Haute-Savoie (province)

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La province de Haute-Savoie est l'une des circonscriptions du duché de Savoie, créée par lettres-patentes le par Victor-Emmanuel Ier, duc de Savoie et roi de Sardaigne, ayant eu pour chef-lieu Conflans, puis Albertville lors de sa création en 1835.

Superficie[modifier | modifier le code]

La superficie de la province est de 974,55 km2, soit 228 410 journaux, avec une longueur de 39 km sur 32 km[1].

Évolution du territoire[modifier | modifier le code]

La création de la province de Haute-Savoie résulte en partie d'une succession de circonstances historiques. Le territoire provincial évolue au gré des changements administratifs de la période de la Restauration savoyarde[2].

L'occupation autrichienne de 1814 et la première restauration[modifier | modifier le code]

Le traité de Paris du partage le département du Mont-Blanc entre les royaumes de France et de Sardaigne.

La France conserve un « département du Mont-Blanc » qui comprend l'arrondissement de Chambéry du département du Mont-Blanc moins les cantons de L'Hôpital, La Rochette, Montmélian et Saint-Pierre d'Albigny, et l'arrondissement d'Annecy du département du Mont-Blanc moins une partie du canton de Faverges (Outrechaise et Marlens sont au royaume de France, Ugine et Marthod sont au royaume de Sardaigne). Ce « département du Mont-Blanc » acquiert du département du Léman, qui est destiné à disparaitre, une partie des cantons de Saint-Julien-en-Genevois, de Frangy et de Reignier, et le canton de La Roche privé des communes de La Roche et d'Amancy[3],[4].

La partie rétrocédée par le traité au roi de Sardaigne reprend le nom de « duché de Savoie » et comprend quatre des anciennes provinces de celui-ci : Chablais, Faucigny, Maurienne, Tarentaise, et une partie de chacune de trois anciennes provinces : Carouge, Genevois et Savoie Propre[5],[4].

Mais ce « duché de Savoie » restreint est toujours occupé militairement par une armée de l'Empire d'Autriche placée sous les ordres du général Ferdinand Bubna qui est depuis avril 1814, le gouverneur général de la Savoie, du Piémont et du conté de Nice (à Turin). Le gouverneur général, qui est installé à Turin, délègue, en Savoie, ses responsabilités civiles à deux gouverneurs : le chevalier de Mertens pour l'ex département du Mont-Blanc, et le comte d’Ugarte pour l'ex département du Léman. Les gouverneurs civils autrichiens s'appuient sur des conseils et commissions provisoires, composées de personnalités locales pour gouverner les territoires placés sous leur responsabilité.

Le , Jean-Antoine Finol, représentant Louis XVIII, prend possession des territoires que le traité cède à la France. Le , le chevalier de Mertens publie une déclaration qui stipule que dans les territoires de l'ex-département du Mont-blanc qui doivent être remis au roi de Sardaigne, les rapports avec les autorités autrichiennes restent inchangés. Il crée le même jour par ordonnance un Conseil Provisoire qui siège à Saint-Jean-de-Maurienne, qui a autorité sur les arrondissements existants de Saint-Jean de Maurienne, de Moûtiers et sur l'arrondissement nouvellement créé de Saint-Pierre-d'Albigny et qui exerce les pouvoirs de préfet. Le chevalier de Mertens maintient les commissions subsidiaires qui exercent les pouvoirs de sous-préfet à Moutiers et à Saint Jean de Maurienne et en crée une nouvelle qui siège dans un premier temps à Saint Pierre d'Albigny, puis transfère son siège, le à Montmélian.

Le roi de Sardaigne diffère la prise de possession du « duché de Savoie ». Le seulement, Joseph Galleani d'Agliano, paré des titres de « commissaire plénipotentiaire » et de commandant militaire général en Savoie, publie une proclamation dans laquelle il indique prendre le commandement des provinces de Savoie que les troupes autrichiennes ont évacué[6]. Un décret du commissaire plénipotentiaire, publié le , remet en vigueur, à partir du , les lois et les règlements qui étaient en vigueur , dans le duché de Savoie, au et annule les dispositions législatives qui ont été prises et publiées après cette date[7].

La seconde restauration[modifier | modifier le code]

Les réformes de Charles-Albert[modifier | modifier le code]

  • 1818-1837 : Appartient à la division administrative de Chambéry. Ajout du mandement de Faverges (dix communes) par lettre patente du [2].
  • Le Les communes de Conflans et de l'Hôpital fusionnent et créent Albertville qui devient le chef-lieu de la province[8].
  • 1837-1860 : Maintien du territoire avec cinq mandements et soixante-dix-neuf communes.

Le décret Rattazi et l'annexion française[modifier | modifier le code]

Le mandement de Faverges devient canton de Faverges, désormais partie intégrante du département de la Haute-Savoie.

