Fichier:Logo du Gouvernement de la République française (2020).svg
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 512 × 306 pixels, taille : 23 kio)
Description[modifier | modifier le code]
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| Description
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|---|---|
| Source | |
| Date |
Février 2020 |
| Auteur | |
| Licence |
 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
Conditions d’utilisation[modifier | modifier le code]
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 7 mars 2020 à 21:09 | | 512 × 306 (23 kio) | Dorian crd (discuter | contributions) | {{Information | Description = Cadre facilitant la visibilité. | Source = Indiquez ici l'adresse web où a été trouvée l'image initialement | Date = https://www.gouvernement.fr/charte/charte-graphique-les-fondamentaux/le-bloc-marque | Auteur = | Licence = }} |
| 29 février 2020 à 19:40 |  | 512 × 260 (17 kio) | Amiral Bouclettes (discuter | contributions) | {{Information | Description = Logo du Gouvernement de la République française | Source = [https://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/header/GOUVERNEMENT_LOGO.svg Site Internet du Gouvernement] | Date = Février 2020 | Auteur = Gouvernement de la République française | Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> | portail = }} |
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