Fichier:Nemencine COA.gif

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Nemencine_COA.gif(174 × 212 pixels, taille du fichier : 13 Kio, type MIME : image/gif)

This image was taken from Vector Images. They allow free use of images (see Template:Vector-Images.com). It shows coat of arms of Nemenčinė city.


Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.
Coat of arms of Lithuania.svg

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Insignia
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actuel19 mars 2006 à 23:00Vignette pour la version du 19 mars 2006 à 23:00174 × 212 (13 Kio)Renata3This image was taken from [http://vector-images.com/heraldry.php?id=106 Vector Images]. They allow free use of images (see Template:Vector-Images.com). It shows coat of arms of Nemenčinė city. {{PD-LithuaniaGov}} {{coatofarms}} [[Category:Coats of

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