Fichier:Les deux paniers catalogue HG 1948.jpg

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Les_deux_paniers_catalogue_HG_1948.jpg ‎(470 × 540 pixels, taille du fichier : 112 kio, type MIME : image/jpeg)

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Français : Extrait du catalogue H.G 1948 - Paniers à salade Inox dit L'Extra-Souple / Le Champion (brevet 1935), et le bi-coques dit Le Restreint (brevet 1923).
Date
  • Publié dans 1948
  • 23 mars 2017 (date de téléversement)
Source Numérisation personnelle Archives Familiales GAUTREAU
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel23 mars 2017 à 21:15Vignette pour la version du 23 mars 2017 à 21:15470 × 540 (112 kio)Christian GautreauUser created page with UploadWizard

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