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Henri d'Orléans (1933)

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Henri d’Orléans
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Henri d'Orléans, « comte de Paris ».

Succession

Prétendant au trône de France

Depuis le
(17 ans 10 mois et 11 jours)

Nom revendiqué « Henri VII »
Prédécesseur Henri d’Orléans, « comte de Paris »
Biographie
Titulature « Comte de Paris »
« Duc de France »
Dynastie Maison d’Orléans
Nom de naissance Henri Philippe Pierre Marie d’Orléans
Naissance (83 ans)
Woluwe-Saint-Pierre (Belgique)
Père Henri d’Orléans,
« comte de Paris »
Mère Isabelle d’Orléans-Bragance
Conjoints Marie-Thérèse de Wurtemberg (1957-1984)
Micaela Cousino (depuis 1984)
Enfants Marie d’Orléans
François d’Orléans,
« comte de Clermont »
Blanche d’Orléans
Jean d’Orléans,
« duc de Vendôme »
Eudes d’Orléans,
« duc d'Angoulême »
Religion Catholicisme romain
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Prétendants au trône de France

Henri d’Orléans, « comte de Paris » et « duc de France », est né le au manoir d’Anjou, à Woluwe-Saint-Pierre (Belgique). Prétendant orléaniste au trône de France depuis la mort de son père, le , il est considéré par les orléanistes comme le « chef de la maison de France », par sa position d’aîné des descendants en primogéniture mâle de Philippe de France (fils de France, frère de Louis XIV, duc d’Anjou puis d’Orléans, père du Régent) et du roi Louis-Philippe Ier. Il est le prétendant orléaniste au trône de France sous le nom de « Henri VII », Henri d’Orléans fait usage des pleines armes de France (« d’azur à trois fleurs de lis d’or »).

Filiation

Henri d’Orléans est l’aîné des fils d’Henri d’Orléans (1908-1999), « comte de Paris », descendant de Louis XIII et de Louis-Philippe Ier, et de son épouse Isabelle d’Orléans-Bragance, arrière-petite-fille de l’empereur Pierre II du Brésil et descendante des rois de Portugal et empereurs du Brésil. Il a grandi à l’étranger, la loi d’exil de 1886, abrogée en 1950 interdisant à l’époque l’entrée du territoire français aux chefs des familles ayant régné en France et à leurs fils aînés (il n'était concerné qu'à partir de 1940, en tant que fils aîné de l'aîné des descendants du roi Louis-Philippe Ier).

Biographie

Alors que la loi d’exil n’est abolie qu’en 1950, Henri d’Orléans est autorisé à séjourner sur le territoire français pour faire ses études à Bordeaux dès 1947, par décret spécial du président Vincent Auriol. En 1953, il s’installe à Paris et poursuit durant quatre ans ses études en sciences politiques à l'institut d'études politiques de Paris (section Service public, 1957)[1].

Quelques mois après son mariage avec la duchesse Marie-Thérèse de Wurtemberg, Henri d’Orléans combat durant la guerre d’Algérie. Il est décoré pour faits d’armes à Aïn-Mlila. Puis il signe un contrat avec l’armée pour y faire carrière. En 1959, il est chargé de mission au secrétariat général de la Défense nationale, par décision du général de Gaulle. En 1962, Henri d’Orléans est affecté au 5e Hussards en Allemagne. De 1963 à 1968, il est officier instructeur à la Légion étrangère (1er REC).

En 1974, Henri d’Orléans quitte la fonction publique et décide de s’intéresser aux PME-PMI désireuses d’exporter. En 1981, Henri d’Orléans lance une association loi 1901, le Centre d’études et de recherches sur la France contemporaine (CERFC) qu’il transforme en 1999 en Institut de la maison royale de France (IMRF).

Henri d'Orléans est le président d'honneur de la fondation Saint-Louis depuis 1999 ainsi que de la fondation Condé qui s'occupe de personnes âgées à Chantilly.

