Financement participatif

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Le financement participatif, crowdfunding ou encore sociofinancement au Canada francophone, est une expression décrivant tous les outils et méthodes de transactions financières qui font appel à un grand nombre de personnes afin de financer un projet.

Ce mode de financement se fait sans l'aide des acteurs traditionnels du financement, il est dit désintermédié. L'émergence des plateformes de financement participatif a été permise grâce à internet et aux réseaux sociaux, complétant ou remplaçant la traditionnelle souscription. Cette tendance s'inscrit dans un mouvement plus global : celui de la consommation collaborative et du crowdsourcing.

Le financement participatif comprend différents secteurs tels que le don (« donation crowdfunding »), la récompense (ou don avec contrepartie), le prêt (aussi appelé « credit crowdfunding», « crowdlending »,  « peer-to-peer lending » ou « prêt participatif »), l'investissement en capital (« equity crowdfunding »).

Histoire[modifier | modifier le code]

Le financement communautaire et participatif est né au XVIIIe siècle dans le domaine des actions de charité. Un des premiers projets notables financés par le financement participatif fut la Statue de la Liberté[1].

Certaines formes de financement plus anciennes comme les business angels sont une des sources d'inspiration probable à la base du crowdfunding. Il s'agit effectivement d'un cas ou une somme d’individus extérieurs au projet va investir dans celui-ci[réf. nécessaire].

Il s'est diversifié avec l'apparition d'Internet, dès le milieu des années 1990.

  • Par exemple, alors que la botanique n'était presque plus enseignée dans les universités, faute de financement de postes d'enseignant et de laboratoires, la communauté francophone des botanistes a en 1999 crée Tela Botanica.
  • En 1997, le groupe de musique rock anglais Marillion a bénéficié d'une campagne de financement participatif à l'initiative de ses fans américains, sans l’implication des membres du groupe, pour financer une tournée aux États-Unis[2],[3]. Quarante-sept mille dollars avaient alors été réunis. Le groupe proposa à ses fans de pré-financer leur prochain album, avant même qu'il ne soit enregistré. Douze mille cinq cents fans financèrent ainsi l'album Anoraknophobia [4](2001). Les souscripteurs reçurent un double CD spécialement illustré. Les noms des personnes ayant pré-commandé l'album suffisamment tôt y étaient indiqués. Marillion a par la suite utilisé cette méthode avec succès[5],[6],[7] pour les albums Marbles (2004), Happiness is the Road (2009), et Sounds That Can't Be Made (2012).
  • Dans le domaine du cinéma, le premier exemple structuré de campagne de crowdfunding basée sur l'utilisation d'internet est dû aux producteurs et entrepreneurs Guillaume Colboc et Benjamin Pommeraud de la société Guyom Corp., pour les besoins de la production de leur film Demain la veille, en août 2004. Les producteurs, avaient alors lancé le premier système de souscription du genre, via un site internet dédié sur lequel les internautes avaient la possibilité d'être crédités au générique, d'assister au tournage ou de recevoir un DVD en échange de leur apport. La campagne connut un succès fulgurant et leur permit de lever en quelques jours près de la moitié du financement nécessaire à la fabrication du film.
  • Le film finlandais Iron Sky, projet lancé en 2006, a bénéficié des contributions des internautes[8] pour financer la réalisation. Le film est sorti en 2012.
  • Ce type d'investissement collectif a ensuite été stimulé par la crise du disque et l'essor du téléchargement. Dans ce cas, il offre une solution à la mainmise des majors de la production musicale.

Le site néerlandais Sellaband fut le premier à appliquer le modèle à l'industrie du disque, en août 2006. En France, plusieurs sites du même type sont ensuite apparus rapidement, parmi lesquels Spidart (depuis, en faillite), Akamusic (site belge), Buzzmyband (anciennement NoMajorMusik), Stationtubes (édité par le label Digital Alien Prod), My Witty Games (maison d'édition de jeux de société participative), ou encore My Major Company (label participatif).

  • L'énorme succès rencontré par Grégoire – le premier artiste produit par My Major Company – a largement contribué à populariser ce nouveau mode de production.

Ce type de financement s'est ensuite diversifié à plusieurs domaines avec l’apparition de Indiegogo (janvier 2008) et de Kickstarter (avril 2009 ; élue meilleure invention 2010 par Time Magazine). Cette méthode de financement a par la suite été légiférée aux États-Unis par Barack Obama qui a mis en place le Jumpstart Our Business Startups Act (JOBS Act) le 5 avril 2012. Cet ensemble de lois fait la distinction entre le crowdfunding à visée caritative et le crowdfunding avec un retour sur investissement.

Selon une étude de la FPF[9], 56 % des Français connaissent le financement participatif, et 7 % ont déjà contribué à un projet. Ils seraient 43 % à être prêts à participer à une campagne participative d'ici cinq ans[10].

