Henri d'Orléans (1933)

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Henri d’Orléans
Description de cette image, également commentée ci-après
Henri d'Orléans, comte de Paris.

Succession

Prétendant orléaniste au trône de France

Depuis le
(18 ans, 11 mois et 27 jours)

Nom revendiqué Henri VII[1]
Prédécesseur Henri d’Orléans, comte de Paris
Biographie
Titulature Comte de Paris
Duc de France
Dynastie Maison d’Orléans
Nom de naissance Henri Philippe Pierre Marie d’Orléans
Naissance (85 ans)
Woluwe-Saint-Pierre (Belgique)
Père Henri d’Orléans,
comte de Paris
Mère Isabelle d’Orléans-Bragance
Conjoints Marie-Thérèse de Wurtemberg (1957-1984)
Micaela Cousino (depuis 1984)
Enfants Marie d’Orléans
François d’Orléans,
comte de Clermont
Blanche d’Orléans
Jean d’Orléans,
duc de Vendôme
Eudes d’Orléans,
duc d'Angoulême
Religion Catholicisme romain
Description de cette image, également commentée ci-après

Henri d’Orléans, né au manoir d’Anjou, à Woluwe-Saint-Pierre (Belgique) le , est un membre de la branche aînée de la maison d'Orléans.

Henri d'Orléans est connu, à la suite de son père, sous le titre de courtoisie de comte de Paris[2], et aussi sous celui de duc de France. Prétendant orléaniste au trône de France depuis la mort de son père, le , parfois appelé Henri VII par ses partisans, Henri d'Orléans est considéré par les orléanistes comme le chef de la maison de France, par sa position d’aîné des descendants en primogéniture mâle de Philippe de France (fils de France, frère de Louis XIV, duc d’Anjou puis d’Orléans, père du Régent) et du roi Louis-Philippe Ier. Henri d’Orléans fait usage des pleines armes de France (« d’azur à trois fleurs de lis d’or »).

Filiation[modifier | modifier le code]

Henri d’Orléans est l’aîné des fils d’Henri d’Orléans (1908-1999), qui portait lui aussi le titre de courtoisie de comte de Paris, descendant de Louis XIII et de Louis-Philippe Ier, et de son épouse Isabelle d’Orléans-Bragance, arrière-petite-fille de l’empereur Pierre II du Brésil et descendante par les Bragance, des rois de Portugal et empereurs du Brésil. Il a grandi à l’étranger, la loi d’exil de 1886 abrogée en 1950 interdisant à l’époque l’entrée du territoire français aux chefs des familles ayant régné en France et à leurs fils aînés (il n'était concerné qu'à partir de 1940, en tant que fils aîné de l'aîné des descendants du roi Louis-Philippe Ier).

Biographie[modifier | modifier le code]

Alors que la loi d’exil n’est abolie qu’en 1950, Henri d’Orléans est autorisé à séjourner sur le territoire français pour faire ses études à Bordeaux dès 1947, par décret spécial du président Vincent Auriol. En 1953, il s’installe à Paris et poursuit durant quatre ans ses études en sciences politiques à l'institut d'études politiques de Paris (section Service public, 1957)[3].

Quelques mois après son mariage avec la duchesse[4] Marie-Thérèse de Wurtemberg, Henri d’Orléans combat durant la guerre d’Algérie. Il est décoré pour faits d’armes à Aïn-Mlila. Puis il signe un contrat avec l’armée pour y faire carrière. En 1959, il est chargé de mission au secrétariat général de la Défense nationale, par décision du général de Gaulle. En 1962, Henri d’Orléans est affecté au 5e Hussards en Allemagne. De 1963 à 1968, il est officier instructeur à la Légion étrangère (1er REC).

En 1974, Henri d’Orléans quitte la fonction publique et décide de s’intéresser aux PME-PMI désireuses d’exporter. En 1981, Henri d’Orléans lance une association loi 1901, le Centre d’études et de recherches sur la France contemporaine (CERFC) qu’il transforme en 1999 en Institut de la maison royale de France (IMRF).

Henri d'Orléans crée l’Institut de la maison royale de France puis succède à son père à la tête de la Fondation Saint-Louis en tant que président d’honneur en 1999 ainsi qu'à la fondation Condé qui s'occupe de personnes âgées à Chantilly.

Son secrétariat, et sa résidence parisienne se trouvent au 102bis rue de Miromesnil (8e arrondissement)[5]. Le prince et son épouse ont l'habitude de passer leurs vacances au Pays Basque[6].

