It is an anonymous work or pseudonymous work and 50 years have passed since the date of its publication (or creation, whatever date is the latest)
It is a collective or audiovisual work, and 50 years have passed since the date of its publication (or creation, whatever date is the latest)
It is a work of applied art and 25 and years have passed since the date of its creation
It is another kind of work, and 50 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author)
It is one of "official texts of a legislative, administrative or judicial nature, or to the official translations thereof"
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
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