Fichier:Projet d'armoiries communales de Pregny-Chambésy en 1924.jpg

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Français : projet d'armoiries communales de Pregny-Chambésy en 1924.
Date
Source Travail personnel
Auteur Jérémy Toma
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Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).

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actuel9 décembre 2016 à 17:46Vignette pour la version du 9 décembre 2016 à 17:46603 × 763 (44 kio)Jeremy.tomaUser created page with UploadWizard

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