Hexane (maladie professionnelle)

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Une intoxication à l'hexane peut être reconnue comme maladie professionnelle en France, sous certaines conditions.

Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical.

Législation en France[modifier | modifier le code]

Régime général[modifier | modifier le code]

Fiche Maladie professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection provoquée par l'hexane soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général[1]. Date de création :

Tableau N° 59 RG

Intoxications professionnelles par l'hexane

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. 30 jours Travaux de collage, notamment sur cuir ou Matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane.

Date de mise à jour :

Régime agricole[modifier | modifier le code]

Fiche Maladie professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection provoquée par l'hexane soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Agricole[2]. Date de création :

Tableau N° 41 RA

Intoxications professionnelles par l'hexane

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. 30 jours Travaux de collage, notamment sur cuir ou Matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane.

Date de mise à jour :

Données professionnelles[modifier | modifier le code]

Données médicales[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « les tableaux du régime Général », sur Bossons futés
  2. « Tous les tableaux du régime Agricole », sur Bossons futés

Liens externes[modifier | modifier le code]

Sources spécifiques[modifier | modifier le code]

Sources générales[modifier | modifier le code]