Le , le comte de Paris a fait savoir, via le magazine Point de vue, qu'il reconnaissait comme son héritier à la tête de la maison de France, son fils aîné, le comte de Clermont, et ce malgré son handicap. François d'Orléans, lorsqu'il deviendra chef de maison à la mort de son père, serait entouré d'un conseil de régence composé de son frère Jean d'Orléans, duc de Vendôme (déjà régent du dauphin depuis le 6 mars 2003), de son oncle Jacques d'Orléans, duc d'Orléans, de son cousin germain Charles-Louis d'Orléans, duc de Chartres, et de deux personnes issues de la société civile[7].

Jean d'Orléans, par un communiqué daté du [8], a contesté les décisions de son père, et a fait savoir qu'il serait le prochain chef de la Maison de France à la suite de son père. Il réaffirme pour cela un « acte souverain » du défunt comte de Paris (1908-1999) daté du 25 septembre 1981[9], par lequel il excluait François d'Orléans de la succession dynastique, sans possibilité d'y revenir. La mort du comte de Clermont survenue dans la nuit du 30 au 31 décembre 2017 met fin à ces querelles familiales, et dès l'annonce du décès, le comte de Paris reconnaît son fils Jean comme le nouveau dauphin de France[10].

Henri d'Orléans est également président du comité de parrainage du Cercle des constitutionnalistes au côté de Jean Tulard[11]. Le président de ce cercle, Dominique Chagnollaud, est également son conseiller juridique, et fait partie des personnes désignées pour rejoindre ce conseil de régence.

Pour l'élection présidentielle de 2017, le comte de Paris appelle à voter pour le candidat Les Républicains, François Fillon[12]. Pour les législatives suivantes, Henri d'Orléans appelle à voter en faveur des candidats de la « Majorité pour la France » présentés par Les Républicains et leurs alliés[13].

Le 12 janvier 2018[14] , le comte de Paris saisit le Conseil supérieur de l'audiovisuel pour « atteinte à la dignité humaine » et au nom « de tous les enfants handicapés » à propos de l'émission radio Les Grosses Têtes du 2 janvier 2018 au cours de laquelle des propos qu'il considère comme « indignes » ont été tenus sur le handicap de son fils aîné, François, mort deux jours auparavant[15].

Mariages et enfants[modifier | modifier le code]

Premier mariage

Le , en la chapelle Saint-Louis de Dreux, Henri d’Orléans épouse Marie-Thérèse de Wurtemberg (née en 1934). Selon lui, ce mariage aurait été « arrangé » dans un contexte de réconciliation franco-allemande, ce qu'infirma toujours son défunt père et sa sœur Diane (épouse du « duc de Wurtemberg », frère de Marie-Thérèse)[16],[17],[18],[19]. Le couple a eu cinq enfants (trois fils et deux filles) :

  1. Marie d'Orléans (1959). Épouse en 1989 le prince Gundakar de Liechtenstein (1949), d'où 5 enfants : Léopoldine, Maria-Immaculata, Johann-Wenzel, Marguerite et Gabriel.
  2. François d'Orléans (1961-2017), titré par son père comte de Clermont en 1999, et dauphin de France en 2003 (François porte le prénom de son oncle paternel mort au combat lors de la guerre d’Algérie l’année précédant sa naissance).
  3. Blanche d’Orléans (1962), titrée par son père Mademoiselle de Valois le 17 juin 2000[20],[21].
  4. Jean d'Orléans (1965), titré par son grand-père duc de Vendôme en 1987, puis dauphin de France en 1999, puis régent du dauphin en 2003, puis de nouveau dauphin de France en 2017[10] par son père. Épouse le 19 mars 2009 à Paris (civilement) Philomena de Tornos y Steinhart (le mariage religieux a lieu le 2 mai 2009 à Senlis), d'où 4 enfants : Gaston, Antoinette, Louise-Marguerite et Joseph.
  5. Eudes d'Orléans (1968), titré par son grand-père duc d’Angoulême en 1987. Épouse en juin 1999 à Dreux Marie-Liesse de Rohan-Chabot (1969), d'où 2 enfants : Thérèse et Pierre.

François et Blanche ont été victimes pendant la grossesse de leur mère de la toxoplasmose, dont ils ont gardé de graves séquelles.

Ce mariage a été déclaré nul par l’Église catholique le 13 novembre 2008[22]. Sur le plan civil, le comte et la comtesse de Clermont se sont séparés de corps par jugement du 23 février 1977 du tribunal de grande instance de Paris. Le même tribunal prononcera leur divorce le .

