Fichier:Stamps of Georgia, 2010-02.jpg

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Description
English: Postal Stamp of Georgia - Nodar Kumaritashvili died at 2010 Vancouver Olympic Games
Русский: Почтовая марка Грузии, посвящённая Нодару Кумариташвили, погибшему в 2010 году на Зимних Олимпийских Играх в Ванкувере
Date
Source

http://img05.allegroimg.pl/photos/oryginal/12/84/73/01/1284730129_5

wnsstamps.ch
Auteur Postal Administration of Georgia
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

Article 5. Objet du droit d'auteur

Le droit d'auteur ne s'applique pas aux idées, méthodes, procédés, systèmes, moyens, concepts, principes, découvertes et faits, même s'ils sont exprimés, décrits, expliqués, illustrés ou incorporés dans une œuvre.

Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

  1. Le droit d'auteur ne s'applique pas aux œuvres suivantes:
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    c) des informations sur des événements et des faits.
  2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

Commentaire– Selon les pactes interétatiques et internationaux, la Géorgie est le successeur légal de la République socialiste soviétique de Géorgie ; par conséquent, cette étiquette de licence s'applique également aux symboles officiels et aux documents formels de la RSS de Géorgie.

Avertissement - Cette étiquette de licence ne peut pas être appliquée aux symboles officiels proposés et aux projets de documents officiels, qui peuvent être protégés par le droit d'auteur.


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actuel18 février 2014 à 17:27Vignette pour la version du 18 février 2014 à 17:271 069 × 735 (587 kio)Cekli829best version
23 octobre 2010 à 07:41Vignette pour la version du 23 octobre 2010 à 07:41493 × 346 (154 kio)Сдобников Андрейnew
22 octobre 2010 à 04:05Vignette pour la version du 22 octobre 2010 à 04:05448 × 317 (34 kio)Ds02006{{Information |Description={{en|1=Postal Stamp of Georgia - en:Nodar Kumaritashvili died at 2010 Vancouver Olympic Games}} {{ru|1=Почтовая марка Грузии, посвящённая [[:ru:Кумариташвили, Нодар Давид

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