En 2014, un projet complètement fantaisiste de réalisation d'une salade de pommes de terre prend des proportions inattendues et collecte plus de 55 000 dollars. Son créateur promet de reverser l'argent à une œuvre caritative tandis que des critiques estiment que cela décrédibilise le financement participatif[11].

Typologie[modifier | modifier le code]

Les plateformes d'intermédiation s'appuyant sur le principe du financement participatif comportent différentes modalités et formes de transactions. On peut distinguer six grandes familles :

Don[modifier | modifier le code]

Le don consiste à donner à un projet, souvent associatif, sans contrepartie. Le don est désintéressé et intemporel. Cependant, pour faire honneur au don, l’association bénéficiaire peut faire un geste symbolique en retour, qu'on appelle le contre-don. Il ne s'agit pas d'un acte d'échange de valeurs comme la vente ni le troc. Les associations collectent ainsi chaque année plusieurs milliards d'euros[12].

Des acteurs se proposent de faire l’intermédiaire entre les donateurs et les associateurs. HelloAsso, une des plateformes françaises de crowdfunding, déclare collecter près d'un million d'euros par mois[13],[14].

Don avec contrepartie[modifier | modifier le code]

Le don avec contrepartie consiste à donner à un projet, en échange d'un retour, appelé la contrepartie. Cet échange est proche de la vente ou du troc.

Kickstarter, entreprise leader sur ce modèle aux États-Unis, a levé plus de 320 millions d'euros en 2012. Les estimations pour 2013 sont de plus de 900 millions de dollars pour Kickstarter seul. En Europe, Ulule et Kisskissbankbank sont les plateformes généralistes les plus connues.

Prêt aux entreprises[modifier | modifier le code]

Le prêt aux entreprises ou crowdlending en anglais est une forme de prêt accordé par des particuliers avec un remboursement des intérêts étalé dans le temps. En France, 14 plateformes sont actives dans ce secteur en juin 2016, parmi lesquelles Unilend, Credit.fr et Lendix (qui a acheté son concurrent Finsquare en mars 2016)[15]. Le leader Lendix a un chiffre d'affaires de 25 millions d'euros en 2015[15]. Les risques associés sont ceux de défaut des entreprises emprunteuses, même si les prestataires de paiement comme Lemon Way participent au remboursement en cas de défaillance des emprunteurs[15]. La législation française impose depuis fin 2014 aux intermédiaires d'afficher trimestriellement le taux de défaut des emprunteurs, mais le recul est faible par rapport à la durée des prêts proposés (jusqu'à 7 ans)[15].

Prêt aux particuliers[modifier | modifier le code]

Le prêt aux particuliers (pair-à-pair), ou plateformes de prêts pour financer les particuliers (exemples : Prêt d’Union, Lending Club, Prosper, Zopa). Ces plateformes exercent généralement avec l'accord d'une banque partenaire pour assurer la transparence des opérations.

Equity crowdfunding[modifier | modifier le code]

Le financement participatif en capital, aussi appelé equity crowdfunding, permet une prise de participation en actions dans les entreprises financées et une rétribution financière via les dividendes et la plus-value potentielle réalisée (exemples : Smartangels, Investir99, Anaxago, SparkUp, Wiseed, Raizers). Les investisseurs deviennent alors actionnaires. Ces plates-formes donnent accès au plus grand nombre à l'investissement dans les PME non cotées, à l'instar des réseaux de business angels. Elles sont complémentaires des autres acteurs de financement early-stage comme les organismes publics ou les business angels ou les fonds d'amorcage et de capital risque[16]. L'avantage majeur de l'equity crowdfunding est de permettre à des créateurs d'entreprise de lever des fonds très rapidement, étant donné le fort attrait que représente ce moyen de financement pour les investisseurs. Il permet également d'investir dans des entreprises qui auront un impact direct sur l'économie locale, de développer son réseau en rencontrant des entrepreneurs dynamiques.

De plus, grâce au crowdequity les résidents français ont la possibilité de réaliser des déductions fiscales sur leur IR, ISF ou bénéficient de conditions avantageuses du PEA PME.

Par ailleurs, l'equity crowdfunding profite de l'attrait de beaucoup de personnes pour le lovemoney. Ainsi, dans certains cas, les personnes investissant dans les projets ne font pas partie du réseau de la plate-forme mais du réseau étendu de l'entrepreneur: il peut s'agir de relations directes (famille, amis), mais aussi indirectes, d'où l'expression « copains, cousins, cinglés » désignant les différents types d'investisseurs[17],[18].

Royalty crowdfunding[modifier | modifier le code]

Le financement en royalties, aussi appelé royalty crowdfunding, permet un investissement en vue d’une contrepartie financière, sans dilution du capital. Le porteur de projet verse chaque trimestre aux investisseurs un pourcentage de ses revenus pendant 3 à 5 ans. Ce mode de financement est particulièrement adapté pour des levées de fonds en amorçage de 20 000 à 100 000 €.