Le , le « comte de Paris » et « duc de France » a fait savoir, via le magazine Point de vue, qu'il reconnaissait comme son héritier à la tête de la « maison de France », son fils aîné, le « comte de Clermont », et ce malgré son handicap. François d'Orléans, lorsqu'il deviendra « chef de maison » à la mort de son père, sera entouré d'un « conseil de régence » composé de son frère Jean d'Orléans, « duc de Vendôme » (déjà « régent du dauphin » depuis le 6 mars 2003), de son oncle Jacques d'Orléans, « duc d'Orléans », de son cousin germain Charles-Louis d'Orléans, « duc de Chartres », et de deux personnes issues de la société civile[2].

Jean d'Orléans, par un communiqué daté du [3], a contesté les décisions de son père, et a fait savoir qu'il serait le prochain « chef de la Maison de France » à la suite de son père. Il réaffirme pour cela un « acte souverain » du défunt « comte de Paris » (1908-1999) daté du 25 septembre 1981[4], par lequel il excluait François d'Orléans de la succession dynastique, sans possibilité d'y revenir.

Henri d'Orléans est également président du comité de parrainage du Cercle des constitutionnalistes au côté de Jean Tulard[5]. Le président de ce cercle, Dominique Chagnollaud, est également son conseiller juridique, et fait partie des personnes désignées pour rejoindre ce « conseil de régence ».

Mariages et enfants

Premier mariage

Le , en la chapelle Saint-Louis de Dreux, Henri d’Orléans épouse Marie-Thérèse de Wurtemberg (née en 1934). Selon lui, ce mariage aurait été « arrangé » dans un contexte de réconciliation franco-allemande. Cette affirmation a été réfutée par son défunt père.[réf. nécessaire] Le couple a eu cinq enfants (trois fils et deux filles):

  1. Marie d'Orléans (1959). Épouse en 1989 le prince Gundakar de Liechtenstein (1949), d'où 5 enfants : Léopoldine, Maria-Immaculata, Johann-Wenzel, Marguerite et Gabriel.
  2. François d'Orléans (1961), titré par son père « comte de Clermont » et « dauphin de France » en 1999 (François porte le prénom de son oncle paternel mort au combat lors de la guerre d’Algérie l’année précédant sa naissance).
  3. Blanche d’Orléans (1962), titrée par son père « Mademoiselle de Valois »[réf. nécessaire] en 2000.
  4. Jean d'Orléans (1965), titré par son grand-père « duc de Vendôme » en 1987, puis « régent du dauphin » en 1999 par son père. Épouse le 19 mars 2009 à Paris (civilement) Maria-Philomena de Tornos y Steinhart (le mariage religieux a lieu le 2 mai 2009 à Senlis), d'où 4 enfants : Gaston, Antoinette, Louise-Marguerite et Joseph.
  5. Eudes d'Orléans (1968), titré par son grand-père « duc d’Angoulême » en 1987. Épouse en juin 1999 à Dreux Marie-Liesse de Rohan-Chabot (1969), d'où 2 enfants : Thérèse et Pierre.

François et Blanche ont été victimes pendant la grossesse de leur mère de la toxoplasmose, dont ils ont gardé de graves séquelles.

Ce mariage a été déclaré nul par l’Église catholique en mars 2009 et sur le plan civil il a été dissous par divorce prononcé par le tribunal de grande instance de Paris le .

Deuxième mariage

Henri d’Orléans s’est remarié civilement à Bordeaux le avec Micaela Cousino dite « Micaela Cousiño y Quiñones de León », née en 1938, divorcée de Jean-Robert Bœuf (mariage civil, dont un fils Alexis), fille de Luis Maximiliano Cousiño[6] et d’Antonia Quiñones de León, 4e marquise de San Carlos. Sans postérité. Il la rencontre le 21 janvier 1974, grâce à un ami commun, l’écrivain André Couteaux[7].

Le premier mariage du prince étant désormais reconnu invalide par Rome, un mariage religieux a eu lieu le 26 septembre 2009, en l’église Saint-Jean-Baptiste de l’Uhabia, à Arcangues (Pyrénées-Atlantiques), petite ville du Pays basque où la « comtesse de Paris » a passé une partie de son enfance[8].

