Greffier

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Greffier
Codes
ROME (France)
K1902

Un greffier est un officier de justice. Selon le système judiciaire auquel il est soumis, il détient différentes responsabilités.

Étymologie[modifier | modifier le code]

Le terme « greffier » vient du verbe grec graphein, signifiant « écrire ».

Dans les juridictions judiciaires françaises[modifier | modifier le code]

Article principal : Greffier (France).

Dans les juridictions anglo-saxonnes[modifier | modifier le code]

Un greffier (registrar en anglais britannique ; clerk of court en américain) est un auxiliaire de justice dont les responsabilités sont, sans s'y limiter, de tenir les registres du tribunal, ainsi que de faire prêter serment aux témoins, aux membres du jury et aux membres du grand jury. Traditionnellement, le greffier est aussi gardien du sceau destiné à authentifier les actes judiciaires émanant du tribunal, tels que les jugements, ordonnances et injonctions.

Un greffier peut être qualifié selon le tribunal auquel il s'attache : greffier près le juge de paix, greffier près le tribunal de police, etc.

Dans certains systèmes judiciaires, le greffier est celui qui prononce le verdict en audience publique devant le tribunal. Dans plusieurs États, un greffier peut célébrer les mariages civils[1].

Dans les tribunaux sans greffier et si aucun auxiliaire n'est disponible pour remplir ses fonctions, le juge possède l'autorité pour agir en qualité de greffier près le tribunal.

Dans les cours fédérales américaines, à tous les tribunaux de district, les cours d'appel et les tribunaux de la faillite, ainsi que la Cour suprême des États-Unis, tiennent une greffe dont les greffiers sont nommés par les juges y siégeant. Le greffier est responsable des registres, qu'il tient à jour, et reçoit les honoraires et les dépôts d'argent. Le rôle du greffier est différent de celui de l'assistant de justice (law clerk) qui aide le juge à formuler ses décisions et à rédiger ses prononcés.

Dans le Magistrates' court britannique, où le siège (c'est-à-dire ceux qui écoutent et émettent des jugements) n'est pas de juges professionnels, le greffier est légalement habileté à servir d'assesseur. Les magistrats décident selon ce qui leur est soumis ; le greffier les conseille au sujet du droit applicable en l'espèce[2].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Circuit Court Clerk to Perform Valentine Weddings, Prince William County, February 6, 2003.
  2. (en) « Magistrates and Magistrates' Courts », Her Majesty's Courts Service (consulté le 24 juin 2008)

Liens externes[modifier | modifier le code]