Aujourd’hui, en France, seulement deux plateformes proposent ce mode de financement : We do good, dédiée aux projets à impact positif, et My Pharma Company, spécialisée dans la santé.

Production communautaire[modifier | modifier le code]

La production communautaire, modèle où les investisseurs sont aussi coproducteurs (par exemple : Myfashionline, My Major Company, Myshowproduction, Touscoprod, Fabrique d'artistes, les éditions Sandawe, et plus récemment, les éditions Méhari). Il s'agit d'un intéressement financier sous forme de [redevances]] sur les futures recettes. Une contrepartie non financière est également souvent envisagée (album, goodies, invitations, etc.).

Enfin, il convient de noter que selon les acteurs et les analystes du secteur, les segmentations de financement participatif peuvent être sensiblement différentes. Certains en distinguent seulement quatre types (le prêt, les actions, le don, les récompenses).

Domaines[modifier | modifier le code]

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Un nombre croissant de secteurs d'activité font l'expérience de la production communautaire. Des sites spécialisés apparaissent, mais il existe des généralistes couvrant plusieurs secteurs.

Solidarité[modifier | modifier le code]

Les associations caritatives collectent depuis des années selon les principes du financement participatif. On parle dans ce cas plutôt de collecte de fonds ou de don en ligne. On peut d'ailleurs considérer que le financement participatif est une nouvelle forme de collecte de fonds, plus efficace et moins cher que la collecte de fonds traditionnel, grâce à internet. Le secteur associatif compte ses propres sites de crowdfunding. En France, on peut citer notamment HelloAsso. Au Royaume-Uni, le site JustGiving fait également figure de référence.

Développement local[modifier | modifier le code]

Les commerces indépendants (bars et restaurants inclus), artisans et associations de quartier ont de plus en plus de mal à faire face aux franchises, à la montée des loyers et sont confrontés à la frilosité des banques. Depuis janvier 2012, Bulb in town propose aux porteurs de projets d'impact économique et/ou social local de faire appel au grand public pour se financer, communiquer et créer une communauté d'ambassadeurs autour de leur projet et établissement. Une spécialisation qui s'explique par l'audience et les problématiques spécifiques à des projets ancrés géographiquement (a contrario du jeu, de la vidéo, de la photo ou autres produits disponibles sur tout le territoire). Plus loin des villes, les citoyens français peuvent soutenir les agriculteurs et leur usage du territoire à travers la plateforme Miimosa[19],[20].

Transition écologique[modifier | modifier le code]

Le financement participatif et le développement durable « partagent des valeurs identiques de traçabilité et de proximité[21] ». En France, la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable (SNTEDD) de février 2015[22] précise :

« La finance participative pourrait constituer un levier de la transition écologique. La diversité de modalités de financement combinée à l’appropriation de l’investissement par le citoyen est aujourd'hui à l’origine de son essor. Les montants investis à travers la finance participative sont en nette augmentation, passant de 25 millions d’euros en 2012 à 33 millions en 2013[23]. Elle s’incarne au travers de plateformes internet, chacune spécialisée dans un type d’investissement spécifique (capital investissement, émissions d’obligations, dons…) ou un secteur (énergies renouvelables, infrastructures…). Il s’agit d’accompagner l’émergence de ce nouveau modèle d’investissement, qui contribue, en partie, à la transition écologique, en facilitant l’accès à ces plateformes tout en garantissant la sécurité des investissements des citoyens. »

À partir du 1er juillet 2016, la loi de transition énergétique autorise les sociétés développant des projets d'énergie renouvelable à faire participer financièrement les particuliers et les collectivités proches des installations, de façon directe ou en passant par des professionnels du financement participatif[24].

Ainsi, des plateformes d'investissement participatif dédiées à accompagner la transition énergétique existent depuis fin 2014, permettant d'apporter aux investisseurs un double rendement financier et écologique, parmi lesquelles Lendosphere, Lumo, Enerfip[25] et GreenChannel. De tels projets de technologie mature (solaire, éolien, biomasse, efficacité énergétique...) peuvent être financés via des obligations « vertes », grâce auxquelles l'investisseur perçoit un rendement financier chaque année, ou par des prêts aux développeurs de centrales.

Culture et divertissement[modifier | modifier le code]

Cinéma[modifier | modifier le code]

Article détaillé : La production de films en ligne.

Le cinéma compte désormais ses propres sites de production communautaire avec Touscoprod, YourMajorStudio, Movies Angels ou People for Cinema, et Mydorcel.com pour Mademoiselle de Paris. Indiegogo propose aussi des coproductions dans le cinéma. En 2012, le documentaire Inocente a été le premier film à financement participatif à recevoir un Oscar.

