Ce logo est une marque déposée, soumise au droit des marques.

Fichier:Logo du Parti vert canadien.svg

Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, résolution de 2 113 × 419 pixels, taille : 24 Kio)
Description

Logo du Parti vert du Canada

Source

http://www.partivert.ca/fr

Date

inconnue

Auteur

inconnu

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

To Commons Bin.svg
 Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel19 juillet 2015 à 23:04Vignette pour la version du 19 juillet 2015 à 23:042 113 × 419 (24 Kio)Χ (discuter | contributions)
18 octobre 2008 à 17:07Vignette pour la version du 18 octobre 2008 à 17:07300 × 70 (23 Kio)Alankazame (discuter | contributions)Logo du Parti vert du Canada : http://www.partivert.ca/fr
  • Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.

La page suivante utilise ce fichier :

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer. Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Fichier:Logo_du_Parti_vert_canadien.svg&oldid=116992253 ».