Deuxième mariage

Henri d’Orléans s’est remarié civilement à Bordeaux le avec Micaela Cousino dite Micaela Cousiño y Quiñones de León, née en 1938, divorcée de Jean-Robert Bœuf (mariage civil, dont un fils Alexis), fille de Luis Maximiliano Cousiño[23] et d’Antonia Quiñones de León, 4e marquise de San Carlos. Sans postérité. Il la rencontre le 21 janvier 1974, grâce à un ami commun, l’écrivain André Couteaux[24].

Le premier mariage du prince étant désormais reconnu invalide par Rome, un mariage religieux a eu lieu le 26 septembre 2009, en l’église Saint-Jean-Baptiste de l’Uhabia, à Arcangues (Pyrénées-Atlantiques), petite ville du Pays basque où la comtesse de Paris a passé une partie de son enfance[25].

Titulature[modifier | modifier le code]

Titres et honneurs
Henri, comte de Paris
Description de l'image Grand Royal Coat of Arms of France.svg.
Prédicat Son Altesse Royale
Style oral Votre Altesse royale
Style alternatif Monseigneur

Les titres portés actuellement par les membres de la maison d’Orléans n’ont pas d’existence juridique en France et sont considérés comme des titres de courtoisie. Ils sont attribués par l'aîné des Orléans. Héritier du comte de Paris, Henri d’Orléans porta les titres suivants :

Son père Henri d’Orléans le titre comte de Clermont en référence au dernier fils de saint Louis, Robert de France, ancêtre de la branche capétienne de la maison de Bourbon, dont est issue au XVIIe siècle celle d’Orléans.
Le , en raison de son divorce, son père lui retire ce précédent titre pour lui donner celui de comte de Mortain, dont Henri d’Orléans ne fit jamais usage.
Par la suite son père le titra de nouveau comte de Clermont par lettre du 31 octobre 1990, rendue publique le 7 mars 1991.
Depuis la mort de son père, les royalistes orléanistes le considèrent comme le chef de la maison d’Orléans, de par sa position d’aîné des descendants en primogéniture mâle de Philippe de France (1640-1701) (fils de France, frère puîné de Louis XIV). Il a alors cessé d’user du prédicat de courtoisie d’altesse royale (pour imiter le comte de Chambord) et pris le titre de courtoisie de comte de Paris (son père ayant émis le souhait que l'aîné des Orléans, comme chef de la Maison de France, porte ce titre à l’avenir) auquel il a ajouté celui de duc de France.

Le Tribunal administratif de Paris a jugé en juin 2009 qu'aucune autorité de la République ne dispose du pouvoir d'attribuer, de reconnaître, confirmer ou vérifier le titre de prince attribué aux membres des familles ayant régné en France[26].

Titres de courtoisie portés[modifier | modifier le code]

Procédures judiciaires[modifier | modifier le code]

Port des armes pleines de France[modifier | modifier le code]

En 1987, Henri d'Orléans, comte de Clermont, a engagé une action judiciaire[28], afin de faire interdire à Alphonse de Bourbon (1936-1989), alors chef de la branche aînée de la maison de Bourbon, de porter les armes pleines de France, arguant que les Bourbons se servaient d'un « symbole de la France » à son préjudice.

Nota bene : les armoiries étant des accessoires du nom de famille en droit civil français, un tribunal de la France républicaine est parfaitement habilité à juger d'une usurpation de cet accessoire, mais ce même tribunal est évidemment incompétent pour juger de la querelle dynastique.

Henri d'Orléans a été débouté de sa demande par décision du TGI Paris du 21 décembre 1988[29].

Précautions du tribunal :

  • le tribunal rappelle que les armoiries en question ne sont plus que des emblèmes privés et non un symbole de la France, comme les qualifiait le conseil d'Henri d'Orléans ;
  • le tribunal se reconnaît compétent sur le litige héraldique.
  • le tribunal précise qu'il n'a pas compétence, en revanche, pour arbitrer la querelle dynastique : « Attendu qu'il n'appartient pas à une juridiction de la République d'arbitrer la rivalité dynastique qui sous-tend en réalité cette querelle héraldique ».

Le tribunal reconnaît :

  • l'appartenance de ces armes à la Maison de Bourbon (pas seulement aux aînés mais à toute la famille[30] et qu'au sein de cette maison, les princes de la Maison d'Orléans forment la branche cadette des Bourbons ;
  • que, selon les anciennes coutumes, l'usage de ces armes était réservé aux aînés, alors que les cadets devaient y ajouter un lambel ;
  • que les Bourbons d'Espagne les ont portées pleines (sans brisure) depuis la fin du XIXe siècle, sans que les Orléans ne protestent ;
  • que le premier comte de Paris en a fait de même et au même moment, suite au décès du comte de Chambord ;
  • qu'Henri d'Orléans n'a pu apporter la preuve qu'il ait subi un préjudice.