En 2013 a été établi le record français pour ce type de financement participatif, avec le succès de la campagne Noob d'Olydri studio, rassemblant plus d'un demi million (681 046 pour un objectif de 35 000, soit 1945% de l'objectif). Le projet de film fut élargi à une trilogie.

Spectacle vivant et musique[modifier | modifier le code]

Fin 2009, MyShowMustGoOn défrichait le terrain du spectacle vivant en proposant aux internautes de coproduire des pièces de théâtre dont Promenade de santé, avec Mélanie Laurent, Non je ne danse pas!, African Footprint. En ce qui concerne la musique, plusieurs communautés existent : MyMajorCompany, Akamusic, Kisskissbankbank, Sellaband (site hollandais) ou BlueMagicfr (dédié au Rap français). Il s'agit d'un service permettant aux musiciens et aux groupes de faire la promotion de leur travail afin que des admirateurs financent leur production et leur distribution. I Am Verity utilisa le crowdfunding pour vendre, dans 25 pays, 2 000 copies de son album avant que celui-ci ne soit produit.

Jeux vidéo[modifier | modifier le code]

Le premier jeu vidéo financé par une grande compagne de crowdfunding date de 2012 sur Kickstarter et mène à une explosion des montants collectés pour des jeux vidéo cette année-là[26]. Digital Coproductions est une plate-forme, créée fin 2010, qui permet à des créateurs de jeux vidéo de présenter librement leur projets, et d'échanger avec le public pour l'impliquer dans la création, en sollicitant des idées, des avis, des suggestions, ou même un financement sous forme de souscription. Les souscripteurs reçoivent en échange une partie des bénéfices du jeu ainsi coproduit.

Gamesplanet Lab, créé en 2012, est une plate-forme de financement participatif entièrement dédiée au jeu vidéo, conçue par des professionnels du jeu vidéo. Elle offre à la fois de réelles garanties pour les joueurs et un cadre clair et bénéfique aux professionnels du jeu vidéo. La plate-forme est réalisée en partenariat par Ulule, le leader européen du financement participatif, et Gamesplanet, distributeur de jeux vidéo par téléchargement.

En France, la société LookAtMyGame[27] a proposé de 2010 à 2013[28] un système de financement participatif avec rétribution dans le secteur du jeu vidéo. 2 jeux ont ainsi pu être produits, Fantasy Dynasty et Hungry Flowers[29],[30] . Quelques autres projets, tous destinés au mobile à l'exception de BSQ1492, un jeu par navigateur web, n'ont pas pu parvenir à remplir leur cagnotte. Devant la difficulté à faire décoller la plateforme, tant par la recherche de projets de qualité que par le nombre d'investisseurs, la société a préféré continuer son activité en se consacrant exclusivement aux titres de son studio de développement.

Arts plastiques[modifier | modifier le code]

Fabrique d'artistes.com est une plate-forme permettant d'une part aux artistes plasticiens de présenter leurs projets de promotion (expositions, participation à des foires, tirages en édition limitée...). D'autre part, elle permet aux amateurs d’art, collectionneurs et investisseurs de participer à la préparation des expositions des artistes, de financer les projets de ces artistes plasticiens et de recevoir en retour une partie des gains générés. Une fois financés, ces projets sont exécutés par des professionnels de la communication dans le marché de l'art.

Édition[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Édition participative.

Éditeurs et auteurs associés est une maison d'édition traditionnelle qui fait dorénavant appel aux internautes pour faire partie d'une nouvelle aventure éditoriale. Début 2010, les éditions Sandawe proposent de coproduire des auteurs de bande dessinée. On peut citer aussi Mymajorcompanybook.

Numalire de la société Yabé propose, depuis octobre 2013, la réédition via financement participatif de documents patrimoniaux conservés par les bibliothèques[31],[32].

Jeux de société[modifier | modifier le code]

Sur le site Kickstarter, le jeu Zombicide a, par exemple, été soutenu par plus de 5 000 donateurs.

Sport et loisirs[modifier | modifier le code]

Le sport reste un secteur encore peu exploré en France. Tennis Angels (qui propose aux internautes de financer de futurs champions de tennis classés aux environs de la 200e place mondiale) et My Poker Squad sont les premiers à proposer ce type d'offre communautaire. Mais il existait déjà des initiatives à l’étranger, comme Myfootballclub en Grande-Bretagne.

Immobilier[modifier | modifier le code]

Des plateformes de crowdfunding destinées au financement participatif de construction ou de rénovation (Crowdbuilding) et de financement d'un bien immobilier pour se partager les revenus locatifs (Crowdinvesting) se développent, en Europe et dans le monde.

