Fichier:Marcel Aymé 1929.jpg

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Description

English: French writer Marcel Aymé (1902-1967).

Date

Prise le 2 décembre 1929

Source

Bibliothèque nationale de France

Auteur

Agence de presse Meurisse
Autres noms	Agence Meurisse
Description	français
Période d’activité	entre 1909 et 1937 date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité	: Q13230870 VIAF: 143525780 BNF: 155660770 BNE: XX5169281

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Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1^er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1^er janvier 1996 pour la plupart des pays).

Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

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actuel	16 février 2017 à 00:28	6 513 × 4 609 (4,6 Mio)	Revent	Cropped 7 % horizontally and 13 % vertically using CropTool with lossless mode.
	16 février 2017 à 00:27	6 999 × 5 279 (5,22 Mio)	Revent	full resolution
	25 décembre 2013 à 10:42	2 000 × 2 100 (1,07 Mio)	Yann	HR, retouched
	1 février 2012 à 11:35	311 × 414 (66 kio)	Mu	{{Information \|Description ={{en\|1=French writer Marcel Aymé (1902-1967).}} \|Source ={{ARK-BNF\|ark:/12148/btv1b9029765d}} \|Author =Agence Meurisse \|Date =1929 \|Permission =PD: "domaine public" \|other_versions = }} [[Cate