Jusqu'en 1835, le commandant et l'intendant de la province de Haute-Savoie résident à l'Hôpital, le juge mage réside à Conflans.

Organisation administrative[modifier | modifier le code]

Dans le cadre d'un nouvelle organisation administrative du duché en 1816, la province de Haute-Savoie est organisée autour de quatre mandements, dont le chef-lieu est Conflans. La composition de certains mandements est modifiée à nouveau en 1814, le nouveau chef-lieu est L'Hôpital. Lors des réformes de 1835-1837, la province compte 5 mandements :

  1. Le mandement de Beaufort.
  2. Le mandement de Conflans.
  3. Le mandement de Faverges (intégré en 1835).
  4. Le mandement de Grésy.
  5. Le mandement d'Ugines.

Chacun de ces mandements est composé, respectivement, des communes suivantes :

Mandement de Conflans[modifier | modifier le code]

Les communes du mandement passent de 17 à 19, entre 1816 et 1814. Ce sont [9] :

Mandement de Beaufort[modifier | modifier le code]

Les communes du mandement sont[12] :

Mandement de Grésy[modifier | modifier le code]

Les communes du mandements sont[12] :

Mandement d'Ugine[modifier | modifier le code]

Les communes du mandements sont[12]

Mandement de Faverges[modifier | modifier le code]

Le mandement de Faverges, qui dépend depuis 1819 de la Province de Genevois, en est détaché par les lettres patentes du . Il dépend désormais pour les questions militaires, administratives, financières et fiscales de la province de Haute-Savoie, mais reste attaché à la province de Genevois pour les aspects judiciaires[14]. Les communes du mandement pour la période sont [15] :

Démographie[modifier | modifier le code]

La population de la province en 1840 est estimée à 52 200 individus[2], soit une densité de 53,56 hab./km2.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Joseph Galleani d'Agliano, « Piemonte, Torino, 13 settembre 1814 », Gazzetta Piemontese, Turin, Domenico Pane,‎ (lire en ligne).
  • Joseph Galleani d'Agliano, « Savoja (sic), Montmeillan (sic), 19 settembre 1814 », Gazzetta Piemontese, Turin, Domenico Pane,‎ (lire en ligne).
  • Gabriel Pérouse, Circonscriptions, organisation et personnel administratif de la Savoie, de 1792 à 1815 : le département du Mont-Blanc, Chambéry, Imprimeries réunies, , 36 p. (lire en ligne).
  • Gabriel Pérouse, Patrick Stoppiglia et Octave Daniel, Le département du Mont-Blanc : circonscriptions, organisation et personnel administratif de la Savoie de 1792 à 1815 : Répertoire numérique de la série L, introduction, Chambéry, Archives départementales de la Savoie, , 55 p. (lire en ligne).
  • Jules-Joseph Vernier, Étude historique et géographique sur la Savoie, Le Livre d'Histoire - Res Universis (réimpr. 1993) (1re éd. 1896), 185 p. (ISBN 2-7428-0039-5, ISSN 0993-7129, notice BnF no FRBNF31563841), p. 60.
  • Jules-Joseph Vernier, Dictionnaire topographique du département de la Savoie, Chambéry, Imprimerie savoisienne, (lire en ligne).
  • Victor-Emmanuel 1er de Sardaigne et Vincent Bianco (éditeur scientifique), Recueil des édits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiés dans le duché de Savoie dès le 10 septembre 1814 où sont insérés les règlemens (sic), instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice, vol. 7, Chambéry, Vincent Bianco, (lire en ligne).
  • Société savoisienne d'histoire et d'archéologie (responsable de la publication), L'Histoire en Savoie, « Dictionnaire du Duché de Savoie », Tome 1, 1840, Chambéry, La Fontaine de Siloé, (ISSN 0046-7510, lire en ligne), chap. n°8, Hors série.
  • Société savoisienne d'histoire et d'archéologie (responsable de la publication), L'Histoire en Savoie, « Dictionnaire du Duché de Savoie », Tome 2, 1840, Chambéry, La Fontaine de Siloé, (ISSN 0046-7510), chap. n°9, Hors série.
  • Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord, Klemens Wenzel von Metternich et Johann Philipp von Stadion, « Traité de paix de Paris (1814) », Perpignan, Université de Perpignan - Digithèque de matériaux juridiques et politiques, (consulté le 5 février 2004).

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Mercury-Gémilly devient Mercury le .
  2. Les communes d'Albertville et de Saint Sigismond ont fusionné le . L'arrêté préfectoral qui officialise cette fusion a été publié au J.O., le [11].
  3. Les communes de Cléry et de Frontenex se sont séparées en 1865.
  4. Les communes d'Ugine et d'Outrechaise ont fusionné le . L'arrêté préfectoral qui officialise cette fusion a été publié au J.O., le [13]

Références[modifier | modifier le code]