  • Dans le monde, le crowdfunding immobilier est en forte croissance, passant d'une collecte de 1 milliard de dollars en 2014 à 2,57 milliards de dollars en 2015[33]. La construction participative (Crowdbuilding) nécessite des fonds plus importants et peut faire appel à un grand nombre de personnes, par le biais d’internet et notamment des réseaux sociaux. Les fonds des investisseurs sont généralement remboursés à la fin de celle-ci, avec intérêts ou dans le cas d'une construction, l'investisseur peut devenir propriétaire ou détenteur d'une part.
  • En France en 2014, plus de 30 millions d'euros ont été collectés en crowdfunding selon Anaxago (plateforme finançant les start-up et PME). Ils ont permis d'améliorer ou construire 2.418 logements, et financé 4.836 emplois. Le rendement moyen annuel de 7,5 % dépassait largement celui des produits d’épargne classique, des Internautes peuvent co-financer de tels projets en complétant les fonds propres des promoteurs ou d'associations de futurs propriétaires. Plus de 46 millions d'euro aurait été collectés en 2015[réf. nécessaire][34].

Le Crowdbuilding :
Si ces investissements se font via souscription de titres financiers (actions ou obligations émises par des sociétés par actions, SAS, SA, SCA), les plateformes de Crowdbuilding doivent depuis le 1er octobre 2014 être immatriculées en tant que "Conseiller en Investissement Participatif" (abrégé "CIP"), à l'ORIAS. Ce statut de CIP est règlementé et soumis à l'approbation de l'Autorité des Marchés Financiers[35].
Le crowdfunding immobilier est soumis à la réglementation de l'autorité des marchés financiers (AMF) qui impose aux plateformes d'exercer sous le statut CIP (conseiller en investissement participatif). Ce statut est le résultat d’un travail de réflexion mené avec l’association Financement Participatif France qui a abouti à la ratification du statut de CIP en octobre 2014. Les 4 premières plateformes à avoir été agrées CIP cette année là sont Anaxago, Happy Capital, Sowefund et Wiseed. Depuis de nouvelles plateformes ont vu le jour, les seules à être agrées pour le moment sont Canberra Immo, Lymo, Crowdfunding-immo, Fundimmo, Clubfunding, Immovesting et Homunity.

Le Crowdinvesting :

Des acteurs se regroupent pour acheter en commun des appartements ou des commerces afin de les louer et d'en retirer un rendement et une potentielle plus value. Ils le font généralement via une SCI ou une SAS. Ce qui implique légalement pour les SCI, une solidarité des investisseurs concernant les dettes de la société, à proportion de leur capital. Le Crowdinvesting est en pourparler avec les autorités compétentes pour encadrer l'activité sur le long terme et protéger ses acteurs et investisseurs.

Presse[modifier | modifier le code]

Des sites internet expérimentent la production communautaire dans le domaine de la presse. On peut citer NowPublic, le projet français en gestation Glifpix et Mediapart qui revendique notamment son indépendance financière justement grâce à ce type de modèle économique. Un nouveau statut de société de média pourrait permettre de développer le crowdfunding plus aisément dans le domaine de la presse[36].

Science[modifier | modifier le code]

Ne bénéficiant pas de l'accès aux finances publiques ou aux fonds privés pour des projets jugés non rentables ou insuffisamment intéressants par les États et les institutions, c'est le domaine des sciences citoyennes qui semble le premier s'être saisi de cette opportunité, souvent sur le mode associatif, avec un pilotage scientifique plus ou moins élargi. apply.fundscience est lancé en 2010.

Innovation et entreprenariat[modifier | modifier le code]

Les inventeurs et créateurs d'innovation ont souvent besoin de moyens supplémentaires pour développer leur concept (idée de produit, technique ou service).

De nombreux entrepreneurs ont créé leur société mais manquent de fonds (quelques dizaines de milliers d'euros) pour réaliser les investissements nécessaires et réussir la phase d'amorçage. Leurs projets n'étant pas toujours jugés assez rentables par les investisseurs institutionnels et les business angels, ils doivent trouver d'autres solutions pour se financer. Pour cela, il existe des plates-formes d'equity crowdfunding qui permettent d'investir en capital, et d'acheter des actions d'entreprises en création. Pour les porteurs de projet en France, certaines plates-formes de financement participatif vont plus loin que la seule levée de fonds, en permettant au futur entrepreneur de se constituer un véritable réseau social pour échanger, tester son idée et la porter à maturation (c'est le cas de Z'entreprendre) ; le financement participatif permet alors aussi bien d'éviter l'isolement des entrepreneurs, que de pallier la carence des modes de financement « classiques » dans cette période où les banques ne suivent plus les entrepreneurs français.

Y compris après la période d'amorçage, le financement participatif reste pour les start-up un moyen de développer un marché pour lequel les bailleurs de fonds traditionnels sont réticents à participer, comme en Afrique[37].