Titulature

Titres et honneurs
Henri, « comte de Paris »
Description de l'image Grand Royal Coat of Arms of France.svg.
Prédicat Son Altesse Royale
Style oral Votre Altesse royale
Style alternatif Monseigneur

Les titres portés actuellement par les membres de la maison d’Orléans n’ont pas d’existence juridique en France et sont considérés comme des titres de courtoisie. Ils sont attribués par l'aîné des Orléans. Héritier du « comte de Paris », Henri d’Orléans porta les titres suivants :

Son père Henri d’Orléans le titre « comte de Clermont » en référence au dernier fils de saint Louis, Robert de France, ancêtre de la branche capétienne de la maison de Bourbon, dont est issue au XVIIe siècle celle d’Orléans.
Le , en raison de son divorce, son père lui retire ce précédent titre pour lui donner celui de « comte de Mortain », dont Henri d’Orléans ne fit jamais usage.
  •  : « Son Altesse Royale le dauphin de France, comte de Clermont » : Par la suite son père le titra de nouveau « comte de Clermont » par lettre du 31 octobre 1990, rendue publique le 7 mars 1991.
  • depuis le  : « Son Altesse Royale Monseigneur le comte de Paris, duc de France »
Depuis la mort de son père, les royalistes orléanistes le considèrent comme le chef de la maison d’Orléans, de par sa position d’aîné des descendants en primogéniture mâle de Philippe de France (1640-1701) (fils de France, frère puîné de Louis XIV). Il a alors cessé d’user du prédicat de courtoisie d’« altesse royale » (pour imiter le « comte de Chambord ») et pris le titre de courtoisie de « comte de Paris » (son père ayant émis le souhait que l'aîné des Orléans porte ce titre à l’avenir) auquel il a ajouté celui de « duc de France ».

Le Tribunal administratif de Paris a jugé en juin 2009 qu'aucune autorité de la République ne dispose du pouvoir d'attribuer, de reconnaître, confirmer ou vérifier le titre de prince attribué aux membres des familles ayant régné en France[9].

Titres de courtoisie portés

Armes et nom

Les membres de la maison d’Orléans, branche cadette de la maison de Bourbon, y compris le roi Louis-Philippe, ont porté, jusqu'en 1883, les armes de France avec un lambel (brisure) d’argent. Depuis la mort sans postérité du « comte de Chambord », ils portent les armes pleines de France[10].

En 1987 Henri Philippe Pierre Marie d'Orléans, alors « comte de Clermont », fils aîné du « comte de Paris » a entamé une procédure[11] pour demander à la justice française d'interdire le port des armes pleines de France à Alphonse de Bourbon (1936-1989), alors chef de la branche aînée de la maison de Bourbon et père de Louis de Bourbon (1974) considéré par les légitimistes, comme l’héritier de la Couronne de France. La branche aînée de la maison de Bourbon porte à ce titre depuis 1883 les pleines armes de la maison de Bourbon (ou de France). Henri d'Orléans a été débouté de sa demande par décision du TGI Paris du 21.12.1988 et jugement de la cour d’appel de Paris du 22 novembre 1989[12] ».

Henri d'Orléans a demandé à substituer à son nom patronymique « d’Orléans »[13]celui de « de Bourbon », il a été débouté le de sa requête présentée devant le tribunal de grande instance de Paris[14], refus confirmé le par un arrêt de la 1re chambre de la Cour d'appel de Paris[14], arrêt entériné le par la Cour de cassation[14].

Querelles dynastiques françaises

Henri d’Orléans est contesté dans ses droits de successeur possible des rois de France et de Navarre par les légitimistes qui, ne reconnaissant pas les traités d'Utrecht, considèrent que selon les lois fondamentales de succession « de mâle en mâle par ordre de primogéniture » et d'indisponibilité de la Couronne, l'héritier légitime au trône de France en cas de rétablissement de la monarchie est le chef de la maison de Bourbon, aîné des Capétiens.

Article détaillé : Querelles dynastiques françaises.

