Fichier:Slaheddine baly.jpg

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Fichier d’origine(1 893 × 3 385 pixels, taille du fichier : 1,32 Mio, type MIME : image/jpeg)

Description

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Français : Slaheddine Baly
Date
Source L'Action Tunisienne
Auteur Inconnu
Unknown author

Conditions d'utilisation

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w:fr:Creative Commons

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Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :

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  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel29 avril 2015 à 02:56Vignette pour la version du 29 avril 2015 à 02:561 893 × 3 385 (1,32 Mio)Dyolf77Cropped 39 % horizontally and 18 % vertically using CropTool with lossless mode.
26 avril 2015 à 11:53Vignette pour la version du 26 avril 2015 à 11:533 096 × 4 128 (2,27 Mio)TOUMOUUser created page with UploadWizard

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