Les Orléans demeurent libres de porter les armes, sans lambel puisque les armoiries appartiennent à toute la famille[30].

Cette décision sera confirmée par la cour d'appel de Paris, 22 novembre 1989 (appel de TGI Paris 21.12.1988 ; D.90, I.R. 4 ; JCP 90.II.21460 ; GP 08.03.1990)[28].

À noter que, moins d'une décennie plus tard, dans une affaire qui ne concernait cette fois que les Orléans (vente publique d'objets mobiliers) et non les Bourbons, la Cour de cassation n'a pas cru utile de prendre les mêmes précautions de forme que le tribunal de grande instance de Paris, relativement à la « querelle de succession » : dans son arrêt du 29 mars 1995, la juridiction suprême parle ainsi du « comte de Paris » et de « la succession de Jean III, Duc de Guise, chef de la Maison de France »[31], désignant Jean d'Orléans et son fils par leur titre de courtoisie, sans naturellement que cela entraîne une reconnaissance juridique[32] de ces titres par la cour, s'agissant de titres non authentifiables[33] par le Sceau de France, et ne pouvant donc bénéficier d'un arrêté d'investiture par le ministère de la Justice.

Port du nom de Bourbon[modifier | modifier le code]

Henri d'Orléans a demandé à substituer à son nom patronymique d'Orléans celui de de Bourbon, souhaitant s'attribuer le patronyme du père du roi Henri IV. Cette requête a été rejetée le par le tribunal de grande instance de Paris[34], refus confirmé le par un arrêt de la 1re chambre de la Cour d'appel de Paris[34], arrêt entériné le par la Cour de cassation[34],[35].

Querelles dynastiques françaises[modifier | modifier le code]

Henri d’Orléans est contesté dans ses droits de successeur possible des rois de France et de Navarre par les légitimistes qui, ne reconnaissant pas les traités d'Utrecht, ni aucun principe d'exclusion des princes devenus étrangers (et de leur descendance), considèrent que, selon les lois fondamentales de succession « de mâle en mâle par ordre de primogéniture » et d'indisponibilité de la Couronne, l'héritier légitime du trône de France en cas de rétablissement de la monarchie serait le chef de la maison de Bourbon, aîné des Capétiens.

Article détaillé : Querelles dynastiques françaises.

S'impliquant davantage que ses prédécesseurs Orléans dans ces querelles, l'actuel comte de Paris alla jusqu'à laisser publier sur le site[36] de son Institut de la maison royale de France (acception orléaniste de ladite maison) un article[37] du journaliste Nicolas Kayanakis (paru dans L'Action française 2000 pendant l'été de l'an 2000) mettant en cause la filiation agnatique capétienne de l'infant François de Paule de Bourbon (1794-1865) – fils du roi d'Espagne Charles IV, et par là même celle du duc d'Anjou, du roi d'Espagne et des ducs de Séville et de Santa Elena (es). Le marquis de la Floresta (es) (chroniqueur roi d'armes de Castille-et-León) réagit[38] à cette « insulte directe à Sa Majesté le roi d'Espagne », en qualifiant de « particulièrement abject » l'article de L'Action française 2000, et en affirmant que le secrétariat du comte de Paris aurait « envoyé le texte intégral de l'article à toutes les maisons royales européennes », « le convertissant en un manifeste public politico-dynastique ».