Cadres légaux et chiffres[modifier | modifier le code]

Xerfi évalue à 1,6 milliard de dollars le poids du financement participatif aux États-Unis et environ 945 millions d’euros en Europe. En France, les montants levés par le crowdfunding en 2014 atteignent 152 millions d'euros, soit près de deux fois plus qu'en 2013. Plus précisément, 88,4 millions d'euros ont été levés en prêts, 38,2 millions en don et 25,4 millions en equity crowdfunding. Il faut noter de grands écarts concernant les montants moyens par levée selon le mode de financement. Si pour le don ou le prêt, cela s'élève à quelques milliers d'euros, cela représente plusieurs centaines de milliers d'euros pour l'equity crowdfunding[38]. Le crowdfunding répond ainsi à différents besoins sous ses différentes formes, ce qui explique le succès de ce mode de financement. Les perspectives sont d'ailleurs très réjouissantes puisque la percée du financement participatif n'est pas près de s'arrêter selon les différentes études menées[39]

En France[modifier | modifier le code]

En France, certaines activités liées au financement participatif demeuraient très réglementées, ce qui tend à freiner le développement de ce secteur[40],[41]. François Hollande a annoncé le 29 avril 2013, lors de la clôture des assises de l'entrepreneuriat, l'établissement avant septembre 2013 d'un cadre juridique sécurisé pour le développement de la finance participative en France. En mai 2013, l'Autorité des marchés financiers et l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution ont rédigé un guide permettant aux porteurs de projet de connaître les différentes réglementations actuellement en vigueur[42].

Une consultation publique sur le futur texte de loi régissant le financement participatif a été ouverte en France entre septembre et décembre 2013.

L'ordonnance 2014 559 du 30 mai 2014[43], relative au financement participatif a été publiée au journal officiel du 31 mai 2014[44].

Elle introduit de nouveaux articles au code monétaire et financier, en posant deux statuts pour l'exercice des métiers du financement participatif[45] :

Ces deux statuts d'accès et d'exercice nécessitent une immatriculation au Registre des intermédiaires de l'assurance, de la banque et de la finance, tenu par l'ORIAS.

Cette immatriculation est obligatoire à compter du 1er octobre 2014. L'Autorité des marchés financiers et l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution ont préparé un dossier spécial[46].

Les investisseurs peuvent ainsi consulter le Registre pour vérifier que l'opérateur de financement participatif auquel ils s'adressent est bien immatriculé et supervisé en tant que professionnel de ce métier.

Une étape importante a encore été franchie dans la normalisation du financement participatif en France avec le décret du 23 septembre 2014[47].

Le crowdfunding tend donc à devenir une place forte en France, ce qui est logique vu l'intérêt prononcé des français pour cette activité. En effet, un Français sur deux se dit prêt à investir dans une entreprise, en particulier si elle est près de chez lui. Il faut voir dans ces chiffres un véritable engouement pour le financement participatif, engouement accru dans le cas de l'equity crowdfunding par plusieurs incitations à l'investissement. Ainsi, depuis le 1er janvier 2015, tout particulier investissant dans une entreprise par ce biais bénéficient d'une déduction de 18% de leur investissement de leurs impôts. De plus, la loi fixant un nombre limite de 49 actionnaires au sein d’une même holding afin de bénéficier de la défiscalisation est supprimée, tout comme l’obligation pour une holding d’embaucher au moins 2 salariés l'année suivant ces investissements[48]

Au Québec[modifier | modifier le code]

Au Québec, le terme « sociofinancement » est utilisé[49]' [50] pour désigner le crowdfunding ou financement participatif. Le néologisme est créé en 2010 par Audrey Benoît et Thomas Duperré, cofondateurs[51] de la première plateforme de sociofinancement au Québec, Haricot[52], mise en ligne, en août 2011[53]. Le nom commun est privilégié par l'Office Québécois de la langue française[54] et le verbe est d'usage courant dans les principaux médias[55] ' [56].

Au Québec, l'idée du lovemoney remonte à une trentaine d'années. En 1983, l'association Love Money pour les PME est créée pour permettre aux entrepreneurs de rencontrer des particuliers désireux d'investir dans un projet et de participer ainsi à une aventure passionnante. Si cette initiative a connu du succès, les sites de crowdfunding ne se sont pas pour autant développés dans la foulée au Québec. Ils ont pris du temps à sortir de terre[57]. Mais aujourd'hui, le crowdfunding est bien plus développé dans la Province. Un des principaux sites, ayant levé pas moins de 500 000 € en à peine 6 mois, est Yoyomolo[58].

En Belgique[modifier | modifier le code]

En Belgique, les sites de financement participatif sont actifs depuis 2011 et l'organe de contrôle des organismes financiers belges (FSMA) a édicté certaines règles dès 2012 [59] mais il aura fallu attendre avril 2014 pour que les premières modifications de la loi soient effectuées. Ces modifications n'étant que partielles, les gouvernements régionaux du pays sont convenus de consolider l'environnement législatif au cours de la législature s'étalant entre 2014 et 2019. Cela a récemment été entériné dans l'accord du gouvernement flamand [60] Le premier acteur du marché belge spécialisé en financement participatif au travers de participation dans le capital et au travers de prêts est le site MyMicroInvest.com [61] qui a permis de lever plus de 4 millions d'EUR en 3 ans [62].