S'impliquant davantage que ses prédécesseurs Orléans dans ces querelles, l'actuel « comte de Paris » alla jusqu'à laisser publier sur le site[15] de son Institut de la maison royale de France (acception orléaniste de ladite maison) un article[16] du journaliste Nicolas Kayanakis (paru dans L'Action française 2000 pendant l'été de l'an 2000) mettant en cause la filiation agnatique capétienne de l'infant François de Paule de Bourbon (1794-1865) – fils du roi d'Espagne Charles IV, et par là même celle du duc d'Anjou, du roi d'Espagne et des ducs de Séville et de Santa Elena (es). Le marquis de la Floresta (es) (chroniqueur roi d'armes de Castille-et-León) réagit[17] à cette « insulte directe à Sa Majesté le roi d'Espagne », en qualifiant de « particulièrement abject » l'article de L'Action française 2000, et en affirmant que le secrétariat du comte de Paris aurait « envoyé le texte intégral de l'article à toutes les maisons royales européennes », « le convertissant en un manifeste public politico-dynastique ».
En 2014, Henri d’Orléans reprit sous sa propre plume ces insinuations de filiation adultérine supposée du troisième fils de Charles IV, en y ajoutant des allusions concernant cette fois une filiation adultérine supposée du roi Alphonse XII, puisque le prétendant orléaniste écrivit ceci dans un communiqué[18] au directeur de la rédaction du Figaro (en réponse à un article de Stéphane Bern paru le 24 avril 2014) : « le Sang de France disparut de la descendance de la Reine Maria Luisa et de celle de la Reine Isabel II. Il faut attendre le mariage du Comte de Barcelone avec ma tante Maria de las Mercedes de Borbon pour que le Sang de France coule à nouveau dans le coeur du Roi Juan Carlos, par le truchement d'une Princesse de Borbon, mais aucunement dans celui du jeune Luis Alfonso, puisque ni son père, ni son grand père ne détenaient une goutte du Sang de France et ni sa mère, petite fille de Franco ». Le comte de Paris réitéra l'année suivante cette contestation de l'ADN du chromosome Y[19] des Bourbons descendant du roi Charles IV et de son petit-fils le roi François d'Assise, avec un autre communiqué[20], en réponse à un autre article de Stéphane Bern (paru dans Le Figaro Magazine le 17 juillet 2015) : « L’honnêteté voudrait que l’on creuse aussi plus avant la légitimité capétienne des Bourbons d’Espagne. L’Histoire nous dit que depuis le règne des Reines Maria-Luisa et Isabel, le sang capétien ne coule plus dans les veines de leurs successeurs, sauf dans celles du Roi Juan Carlos grâce au mariage de son père avec donà Maria d’Orléans Montpensier ». La même rumeur d'illégitimité a couru sur le compte d'Henri d'Orléans (1908-1999) père de l'actuel « comte de Paris », on en trouve trace sous la plume de Stéphane Bern dialoguant avec Diane d'Orléans: « le comte de Paris dont la rumeur publique ne cessait de dire qu'il était le fils du duc de Bernis. Une blague circulait : « Où est le duc de Bernis ? » « II court à sa Guise ! » répondait-on, car ma grand-mère, Mioul, portait le titre de duchesse de Guise. Ce genre d'histoires a toujours couru dans les familles royales et, si cela peut expliquer psychologiquement la fuite en avant de mon père(...) »[21] et d'Alfred Baudrillart : « Mme Le Tourneur d'Ison, royaliste, mais détachée de l'AF, ne craint pas de prétendre que l'AF tient le duc et la duchesse de Guise par la menace de dévoiler publiquement l'inconduite de la duchesse de Guise, si longtemps la maîtresse du comte de Bernis. »[22]

Décorations

Ordres dynastiques français

En qualité de « chef de la maison royale de France » et prétendant au trône de France, les partisans d'Henri d'Orléans le considèrent grand maître des ordres dynastiques traditionnels[23]. Cette position est disputée par les partisans de « Louis de Bourbon », « chef de la maison de Bourbon » et prétendant au trône de France[24].