En 2014, Henri d’Orléans reprit sous sa propre plume ces insinuations de filiation adultérine supposée du troisième fils de Charles IV, en y ajoutant des allusions concernant cette fois une filiation adultérine supposée du roi Alphonse XII, puisque le prétendant orléaniste écrivit ceci dans un communiqué[39] au directeur de la rédaction du Figaro (en réponse à un article de Stéphane Bern paru le 24 avril 2014) : « le Sang de France disparut de la descendance de la Reine Maria Luisa et de celle de la Reine Isabel II. Il faut attendre le mariage du Comte de Barcelone avec ma tante Maria de las Mercedes de Borbon pour que le Sang de France coule à nouveau dans le coeur du Roi Juan Carlos, par le truchement d'une Princesse de Borbon, mais aucunement dans celui du jeune Luis Alfonso, puisque ni son père, ni son grand père ne détenaient une goutte du Sang de France et ni sa mère, petite fille de Franco ». Le comte de Paris réitéra l'année suivante cette contestation de l'ADN du chromosome Y[40] des Bourbons descendant du roi Charles IV et de son petit-fils le roi François d'Assise, avec un autre communiqué[41], en réponse à un autre article de Stéphane Bern (paru dans Le Figaro Magazine le 17 juillet 2015) : « L’honnêteté voudrait que l’on creuse aussi plus avant la légitimité capétienne des Bourbons d’Espagne. L’Histoire nous dit que depuis le règne des Reines Maria-Luisa et Isabel, le sang capétien ne coule plus dans les veines de leurs successeurs, sauf dans celles du Roi Juan Carlos grâce au mariage de son père avec donà Maria d’Orléans Montpensier ». La même rumeur d'illégitimité a couru sur le compte d'Henri d'Orléans (1908-1999), père de l'actuel comte de Paris. On en trouve trace sous la plume de Stéphane Bern dialoguant avec Diane d'Orléans : « le comte de Paris dont la rumeur publique ne cessait de dire qu'il était le fils du duc de Bernis. Une blague circulait : « Où est le duc de Bernis ? » « II court à sa Guise ! » répondait-on, car ma grand-mère, Mioul, portait le titre de duchesse de Guise. Ce genre d'histoires a toujours couru dans les familles royales et, si cela peut expliquer psychologiquement la fuite en avant de mon père (...) »[42] et d'Alfred Baudrillart : « Mme Le Tourneur d'Ison, royaliste, mais détachée de l'AF, ne craint pas de prétendre que l'AF tient le duc et la duchesse de Guise par la menace de dévoiler publiquement l'inconduite de la duchesse de Guise, si longtemps la maîtresse du comte de Bernis. »[43]

Décorations[modifier | modifier le code]

Ordres dynastiques français[modifier | modifier le code]

En qualité de chef de la maison royale de France et prétendant au trône de France, les partisans d'Henri d'Orléans le considèrent grand maître des ordres dynastiques traditionnels[44]. Cette position est disputée par les partisans de Louis de Bourbon, chef de la maison de Bourbon et prétendant au trône de France[45].

Ordre du Saint-Esprit Grand maître de l'ordre du Saint-Esprit (1999) (disputé)
Ordre de Saint-Michel Grand maître de l'ordre de Saint-Michel (1999) (disputé)
Ordre de Saint-Louis Grand maître de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis (1999) (disputé)

Décorations françaises[modifier | modifier le code]

Ordre national de la Légion d'honneur Chevalier de la Légion d’honneur à titre militaire (2009)[46] - décret du 30 avril 2008[47]
Ordre de la Valeur militaire Croix de la Valeur militaire (1959), en raison de ses actions et faits d’armes pendant la guerre d’Algérie
Croix du combattant Croix du combattant
Médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l'ordre en Afrique du Nord Médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l'ordre en Afrique du Nord[réf. nécessaire]

Décorations dynastiques étrangères[modifier | modifier le code]

Drapeau du Monténégro Monténégro
Ordre du prince Danilo Ier Grand-croix de l’ordre du prince Danilo Ier (2005)
Flagge Königreich Württemberg.svg Wurtemberg
Ordre de la Couronne de Wurtemberg Grand-croix de l'ordre de la Couronne de Wurtemberg (1957)

Création de l'« ordre de l'Étoile et de Notre-Dame du Mont-Carmel »[modifier | modifier le code]

Henri d'Orléans a créé de un nouvel ordre dénommé « ancien ordre royal et souverain de l’Étoile et de Notre-Dame du Mont-Carmel », présenté comme une résurgence et fusion de deux ordres d'Ancien Régime ; le chanteur d'opérette Richard Finell, dit comte d'Auxois, en est sérénissime grand maître à vie[48]. Une association (loi de 1901) dénomée « Ordre de l'Étoile et de Notre-Dame du Mont-Carmel » a été déclarée à la sous-préfecture de Sens le 8 avril 2013[49]. Cet ordre n'est pas reconnu par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur, ni par aucune autorité internationale. Le 1er octobre 2016, Henri d'Orléans, chef suprême de l'ordre, a conféré au sérénissime grand maître Richard Finell, dit comte d’Auxois, le titre de prince souverain de l'ordre avec qualification d'altesse sérénissime[50].

