
Communauté de communes CC Marches du Velay-Rochebaron 200073427 14 30 312 2015[2] 353,0 Monistrol-sur-Loire Louis Simonnet
CC Loire et Semène 244301131 7 20 493 2015[3] 112,90 La Séauve-sur-Semène Frédéric Girodet
CC des Sucs 244301016 9 17 630 2015[4] 281,40 Yssingeaux Bernard Gallot
CC des Rives du Haut Allier 200073393 59 17 270 2015[5] 1 171,80 Langeac Gérard Beaud
CC Brioude Sud Auvergne 244301032 27 16 923 2015[6] 380,40 Brioude Jean-Jacques Faucher
CC Mézenc-Loire-Meygal 200073401 22 11 036 2015[7] 461,30 Saint-Julien-Chapteuil Philippe Delabre
CC Auzon Communauté 244301099 12 9 188 2015[8] 172,90 Auzon Jean-Paul Pastourel
CC du Pays de Montfaucon 244300307 8 8 315 2015[9] 212,20 Montfaucon-en-Velay Bernard Sauvignet
CC du Haut-Lignon 244301107 6 8 219 2015[10] 200,20 Tence Julien Melin
CC des Pays de Cayres et de Pradelles 244301123 20 5 236 2015[11] 340,40 Costaros Paul Braud

Refonte de la carte intercommunale en 2017[modifier | modifier le code]

La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRe, adoptée en 2015, impose un seuil minimal de 15 000 habitants pour les intercommunalités. Des dérogations peuvent être accordées à condition que la population soit supérieure à 5 000 habitants.

Quatre des vingt-et-une intercommunalités dépassaient ce seuil : la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay et les communautés de communes Loire Semène, Les Marches du Velay et des Sucs[12].

Six communautés de communes ne l'atteignaient pas (Pays de Blesle ; Pays de Craponne ; Pays de Paulhaguet ; Pays de Saugues ; Plateau de la Chaise-Dieu ; Ribeyre, Chaliergue et Margeride)[13].

Le projet a validé la réduction du nombre d'intercommunalités à onze[14] :

Évolutions récentes[modifier | modifier le code]

Le , sept communes ont changé d'intercommunalité : Agnat a quitté la communauté de communes Auzon Communauté pour rejoindre la communauté de communes Brioude Sud Auvergne. Saint-Christophe-d'Allier et Saint-Vénérand ont quitté la communauté de communes des Rives du Haut Allier pour rejoindre la communauté de communes des Pays de Cayres et de Pradelles. De même, Monistrol-d'Allier et de Saint-Préjet-d'Allier ont rejoint la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay[15] et Frugières-le-Pin et Saint-Ilpize, la communauté de communes Brioude Sud Auvergne[16].

Anciennes structures intercommunales[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay.
  2. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron.
  3. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Loire et Semène.
  4. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Sucs.
  5. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Rives du Haut Allier.
  6. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Brioude Sud Auvergne.
  7. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Mézenc-Loire-Meygal.
  8. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Auzon Communauté.
  9. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Pays de Montfaucon.
  10. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Haut-Lignon.
  11. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Pays de Cayres et de Pradelles.
  12. « Schéma départemental de coopération intercommunale de la Haute-Loire » [PDF], Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le 8 mai 2016).
  13. « 3.Présentation de la loi NOTRe en matière d'intercommunalité », Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le 5 mai 2016).
  14. « 5.La proposition de refonte des EPCI à fiscalité propre », Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le 5 mai 2016).
  15. « Deux communes rejoignent l'agglo », sur L'eveil.fr
  16. « Six communes quittent les Rives du Haut Allier », sur La montagne

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Source[modifier | modifier le code]