Levées de fonds miracles[modifier | modifier le code]

Alors que les levées de fonds traditionnelles durent quelques mois, certains cas sortent de l'ordinaire.On commence à assister à de véritables performances en termes de rapidité. Ainsi en France, Gonzague Ruchaud, fondateur d'Eleven Cars (un showroom de voitures anciennes), qui s'est adressé à la plate-forme SparkUp pour organiser sa levée de fonds, a obtenu les 75 000 € qu'il cherchait en à peine 20 minutes[63]. Cela montre le potentiel exceptionnel de l'equity crowdfunding, qui présente un tel intérêt pour les investisseurs que les levées de fonds peuvent être bouclées en très peu de temps, contrairement aux cas de prêts ou de dons qui prennent plus de temps.

En Belgique, une levée de fonds impressionnante s'est également produite. La start-up bruxelloise Domobios s'est lancée comme challenge de réunir 100 000 € pour le lancement de son nouveau produit en moins d'une heure. Avec l'aide de la plateforme My Micro Invest, le défi a été brillamment relevé puisque les 100 000 € ont été trouvés en seulement 8 minutes[64]. Le retentissement fut tel dans le pays qu'un nouveau terme a été créé pour l'occasion: le speed-crowdfunding, terme qui pourrait bientôt devenir populaire si d'autres sociétés tentent l'expérience.

Limites[modifier | modifier le code]

Plusieurs limites existent au Crowdfunding. Alors que la législation de différents pays tend à cadrer et parfois limiter le financement participatif, certains estiment qu'il faudrait changer ou adapter le business model du crowdfunding [65] et/ou le professionnaliser au sein de modèles classiques ou des nouveaux modèles de l’économie collaborative[66] :

  • Un statut spécifique peut être nécessaire (ex : Conseiller en investissement participatif (CIP) pour les activités d’investissement ou Intermédiaire en financement participatif (IFP) pour les activités de financement, statuts exclusif de toute autre activité, ou société de gestion, d’entreprise d’investissement, société de financement dans les pays où la loi permet à ces statuts de faire du crowdfunding) pour ouvrir une plate-forme de don contre don ou de Financement participatif [66]. Certains seuils de financement peuvent exister (variables selon les législations nationales)
  • Une autre limite est la quantité d'argent que les investisseurs / prêteurs sont prêts à apporter[66]

Devant le succès de cette nouvelle forme de financement, les acteurs de la finance de marché s’intéressent à leur tour à ce phénomène, au point parfois de conduire certains acteurs historiques de la finance alternatives à transformer leur modèle[67].

Avantages et inconvénients[modifier | modifier le code]

[pourquoi ?]Le financement participatif est un service en ligne reprenant la pratique du terrain de la plupart des associations et des créateurs d'entreprises : un moyen de se faire entourer, conseiller et soutenir. La levée de fonds est la dernière étape d'une stratégie de mobilisation communautaire[68].

L'un des atouts du financement participatif est de permettre des transactions mettant en relation des personnes physiques, ce qui permet une relation financière basée sur d'autres critères que la recherche unique de profit. Ainsi, le financement participatif est parfois un bon moyen de favoriser l'entraide, ou bien pour une entreprise, de communiquer tout en levant des fonds[69],[70]. Le financement participatif vient en aide à des porteurs de projet, qui ont une idée ou une entreprise à développer, mais qui sont incapables de réunir par leurs propres moyens les fonds nécessaires au lancement. C'est donc un service complémentaire aux autres moyens de financement que sont les prêts bancaires et les investisseurs institutionnels.

Certaines plateformes de financement participatif vont plus loin que la simple levée de fonds, et constituent un moyen de tester son idée auprès d'une communauté d'internautes. Ainsi le porteur de projet aura des éléments sur la faisabilité de son projet et pourra pré-vendre ses produits ou services auprès d'une communauté qui saura le soutenir.