Dépôt de marques d' « ordres » à l'INPI[modifier | modifier le code]

Henri d'Orléans et Richard Finell ont déposé à l'INPI trois marques d'ordres : la « Lieutenance de l'ordre militaire et hospitalier de Saint-Lazare-de-Jérusalem et de Notre-Dame-du-Mont-Carmel »; « l'ordre souverain du Saint-Esprit »; « l'ordre souverain de Saint-Louis »[51]. Henri d'Orléans et l'IMRF ont en outre déposé les deux autres marques d'ordres suivantes: l' « ordre royal de l'Étoile et de Notre-Dame-du-Mont-Carmel » et l' « ordre de la Cosse de Genêt »[51]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Œuvres[modifier | modifier le code]

Filmographie[modifier | modifier le code]

  • Henri VII, Prince de France, Prince de l’Universel, film documentaire de Marc-Laurent Turpin, mesure-6 Films, 2009[52]

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. Désignation non utilisée par l'intéressé.
  2. Ce titre personnel et viager était porté par leur ancêtre maternel Philippe d'Orléans (1838-1894), petit-fils du roi Louis-Philippe Ier. Aucune autorité souveraine n’a octroyé le titre de comte de Paris depuis 1838, ce qui en fait un titre de courtoisie.
  3. http://www.sciences-po.asso.fr/profil/henriphilippe.dorleans57.
  4. Titre de courtoisie.
  5. http://www.actionfrancaise.net/craf/?Sur-les-traces-de-Jeanne-d-Arc
  6. http://leblogducomtedeparis.fr/wp-content/uploads/2015/02/LSPB1114-040.pdf
  7. Point de Vue, no 3539, semaine du 18 mai au 21 mai 2016, p. 54-57.
  8. « http://princejeandefrance.fr/communique/ », sur Prince Jean de France, (consulté le 1er août 2016)
  9. Henri d'Orléans, comte de Paris, Acte du 25 septembre 1981, Chantilly, « Par suite de son handicap profond et sans espérance de guérison, et tel qu'il est immédiatement et judiciairement établi, mon petit-fils aîné le Prince François de France ne peut et ne pourra exercer aucune responsabilité. En conséquence, ses droits dynastiques français et les devoirs et obligations qui en découlent se trouvent, suivant le droit dynastique français, transférés à son frère venant après lui par ordre de primogéniture, c'est-à-dire, à mon petit-fils le Prince Jean de France et à sa postérité mâle et, à défaut de celle-ci ensuite à mon petit-fils le Prince Eudes de France et à sa postérité mâle. Par suite de cette situation il ne sera attribué aucun titre particulier au Prince François de France et celui-ci sera appelé : "Son Altesse Royale le Prince François d'Orléans, Fils de France". Si, après mon décès, il était procédé autrement toute décision tendant à modifier ce qui précède serait nulle et sans effet. Chantilly, le 25 septembre 1981. Signé : Henri, comte de Paris. »
  10. a et b « S.A.R. le prince François de France est décédé cette nuit - Le blog de La Couronne », Le blog de La Couronne,‎ (lire en ligne)
  11. « http://constitutionnalistes.fr/ », sur cercle des constitutionnalistes, (consulté le 12 octobre 2016)
  12. « Présidentielle : le Comte de Paris soutient François Fillon », sur europe1.fr, (consulté le 11 juin 2017)
  13. « Pr.H comte de Paris (@SARcomtedeParis) | Twitter », sur twitter.com (consulté le 11 juin 2017)
  14. Le CSA a reçu le signalement le 12 janvier 2018. Voir : Le Parisien du 13 janvier 2018.
  15. « L'indignation du comte de Paris - Noblesse & Royautés », Noblesse & Royautés,‎ (lire en ligne)
  16. Ina Talk Shows, « Qui est Henri d'Orléans ? | Archive INA », (consulté le 11 juin 2017)
  17. « Le Comte de Paris | Le Comte de Paris », sur leblogducomtedeparis.fr (consulté le 11 juin 2017)
  18. On n'est pas couché, « Henri D'Orléans - On n'est pas couché 21 avril 2007 #ONPC », (consulté le 11 juin 2017)
  19. Ina Talk Shows, « Interview biographie Princesse Diane de France - Archive INA », (consulté le 11 juin 2017)
  20. « Blanche d'Orléans - Arbre généalogique Xavier MARCHAND - Geneanet », sur gw.geneanet.org (consulté le 16 mai 2017)
  21. « Les 50 ans de la princesse Blanche de France - Noblesse & Royautés », Noblesse & Royautés,‎ (lire en ligne)
  22. « Nullité du mariage de Monseigneur le Comte de Paris », sur gotha.fr, (consulté le 11 juin 2017)
  23. Ancêtres de « Micaela Cousiño y Quiñones de León »[1]
  24. La comtesse de Paris, Le blog du comté de Paris
