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Logo_LNCMI.png(300 × 320 pixels, taille du fichier : 50 Kio, type MIME : image/png)

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Description

Logo du LNCMI]

Source

http://lncmi.cnrs.fr/spip.php?&lang=fr

Date

30/05/2013

Auteur

LNCMI

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

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actuel30 mai 2013 à 15:25Vignette pour la version du 30 mai 2013 à 15:25300 × 320 (50 Kio)Hélène Céhèmi (discuter | contributions)<!-- {{Logo à vectoriser}} --> {{Information |Description = Logo du LNCMI] |Source = http://lncmi.cnrs.fr/spip.php?&lang=fr |Date = 30/05/2013 |Auteur = LNCMI |Permission = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas toucher --> }} [[Ca...
30 mai 2013 à 15:24Vignette pour la version du 30 mai 2013 à 15:24300 × 320 (50 Kio)Hélène Céhèmi (discuter | contributions)<!-- {{Logo à vectoriser}} --> {{Information |Description = Logo du LNCMI] |Source = http://lncmi.cnrs.fr/spip.php?&lang=fr |Date = 30/05/2013 |Auteur = LNCMI |Permission = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas toucher --> }} [[Ca...
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