Ordre du Saint-Esprit Grand maître de l'ordre du Saint-Esprit (1999) (disputé)
Ordre de Saint-Michel Grand maître de l'ordre de Saint-Michel (1999) (disputé)
Ordre de Saint-Louis Grand maître de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis (1999) (disputé)

Décorations françaises

Ordre national de la Légion d'honneur Chevalier de la Légion d’honneur à titre militaire (2009)[25] - décret du 30 avril 2008[26]
Ordre de la Valeur militaire Croix de la Valeur militaire (1959), en raison de ses actions et faits d’armes pendant la guerre d’Algérie
Croix du combattant Croix du combattant
Médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l'ordre en Afrique du Nord Médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l'ordre en Afrique du Nord[réf. nécessaire]

Décorations dynastiques étrangères

Drapeau du Monténégro Monténégro
Ordre du prince Danilo Ier Grand-croix de l’ordre du prince Danilo Ier (2005)
Flagge Königreich Württemberg.svg Wurtemberg
Ordre de la Couronne de Wurtemberg Grand-croix de l'ordre de la Couronne de Wurtemberg (1957)

Création de l'« ordre de l'Étoile et de Notre-Dame du Mont-Carmel »

Henri d'Orléans a créé de un nouvel « ordre » dénommé « ancien ordre royal et souverain de l’Étoile et de Notre-Dame du Mont-Carmel », présenté comme une résurgence et fusion de deux ordres d'Ancien Régime ; le chanteur d'opérette Richard Finell, dit « comte d'Auxois », en est « sérénissime grand maître » à vie[27]. Une association (loi de 1901) intitulée « Ordre de l'Étoile et de Notre-Dame du Mont-Carmel » a été déclarée à la sous-préfecture de Sens le 8 avril 2013[28]. Cet « ordre » n'est pas reconnu par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur, ni par aucune autorité internationale. Le 1er octobre 2016, Henri d'Orléans, « Chef Suprême de l’Ordre », a conféré au « Sérénissime Grand Maître » Richard Finell, dit « comte d’Auxois  » le « titre de Prince Souverain de l’Ordre avec le prédicat d’Altesse Sérénissime »[29].

Dépôt de marques d' « ordres » à l'INPI

Henri d'Orléans et le chanteur d'opérette Richard Finell ont déposé à l'INPI trois marques d'« ordres »: la « Lieutenance de l'Ordre Militaire et Hospitalier de Saint Lazare de Jérusalem et de Notre-Dame du Mont Carmel »; « l'Ordre Souverain du Saint Esprit »; « l'Ordre Souverain de Saint Louis »[30]. Henri d'Orléans et l'IMRF ont en outre déposé les deux autres marques d'« ordres » suivantes: l' « Ordre Royal de l'Étoile et de Notre Dame du Mont Carmel » et l' « Ordre de la Cosse de Genêt »[30]

Bibliographie

Il crée l’Institut de la maison royale de France puis succède à son père à la tête de la Fondation Saint-Louis, en tant que président d’honneur.

Actuellement, Henri d’Orléans vit à Paris (8e arrondissement) pendant l’année et l’été, dans sa propriété aux Baléares.[non pertinent]


Œuvres

Filmographie

  • Henri VII, Prince de France, Prince de l’Universel, film documentaire de Marc-Laurent Turpin, mesure-6 Films, 2009[31]

