Fichier:POL Żabno COA.svg

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Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 503 × 587 pixels, taille : 3 kio)

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Description Żabno coat of arms
Date
Source own work, based on http://www.zabno.pl/?strona=00123
Auteur created in Inkscape by Krzysztof Blachnicki
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.


Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel20 janvier 2008 à 23:16Vignette pour la version du 20 janvier 2008 à 23:16503 × 587 (3 kio)Krzysiucorrect version made by me
6 février 2006 à 16:26Vignette pour la version du 6 février 2006 à 16:26750 × 888 (3 kio)WarX'''Author:''' user:WarX (WarX on pl.wiki) '''Description:''' Coat of Arms of Żabno in Poland {{GFDL}} Category:COAs of polish cities

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