  25. Henri d’Orléans, 25 ans d’attente pour un mariage à l’église lci.fr
  26. « La lettre du Tribunal administratif de Paris - N° 21 », (consulté le 28 décembre 2015), p. 4 : Vérification des titres de noblesse - Titre de prince attribué par les anciennes lois constitutionnelles aux membres des familles régnantes - Compétence des autorités républicaines pour se prononcer sur la demande de vérification de ce titre - Absence - Titre de noblesse - Absence : « Les lois constitutionnelles de 1875 ayant rétabli la République, le titre de prince attribué aux membres des familles régnantes, éventuellement appelés à l’exercice de la fonction de chef de l’État, dans l’ordre de l’hérédité propre à chaque dynastie, n’a, dès lors, plus d’existence légale. Aucune autorité de la République ne dispose donc du pouvoir d’attribuer, reconnaître, confirmer ou vérifier le titre de prince attribué aux membres des familles ayant régné en France. Le titre de prince attribué par les anciennes lois constitutionnelles à tous les membres de la famille régnante, qui était une qualification politique, les faisant participer à l’exercice de la souveraineté, ne relève aucunement de la procédure de vérification des titres instituée par les dispositions de l’article 7 du décret du 8 janvier 1859, complétées par celles du décret du 10 janvier 1872. Cette qualification princière se distingue, ainsi, des titres de noblesse, personnels et héréditaires, attribués par des actes administratifs de l’autorité souveraine avant l’instauration de la République, qui peuvent être vérifiés par le garde des sceaux, ministre de la justice, et qui constituent une propriété familiale dont la transmission est régie par l’acte administratif les ayant conférés. » TA Paris, 7e section, 1re chambre, no 0614591, Napoléon, 25 juin 2009. Rappr. CE, 6 décembre 2002, 185836, de Coux, Rec.p. 448.
  27. « L'émission "Place Royale" avec Monseigneur le comte de Paris - Le blog de La Couronne », Le blog de La Couronne,‎ (lire en ligne)
  28. a et b Cour d’appel de Paris, 22 novembre 1989 : prince Henri Philippe Pierre Marie d'Orléans et autres contre prince Alphonse de Bourbon
  29. « Sur le port des armes pleines. Attendu que les armoiries sont des marques de reconnaissance accessoires du nom de famille auquel elles se rattachent indissolublement, que cette famille soit ou non d'origine noble ; qu'il s'ensuit que les armoiries sont l'attribut de toute la famille, et qu'elles jouissent de la même protection que le nom lui-même ;
    Attendu que les armes en litige, constituées de « trois fleurs de lys d'or en position deux et un sur champ d'azur » n'ont été celles de France qu'autant que régnait l'aîné de la Maison de Bourbon à laquelle elles appartiennent - qu'elles sont devenues emblèmes privés à l'avènement du roi Louis-Philippe ;
    Attendu que selon les anciennes coutumes, les armes pleines étaient réservées aux aînés, les cadets devant introduire une brisure dans leur blason ; qu'ainsi, les princes de la Maison d'Orléans, branche cadette des Bourbons, portaient, y compris le roi Louis-Philippe, les armes des Bourbons avec un lambel (brisure) d'argent ;
    Attendu que la République à nouveau instaurée, Charles de Bourbon, Duc de Madrid, faisant valoir, à la mort du Comte de Chambord, sa qualité d'aîné d'une branche aînée, s'attribua les armes pleines ; que Louis-Philippe d'Orléans, petit-fils du roi Louis-Philippe en fit alors de même, provoquant les protestations des Bourbons d'Espagne ; que le Tribunal civil de la Seine, saisi par l'un d'eux, Marie-François de Bourbon y Castellvy, devait cependant considérer en sa décision du 28 janvier 1897 que « ces armoiries pleines à trois fleurs de lys d'or, qui étaient jadis attachées à la qualité de Roi de France, avaient disparu avec elle » ;
    Attendu qu'il n'appartient pas à une juridiction de la République d'arbitrer la rivalité dynastique qui sous-tend en réalité cette querelle héraldique, comme l'ensemble de la procédure ; Attendu qu'en tout état de cause le demandeur, qui ne peut ainsi avec pertinence soutenir qu'Alphonse de Bourbon se servirait du « symbole » de la France, ne prétend nullement que le port de ces armes sans brisure, qui résulte d'un usage ouvert et constant des Bourbons d'Espagne depuis plus de cent ans, soit à l'origine pour lui-même ou sa famille, d'un préjudice actuel et certain ; que dans ces conditions, Henri d'Orléans, qui ne justifie pas d'un intérêt à faire interdire le port de ces armoiries, sera déclaré également irrecevable en sa demande de ce chef ;
