Fichier:La Lorraine-Dietrich 15CV de de Courcelles et Rossignol, victorieuse des 24 Heures du Mans 1925.jpg

Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
Fichier d’origine(1 024 × 533 pixels, taille du fichier : 213 Kio, type MIME : image/jpeg)

Description[modifier]

Description
Français : La Lorraine-Dietrich 15CV de de Courcelles et Rossignol, victorieuse des 24 Heures du Mans 1925
Date
Source 'Très Sport Mécanique' n°47, mars 1926, p.34 (revue collapsed 1926)
Auteur Très Sport

Conditions d'utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Nuvola apps important.svg Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

English | français | +/−

Flag of France.svg

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel3 novembre 2016 à 00:11Vignette pour la version du 3 novembre 2016 à 00:111 024 × 533 (213 Kio)Skblzz1User created page with UploadWizard

Les 3 pages suivantes utilisent ce fichier :