Fichier:Opava CoA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 360 × 430 pixels, taille : 13 kio)

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Description

Blason
InfoField
Čeština: Opavy
English: of Opava, PD Czech Government file
Couleur (GN)
InfoField
argentorgueules
Date 10 novembre 2015
Artiste
InfoField
Richard Zoban
Source Travail personnel avec: http://www.opava-city.cz/sites/default/files/symboly_vlajka_mesta.jpg
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

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“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 novembre 2015 à 07:40Vignette pour la version du 11 novembre 2015 à 07:40360 × 430 (13 kio)Richard Zobanblak border correcture
11 novembre 2015 à 07:37Vignette pour la version du 11 novembre 2015 à 07:37360 × 430 (14 kio)Richard Zobanred field correcture
10 novembre 2015 à 14:27Vignette pour la version du 10 novembre 2015 à 14:27360 × 430 (14 kio)Richard ZobanUser created page with UploadWizard

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