Annexes

Articles connexes

Liens externes

Références

  1. http://www.sciences-po.asso.fr/profil/henriphilippe.dorleans57.
  2. Point de Vue, no 3539, semaine du 18 mai au 21 mai 2016, p. 54-57.
  3. « http://princejeandefrance.fr/communique/ », sur Prince Jean de France, (consulté le 1er août 2016)
  4. Henri d'Orléans, comte de Paris, Acte du 25 septembre 1981, Chantilly, « Par suite de son handicap profond et sans espérance de guérison, et tel qu'il est immédiatement et judiciairement établi, mon petit-fils aîné le Prince François de France ne peut et ne pourra exercer aucune responsabilité. En conséquence, ses droits dynastiques français et les devoirs et obligations qui en découlent se trouvent, suivant le droit dynastique français, transférés à son frère venant après lui par ordre de primogéniture, c'est-à-dire, à mon petit-fils le Prince Jean de France et à sa postérité mâle et, à défaut de celle-ci ensuite à mon petit-fils le Prince Eudes de France et à sa postérité mâle. Par suite de cette situation il ne sera attribué aucun titre particulier au Prince François de France et celui-ci sera appelé : "Son Altesse Royale le Prince François d'Orléans, Fils de France". Si, après mon décès, il était procédé autrement toute décision tendant à modifier ce qui précède serait nulle et sans effet. Chantilly, le 25 septembre 1981. Signé : Henri, comte de Paris. »
  5. « http://constitutionnalistes.fr/ », sur cercle des constitutionnalistes, (consulté le 12 octobre 2016)
  6. Ancêtres de « Micaela Cousiño y Quiñones de León »[1]
  7. La comtesse de Paris, Le blog du comté de Paris
  8. Henri d’Orléans, 25 ans d’attente pour un mariage à l’église lci.fr
  9. « La lettre du Tribunal administratif de Paris - N° 21 », (consulté le 28 décembre 2015), p. 4 : Vérification des titres de noblesse - Titre de prince attribué par les anciennes lois constitutionnelles aux membres des familles régnantes - Compétence des autorités républicaines pour se prononcer sur la demande de vérification de ce titre - Absence - Titre de noblesse - Absence : « Les lois constitutionnelles de 1875 ayant rétabli la République, le titre de prince attribué aux membres des familles régnantes, éventuellement appelés à l’exercice de la fonction de chef de l’État, dans l’ordre de l’hérédité propre à chaque dynastie, n’a, dès lors, plus d’existence légale. Aucune autorité de la République ne dispose donc du pouvoir d’attribuer, reconnaître, confirmer ou vérifier le titre de prince attribué aux membres des familles ayant régné en France. Le titre de prince attribué par les anciennes lois constitutionnelles à tous les membres de la famille régnante, qui était une qualification politique, les faisant participer à l’exercice de la souveraineté, ne relève aucunement de la procédure de vérification des titres instituée par les dispositions de l’article 7 du décret du 8 janvier 1859, complétées par celles du décret du 10 janvier 1872. Cette qualification princière se distingue, ainsi, des titres de noblesse, personnels et héréditaires, attribués par des actes administratifs de l’autorité souveraine avant l’instauration de la République, qui peuvent être vérifiés par le garde des sceaux, ministre de la justice, et qui constituent une propriété familiale dont la transmission est régie par l’acte administratif les ayant conférés. » TA Paris, 7e section, 1re chambre, no 0614591, Napoléon, 25 juin 2009. Rappr. CE, 6 décembre 2002, 185836, de Coux, Rec.p. 448.
  10. Tribunal de grande instance de Paris, 21 décembre 1988, Prince Henri d’Orléans, JCP 89.II.21213 Sur le port des armes pleines...qu'ainsi, les princes de la Maison d'Orléans, branche cadette des Bourbons, portaient, y compris le roi Louis-Philippe, les armes des Bourbons avec un lambel (brisure) d'argent ; Attendu que la République à nouveau instaurée, Charles de Bourbon, Duc de Madrid, faisant valoir, à la mort du Comte de Chambord, sa qualité d'aîné d'une branche aînée, s'attribua les armes pleines ; que Louis-Philippe d'Orléans, petit-fils du roi Louis-Philippe en fit alors de même, provoquant les protestations des Bourbons d'Espagne. Source : Droit héraldique français.
  11. Cour d’appel de Paris, 22 novembre 1989 : prince Henri Philippe Pierre Marie d'Orléans et autres contre prince Alphonse de Bourbon
