Fichier:Tazio Nuvolari at the 1932 Monaco Grand Prix (2).jpg

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Description

Description
English: Tazio Nuvolari at the 1932 Monaco Grand Prix with Alfa Romeo Monza 2.3
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Agence de presse Meurisse    wikidata:Q13230870
 
Autres noms
Agence Meurisse
Description français
Période d’activité entre 1909 et 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
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Tazio Nuvolari makes the round of honor with the crown of flowers at the 1932 Monaco Grand Prix with the Alfa Romeo 8C 2300 Monza

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actuel2 avril 2015 à 16:14Vignette pour la version du 2 avril 2015 à 16:146 856 × 4 872 (6,77 Mio)Sportires
9 décembre 2013 à 20:57Vignette pour la version du 9 décembre 2013 à 20:57660 × 471 (46 kio)SteinsplitterCropped 4 % horizontally and 13 % vertically using CropTool.
5 octobre 2011 à 13:03Vignette pour la version du 5 octobre 2011 à 13:03688 × 542 (56 kio)Sporti== {{int:filedesc}} == {{Information |Description ={{en|1={{w|Tazio Nuvolari}} at the 1932 {{w|Monaco Grand Prix}}}} |Source =[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b9048495r.r=grand+prix+1932.langEN Bibliothèque nationale de France] |Author

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