    Par ces motifs, le Tribunal,
    - déclare irrecevable Henri d'Orléans en ses demandes d'interdiction de port de titre et d'armoiries, ainsi que Ferdinand de Bourbon-Siciles et Sixte-Henri de Bourbon-Parme en leur intervention ;
    - laisse au demandeur et aux intervenants la charge des dépens. » http://cluaran.free.fr/mb/bib/droit_heraldique.html Droit héraldique français
  30. a et b « qu'il s'ensuit que les armoiries sont l'attribut de toute la famille » - Tribunal de Grande instance de Paris le 21 décembre 1988
  31. Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 29 mars 1995, 93-18.769, publié au Bulletin : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007034357&fastReqId=292124256&fastPos=1
  32. « Distinctes des titres de noblesse, ces appellations portées par les anciennes familles régnantes sur la France ne sont pas soumises au même droit. Non héréditaires, elles n’ont pas à être vérifiées par le Garde des Sceaux. Elles sont à la discrétion de leur titulaire » : https://www.asmp.fr/travaux/communications/2006/guillaume_M.htm
  33. http://etat-civil.legibase.fr/actualites/focus/princes-duchesses-et-autres-titres-de-noblesse-64457
  34. a, b et c Patrick Van Kerrebrouck avec la collaboration de Christophe Brun (préf. Hervé Pinoteau), Nouvelle histoire généalogique de l’auguste maison de France, t. 4 : La maison de Bourbon - 1256-2004, 2e éd., vol. 2, pages 572-573, note 1, Patrick Van Kerrebrouck (auto-édition), Villeneuve d’Ascq, 2004, 518 p. (ISBN 2950150950).
  35. Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 30 septembre 2003, 01-03.219, Publié au bulletin
  36. « http://royaute.ifrance.com/royaute/LouisAlfonso.html »(ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?)
  37. Intitulé Dans quelle mesure le Prince Luis Alfonso est-il... Bourbon ?, cet article insinue que l'infant François de Paule aurait été un fils adultérin de la reine Marie-Louise et d'un amant supposé, Manuel Godoy y Álvarez de Faria.
  38. (es) El Marqués de La Floresta, « Una solemne torpeza y un insulto al rey de España », Cuadernos de Ayala, no 3,‎ julio-septiembre 2000, p. 2 (ISSN 1576-2068, lire en ligne)
  39. Les fâcheuses approximations historiques du comte de Paris : réaction du blog Renouveau bonapartiste (29 avril 2014).
  40. Êtes-vous un descendant des rois de France et Espagne? Le projet ADN Bourbon : la recherche des descendants des rois de France et Espagne.
  41. Le duc de Séville couronné légitime roi de France par le comte de Paris, ou l'absurdité des querelles dynastiques démontrée par l'exemple : réaction du blog Renouveau bonapartiste (21 octobre 2015).
  42. Bern, Stéphane, 1964-, Diane de France, la princesse rebelle, Flammarion, (ISBN 9782080677358, OCLC 417343206, lire en ligne)
  43. Baudrillart, Alfred., Les carnets du cardinal Baudrillart. 13 avril 1925-25 décembre 1928, Cerf, (ISBN 9782204068918, OCLC 609293880, lire en ligne)
  44. Ordres royaux
  45. [La légitimité des lys et le duc d'Anjou de Jean Silve de Ventavon]
  46. Le comte de Paris décoré de la Légion d’honneur à l’Élysée, site Noblesse et Royautés, 18 mai 2009
  47. Décret du 30 avril 2008 portant promotion et nomination, JORF du 3 mai 2008 : « Orléans (d') (Henri, Philippe, Pierre, Marie), 14 juin 1933, capitaine, arme blindée et cavalerie. Cité. »
  48. « Renaissance Etoile et Notre-Dame du Mont Carmel », Point de Vue Histoire, no 23,‎ (ISSN 2112-4728)
  49. « Les annonces du JO Associations », sur journal-officiel.gouv.fr
  50. « Le Sérénissime Grand Maître Le titre viager et prédicat d’Altesse Sérénissime Prince Souverain de l’Ordre conférés au Sérénissime Grand Maître Richard Finell, comte d’Auxois », sur http://ordredeletoileetdumontcarmel.fr/, (consulté le 26 octobre 2016)
  51. a et b « INPI Bases de données MARQUES », sur INPI (consulté le 24 octobre 2016)
  52. Apopsix.fr