  12. Tribunal de grande instance de Paris, 21 décembre 1988, Prince Henri d’Orléans, JCP 89.II.21213 Sur le port des armes pleines. Attendu que les armoiries sont des marques de reconnaissance accessoires du nom de famille auquel elles se rattachent indissolublement, que cette famille soit ou non d’origine noble ; qu’il s’ensuit que les armoiries sont l’attribut de toute la famille, et qu’elles jouissent de la même protection que le nom lui-même ;
    Attendu que les armes en litige, constituées de « trois fleurs de lys d’or en position deux et un sur champ d’azur » n’ont été celles de France qu’autant que régnait l’aîné de la Maison de Bourbon à laquelle elles appartiennent - qu’elles sont devenues emblèmes privés à l’avènement du roi Louis-Philippe ;
    Attendu que selon les anciennes coutumes, les armes pleines étaient réservées aux aînés, les cadets devant introduire une brisure dans leur blason ; qu’ainsi, les princes de la Maison d’Orléans, branche cadette des Bourbons, portaient, y compris le roi Louis-Philippe, les armes des Bourbons avec un lambel (brisure) d’argent ;
    ... que le port de ces armes sans brisure, qui résulte d’un usage ouvert et constant des Bourbons d’Espagne depuis plus de cent ans...
    Par ces motifs, le Tribunal, - déclare irrecevable Henri d’Orléans en ses demandes d’interdiction de port de titre et d’armoiries, ainsi que Ferdinand de Bourbon-Siciles et Sixte-Henri de Bourbon-Parme en leur intervention ; laisse au demandeur et aux intervenants la charge des dépens.
    Confirmé; D.90, I.R. 4 ; JCP 90.II.21460 ; GP 08.03.1990. Source : Droit héraldique français.
  13. Ordonnance du roi du 3 août 1830 qui détermine les noms et les titres des princes et princesses de la famille royale : Notre avènement à la couronne ayant rendu nécessaire de déterminer les noms et les titres que devront porter à l’avenir les princes et princesses nos enfants ainsi que notre bien aimée sœur, nous avons ordonné et ordonnons : Les princes et princesses nos bien aimés enfants ainsi que notre bien aimée sœur continueront à porter le nom et les armes d’Orléans. Recueil général des lois, décrets et arrêtés 1831
  14. a, b et c Patrick Van Kerrebrouck avec la collaboration de Christophe Brun (préf. Hervé Pinoteau), Nouvelle histoire généalogique de l’auguste maison de France, t. 4 : La maison de Bourbon - 1256-2004, 2e éd., vol. 2, pages 572-573, note 1, Patrick Van Kerrebrouck (auto-édition), Villeneuve d’Ascq, 2004, 518 p. (ISBN 2950150950).
  15. Modèle {{Lien brisé}} : paramètre « titre » manquant. http://royaute.ifrance.com/royaute/LouisAlfonso.html(ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?)
  16. Intitulé Dans quelle mesure le Prince Luis Alfonso est-il... Bourbon ?, cet article insinue que l'infant François de Paule aurait été un fils adultérin de la reine Marie-Louise et d'un amant supposé, Manuel Godoy y Álvarez de Faria.
  17. (es) El Marqués de La Floresta, « Una solemne torpeza y un insulto al rey de España », Cuadernos de Ayala, no 3,‎ julio-septiembre 2000, p. 2 (ISSN 1576-2068, lire en ligne)
  18. Les fâcheuses approximations historiques du comte de Paris : réaction du blog Renouveau bonapartiste (29 avril 2014).
  19. Êtes-vous un descendant des rois de France et Espagne? Le projet ADN Bourbon : la recherche des descendants des rois de France et Espagne.
  20. Le duc de Séville couronné légitime roi de France par le comte de Paris, ou l'absurdité des querelles dynastiques démontrée par l'exemple : réaction du blog Renouveau bonapartiste (21 octobre 2015).
  21. Bern, Stéphane, 1964-, Diane de France, la princesse rebelle, Flammarion, (ISBN 9782080677358, OCLC 417343206, lire en ligne)
  22. Baudrillart, Alfred., Les carnets du cardinal Baudrillart. 13 avril 1925-25 décembre 1928, Cerf, (ISBN 9782204068918, OCLC 609293880, lire en ligne)
  23. Ordres royaux
  24. [La légitimité des lys et le duc d'Anjou de Jean Silve de Ventavon]
  25. Le comte de Paris décoré de la Légion d’honneur à l’Élysée, site Noblesse et Royautés, 18 mai 2009
  26. Décret du 30 avril 2008 portant promotion et nomination, JORF du 3 mai 2008 : « Orléans (d') (Henri, Philippe, Pierre, Marie), 14 juin 1933, capitaine, arme blindée et cavalerie. Cité. »
  27. « Renaissance Etoile et Notre-Dame du Mont Carmel », Point de Vue Histoire, no 23,‎ (ISSN 2112-4728)
  28. « Les annonces du JO Associations », sur journal-officiel.gouv.fr
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