ISO 45001

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La norme ISO 45001 Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Exigences et lignes directrices pour leur utilisation (anglais : Occupational health and safety management systems -- Requirements with guidance for use), est une norme internationale publiée en mars 2018 qui spécifie les exigences pour un système de management de la santé et sécurité au travail (S&ST, anglais : OH&S).

Historique[modifier | modifier le code]

La perspective d’une norme ISO sur les Systèmes de Management de la Sécurité et Santé au Travail a été envisagée dès les années 2000 sous l’impulsion du BSI (les Britanniques ont publié une première norme de SMS&ST en 1996 : BS 8800). Mais plusieurs votes au sein de l’ISO ont d’abord été négatifs (une des raisons était la disponibilité et la légitimité du référentiel international ILO-OSH[1] publié par l’OIT en 2001).

Finalement en 2013 un nouveau vote est positif et l’ISO s’engage dans l’élaboration de son propre référentiel de SMS&ST. Le projet fait même l’objet d’un accord de coopération entre l’OIT et et l’ISO (accord qui se terminera par une certaine tension entre ces deux organismes). La naissance de l’ISO 45001 est laborieuse mais arrive à terme début 2018.

De nombreux organismes nationaux de normalisation membres de l'ISO l'adoptent comme norme nationale (par exemple les Britanniques qui en ont fait d'emblée leur norme ISO BS 45001 en annulant leur propre norme de SMS&ST mondialement connue, BS OHSAS 18001) tandis que quelques pays ont décidé de ne pas en faire leur norme nationale (c'est le cas par exemple de l'AFNOR en France). L'ISO 45001 est diffusée en trois langues (anglais, espagnol et français) par l'ISO[2] ou via ses membres (les organismes nationaux de normalisation).

Structure de la norme[modifier | modifier le code]

Comme d'autres (notamment ISO 9001 et ISO 14001), l'ISO 45001 adopte le schéma « ISO High Structure Level (HSL) » en 10 chapitres[3], avec le sommaire suivant[4] :

Avant-propos

Introduction

1 - Domaine d’application

2 - Références normatives

3 - Termes et définitions

4 - Contexte de l’organisme

5 - Leadership et participation des travailleurs

6 - Planification

7 - Support

8 - Réalisation des activités opérationnelles

9 - Évaluation des performances

10 - Amélioration

Annexe A - lignes directrices pour l'utilisation

Bibliographie

Index alphabétique des termes

Notes et références[modifier | modifier le code]

Article connexe[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]