Fichier:Inventaire européen des produits chimiques commercialisés EINECS.pdf
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Description
DescriptionInventaire européen des produits chimiques commercialisés EINECS.pdf |
Français : Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) Communication de la Commission conformément à l'article 13 de la directive 67/548/CEE du Conseil, du 27 juin 1967, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses, modifiée par la directive 79/831/CEE |
Date | |
Source | Journal officiel des Communautés européennes, CA 146, 15 juin 1990 |
Auteur | Communautés européennes |
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse |
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Éléments décrits dans ce fichier
dépeint
15 juin 1990
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Date et heure de la numérisation | 27 octobre 2011 à 13:25 |
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Date de modification du fichier | 27 octobre 2011 à 13:25 |
Auteur | |
Programme de conversion | iText 5.0.2 (c) 1T3XT BVBA |
Chiffré | no |
Taille de la page |
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Version du format PDF | 1.4 |
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