Fichier:Vlajka obce Citov.gif

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Vlajka_obce_Citov.gif ‎(600 × 400 pixels, taille du fichier : 9 kio, type MIME : image/gif)

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Flag of town Citov, Přerov district, region Olomouc

Public domain
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(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel21 septembre 2013 à 23:45Vignette pour la version du 21 septembre 2013 à 23:45600 × 400 (9 kio)Gumruchlarger from REKOS – http://rekos.psp.cz/detail-symbolu/id/2b7d460d-79a2-4f29-9468-266a144b8f19
11 août 2006 à 06:09Vignette pour la version du 11 août 2006 à 06:09324 × 216 (6 kio)PrazakFlag of town Citov, Přerov district, region Olomouc {{PD-CzechGov}} Citov

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