Cette illustration montre une œuvre architecturale récente, sur laquelle l’architecte ou ses ayant-droits peuvent exercer leur droit d'auteur.

Fichier:Main Street USA décoré pour halloween 2013 (Disneyland Paris).jpg

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Description

Main Street USA décorée pour halloween 2013 (Disneyland Paris)

Source

Self made

Date

2013

Auteur

FAP

Licence

Copyright – utilisation restreinte Bâtiment récent

Cette illustration montre un bâtiment protégé par le droit d'auteur. L'auteur ou l'architecte possède des droits sur cette image, droits garantis par la convention de Berne, article 2, 1°. Dans certains pays n'acceptant pas la liberté de panorama (comme la France*), la diffusion de cette œuvre est probablement illégale.
Son utilisation sur Wikipédia est actuellement tolérée comme « exception au droit d'auteur » conformément aux votes de la communauté de 2006 et de 2011. Selon les dispositions de Wikipédia :

« L'importation sur la Wikipédia francophone de photographies libres de bâtiments récents est tolérée. Cependant, l'importation est interdite dans les cas où les ayants droit ont explicitement exprimé leur opposition. »


* Il est possible de vérifier ici les politiques de liberté de panorama pays par pays. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

La photographie est publiée sous les licences suivantes :
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Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la licence de documentation libre GNU, version 1.2 ou plus récente publiée par la Free Software Foundation ; sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture.
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Licence Creative Commons « Paternité – Partage des conditions initiales à l’identique »
Les droits de l’image ci-avant sont régis par une licence Creative Commons, et plus précisément par la licence Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 Unported de Creative Commons, plus connue sous le nom de « CC‑BY‑SA‑3.0 ».
None Attention : Un fichier avec ce bandeau ne peut pas être transféré sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. Le fichier y serait donc supprimé.

Conditions d'utilisation[modifier | modifier le code]

Copyright – utilisation restreinte Bâtiment récent

Cette illustration montre un bâtiment protégé par le droit d'auteur. L'auteur ou l'architecte possède des droits sur cette image, droits garantis par la convention de Berne, article 2, 1°. Dans certains pays n'acceptant pas la liberté de panorama (comme la France*), la diffusion de cette œuvre est probablement illégale.
Son utilisation sur Wikipédia est actuellement tolérée comme « exception au droit d'auteur » conformément aux votes de la communauté de 2006 et de 2011. Selon les dispositions de Wikipédia :

« L'importation sur la Wikipédia francophone de photographies libres de bâtiments récents est tolérée. Cependant, l'importation est interdite dans les cas où les ayants droit ont explicitement exprimé leur opposition. »


* Il est possible de vérifier ici les politiques de liberté de panorama pays par pays. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

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actuel2 mars 2014 à 14:20Vignette pour la version du 2 mars 2014 à 14:202 448 × 3 264 (2,07 Mio)Tatshi (discuter | contributions){{Information | Description = Main Street USA décoré pour halloween 2013 (Disneyland Paris) | Source = Self made | Date = 2013 | Auteur = FAP | Licence = {{Bâtiment récent|GFDL|CC-BY-SA-3.0|mort de l'architecte=}} }} <!--...
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