Fichier:Flag of Karakalpak ASSR (1934-1937).svg

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Description
English: Flag of the Karakalpak ASSR (1934–1937)
Русский: Флаг Каракалпакской АССР (1934–1937)
Date
Source Travail personnel
Auteur Zscout370
Colors
InfoField
Couleurs:
     rouge rendu comme RGB 205 000 000
     jaune rendu comme RGB 255 215 000

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Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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actuel12 mai 2019 à 16:22Vignette pour la version du 12 mai 2019 à 16:22600 × 300 (99 kio)Helgo13Change colors
13 mars 2008 à 07:29Vignette pour la version du 13 mars 2008 à 07:29600 × 300 (103 kio)Zscout370some code issues
13 mars 2008 à 07:27Vignette pour la version du 13 mars 2008 à 07:27600 × 300 (103 kio)Zscout370{{Information |Description=Flag_of_the_Karakalpak_Autonomous_Oblast |Source=self-made |Date=2008 |Author= Zscout370 |Permission= |other_versions= }}

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