Pour les projets qui disposent déjà de leur propre réseau, les sites de financement participatif ne sont pas toujours utiles car la commission prélevée par ces nouveaux intermédiaires peut être importante. Ainsi par exemple la plateforme MyMajorCompany prélève auprès du porteur de projet une commission de 10 % des montants collectés, sur lesquels ont déjà été déduits des frais de transaction (non remboursables), dégressifs mais pouvant dépasser 4% sur les petites contributions[71],[72]. Certaines plateformes, comme HelloAsso, proposent des modèles alternatifs et gratuits, en laissant par exemple aux contributeurs la possibilité de donner un pourboire volontaire et optionnel[73]. Il est néanmoins compliqué de comparer les différentes plates-formes de financement participatif.[pourquoi ?]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. (en)Site du National Park Service
  2. (en) Dean Golemis, « British Band's U.S. Tour Is Computer-generated », The Chicago Tribune, 23 septembre 1997. Consulté le 14 février 2014.
  3. (en) Tim Masters, « Marillion 'understood where the internet was going early on' », BBC News online, 31 août 2013. Consulté le 14 février 2014.
  4. (en) Tim Masters, « Marillion fans to the rescue », BBC News online, 11 mai 2001. Consulté le 14 février 2014.
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  7. (en) Mark Kelly, « The birth of crowd funding », 15 juin 2013. Consulté le 14 février 2014.
  8. ironsky.net
  9. Observatoire du Crowdfunding, FPF, oct. 2014
  10. (fr) « Les FinTech de plus en plus présentes dans le quotidien des Français », sur usine-digitale.fr (consulté le 19 octobre 2015)
  11. « La salade de patates récolte finalement 55 500 $ sur Kickstarter », Le Figaro,‎ (lire en ligne)
  12. « Les Français ont donné 3,3 milliards d'euros à des associations en 2009 », 20 minutes,‎
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  14. « HelloAsso aide les associations à collecter des fonds sur Internet », Les Echos,‎ (lire en ligne)
  15. a, b, c et d Delphine Dechaux, « La vérité sur… la folle croissance du crowdlending », sur challenges.fr,‎ (consulté le 22 juin 2016).
  16. Florence Moulin et Daniel Schmidt, Les fonds de capital investissement : principes juridiques et fiscaux, Gualino / Lextenso éditions, 3è édition (à jour de la Directive AIFM), décembre 2014, préface Gérard Rameix (Président de l'AMF), 800p (ISBN 978-2-297-00582-1).
  17. « Love money », sur Le nouvel Economiste | Politique & Economie, Entreprises & Management, Art de vivre & Style de vie (consulté le 17 juin 2015)
  18. « La love money ou capital de proximité » (consulté le 17 juin 2015)
  19. Virginie Garin, « Salon de l'Agriculture 2016 : Miimosa, la plateforme de crowdfunding qui aide les agriculteurs », sur rtl.fr,‎ (consulté le 4 juillet 2016).
  20. Vincent Puren, « #AGRITECH ː La startup Miimosa mise sur le crowdfunding pour aider l’agriculture française », sur maddyness.com,‎ (consulté le 4 juillet 2016).
  21. Christine Lejoux, « Crowdfunding et développement durable, deux philosophies qui vont bien ensemble », sur latribune.fr,‎ (consulté le 2 mai 2016).
  22. stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable (SNTEDD) ; PDF, 138 pages et résumé
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  24. Sophie Fabrégat, « Energies / climat : les nouvelles obligations au 1er juillet », sur actu-environnement.com,‎ (consulté le 4 juillet 2016).
  25. « Les opérateurs partenaires », sur TousNosProjets.bpifrance.fr (consulté le 1er avril 2016).
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  28. « Look At My Game : Une nouvelle plate-forme de financement participatif », sur Jeuxvideo.com, https://plus.google.com/105261500849864742219/ (consulté le 26 décembre 2015)
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  31. Clarisse Normand, « Rééditer avec le financement participatif », Livres-Hebdo, 13 décembre 2013 (accès payant).
  32. Mathieu Andro, Pauline Rivière, Anaïs Dupuy-Olivier, Filippo Gropallo, Denis Maingreaud « Numalire, une expérimentation de numérisation à la demande du patrimoine conservé par les bibliothèques sous la forme de financements participatifs (crowdfunding)», Bulletin des Bibliothèques de France, 2 octobre 2014.
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  64. « Speed-crowdfunding: quand une startup lève 100 000 euros en huit minutes » (consulté le 19 juin 2015)
  65. Article Pourquoi il faut changer le business model du crowfunding
  66. a, b et c Hubert de Vauplane Crowdfunding : attention aux désillusions, Alternatives économiques ; 2014/10/04
  67. Hubert de Vauplane, « Rifkin rattrapé par Adam Smith ou comment la finance de marché est en train de phagocyter l'économie collaborative ? », Alternatives Economiques,‎ (lire en ligne)
  68. TRESPEUCH Leo, ROBINOT Elisabeth, « Le Crowdfunding : une nouvelle forme de participation », Revue de Management et Stratégie, no 11,‎ (lire en ligne)
  69. lexpress.fr
  70. lesechos.fr
  71. « Lancer son projet »
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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Marianne Iizuka, Le crowdfunding : les rouages du financement participatif, EduBanque Éditions, , 187 p., Broché (ISBN 978-2954642703).
  • « Le crowdfunding, financement de complément ou de rupture ? », Réalités Industrielles, Annales des Mines,‎ (présentation en ligne).

Liens externes[modifier | modifier le code]